CLUB DES VETERANS DE CHARLEROI, EN ABREGE : CVC

Dénomination : CLUB DES VETERANS DE CHARLEROI, EN ABREGE : CVC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 630.840.686

Publication

04/06/2015

�� r=~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOA 2.2

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26 MAl 2015

Le Greffier Greffe

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N� d'entreprise : 0 6 30 . Sgg0 ,eg6

D�nomination

(en entier) : Club des V�t�rans de Charleroi

(en abr�g�) : CVC

Forme juridique ; Association Sans But Lucratif

Si�ge : 18 chaussee de waterloo, 6000 Charleroi

Objet de l'acte : Cr�ation de Il'asb!

Club des V�t�rans de Charleroi

Ces pr�sents statuts ont �t� vot�s lors de rassembl�e g�n�rale constituante faits te 28 janvier 2015 en pr�sence des membres fondateurs ci-dessous.

Entre

-M. NDEFFO JUSTIN

-M. NGUETSOP ALBERT

-M. NDUMBA CLAUDE

-M. AKONO ARISTIDE

-M. KONANA PHILBERT

-M.NGANGUE PHILEMON

-M. MOUKOKO ACHILLE

-M. YOUBI RAOUL

-M. NGONGANG GUY

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL (�ventuellement DUREE)

Art. 1 -- L'association est d�nomm�e : Club des V�t�rans de Charleroi en abr�g� : CVC.

Art. 2 -- Son si�ge social est �tabli � l'adresse suivante : 18 Chauss�e de Waterloo, 6000 Charleroi> dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�finie.

TITRE Il : OBJET BUT

Art. 3 -- L'association a pour but(s) : La promotion du sport en g�n�ral et du football en particulier, la r�alisation d'�v�nements sportifs, sociaux et culturels.

Art. 4 -- L'association a pour objet: l'organisation d'activit�s fi�es � la pratique du sport lors d'�v�nements tels que des tournois et matchs amicaux. L'association r�alise aussi des activit�s sociales et culturelles en rapport avec l'origine de ses membres.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Neon 2.2

Art. 6 - Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte ; tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le Conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions �tablies par l'Assembl�e g�n�rale.

Section 2 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 7 Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Le membre, effectif, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 9 - Le Conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10 Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art_ 12 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1.Les modifications aux statuts ;

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.Le cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

4.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux commissaires ;

5.La dissolution volontaire de l'association ;

6.Les exclusions de membres ;

7.La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

8.Tous tes actes pour lesquels les statuts l'exigent.

Art. 13 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � ia demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s,

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du Conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 15 Chaque membre effectif dispose d'une voix. il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 -- L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par le vice-pr�sident.

Art. 17 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

R�serv�

au

Moniteur

belge

MoD 2.2

Volet B - Suite

Art. 29 En compl�ment des statuts, le Conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur.', Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.

Art, 30 L'exercice social commence le 27 f�vrier 2015.

Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire,

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

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Art. 32 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e,

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation i des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi,

Art. 33 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 9921 r�gissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera ce 15 avril 2015 pour se cl�turer le 15 avril 2016

Administrateurs

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

-M NDEFFO JUSTIN

-M NGUETSOP ALBERT

-M NDUMBA CLAUDE

-M AKONO ARISTIDE

-M KONANA PHILBERT

-M NGANGUE PHILLEMON

-M MOUKOKO ACHILLE

-M YOUB1 RAOUL

-M NGONGANG GUY

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir

D�l�gu�s � la gestion journali�re :

Nom et pr�nom, Adresse, date et lieu de naissance

MOUKOKO ACHILLE 43, rue de la Sauveni�re - Mont sur Marchienne 116 d�cembre 1976 (Cameroun)

AKONO ARISTIDE 16, rue du Beffroi 6000 Charleroi 107 mars 1965 � Yaound� (Cameroun)

NGUETSOP ALBERT 55, rue Vital Fran�oisse - 6001 Marcinelle 109 septembre 1976 (Cameroun)

NDUMBA CLAUDE 16, rue Chavannes - 6000 Charleroi 120 mars 1974 (Cameroun)

NDEFFO JUSTIN 25, rue Notre-Dame - 6200 Ch�telet 107 mai 1975 (Cameroun)

Personnes habilit�es � repr�senter l'association : Akono Aristide, Ndumba Claude, Nguetsop Albert, Moukoko Achille, Ndeffo Justin.

Fait � Charleroi le 15 avril2015 en deux exemplaires.

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Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est

d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la lol du 27 juin 1921 relative aux ASBL

Art.19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires,

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20 -- L'association est g�r�e par un Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration est compos�, de personnes nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de deux ans, et en tout temps r�vocables par elle, Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'Association.

Art. 21 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 22 Le Conseil d'administration peut d�signer parmi les membres de l'association un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par te vice pr�sident ou te plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 23 -- Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si ia majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et ie secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 24 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 25 Le Conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � ta nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novles de la loi.

Art. 26 L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du Conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art. 27 -- Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 28 Le Conseil d'administration est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

R�serv�

" au Moniteur belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 29 En compl�ment des statuts, le Conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 30 L'exercice social commence le 27 f�vrier 2015.

Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire.

Iis sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la toi.

Art. 32 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine 's leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur beige comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 33 -- Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association,

Exercice social :

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera ce 15 avril 2015 pour se cl�turer le 15 avril 2016

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs parmi les membres fondateurs:

-M NDEFFO JUSTIN

-M NGUETSOP ALBERT

-M NDUMBA CLAUDE

-M AKONO ARISTIDE

-M MOUKOKO ACHILLE

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

D�l�gu�s � la gestion journali�re :

Nom et pr�nom, Adresse, date et lieu de naissance

MOUKOKO ACHILLE 43, rue de la Sauveni�re - Mont sur Marchienne 116 d�cembre 1976 (Cameroun)

AKONO ARISTIDE 16, rue du Beffroi 6000 Charleroi /07 mars 1965 � Yaound� (Cameroun) NGUETSOP ALBERT 55, rue Vital Fran�oisse - 6001 Marcinelle /09 septembre 1976 (Cameroun)

NDUMBA CLAUDE 16, rue Chavannes - 6000 Charleroi 120 mars 1974 (Cameroun)

NDEFFO JUSTIN 25, rue Notre-Dame - 6200 Ch�telet / 07 mai 1975 (Cameroun)

Personnes habilit�es � repr�senter l'association : Akono Aristide, Ndumba Claude, Nguetsop Albert, Moukoko Achille, Ndeffo Justin.

Fait � Charleroi le 15 avril 2015 en deux exemplaires.

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Coordonnées
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Adresse
CHAUSSEE DE WATERLOO 18 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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