CERCLE ROYAL DE NATATION DE TOURNAI

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE ROYAL DE NATATION DE TOURNAI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.798.320

Publication

27/02/2012
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w i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Tribunal de Commerce de Tournai

t.á{ -ise au greif 1 4 FEV. 2012

Réservé

au

Moniteur



belge

Dénomination

(en entier) : Cercle Royal de Natation de Tournai

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège 7540 Kain, rue de Breuze 37

N° d'entreprise 0458.798.320

O blet de r'gcte: CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL-MISE A JOUR DES STATUTS-DEM ISS I ONS-N OMINATION

A.- L'assemblée générale ordinaire du 18 septembre 2009 a pris les résolutions suivantes :

1. le transfert du siège social pour le porter de 7540 Kain, rue de Breuze, 37 à 7520 Templeuve, rue de

Formanoir, 56 B.

2_ La modification des statuts comme suit pour les mettre en concordance avec la législation en vigueur et

notamment au Règlement de la Fédération Francophone Belge de Natation:

Article 1.

Pour ajouter à la fin de cet article:

"ll y a lieu d'ajouter l'abréviation suivante : CNT'

Article 2.

- pour remplacer le premier alinéa par l'alinéa suivant:

" Elle a son siège social établi à 7520 Templeuve, rue de Formanoir, 56 B dans l'arrondissement de

Tournai."

Article 3.

Pour ajouter en tête de cet article:

"L'association a pour objet la promotion des sports nautiques (en tout ou en partie) et s'engage à respecter

les statuts et règlements de la Fédération Francophone Belge de Natation, en abrégé FFBN"

Pour ajouter à la fin de cet article

" L'association divulgue les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en

Communauté Française en matière de lutte contre le dopage et le respect des impératifs de santé dans la

pratique sportive.

Le dopage enfreint l'éthique du sport et de la science médicale. Toute forme de dopage est dès lors

interdite.

La définition du dopage est basée sur :

- l'interdiction d'utilisation de classes de substances pharmacologiques

- l'interdiction d'utilisation de méthodes de dopage

- l'obligation de se soumettre au contrôle de dopage.

L'association doit transmettre à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans:

-- la liste des substances et moyens interdisant la pratique du dopage. Cette liste est publiée régulièrement sur le site internet de ia FFBN.

- les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

L'association divulgue et adhère au code d'éthique sportive en vigueur en Communauté Française.

L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application que ta fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Faire preuve d'esprit sportif, c'est

- respecter les règlements et ne jamais chercher à les enfreindre

- respecter l'autre comme soi-même et s'interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de ta race, de la nationalité ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap ou de la religion.

- respecter les arbitres, accepter toutes les décisions, sans jamais mettre en doute leur intégrité.

- respecter le matériel mis à disposition

- éviter l'animosité et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses écrits

Mentionner sur li dernière page du Voleta ; Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen 'hij het Betgiseh StaatsGlad ÿÿ 27/02/2012 ="Annexes du 1Mlóiiitëür 6élgë

MOD 2.0

Volet B - Suites e

- rester digne dans la victoire comme dans la défaite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas chercher à ridiculiser l'adversaire.

- refuser de gagner par des moyens illégaux ou par tricherie, ne pas user d'artifices pour obtenir un succès,

respecter l'adage "un esprit sain dans un corps sain."

La générosité, l'abnégation, la compréhension mutuelle, l'humilité même, sont aussi vertueuses que ia

volonté de vaincre. Le spart doit être considéré comme l'école de la solidarité et de la maîtrise de soi,"

Article 12.

Pour ajouter à la fin de cet article:

"Un membre au moins du conseil d'administration, est un sportif actif."

3. L'assemblée générale a acté que Monsieur Thierry BOULOGNE, né à Tournai, le 05/04/1967 et domicilié Rue Carlos Gallaix, 229 à 7521 Chercq, a présenté sa démission de ses fonctions de président de l'association.

L'assemblée a acté que madame Nadine MERCHEZ, née à Tournai, le 17/11/1959 et domiciliée Rue du Sondait, 4 à 7500 Tournai, a présenté sa démission de ses fonctions de vice présidente de l'association, mais en maintenant ses fonctions d'administrateur au sein de la même association.

L'assemblée a acté que madame Axèle VANDEREECKEN, née à Mouscron, le 22/12/1961 et domiciliée Avenue d'Audenarde, 176 à 7540 Kain, a présenté sa démission de ses fonctions d'administrateur.

L'assemblée générale a accepté ces démissions et a donné pleine et entière décharge à monsieur Thierry BOULOGNE, madame Nadine MERCHEZ et madame Axéle VANDEREECKEN pour l'exécution de leur mandat respectif jusqu'à ce jour.

L'assemblée générale a nommé au poste de président de l'association, monsieur Damien DROULEZ, né à Tournai le 19 avril 1963, numéro national 630419 097-05, domicilié à7538 Vezon, rue de Dixmude, 9, qui a accepté.

4. Pouvoirs à conférer au conseil d'administration pour l'exécution des résolutions à prendre sur les objets

qUi précèdent

Déposés en même temps : statuts coordonnés

B.- L'assemblée générale ordinaire du 24 septembre 2010 a pris les résolutions suivantes :

1. L'assemblée générale a nommé au poste d'administrateur, madame Katty HOUZE,

née à Tournai le 26 décembre 1968, numéro national 681226 090-60, domiciliée à 7503 Froyennes, Clos de

Courcelles, 17, qui a accepté.

2. Pouvoirs à conférer au conseil d'administration pour l'exécution des résolutions à prendre sur les objets qui précédent.

A ce jour le conseil d'administration est composé de :

Mr DROULEZ Damien, président;

Mme CAUDREL(ER Martine, secrétaire générale,

Mme MERCHEZ Nadine, administrateur;

Mme DASSONVILLE Marie-Paule, administrateur;

Mme HOUZE Katty, administrateur;

Mr DROULEZ René, administrateur;

Mr DEVAUX Pierre, administrateur;

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Bíjsagen bij bët Bëlgiscfi Staatsbl d - 27/02/2f12 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet S . Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

4n vPrcn " Nnm w! cinnettre.

Coordonnées
CERCLE ROYAL DE NATATION DE TOURNAI

Adresse
RUE DE BREUZE 37 7540 KAIN(TOURNAI)

Code postal : 7540
Localité : Kain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne