CLUB FORTIS HAINAUT BRABANT WALLON

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB FORTIS HAINAUT BRABANT WALLON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.274.978

Publication

11/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOD WORD 11.1

après dépôt de l'acte au greffe

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ENTRE LE

2 8 AVR. 2015

Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise : 0408.274.978

Dénomination

(en entier) : CLUB FORTIS HAINAUT BRABANT WALLON

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Joseph Tirou, 100 - 6000 Charleroi

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Renouvellement des mandants

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE TENUE LE 06.04.2009

Conformément à l'article 6 de ses statuts qui stipule : « [...] l'assemblée générale se réunit chaque année pour délibérer et décider concernant l'approbation des comptes de l'année écoulée et du budget pour l'exercice à venir », l'an deux mil neuf, le lundi six avril, s'est tenue au siège de l'ASBL à Charleroi, Boulevard Joseph Tirou, 100, l'assemblée générale ordinaire de l'ASBL « Club Fortis Hainaut Brabant Wallon L.

Sont présents à l'assemblée

1.Madame WAUTERS Anne-Michèle  Secrétaire

2.Monsieur LEWUILLON Gérard  Président du conseil d'administration

3.Monsieur SCODELLER Nello -- Trésorier

4.Monsieur ERNOULD Philippe  Administrateur

5.Monsieur ROUSSEAUX Jean Jacques - Administrateur

6.Monsieur STAVAUX Bernard  Administrateur

7.Monsieur HEURTER Christian - Commissaire

La séance est ouverte à 17.00 Heures, sous la présidence de Monsieur LEWUILLON Gérard, président du conseil d'administration qui désigne madame Anne Michèle WAUTERS en tant que secrétaire, et monsieur Christian HEURTER comme scrutateur.

Monsieur le président déclare

" Que la présente assemblée a pour ordre du jour

1.Approbation des comptes annuels de l'exercice écoulé.

2.Présentation et approbation du budget de l'exercice.

3.Décharge aux administrateurs et au commissaire.

4.Renouvellement des mandats des administrateurs pour un nouveau terme de 4 ans qui se clôturera à

l'assemblée générale de 2013.

" Que tous les membres effectifs ont été convoqués depuis plus de 8 jours, ont eu connaissance de l'ordre du jour et ont consenti à se réunir pour en délibérer.

'Qu'ils sont tous présents.

" Que la présente assemblée est, par conséquent, régulièrement constituée et apte à délibérer et à statuer valablement sur tous les points à son ordre du jour.

Cette déclaration est reconnue exacte par l'assemblée unanime.

Monsieur le président lit les comptes annuels au 31 Décembre 2008

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Après délibération, la résolution suivante est mise aux voix :

RESOLUTION

L'assemblée générale adopte les comptes annuels au 31 décembre 2008 tels qu'ils lui sont présentés,

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Réservé

À

au

Moniteur belge

Monsieur le président lit le projet de budget et propose la délibération sur celui-ci.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION

L'assemblée générale approuve le budget pour l'année 2009,

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : décharge aux administrateurs et au commissaire.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION

L'assemblée générale donne pour l'exercice social écoulé, décharge de leur gestion aux administrateurs et

au commissaire.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : Renouvellement des mandats des administrateurs et du commissaire.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION

L'assemblée générale renouvelle les mandats des et administrateurs et du commissaire pour un nouveau

terme de 4 ans qui se clôturera à l'assemblée générale de 2013.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18.00 heures après lecture et approbation du présent procès-verbal qui est signé par les membres du bureau et les associés qui le demandent.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/05/2015
ÿþMOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

iûuuill du couuueice U. uub.r.LUVUi

ENTRE LE

2 8 AIR, 2015

Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise : 0408.274.978 Dénomination

(en entier) : CLUB FORTIS HAINAUT BRABANT WALLON

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Joseph Tirou, 100 - 6.000 Charleroi

(adresse complète)

Ohiet(s) de l'acte :Démissions! Changement dénomination / renouvellement mandats 1 Nomination commissaire

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE TENUE LE 08.04.2013

Conformément à l'article 6 de ses statuts qui stipule : « [...] l'assemblée générale se réunit chaque année pour délibérer et décider concernant l'approbation des comptes de l'année écoulée et du budget pour l'exercice à venir », l'an deux mil treize, le lundi huit avril, s'est tenue au siège de l'ASBL à Charleroi, Boulevard Joseph Tirou, 100, l'assemblée générale ordinaire de l'ASBL « Club Fortis Hainaut Brabant Wallon ».

Sont présents à l'assemblée :

1.Madame WAUTERS Anne-Michèle  Secrétaire

2.Monsieur LEWUILLON Gérard  Président du conseil d'administration

3.Monsieur SCODELLER Nello  Trésorier

4.Monsieur ERNOULD Philippe  Administrateur

5.Monsieur ROUSSEAUX Jean Jacques - Administrateur

6.Monsieur STAVAUX Bernard  Administrateur

7,Monsieur HEURTER Christian - Commissaire

8.Monsieur TORDEUR Olivier  Candidat commissaire

La séance est ouverte à 17,00 Heures, sous la présidence de Monsieur LEWUILLON Gérard, président du conseil d'administration qui désigne madame Anne Michèle WAUTERS en tant que secrétaire, et monsieur Christian HEURTER comme scrutateur,

Monsieur le président déclare :

" Que la présente assemblée a pour ordre du jour :

1.Approbation des comptes annuels de l'exercice écoulé.

2.Présentation et approbation du budget de l'exercice.

3.Décharge aux administrateurs et au oommissaire.

4.Modification du nom de l'ASBL

5.Démission de deux administrateurs.

6.Fixation du nombre de commissaire et nomination.

7.Démission du commissaire.

8.Renouvellement des mandats des administrateurs pour un nouveau ternie de 4 ans qui se clôturera à

l'assemblée générale de 2017.

" Que tous les membres effectifs ont été convoqués depuis plus de 8 jours, ont eu connaissance de l'ordre du jour et ont consenti à se réunir pour en délibérer.

" Qu'ils sont tous présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

" Que la présente assemblée est, par conséquent, régulièrement constituée et apte à délibérer et à statuer valablement sur tous les points à son ordre du jour,

Cette déclaration est reconnue exacte par l'assemblée unanime.

Monsieur le président lit les comptes annuels au 31 Décembre 2012

Après délibération, la résolution suivante est mise aux voix :

RESOLUTION 1

L'assemblée générale adopte les comptes annuels au 31 décembre 2012 tels qu'ils lui sont présentés.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Monsieur le président lit le projet de budget et propose la délibération sur celui-ci.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION 2

L'assemblée générale approuve le budget pour l'année 2013.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : décharge aux administrateurs et au commissaire.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante

RESOLUTION 3

L'assemblée générale donne pour l'exercice social écoulé, décharge de leur gestion aux administrateurs et

au commissaire.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : Modification du nom de l'ASBL.

Suite au changement de nom de la SA Fortis Banque en BNP Paribas Fortis, le club doit changer de nom pour s'appeler dorénavant CLUB BNP PARIBAS FORTIS HAINAUT BRABANT WALLON.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION 4

L'assemblée générale approuve le changement de nom de l'ASBL. Elle portera dorénavant te nom de

CLUB BNP PARIBAS FORTIS HAINAUT BRABANT WALLON,

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix,

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : Démission de deux administrateurs.

Messieurs Bernard STAVAUX et Jean Jacques ROUSSEAUX présentent leur démission de leur fonction d'administrateur de l'ASBL.

Les statuts de VASBL prévoient en leur article 7 que « [...] Le conseil d'administration est un organe collégial composé d'au moins 3 administrateurs, j...]

Après la démission de ces deux administrateurs, le conseil sera réduit à 4, ce qui reste suffisant pour répondre aux obligations des statuts.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION 5

L'assemblée générale donne accepte la démission de leur poste d'administrateur de messieurs

ROUSSEAUX Jean-Jacques et STAVAUX Bernard avec effet au 08 avril 2013.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : Fixation du nombre de commissaire et nomination.

Volet B Suite

L'article 11 des statuts précise que « La surveillance de l'association est confiée à un commissaire AU MOINS [...] Le nombre des commissaires est fixé par l'AG [...] »

Monsieur Olivier TORDEUR propose sa candidature au poste de commissaire.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION 6

L'assemblée générale fixe le nombre de commissaires à un et accepte la candidature de monsieur Olivier

TORDEUR à ce poste sous réserve de la démission de monsieur Christian HEURTER. Sa mission

commencera le 08 avril 2013.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : Démission du commissaire.

Monsieur Christian HEURTER présente sa démission du poste de commissaire.

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION 7

L'assemblée générale accepte la démission de monsieur Christian HEURTER avec effet au 08 avril 2013.

Monsieur le président propose la délibération sur le point suivant de l'ordre du jour : Renouvellement des mandats des administrateurs.

L'association sera dorénavant gérée par un conseil d'administration composé de

Madame WAUTERS Anne-Michèle - Secrétaire

Monsieur LEWUILLON Gérard -- Président du conseil d'administration

Monsieur SCODELLER Nello - Trésorier

Monsieur ERNOULD Philippe -- Administrateur

Après délibération, l'assemblée prend la résolution suivante :

RESOLUTION 8

L'assemblée générale renouvelle les mandats des 4 administrateurs restants pour un nouveau terme de 4

ans qui se clôturera à l'assemblée générale de 2017.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18.00 heures après lecture et approbation du présent procès-verbal qui est signé par les membres du bureau et les associés qui le demandent.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé dau r

Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB FORTIS HAINAUT BRABANT WALLON

Adresse
BOULEVARD TIROU 100 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne