CENTRE SCOLAIRE LIBRE DE CELLES- MONT-DE-L'ENCLUS

Divers


Dénomination : CENTRE SCOLAIRE LIBRE DE CELLES- MONT-DE-L'ENCLUS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 418.349.419

Publication

13/06/2012
ÿþM0D 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

111

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N° d'entreprise : 418.349.419

Dénomination

(en entier) : Centre Scolaire Libre de Celles Mont-de-l'Enclus Asbl (en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Parfait, 9 à 7760 Celles

Ob-et de l'acte : modification statutaire

En sa séance du 29 mai 2012, l'assemblée générale extraordinaire a modifié l'article 23 des statuts de l'asbl à savoir :

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion-de l'association, Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale, dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, y compris les actes de disposition. Le conseil d'administration est par conséquent compétent pour passer acte mobilier et immobilier : vendre et acheter, prêter et emprunter, faire toute opération commerciale et bancaire, en un mot, engager valablement l'association en toutes circonstances, de la manière fa plus large.

Pour les actes autres que ceux relevant de la gestion journalière, ceux-ci devront revêtir la signature de deux administrateurs dûment mandatés par le conseil d'administration.

Le deuxième paragraphe, à savoir

« Pour les actes autres que ceux relevant de la gestion journalière, ceux-ci devront revêtir la signature de

deux administrateurs dûment mandatés par le conseil d'administration. r>

Est annulé et remplacé par

Pour les actes autres que ceux relevant de la gestion journalière, l'asbl est valablement représentée à

l'égard des tiers par deux administrateurs agissant conjointement.

,,.

Fait à Celles, le 29 mai 2012 Signent les membres présents.

Alain Asteur,

Président,

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21/02/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Moa 2.0

Dénomination

(en entier) : Centre Scolaire Libre de Celles - Mont-de-l'Enclus

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Parfait, 9 à 7760 Celles

N° d'entreprise : 418.349.419

Objet de l'acte : nomination de la trésorière

En sa séance du lundi 22 août 2011, le conseil d'administration a acté la démission de

Monsieur Jean-Philippe PLUME en tant que trésorier de l'association, qui reprend le statut de simple

administrateur.

Le conseil a ensuite confié la fonction de trésorière, à dater de ce jour, à Madame Caroline GOUSSE,

administrateur, demeurant rue Provinciale, 111 à 7760 Celles.

Les fonctions au sein du conseil sont les suivantes

Président : Monsieur Alain ASTEUR

Vice-président : Monsieur Pierre DUBOIS

Trésorière : Madame Caroline COUSSE

Fait à Celles, le 22 août 2011,

Alain Asteur

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Tribunal de Commerce de Tournai

0 8 FEV. 2012

SrtaatsTilad - 21/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

08/07/2015
ÿþN° d'entreprise : 418.349.419

Dénomination

(en entier) : Centre Scolaire Libre de Celles- Mont-de-l'Enclus

(en abrégé) :

Forme juridique ; ASBL

Siège ; Rue Parfait, 9 - 7760 Celles

Objet de l'acte : Modification des statuts

Centre Scolaire Libre de Celles -- Mont-de-l'Enclus ASBL

Rue Parfait, 9 - 7760 Celles

Numéro d'identification : 4812 f 78

Numéro d'entreprise : 418 349 419

Modification des statuts.

L'assemblée générale ordinaire du 1 juin 2015, a décidé à l'unanimité des membres présents et représentes

de modifier les statuts de notre ASBL.

Pour plus de clarté et de facilité, il a été décidé de publier de nouveaux statuts.

Titre ler : Dénomination, siège social, but, durée.

Article 1 : L'association est dénommée

u Centre Scolaire Libre de Celles  Mont-de-l'Enclus » ASBL

Article 2 : Son siège social est établi à ce jour à 7760 Celles, rue Parfait, 9 (arrondissement judiciaire de Tournai). li pourrait être établi à tout autre endroit sur décision de l'assemblée générale qui votera sur ce point conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 : L'association a pour but l'administration, l'organisation et la promotion d'une éducation et d'un enseignement chrétien, selon les principes et la doctrine de l'Eglise catholique romaine, au sein des écoles libres des entités de Celles et de Mont-de-l'Enclus. Pour ce faire, elle adopte l'Evangile et sa tradition comme source de sens et d'engagement dans l'action éducative et se fait obligation de construire ses propres projets éducatif et pédagogique en cohérence avec la visée et les valeurs du projet éducatif du réseau, exprimées aujourd'hui dans « Missions de l'école chrétienne » ainsi que lesaxes majeurs des projets pédagogiques des fédérations dont ses écoles relèvent ; elle coopère avec !es autres écoles catholiques au sein du réseau et avec les organes du réseau.

Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens et notamment en s'occupant : des rapports de ses écoles avec les pouvoirs publics dans le cadre des lois et des règlements régissant tes établissements scolaires de leurs comptabilités ; de l'engagement et de la révocation du personnel enseignant, du personnel technique et d'encadrement ; de la location, entretien et aménagement des locaux scolaires ; de la gouvernance des écoles et des inscriptions des élèves, du transport de ces derniers et, en générai, de tout ce qui concerne la saine administration et la bonne marche des écoles.

En outre, l'association pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous lés biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son but.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée parla loi du 2 mai 2002.

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i

1; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

M4D 2.2

Réserv

au

Monitet

beige

2 9 -06- 2015

TRIBUNAL DE CO MER

OURNA

IY

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

Titre 2 : Membres

Article 5 : Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Article 6 : Les membres effectifs ne sont astreints à aucune cotisation ni à aucun versement, lis n'encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

Article 7 : Quiconque désire faire partie de l'association, doit être majeur et doit être parrainé par deux membres effectifs. Il fera ensuite la demande écrite au conseil d'administration, qui statue au scrutin secret, à la majorité simple, sans devoir motiver sa décision. Si la candidature est retenue, le conseil d'administration la soumettra au vote de l'assemblée générale. La durée du mandat des membres effectifs est fixée à quatre ans, le mandat est renouvelable. Tout nouveau membre effectif devra signer le registre des membres, marquant ainsi son adhésion sans réserve aux présents statuts et au règlement d'ordre intérieur de !'ASBL. Par son adhésion aux présents statuts, chaque membre s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou incompatible avec le caractère propre à l'association, définis par l'article 3.

Article 8 : Les membres effectifs sont libres de se retirer de l'association en tout temps en adressant leur démission au conseil d'administration par lettre recommandée, ou par simple lettre avec accusé de réception signé par un des membres du conseil d'administration.

Article 9 : L'exclusion de membres effectifs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, statuant au scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, l'intéressé dûment entendu ou appelé .Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

Article 10 : Les membres démissionnaires, suspendus, exclus ou sortants, et les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition des comptes, ni apposition des scellés, ni inventaire.

Titre 3 : Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous fes membres effectifs. Elle est le pouvoir souverain

de l'association, ses compétences et son râle de fonctionnement lui sont expressément conférés par fa toi ou

les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent notamment te droit :

1°. De modifier les statuts et le règlement d'ordre intérieur.

2°. D'admettre de nouveaux membres.

3° D'exclure un membre.

4°. De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les vérificateur(s) aux comptes

éventuels, te ou les liquidateurs.

5° D'approuver annuellement les comptes et le budget

6°. De donner décharge aux administrateurs et au(x) vérificateur(s) aux comptes

éventuels

7°. De prononcer la dissolution volontaire de l'association.

8°, De se prononcer sur tous les actes fixés par les présents statuts.

Tout ce qui n'est pas attribué à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts relève de la compétence du conseil d'administration.

Article 12 : Il est tenu au moins une assemblée générale ordinaire par an. Cette assemblée se tient dans les quatre mois qui suivent la fin de l'exercice social, aux dates et heures définies par le règlement d'ordre intérieur. L'exercice social de l'esbi commençant le ler janvier et se terminant le 31 décembre de chaque année, le relevé des comptes et le bilan seront de ce fait établis au 31 décembre.

L'assemblée peut être tenue extraordinairement chaque fois que l'intérêt social l'exige ou à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Toute assemblée se tient aux lieu, jour et heure indiqués dans la convocation. Les convocations mentionneront l'ordre du jour et parviendront aux membres effectifs au moins huit jours calendriers avant la date de l'assemblée ; toutefois ce délai peut être réduit si une raison urgente te justifie et que tous les membres effectifs marquent leur accord.

Article 13 : L'assemblée est présidée parle président du conseil d'administration ou par le vice-président En l'absence de ceux-ci, elle sera présidée par le doyen des administrateurs présents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

N{OD 2.2

Article 14 : Chaque membre effectif pourra se faire représenter, moyennant procuration écrite, par tout mandataire de son choix membre effectif lui-même. Toutefois les mandataires ne peuvent représenter qu'un seul' membre.

Article 15 : Un rapport est rédigé lors de chaque assemblée.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial, signé par le président, le secrétaire et les membres qui le désirent. Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement de celui-ci. Tous les membres effectifs ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et un autre administrateur qui jugeront du bien fondé de la demande. Les nominations, démissions et révocations d'administrateurs seront déposées au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge.

Article 16 : L'assemblée est valablement constituée pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés. Sauf conditions spéciales exigées par la loi ou les présents statuts, de présence et de majorité, toutes décisions seront prises à la majorité simple des voix émises ; en cas de parité des voix, celle du président ou de son représentant est prépondérante.

Titre 4 : Dissolution

Article 17 : La dissolution et la liquidation de l'association seront réglées par les articles 18 à 22 de la loi du 27 juin 1921 ainsi que parla loi modificative du 2 mai 2002.

Article 18 : En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et décidera de fa destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement des dettes et apurement des charges, en leur donnant une affectation se rapprochant autant que possible du but de la présente association.

Titre 5 : Administration, direction

Article 19 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, tous membres effectifs nommés pour une durée de quatre ans par l'assemblée générale et révocables en tout temps par elle. La désignation des administrateurs se fait à la majorité simple des voix.'"

L'attribution des fonctions au sein du conseil d'administration ainsi que la désignation éventuelle d'administrateurs assurant la gestion journalière est de la seule compétence du conseil d'administration.

Le mandat des administrateurs est renouvelable. En cas de démission, l'administrateur démissionnaire veillera à ne pas entraver le bon fonctionnement du conseil d'administration.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat termine le mandat de son prédécesseur sans pour cela reprendre d'office la fonction de celui-ci.

Article 20 : Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un vice -président, un secrétaire et un trésorier. Leur mandat est de quatre ans et est renouvelable. ils sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.

Article 21 : Le conseil d'administration se réunit selon la fréquence déterminée par le règlement d'ordre intérieur. Les décisions du conseil d'administration sont prises à fa majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son représentant est prépondérante.

Article 22 : Un rapport sera rédigé lors de chaque réunion du conseil d'administration. Les rapports seront signés par le président et les administrateurs qui le souhaitent et seront conservés dans un registre réservé à cet effet. Ils pourront être consultés par les administrateurs qui le souhaitent mais sans déplacement du registre,

Article 23 : Le conseil d'administration est Investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale, dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, y compris les actes de disposition. Le conseil d'administration est par conséquent compétent pour passer acte mobilier et immobilier : vendre et acheter, prêter et emprunter, faire toute opération commerciale et bancaire, en un mot, engager valablement l'association en toutes circonstances, de la manière la plus large.

Pour les actes autres que ceux relevant de la gestion journalière, l'asbl est valablement représentée à l'égard des tiers par deux administrateurs agissant conjointement,

~ A100 2.2

Article 24 : Tenant compte de l'article 23 des présents statuts, le conseil d'administration peut déléguer un

ou plusieurs administrateurs à la gestion journalière, ceux-cl pourront opérer de manière conjointe dans les

domaines suivants :

-suivi de la comptabilité

-relations avec les fournisseurs et les organismes financiers

-établissement des comptes annuels et du budget

-relations avec les administrations et organismes publiques

-convocation du conseil d'administration et de l'assemblée générale

-préparation des dossiers à soumettre au conseil d'administration et à l'assemblée générale.

-Le ou les délégués) à.la gestion journalière seront tenus de rendre compte de leur mission lors de chaque

conseil d'administration.

Article 25 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 26 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à ta gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés aux greffes du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de la publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 27 : Le conseil d'administration délègue une partie de ses pouvoirs aux directeurs des écoles dans le

but d'accélérer le fonctionnement quotidien de l'école.

Cette délégation de pouvoir est précisée dans la lettre de mission remise aux directeurs.

Les directions veilleront à travailler en étroite collaboration avec le Pouvoir Organisateur. Titre 6 : Dispositions diverses

Article 28 : Un règlement d'ordre intérieur pourra étre.présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront étre apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Titre 7: Modification statutaire.

Article 29 : Toute modification des présents statuts devra être soumise à l'approbation d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Article 30 : Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Démissions

En sa séance du 1 juin 2015, l'assemblée générale ordinaire enregistre les démissions /non représentations /non élections de

-En tant que membre effectif et administrateur

Monsieur Alain Asteur, rue d'Anseroeul, 1 à 7760 Bscanafies

Madame Carbonnelle Françoise, rue d'Anseroeul, 7 à 7760 Pscanafies.

Monsieur Jean Colle, chemin d'Hollaye, 8 à 7750 Anseroeul.

Monsieur Pierre Dubois, Bas Hameau, 28 à 7540 Quartes.

Madame Duvellié Martine, Bas Rejet, 8 à 7750 Anseroeul,

Madame Guelton Martine, rue Provinciale, 46 à 7760 Celles.

Madame Platteau Françoise, rue de l'Alouette 68 à 7750 Orroir.

Monsieur Plume Jean Philippe, Butor, 2a à 7760 Molembaix

Monsieur Tonneau Philippe, rue Parfait, 1 à 7760 Celles

Monsieur Jean-Claude Wamiiz, rue Provinciale, 68 à 7750 Anseroeui.

Composition du Conseil d'administration

-Brotcorne Pascal,rue des Déportés d'Havinnes ,265d à 7531 Havinnes

-Cheval Ragez, Haute Vainière, 4 à 7750 Anseroeul

-Chuma Christian, rue Parfait, 1 à 7760 Celles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOp 2.2

Volet B - suite

-Coussé Caroline, rue Provinciale, 111 à 7760 Celtes

-Debune Isabelle, rue des Déportés d'Havinnes, 265 b à 7531 Havinnes,

-Decock Delphine, rue provinciale, 228 à 7760 Escanafles.

-Demaret Pascal, route d'Amougies ,65 à 7750 Anseroeul.

-Duthois Pauline, chemin du Harby, 3/1 à 7750 Anseroeul.

-Letellier Jean-Louis, rue des Ecoles, 10 à 7760 Velaines

-Morel Véronique, chemin de la courbe ,3 à 7750 Anseroeul,

-Neuvilte Filip, place d'Anseroeul, 34 à 7750 Anseroeul. -Provost Valérie, rue du Château, 5 à Molembaix. -Vandriessche Caroline, rue Profondrieux, 3 à 7750 Orroir. Verberg Isabelle, rue Ducellier, 11 à 7760 Celles.

Parmi ceux-ci les personnes suivantes occupent ies fonctions de

-Président : Letellier Jean-Louis

-Vice-présidente Vandriessche Caroline

-Secrétaire : Verbecq Isabelle

-Trésorier : Coussé Caroline.

Le conseil d'administration a confié la gestion journalière de l'Asbl à

-Letellier Jean-Louis, président.

Vandriesshe Caroline, vice-présidente,

-Deburte Isabelle.

Fait à Celles, Ie 1 Juin 2015.

(Suivent les signatures)

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Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
CENTRE SCOLAIRE LIBRE DE CELLES- MONT-DE-L'E…

Adresse
Si

Code postal : 7760
Localité : CELLES
Commune : CELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne