CLUB EQUESTRE D' ESTAIMPUIS

Dénomination : CLUB EQUESTRE D' ESTAIMPUIS

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 412.479.632

Publication

13/07/2012

��M002.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de !'acte au greffe

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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D�nomination

(en entrer)

Forme eindique

Si�ge

N' d'entreprise . ()biet de l'acte :

CLUB E UESTRE D'ESTAIMPUiS~

asbl

2, rue de la bouteillerie 7730 ESTAIMI'Uld 41 2.Q7S.632

modification des statuts et renouvellement du C.A.

Article d : D�nomination

L'association est d�nomm�e "CLUB EQUESTRE D'ESTAIMAUIS".

Article 2 : Si�ge social

Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans !'arrondissement judiciaire de TOURNAI, � l'adresse suivante :2, me de la bouteillerie 7730 ESTAIMPUIS. Dans l'hypoth�se d'un changement de si�ge sociat, l'acte de modification de celui-cl est, conform�ment � la loi, d�pos� au greffe du Tribunal de Commerce de TOURNAI.Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui' votera sur ce point conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du.27 juin 1921 sur les ASEL

Article 3 but de l'association

L'association a pour buts la promotion, l'organisation et l'animation d'activit�s sportives. Elle poursuit la; r�alisation de son objet par tous moyens et notamment l'organisation de r�unions sportives et renseignement de l'�quitation. Elfe peut faire toutes les op�rations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut donner, son concours � des activit�s similaires ou connexes (�levage et pensions de chevaux, exploitation de bar,

restaurant, salles, etc... ). Erie peut accepter des dons et des legs . }

Article 4 dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e Illimit�e Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Article 5 composition

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs, jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par le loi et les pr�sents statuts. Tout membre est' cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � son r�glement d'ordre Int�rieur (Union National des Exploitants de Man�ge) parle simple fait de son admission. Sont membres effectifs :

1- Les membres effectifs actuellement inscrits sur la liste de l'association,

2- Toute personne admise ult�rieurement par d�cision de l'assembl�e g�n�rais statuant � la majorit�,

absolue, sur pr�sentation du conseil d'administration.

Sont membres adh�rents :

Tout ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter l�s statuts et qui

sont en ordre de payement de la cotisation

Article 6 : nombre minimum et maximum de membres

Le nombre des membres est illimit� mais ne peut toutefois �tre inf�rieur � trois. Les fondateurs sont les

premiers membres de l'association

Article 7 : conditions d'admission des membres effectifs

Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande eu conseil d'administration

et qui sont admis, en cette qualit�, par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision d'admission ou de refus est sans

appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est prise souverainement sans qu'il puisse �tre demand� de justification.

Article 8 : d�mission - exclusion des membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa

d�mission au conseil d'administration.

MEMBRE REPUTE DEMISSIONNAIRE. Est an outre r�put� d�missionnaire :

Mentionner sur fa derniere page du Volet 8 Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso Nom st signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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1-le membre adh�rent que ne paie pas fa cotlsation qui lul incombe, dans le mois du rappel qui lui est

-s adress�;

2- Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives.

MEMBRE SUSPENDU :Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre effectif ou adh�rent qui se serait rendu coupable (l'infraction grave aux statuts ou aux lois,

MEMBRE EXCLU : Le membre adh�rent qui, par son comportement, porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre exclu par le conseil d'administration; LJexcluelon d'un membre effectif doit �tre propos� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale qui statuera � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes ;

1- Le convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s,

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition;

3- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 213 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig�;

4- Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-cl te souhaite;

5- La mention dans ie registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celte-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret

Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu ne peut rien r�clamer sur l'avoir de l'association, ni pr�tendre � aucun remboursement de frais. Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lis ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Article 9 ' tenue d'un registre des membres effectifs - consultation- composition exacte de PAUL

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � ta diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil e eue de la ou des modifications intervenues Tous les membres peuvent consulter au si�ge social de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous tes documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et

motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Article 10 : Les membres effectifs ne paient pas de cotisation, mais apportent

gratuitement � l'association le concours de leur exp�rience, de Ieur d�vouement et de

leur activit�. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle, sauf dispence

accord�e parle conseil d'administration. Le montant de cette cotisation annuelle est

fix�e parle ca; Cette cotisation ne pourra etre sup�rieur a 100 eurasien (par

personne) on 200 onsifenulle.

En cas de non paiement des cotisations qui incombent � un membre adh�rent, la

conseil d'administration peut le consid�rer comme demissionaire d'office. La d�cision

du ca estirr�vo le.

Article Il; assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est compos�� des membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-cl, par un administrateur d�sign� � cel effet par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale statutaire se r�unit au moins une fois per an dans ie courant du mois de mai mais � tout te moins six mois apr�s ta date de cl�ture de l'exercice social pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et te budget de l'exercice suivant.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-cl, soit � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par ie conseil d'administration par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main au moins quinze jours avant la date de l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour d�taill�. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du Jour.

Article 12 ; assembl�e g�n�rale - repr�sentation

Chaque membre effectif ale droit d'assister en personne � l'assembl�e g�n�rale. ll peut se faire repr�senter par un autre membre effectif porteur d'une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 13 : assembl�e g�n�tiste- d�lib�ration

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont pisses � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts, et notamment en mati�re de dissolution ou de modification des statuts o� l'on se conformera aux articles 8 et 20 de in roi du 27 juin 1921 relative aux ASEL.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante Les votes nuis, blancs, ainsi que tes abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur tes points inscnts � l'ordre du jour.

N�anmoins, les assembl�es g�n�rales pourront d�lib�rer valablement en cas d'urgence admise par la moiti� plus une des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sur des points non repris � l'ordre du jour.

Le paragraphe qui pr�c�de ne pourra s'appliquer lorsque le point porte sur des modifications aux statuts, fa dissolution de l'association ou sa transformation en soci�t� � finalit� sociale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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En principe, les suffrages s'expriment � main lev�e, sauf lorsqu'il est question de personnes o� te vote secret est de rigueur. Le vote sem �gaiement secret si la moiti� plus un des membres en font fa demande. Article 14 : publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

TENUE DU REGISTRE DU PROC�S-VERBAUX .L.es d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par un administrateur d�sign� � cet effet par te conseil d'administration. lis sont sign�s par le pr�sident ou un autre membre et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre peut prendre connaissance du registre sur simple demande �crite aupr�s du conseil d'administration mais sans d�placement du registre. Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime et sur demande �crite Introduite aupr�s du conseil d'administration et que celle-ci est accept�e, peut demander des extraite des proc�s-verbaux sign�s per Je pr�sident ou un autre administrateur.

Article 15 : assembl�e g�n�rale - pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est te pouvoir souverain de l'association. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit "

- de modifier les statuts;

- d'admettre de nouveaux membres effectifs;

- d'exclure un membre effectif;

- de nommer et r�voquer tes administrateurs ainsi que tes commissaires,

- d'approuver annuellement les comptes et budgets;

- de donner la d�charge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs,

- de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit�

sociale;

- de d�signer la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Article 16 : Conseil d'administration - Nomination-Nombre - Dur�e -Composition

L'esse dation est g�r�e par un conseil d'administration compos� de 7 administrateurs,

dont la moite non alli�e au premier ou second degr�. Le nombre d'administrateurs doit

toujours stre inf�rieur au nombre de membres de rA.G. Les administrateurs (choisis

parmiles membres composant l'assembl�e g�n�rale de l'association), apr�s nn appel

de candidatures, sontnomm�s parl'assernblb �e g�n�rale a la majorit� absolue des

vois des personnes pr�sentes et repr�sent�es. Le mandat d'administrateur est do

flans. A se termine a la dato de la 4ieme assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit celle

qui Pa d�sign�e comme administrateur. L'administrateur sortant est r��ligible.

Article 17 : conseil d'administration - mandat gratuit

Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement. Toutefois les frais expos�s dans

l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s. La fonction d'administrateur peut �tre r�mun�r�e

Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale fixera le montant des n�mun�ratlorls qui seront accord�es.

Article 18 : conseil d'administration - responsabilit�

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat

Article 19 : conseil d'administration - d�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission au secr�taire du conseil

d'ailministrafion.

Article 20 : conseil d'administration - fonctionnement

Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier qui constituent le

bureau. Le conseil d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs est pr�sente. Les d�cisions du conseil

sont prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs . En cas de partage des voix, celle du pr�sident

ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 21 : conseil d'administration - repr�sentation et cooptation

Tant la repr�sentation que la cooptation ne sont pas admises au sein du conseil d'administration.

Article 22 : conseil d'administration - attributions - pouvoirs conf�r�s au conseil d'administration

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par ta loi ou les statuts � l'assembl�e

g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration. Le conseil d'administration peut, dans la mesure des

dispositions pr�vues aux articles 13 et 13b15 de ta loi du 27 juin 1921 sur les ASBL, d�l�guer des pouvoirs � un

ou plusieurs administrateurs au � des tiers.

La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout mandat conf�r� par te conseil

d'administration. Les actions Judiciaires, tant en demandant qu'en d�tendant, sont dict�es par le conseil

d'administration et intent�es ou soutenues au nom de 1'aesociation par le conseil d'administration.

Article 23 : exercice social

L'exercice social commence te 1101 pour se terminer te 31112 suivant.

Article 24 : dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation (� une fin d�sint�ress�e) � donner � l'actif net de l'avoir social de

l'association.

Article 25 : dossier central constitu� au greffe du tribunal de commerce - mise � jour constante du dossier

central

Le conseil d'administration se doit de veiller � ce que le dossier centralis� au greffe du tribunal civil de

TOURNAI soit toujours complet en sorte qu'il contienne

1- les statuts de l'association;

M002

Volet B . suite 4 "

2 Ces actes relatifs � fa nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs et commissaires;

3- une copie du registre des membres mis � joue en cas de modifleatioon;

�- les d�cisions relatives � la nullit� ou � la dissolution de l'association, � sa liquidation et � la nomination et

� la cessation de fonction des liquidateurs ainsi que les d�cisions judiciaires pour autant qu'elfes scient coul�es "

en force de chose jug�e ou ex�cutoires par provision;

5- les comptes annuels de l'association �tablis conform�ment aux exigences pos�es par le l�gislateur;

6- le texte coordonn� des statuts suite � leur modification;

7- En cas de modification de la composition de l'association, une liste des membres effectifs mise � jour doit " �tre d�pos�e au dossier central dans le mois de fa date anniversaire du d�p�t des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

filetites;t-

belge

Suite �laseembl�e generale du 16/06/2012

nominations entant mi administrateur de

-BODART David, 67rue �ouviero � 7530 Gaurani-Ramecroix

-VAN1LEE Jean-Marie, 372 rue JUles Guesde � Wattrelos 59150

-CA77 TBERT Erika, 5 Square Marie Curie � Wattrelos 59150

BRTCHAITK Julie , 55 b rue du village 7903 Chapelle -a Oie

Le conseil d'administration se compose donc comme suit :

-MEN Marcel , President

-TJOENMarie , secretaire

-G1ivAVELTDIE Jean-Michel, trosorier

;ANHHE Jean-Marie

BADART DAvid

-CAIZEBRRT Exila

-BRICHAU%Julie

Madame TJOBNMarie a �t� d�sign�e � la gestion journali�re

T�c�J nata.l

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Menirenner sur in derniere page du Volet 1:3 Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant au de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de ropresenler l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au versp Nom et signature

03/01/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MCC 22

D�POS� AU GREFFE LE

,

- ~ 2 9 -12- 2011

TRIBUdaffiDE COMMERCE DE TOURMA!

~

N� d'entreorise : 0412..479.632

D�nomination

{en entier) : CLUB EQUESTRE D'ESTAIMPU1S

(en abr�g�)

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge Rue de la Bouteillerie 2 � 7730Estaimpuis

Objet de l'acte renouvellemement de mandat

Suite � une assembl�e g�n�rale du 08 mai 2011 il a �t� d�cide de renouveller le mandat de Mr Marcel Tjoen , Md tjoen MArie et Mr Graveline pour une dur�e de 4 ans . le conseil d 'administration d�signe MArcel Tjoen comme pr�sident, MArie Tjoen comme secr�taire et J.M Graveline comme tr�sorier .

---Pcext km.A.

(aiudum,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiees

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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08/07/2015

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MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�POS� AU GREFFE LE '

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MOIli.T wC.~~ DE TOURNAILu~�~GFI~rBUNAL DE COMM

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

412.479.632 BELGISCH STAATSBLAD

Club

A.S.B.L.

Rue de la Bouteillerie � � 7730 Estaimpuis

Modification du conseil d administration assembl�e g�n�rale du 30105(52015

Suite � l'assembl�e du 30/05/2015 tous les administrateurs sont d�missionnaires

Sont renomm�s pour une dur�e de 4 ans � l'issue de l'AG

-Badart david -67 rue Louvi�re 7530 Gaurain-Ramecroix

-Brichaux Julie -55 b rue du Village 7903 Chapelle-� -oie

-Callebert Erika-squareMarie-Curie5� 59150 Wattrelos

-Haroune Kader -24 bis rue Fernand Christ02 Laon France

-TJoen Marcel 16 rue de la Rousselerie 7712 Herseaux

-TJoen Marie -rue de la motte bnil�e 5 � 7730 Evregnie

-Graveline Jean-Michel -2 rue Ed Louviau 7531 Havinnes

le conseil d'administration de compose

-TJoen Marcel :pr�sident

-TJoen Marie : secr�taire

-Graveline Jean -Michel : tr�sorier

Est nomm�e d�l�gue � la gestion journali�re TJoen Marie

Marcel TJoen

Pr�sident

Coordonnées
CLUB EQUESTRE D' ESTAIMPUIS

Adresse
Rue de la Bouteillerie

Code postal : 7730
Localité : ESTAIMPUIS
Commune : ESTAIMPUIS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

CLUB EQUESTRE D' ESTAIMPUIS

Divers

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Coordonnées CLUB EQUESTRE D' ESTAIMPUIS

Coordonnées
CLUB EQUESTRE D' ESTAIMPUIS