CHARLEROI RAVENS, EN ABREGE : C. RAVENS

Dénomination : CHARLEROI RAVENS, EN ABREGE : C. RAVENS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 812.187.928

Publication

11/07/2013

�� r Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

iaui~u milieu

*131073 2+

i

111

N� d'entreprise : 0812.187.928

D�nomination

(en entier) : CHARLEROI RAVENS ASBL

(en abr�g�) : C. RAVENS ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 690 avenue Mascaux � 6001 Marcinelle

Objet de l'acte : Modifications des Status - Exclusion & d�mission - Conseil d'administration

1. Modifications des Status de ('ASBL

L'assembl�e g�n�rale du 10/06/2013 a d�cid� la modification des statuts de l'ASBL C, Ravens TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1 :

L'Association porte le nom : � Charleroi Ravens �, Association Sans But Lucratif. En abr�g� : � C. Ravens �

ASBL.

Article 2

L'Association est sise � l'Avenue Mascaux 690 � 6001 Marcinelle. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein

de cette commune par d�cision du conseil d'administration.

Article 3

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketbal].

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier. L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

L'association peut en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il - Membres

Article 6 : MODIFIE

L'association se compose des membres effectifs, des membres adh�rents et des membres d'honneur.

La pl�nitude des droits li�s, la qualit� de membre, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, revient

exclusivement aux membres effectifs.

L'ASBL compte au moins cinq membres effectifs.

Article 7 :

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte, ainsi que toute personne pr�sent�e par au moins 2 membres effectifs ou par le Conseil d'Administration admise par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple. Le pr�sident poss�de un droit de veto s'il est justement motiv�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

e MOD2.2

Sont membres adh�rents, tous ceux qui participent aux activit�s de l'Association apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le Conseil d'Administration, entre autre la signature du R�glement d'Ordre Int�rieur du club. Les membres adh�rents qui ne rencontrent pas les obligations dudit R�glement ou qui, par leur comportement nuisent � l'Association, sont automatiquement exclus.

Article S

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 1000 euros.

Le montant exact est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 9

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 10: MODIFIE

Tout membre effectif peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui sont absents et non-excus�s lors de deux assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 11

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 12 : MODIFIE

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 2 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum l�gal, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 13 : MODIFIE

� 1, Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le vice-pr�sident, ou � d�faut, par le plus �g�

des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire, est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour I'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

+ j MOD 2,2

Article 14 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment : l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e parla signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3, Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

�4. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'Association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement Jusqu'au premier conseil d'administration qui aurait � son ordre du jour le point de la gestion journali�re, le Pr�sident du Conseil d'Administration est, seul, d�l�gu� � la gestion journali�re. Il poss�de de plein droit tous les pouvoirs de ce dernier, dans la mesure de ce que la loi pr�voit. Ce mandat est comme les autres, exerc� � titre gratuit.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 15 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs, et est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration ou en cas d'absence par le vice pr�sident. A d�faut, par le plus �g� des administrateurs

pr�sents.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix �

l'assembl�e g�n�rale.

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre effectif.

Article 17 : MODIFIE

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre ou courrier �lectronique, � l'assembl�e g�n�rale. Le courrier �lectronique est le moyen de communication utilis� par d�faut par les membres de l'ASBL pour communiquer entre eux et vis-�-vis de l'ext�rieur. Tout courrier �lectronique est donc consid�r� comme offigiel, au m�me titre qu'un courrier classique. Une adresse de courrier �lectronique couramment utilis�e est donc demand�e � l'inscription � tous les membres.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour uniquement dans le cas du vote � l'unanimit�.

Article 18:

�1. Dans les cas normaux, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou

repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2, En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la

proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Article 19 : MODIFIE

Pour chaque assembl�e, un PV sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans

un registre sp�cial.

Les extraits de ces proc�s-verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront

connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication

..r �% r MOD2.2

b) par la voie d'affiche" s dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur.

Les membres adh�rents et effectifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des PV.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 20 :

L'exercice comptable de l'association va du 1er juin jusqu'au 31 mai. En d�rogation, le premier exercice

prend cours � la cr�ation de I'ASBL et expire le 31 mai de l'ann�e suivant la cr�ation.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 21 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale

peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 22 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association.

Article 23 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par le droit commun, le r�glement d'ordre

int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 24

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants :

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre ie dopage en vigueur � l'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive;

-Un sommaire des r�gles �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

2. D�mission et Exclusion

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 1010612013, i1 a �t� act� la d�mission de :

-Madame Rita TORRI

-Monsieur Jean-Claude CANNOVA

L'assembl�e G�n�rale du 10/06/2013 a �galement d�cid� � l'unanimit� d'exclure Madame Maud BOOGAERDTS.

3. Conseil d'administration

L'assembl�e G�n�rale de I'ASBL Charleroi Ravens du 1010612013 a �lu en qualit� de membres du conseil d'administration les administrateurs suivants pour un mandat de 2 ans :

Moa 2,2

Volet B - Suite

-Monsieur David MARIN!

-Monsieur Pierre THOMAS

-Monsieur Fabrice MONTIBELLER

-Monsieur Silvio MARINI

Conform�ment � l'article 13 � 1 des statuts de !'ASBL, le conseil d'administration a, en sa s�ance du 10 juin

2013, proc�d� � la r�partition des comp�tences comme suit :

-Monsieur David MARINI a �t� �lu Pr�sident

-Monsieur Pierre THOMAS a �t� �lu Secr�taire -Monsieur Silvio MARINI a �t� �lu Tr�sorier

Conform�ment � l'article 13 � 5 des statuts de l'ASBL, le conseil d'administration a, en sa s�ance du 10 juin

2013, d�sign� les membres signataires � I'AWBB

-Pr�sident: David MARINI

-Secr�taire : Pierre THOMAS

-Tr�sorier ; Silvio MARINI

-Membre signataire : Fabrice MONTIBELLER

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
CHARLEROI RAVENS, EN ABREGE : C. RAVENS

Adresse
AVENUE MASCAUX 690 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

CHARLEROI RAVENS, EN ABREGE : C. RAVENS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CHARLEROI RAVENS, EN ABREGE : C. RAVENS

Coordonnées
CHARLEROI RAVENS, EN ABREGE : C. RAVENS