CLUB BOUSSU GYM

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB BOUSSU GYM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 472.300.819

Publication

14/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N` d'e-it;eo':sE : 0472.300.819

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 2 NOV. 2011

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Club Boussu Gym

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S'à;e : Rue des Herbières 95 7300 BOUSSU

Câ'r1esj'a:ee: Les assemblées générales des 30 juin 2011 et 27 septembre 2011 ont décidé et adopté la modification de plusieurs article des statuts du club, il s'ensuit une publication de la totalité des statuts dans un esprit de clarification

TITRE I  DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

Art.1. L'association est dénommée : « Club Boussu Gym ».

Art.2. Son siège social est établi rue des Herbières 95 à 7300 Boussu dans l'arrondissement judiciaire Mons-Hainaut. ll ne pourra être transféré que par décision de l'assemblée générale et ce dans tout autre lieu de cette agglomération.

Art.3. L'association a pour but la promotion de la gymnastique et de toutes autres disciplines annexes telles que la psychomotricité, la danse, l'aérobic, qui concernent directement ou indirectement la promotion de la gymnastique.

Elle peut accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment établir, sur simple décision du conseil d'administration, un ou plusieurs sièges d'exploitation en tout autre endroit en Belgique ou à l'étranger. Elle peut également acquérir des immeubles afin d'y aménager des installations utiles aux actions de l'association.

Art.4. L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute conformément aux articles 20 et 21 de la loi.

TITRE Il  MEMBRES

Art.5.

" L'association est composée de membres effectifs ou adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs

ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

Sont membres effectifs :

]Les comparants au présent acte.

iLes moniteurs sportifs exerçant une activité d'entraîneur au sein de l'association, s'ils le désirent.

:Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le conseil

d'administration) est admis par décision d'une Assemblée Générale valablement constituée.

Sont membres adhérents :

]toutes personnes payant une cotisation pour eux-mêmes ou pour leurs enfants dans le but de participer

aux activités de l'association.

Art.6.

" Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Art7. La démission, la suspension ou l'exclusion des membres est réglée par l'article 12 de la loi du 7 juin 1921.

Mentionner sur la derniére page du Va:et 6 : A~ cceo : Nam st qualité du notcire:nstrvrteRtcr.Y ou i.z. xcrvor.nz w dc3 parsens:es

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOo 2.2

TITRE iIi  ASSEMBLEE GENERALE

Art. 8.

-L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

*Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou en cas d'impossibilité par tout autre membre du conseil.

" Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de :

modifier les statuts et prononcer la dissolution volontaire de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière.

-nommer et révoquer les administrateurs.

" approuver annuellement les comptes et les budgets.

-exercer tout autre pouvoir dérivant de fa loi ou des présents statuts.

Art.9 L'assemblée générale :

-se réunit une fois par an au moins entre le 1 janvier et le 30 juin.

" est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel adressée au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire ou le président ou le trésorier, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation_

-délibérera sur les points qui figurent à l'ordre du jour.

" Tout membre effectif peut faire ajouter un point à l'ordre du jour en en faisant la demande par écrit au président ou au secrétaire, 5 jours avant la réunion.

Art.10.

-Chaque membre effectif a le droit d'assister ou de se faire représenter par une personne de son choix tant que celle-ci est membre de l'assemblée générale. Toute personne mineure doit être représentée par son tuteur légal.

-Tous les membres effectifs possèdent une voix lors d'élection ou de vote.

Art.11.

" Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la simple majorité. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante.

Art.12.

-Les décisions de rassemblée générale sont consignées dans un registre signé par le président et le

secrétaire. Ce registre est conservé au siège de l'association où n'importe quel membre peut le consulter sans

le déplacer du siège.

-Les extraits à communiquer aux tiers justifiant d'un intérêt sont signés par le président et le secrétaire.

TiTRE IV  CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art.13.

-L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés par l'assemblée générale parmi ses membres, pour un mandat illimité sauf avis contraire de l'assemblé générale ordinaire ou de toute assemblée générale extraordinaire.

-Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier. Il possède les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration, de gestion et de disposition qui intéressent l'association à l'exclusion de ceux qui sont réservés à l'assemblée générale.

Art. 14.

" Le conseil d'administration se réunit régulièrement et au minimum 3 fois par an, sur convocation du président ou à la demande expresse de trois de ses membres au moins qui en auraient fait la demande motivée et notifiée par écrit au président. Il ne peut délibérer que lorsque la moitié de ses membres au moins est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple.

Art. 15.

-Le conseil d'administration confie la gestion journalière au président avec l'usage de la signature afférente à cette gestion. il peut attribuer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix membre du conseil d'administration. Ces attributions pourront être retirées à tous moment par le conseil d'administration.

-Le président ou le trésorier sont habilité à signer au nom du Club Boussu Gym toute convention ou contrat entre le club et une partie tiers à condition que les montants engagés ne dépassent pas 1000 ¬ . Si les montants engagés dépassent 1000 ¬ , le contrat ou la convention n'est valable qu'avec les signatures conjointes du président et du trésorier.

MOD 2.2

Réservé 9eÊe/ - Suite

'au " "Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le

ioMiesrr conseil d'administration suivie de la signature de son président ou d'un des administrateurs

baoae

Art. 16.

" Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Ils peuvent bien entendu être défrayés selon la loi relative au défraiement des bénévoles au sein d'une asbl .

TITRE V  DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 17.

" L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont soumis, par le conseil

d'administration, à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Art.18.

" La modification des statuts et la dissolution de l'association sont réglées par les articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 19.

"En cas de dissolution, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, un ou des liquidateurs ,déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée.

Art 20

'En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur que

devront respecter tous les membres de l'ASBL ; tant effectifs qu'adhérents.

Art. 21

" Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.

Art.22.

" L'assemblée générale constituante, réunie le 30 juin 2009 a accepté les nominations de :

Mr. Joachim MUBU, domicilié rue C.Dupuis, 126 à 7390 Quaregnon en tant qu'administrateur ;

Mr. Jacques MENART, domicilié rue du petit Crespin, 6 à 7322 Pommeroeul en tant qu'administrateur ;

Mn Bernard SZYMANSKI, domicilié rue du Foyer, 12 à 7350 Hensies en tant qu'administrateur.

" L'assemblée générale constituante, réunie le 06 novembre 2009 a accepté les nominations de :

Mr. Vincent DAUBRY, domicilié rue Forestière 27 7334 Hautrage en tant qu'administrateur ; Mme. Ingrid POETTER, domicilié rue Forestière 27 7334 Hautrage en tant qu'administrateur.

"L'assemblée générale constituante, réunie le 30 juin 2011 a accepté la démission de : Président : Mr Jean-Claude Dufrasne, représentant , rue des Herbières 95, 7300 Boussu

" L'assemblée générale constituante, réunie le 30 juin 2011 a accepté les nominations de

Président : Mme Demoustiez Christelle, Rue de la jonction 55 7390 Quaregnon

Trésorier Adjoint : Mr Jean-Claude Dufrasne, représentant , rue des Herbières 95, 7300 Boussu

" A l'issue de l'assemblée générale constituante, réunie le 27 septembre 2011, Mme. Ingrid POETTER, domiciliée rue Forestière 27 7334 Hautrage a été remerciée de son poste de trésorière et de toute autre fonction dans le club.

'L'assemblée générale constituante, réunie le 27 septembre 2011 a accepté la nomination de : Trésorier : Mme Bouchez Virginie , rue Adolphe Mahieu 151 7300 Boussu.

Fait à Boussu, le 27 septembre 2011

Christelle Demoustiez Ingrid Saffre Bouchez

Président Secrétaire Trésorière

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Au vcrca ; Nom st ,ignature

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Coordonnées
CLUB BOUSSU GYM

Adresse
RUE DES HERBIERES 95 7300 BOUSSU

Code postal : 7300
Localité : BOUSSU
Commune : BOUSSU
Province : Hainaut
Région : Région wallonne