10/02/2011
��V .H'
Und 2.1
Moniteur
R�serv�
belge
au 11111JR111511,11,11p1
Ne d'entreprise : O 3 z s.. ta .3z
D�nomination
(en entier) : CLIC'UP
Forme juridique : SOCIETE EN NOM COLLECTIF
Si�ge : Chemin de I'attre 4 � 7640 Antoing
Objet de l'acte : CONSTITUTION
L'an deux mille onze, le 28 janvier :
1 - Monsieur LEDUC Nicolas, domicili� chemin de l'Attre, 4 � 7640 Maubray
ET
2 - Monsieur PLATEAUX Geoffrey, domicili� rue de la station, 68 � 7730 N�chin
D�clarent par la pr�sente, former entre eux une soci�t� en nom collectif dont les statuts ont �t� arr�t�s comme suit :
ARTICLE 1 - FORME - DENOMINATION
La soci�t� est une soci�t� en nom collectif d�nomm�e � CLIC'UP �.
ARTICLE 2 - SIEGE
Le si�ge social est �tabli � 7640 Antoing, chemin de l'attre 4.
Il peut, sans modification des statuts, �tre transf�r� en Belgique par simple d�cision de l'organe de gestion �: publier aux annexes du Moniteur Belge.
La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de l'organe de gestion, des si�ges administratifs et d'exploitation, des succursales, d�p�ts et agences, en Belgique et � l'�tranger.
ARTICLE 3 - OBJET
La soci�t� a pour objet, tant pour elle-m�me que pour le compte de tiers, seule ou en participation avec qui: que ce soit, en Belgique ou � l'�tranger :
1) la gestion, la cr�ation, la maintenance, le d�pannage, la promotion, la commercialisation, et la livraison de solutions informatiques, logicielles, multim�dia, et Internet, ainsi que l'exercice de toute activit� li�e au. d�veloppement et � la mise en oeuvre de celle-ci, ce qui comprend notamment, sans que l'�num�ration qui suit. soit limitative :
- la cr�ation artistique et technique, la maintenance, l'h�bergement, la vente et la promotion de sites Internet: et de logiciels informatiques ainsi que de d�riv�s ;
- la gestion de projets, comprenant l'�laboration de strat�gies, l'�tude de projet, l'analyse de faisabilit�, l'impl�mentation, le design, l'�laboration de tests de fonctionnement et le suivi de projet
- le conseil, l'information et l'�tude qui ont pour objet le d�veloppement et l'am�lioration de produits ou' d'installations en relation avec les activit�s pr�c�demment d�crites, ainsi que leur commercialisation et le promotion
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
Tribunal de Gomme,t..e-d-;eurr'al
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge
- l'organisation de formations, de s�minaires et de cours, ainsi que la r�alisation, la publication, la vente et la promotion d'ouvrages dans tous les domaines susmentionn�s;
- l'installation, la maintenance, le d�pannage, la mise � jour de tous types de parcs informatiques ainsi que leur mise en r�seau, en ce compris le c�blage, la configuration et le param�trage des installations;
2) l'achat et la vente de tous produits et biens de toute nature, ainsi que tous services dans le domaine des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC), de l'informatique, de la bureautique, de la robotique et de la domotique;
3) la gestion et la maintenance de son patrimoine social, tant mobilier qu'immobilier, incluant notamment toutes op�rations l�gales ayant pour objet la construction, l'am�nagement, la r�novation, l'acquisition, la vente, la localisation, la gestion, la valorisation et la mise en ordre de ce patrimoine;
4) l'achat, la promotion et la vente de tous produits en rapport direct ou indirect avec l'objet social de la soci�t�;
Cette �nonciation n'est pas limitative, mais simplement exemplative.
Elle peut en outre, sous r�serve de restrictions l�gales, faire toutes les op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social, ou �tant de nature � en faciliter directement ou indirectement la r�alisation.
Elle peut �galement s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou par tout autre mode, dans toutes soci�t�s ou entreprises, en Belgique ou � l'�tranger, ayant en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et le d�veloppement.
La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s, et se porter caution pour autrui, personnes morales ou physiques.
ARTICLE 4 - DUREE
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter de ce jour, sauf en cas de dissolution anticip�e pr�vue par les pr�sents statuts et les lois en vigueur.
Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant dans les formes et conditions pr�vues pour les modifications aux statuts.
ARTICLE 5 - CAPITAL
Le capital social est fix� � la somme de 1000 euros et est enti�rement lib�r�.
Il est repr�sent� par 100 parts sociales nominatives, sans d�signation de valeur nominale.
Le capital est souscrit par :
1 - Monsieur LEDUC Nicolas, � concurrence de 500 euros, repr�sentant 50 parts sociales;
2 - Monsieur PLATEAUX Geoffrey, � concurrence de 500 euros, repr�sentant 50 parts sociales;
Les associ�s constatent que les parts souscrites par chacun d'eux sont enti�rement lib�r�es. Les apports sociaux ne produisent aucun int�r�t.
ARTICLE 6 - MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
Le capital social peut �tre augment� ou r�duit par d�cision unanime des associ�s.
ARTICLE 7 - CESSION DE PARTS
Les parts de la soci�t� ne pourront �tre c�d�es que moyennant l'accord unanime des associ�s. Cette cession se fera � la valeur intrins�que des parts sociales en tenant compte des plus-values et moins-values �ventuelles.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge
ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
Les associ�s sont, � compter des pr�sentes, personnellement et solidairement tenus envers les tiers du passif social.
ARTICLE 9 - ADMISSION ET RETRAIT D'ASSOCIES
L'admission de nouveaux associ�s ne pourra se r�aliser que moyennant l'accord de tous les associ�s.
Chaque associ� a le droit de se retirer � tout moment et sans l'accord des autres, moyennant un pr�avis de six mois. Celui-ci sera notifi� par un pr�avis adress� par recommand� � chacun des autres associ�s et au si�ge de la soci�t�.
La renonciation par un associ� au contrat de soci�t� ne pourra cependant se r�aliser de mauvaise foi ou � contretemps. La renonciation est de mauvaise foi lorsqu'elle a pour objet l'appropriation par un associ� du profit revenant normalement � la soci�t�. Elle s'op�re � contretemps lorsque les circonstances imposent qu'elle soit diff�r�e.
ARTICLE 10 - HERITIERS OU LEGATAIRES
Les h�ritiers ou l�gataires de parts qui ne peuvent devenir associ�s ont droit � la valeur des parts transmises.
Les h�ritiers ou l�gataires de parts ou les cr�anciers d'un associ� ne peuvent, sous aucun pr�texte, provoquer l'apposition de scell�s sur les biens et valeurs de la soci�t�, ni provoquer l'inventaire de ses biens et valeurs, ni s'immiscer en aucune mani�re dans la gestion.
Ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, suivre la proc�dure �tablie par les pr�sents statuts.
ARTICLE 11 - ADMINISTRATION DE LA SOCIETE
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s � l'unanimit� par l'assembl�e g�n�rale qui fixe le nombre, la dur�e de leur mandat et leur r�mun�ration �ventuelle et peut les r�voquer � tout moment.
Chaque g�rant a les pouvoirs les plus �tendus pour accomplir seul les actes, qui sont n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, � l'exception de ces pouvoirs, qui selon la loi ou les pr�sents statut, sont r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale.
Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice soit en demandant, soit en d�fendant.
Le ou les g�rants ensemble peuvent d�signer tout mandataire sp�cial choisi hors ou en leur sein, auquel ils peuvent notamment confier la gestion journali�re.
ARTICLE 12 - SURVEILLANCE
La surveillance des op�rations de la soci�t� est exerc�e par les associ�s. Chaque associ� poss�de le droit de regard et de surveillance sur les op�rations de la soci�t�. Si les prescriptions l�gales l'exigent la surveillance est exerc�e par un ou plusieurs commissaires, dont le nombre est fix� par l'assembl�e g�n�rale, qui les nomme.
ARTICLE 13 - ASSEMBLEE GENERALE
L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, repr�sente l'universalit� des associ�s. L'assembl�e est souveraine, ses d�cisions engagent tous les associ�s. Elle se prononce sur tous les cas non pr�vus aux statuts. Une fois par an, les soci�taires seront r�unis en assembl�e g�n�rale statutaire, au cours de laquelle, il sera fait rapport sur l'activit� de la soci�t�, sur le bilan de l'ann�e �coul�e. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e une fois l'an, le premier vendredi du mois de juin de chaque ann�e � dix huit heures, au si�ge social ou � toute autre endroit fix� dans la convocation.
Volet B - Suite
ARTICLE 14 - EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Toutefois, le premier exercice social commencera le trente et un janvier pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille onze.
Les associ�s fondateurs d�clarent vouloir que la soci�t� ici constitu�e reprenne les engagements qu'eux-m�mes ont pris pour compte de cette soci�t� lorsqu'elle �tait en formation.
ARTICLE 14 - REPARTITION DES BENEFICES ET PERTES DE LA SOCIETE
L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.
L'assembl�e g�n�rale ordinaire d�cide � la majorit� simple de l'affectation du b�n�fice.
ARTICLE 15 - DISSOLUTION DE LA SOCIETE
Le d�c�s, la faillite, la d�confiture, l'incapacit� ou le retrait d'un associ� n'entraine pas la dissolution de la soci�t�.
En cas de d�c�s d'un associ�, la soci�t� continue avec ses h�ritiers.
En cas de dissolution de la soci�t�, sa liquidation est assur�e par la personne d�sign�e � l'unanimit� par l'assembl�e g�n�rale. Les bonis de liquidation ou les pertes �ventuelles sont r�partis entre les associ�s au
prorata de leur participation dans le capital social. "
ARTICLE 16 - DIVERS
Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts est r�gi par le Code des soci�t�s.
ARTICLE 17 - COMPETENCE
Les contestations entre les associ�s ou leurs ayants cause au sujet des pr�sents statuts ou de la pr�sente seront jug�s par le Tribunal de commerce de TOURNAI.
ASSEMBLEE GENERALE
La soci�t� �tant constitu�e et ses statuts arr�t�s, les associ�s d�clarent se r�unir en s�ance extraordinaire de l'assembl�e g�n�rale. A l'unanimit�, les associ�s prennent les d�cisions suivantes :
Sont nomm�s comme g�rants de la soci�t� pour une dur�e ind�termin�e :
- Monsieur LEDUC Nicolas, domicili� chemin de I'attre, 4 � 7640 Antoing dont le mandat prend effet imm�diatement
- Monsieur PLATEAUX Geoffrey, domicili� rue de la station, 68 � 7730 N�chin dont le mandat prendra effet le 31 janvier 2011
Fait � Antoing le 28 janvier 2011, en trois exemplaires, chaque associ� reconnaissant avoir re�u le sien.
Leduc Nicolas
G�rant
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature