CLUB MA BO DI HA TAIDO-NATALE SURIANO

Dénomination : CLUB MA BO DI HA TAIDO-NATALE SURIANO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 899.615.315

Publication

21/04/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 899.615.315

D�nomination

(en entier) : Club MA BO Dl HA Ta�do-Natale Suriano

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de Douvrain 8, 7011 Ghlin

Obiet de l'acte : Modifications statutaires : transfert du si�ge social-nombre

d'administrateurs-pouvoir de signature

TITRE I DENOMINATION SIEGE SOCIAL DUREE OBJET

Article 1. D�nomination :

L'association est d�nomm�e � Club MA BO Dl HA Ta�do-Natale Suriano�

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association

mentionneront cette d�nomination, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif

� �crits en toutes lettres ou du signe � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association

Article 2. Si�ge Social

Son si�ge social est �tabli rue genestrois 34 � 7012 Fl�nu (arrondissement judiciaire de Mons).

il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, partout en Belgique. Toute modification du

si�ge social devra faire l'objet d'une d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 3. -Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Article 4. Objet

Les fondateurs fixent le but de l'association comme �tant de promouvoir :

- le respect d'autrui,

- l'�panouissement de la personne,

- le d�veloppement physique et intellectuel de la personne ;

parmi toutes les personnes indiff�remment de leur sexe et de leur race.

Ce but sera r�alis� gr�ce � l'organisation de cours d'arts martiaux et plus particuli�rement de Tai-Do et de Ju-Jitsui, tout en restant ouvert � tout autre discipline sportive pour autant que celle-ci ne soit pas contraire � l'ordre public, et se fasse dans le respect d'autrui.

Ces cours pourront �tre r�alis�s tant en Belgique, qu'� l'�tranger. De plus, elle pourra organiser ou participer � des comp�titions, championnats, coupes, sous la direction, la gestion et l'animation de personnes priv�es d�sign�es par la f�d�ration comme responsable � diff�rents niveaux

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sur fa dern�re page du Volet B Au recta : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou oe la personne CL des peison, es

ayant pouvoir de repr�,senter l'association, la fondation ou i'organisrn.: � l'�gard des tiers Au verse _ Nom et signature

Bijlagen -bij- het -Belgisch -Staatsblad - 21/04/2011 - Annexes -du- Moniteur- belge

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MOD 2.2

De m�me l'association pourra s'int�resser � toute activit� non sportive pour autant que celle-ci rentre dans les objectifs fix�s par les fondateurs.Elle pourra organiser diverses activit�s afin de promouvoir son objet ou renforcer la coh�sion entre ses membres.

L'assciation pourra �galement �tre elle-m�me membre d'autres associations sans but lucratif dans le cadre de la r�alisation de son objet social.

TITRE II MEMBRES

Article 5. Composition

L'association se compose de

1.Des membres fondateurs, qui sont les soussign�s :

- Monsieur Cusumano Ga�tano, domicili� � 7300 Boussu, rue des Herbi�res 36B - Monsieur Menouer Asmal, domicili� � 7340 Wasmes, Chauss�e de la Cour 143 - Monsieur Zavarella Giovanni Battista, domicili� � 7012 Fl�nu, rue genestrois 34

2. De membre effectifs:

tout adh�rent ayant au minimum le grade de 2�me DAN et �tant en ordre de cotisation et de licence et qui en fait la demande et apr�s acceptation � l'unanimit� par les membres de l'assembl�e g�n�rale.

3. de membres adh�rents

tous les pratiquants en r�gle de licence et de cotisation.

Article 6 : adh�sion

" membres effectifs : sont membres effectifs tout pratiquant ayant au minimum le grade de 2�me DAN en Ta�-Do et qui en fait la demande.

" membres adh�rents : tout pratiquant en r�gle de cotisation et de licence

Pour acqu�rir et conserver la qualit� de membre (adh�rent ou effectif) il devra �tre pr�sent� annuellement une attestation m�dicale sur sa capacit� physique � la pratique du sport et des arts martiaux en particulier.

DEMISSION EXCLUSION SUSPENSION

Article 7. D�mission

Membres effectifs : ils peuvent d�missionner � tout moment pour quelque motif par simple envoi d'une lettre au pr�sident du conseil d'administration

Membre adh�rent : aucune formalit� n'est n�cessaire.

Sont r�put�s d�missionnaires les membres effectifs et adh�rents qui ne sont pas ordre de cotisation pendant trois mois successifs

La d�mission d'un membre effectif n'impliquera pas d'office son remplacement sauf si cela devait r�duire le nombre de membres effectifs � moins de trois.

Article 8. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts.

Article 9. Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Article 10. Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de mille neuf cent vingt et un.

1

s .SOD 2.2

TITRE III COTISATIONS

Article 11.

Cotisation annuelle :

Une cotisation annuelle pour chaque membre (effectif et adh�rent) est fix�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration :

Cette cotisation sera destin�e � couvrir :

1. la prime d'assurance annuelle ;

2. les frais de fonctionnement administratif de l'association

Le solde de cette cotisation annuelle sera affect� � la constitution d'un fonds de r�serve.

Cette cotisation est fix�e � 100,00 � maximum. Ce montant pourra �tre adapt� par simple d�cision du conseil d'administration afin de rencontrer les besoins de l'association.

Cotisation mensuelle :

Une cotisation mensuelle pour chaque membre adh�rent est �galement fix�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration. A cette fin, le conseil d'administration soumettra une proposition chaque ann�e lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Cette cotisation est fix�e � 50,00 � maximum par membre adh�rent. Ce montant pourra �tre adapt� par simple d�cision du conseil d'administration afin de rencontrer les besoins de l'association et selon les particularit�s du membre adh�rent.

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 12. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e des membres effectifs.

Article 13. L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs et la d�charge � leur octroyer ;

3) l'approbation des budgets et des comptes ;

4) la dissolution de l'association ;

5) fes exclusions de membres ;

6) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

7) tous les actes o� les statuts l'exigent.

Article 14. Assembl�e g�n�rale

La r�union ordinaire de l'Assembl�e g�n�rale se tiendra le dernier lundi du mois d'ao�t. Elle ne pourra

valablement d�lib�rer que si la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Tous les d�cisions sont prises � la majorit� simple

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Article 16. Convocation

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e au moins huit jours avant l'assembl�e, par le Conseil d'Administration par courrier ordinaire adress� � tous les membres de l'assembl�e g�n�rale. Tous les documents qui doivent �tre discut�s lors de l'assembl� doivent �tre joints au courrier.

La convocation indique l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire. L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points repris � l'ordre du jour de la convocation.

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MOD2.2

Article 17 Voix

Chaque membre effectif de l'assembl�e g�n�rale dispose d'une voix.

Article 16. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. ll peut se faire repr�senter par un mandataire, membre de l'association.

Article 17. L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent ayant le grade le plus �lev� dans la discipline de Taido.

Article 18. L'Assembl�e G�n�rale n'est valablement constitu�e que lorsque celle -- ci r�unit les deux tiers de ses membres. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e sera convoqu�e � trois semaines au moins et elle pourra d�lib�rer quelque soit le nombre de membres pr�sents.

Aucune modification aux statuts ne sera adopt�e si la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents n'est pas obtenue.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Les autres d�cisions seront prises � la majorit� absolue des membres pr�sents.

Les d�cisions � prendre sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour seront prises � la majorit� absolue des membres existants � moins qu'il puisse �tre justifi� d'une urgence importante.

Article 20. un registre des proc�s-verbaux des d�cisions prises par l'Assembl�e g�n�rale sera tenu. Il pourra �tre consult� par tous les membres au si�ge social.

TITRE V CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 21. Un conseil d'administration assurera la gestion journali�re de l'association.

If sera compos� de trois membres au moins, �lus par l'assembl�e g�n�rale par les membres effectifs. II pourra �tre compos� de deux membres si fe nombre de membres effectifs est r�duit � 3.

Tout candidat, membre du conseil d'Administration devra pour �tre �lu obtenir la majorit� des deux tiers des membres

Ils peuvent d�missionner de leur poste d'administrateur � tout moment pour quelque motif que ce soit par lettre recommand�e adress�e au pr�sident du conseil d'administration ou contre accus� de r�ception sign� par celui-ci.

Article 22. Le mandat a une dur�e illimit�e. La d�mission d'un administrateur n'implique pas n�cessairement son remplacement. Toutefois, le Conseil d'Administration pourrait pourvoir � son remplacement, la plus proche Assembl�e G�n�rale pr�vue sur sa nomination.

Article 23. Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par l'administrateur le plus haut grad� dans la discipline de Taido.

Article 24. Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident.

If forme un coll�ge. Il ne peut d�lib�rer et statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

Toutes les d�cisions sont prises � la majorit� absolue, en cas de parit� des voix la voix du pr�sident (ou de son rempla�ant) est pr�pond�rante.

Tous les proc�s-verbaux des r�unions et d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial tenus au si�ge social et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Article 25. Le conseil d'administration poss�de une comp�tence g�n�rale de gestion et de repr�sentation de l'association. En outre, il est comp�tent pour tout ce que la loi ou les statuts n'ont pas attribu� � l'assembl�e g�n�rale.

Article 26 L'assembl�e g�n�rale � le droit de r�voquer pour quelque motif que ce soit un administrateur. Cette assembl�e g�n�rale ne pourra d�lib�rer que si les % des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s

Article 27. Tous actes engageant l'association, dont notamment ceux o� interviennent un fonctionnaire

public ou un officier minist�riel, et en justice, devra, pour �tre valide, �tre sign� par deux administrateurs.

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.'BOD 2.2

Article 28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Celui ci est exerc� � titre gratuit except� le cas �ch�ant le mandat du ou des administrateur(s)-d�l�gu�s) et du pr�sident.

TITRE VI REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 30. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d' Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Il traitera notamment des conditions d'admission des nouveaux membres, de leurs devoirs, des conditions de nomination et de r�vocation des administrateurs, de l'immutabilit� et de l'exclusion des membres fondateurs, de la fixation du montant des cotisations et, en g�n�ral, des �l�ments de la vie commune au sein de la f�d�ration ; des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII COMPTES ET BUDGET

Article 31. L'exercice social commence le premier juillet pour se terminer le trente juin de chaque ann�e. Le premie exercice se cloture le 30 juin 2009.

Article 32. L'assembl�e g�n�rale ordinaire approuve annuellement les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant.

Article 33. Le contr�le des comptes peut �tre effectu� par un membre effectif, n'�tant pas administrateur. Le cas �ch�ant, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un v�rificateur aux comptes, membre adh�rent, non administrateur, qui sera charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour trois ann�es et r��ligible.

TITRE VIII -- DISSOLUTION LIQUIDATION

Article 34. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite au profit d'une association, dont l'objet se rapproche le plus possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute fut cr��e. En tout �tat de cause, l'affectation devra se faire au profit d'une association sans but lucratif.

L'affectation ne pourra en aucun cas faire en sorte qu'un des membres, fondateurs, effectifs et I ou adh�rents, puissent en tirer un profit quelconque.

Article 35. -- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif, telle que modifi�e par la loi du deux mai deux mille deux.

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Moniteur

belga

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MOR 22

Volet B - Suite

Administrateurs

Suite au d�c�s de Monsieur Giusseppe Suriano,l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 20 mars 2011

d�cide de ne pas proc�der � son remplacement. Le conseil d'administation sera donc compos� de 2

administrateurs,

- - Monsieur Menouer Asmail, domicili� � 7340 Wasmes, Chauss�e de la Cour 143

- Monsieur Zavarella Giovanni Battista, domicili� � 7012 Fi�nu, rue genestrois 34

Tout acte devra �tre sign� par 2 administrateurs

Conseil d'Administration

Suite au d�c�s de Monsieur Giusseppe Surfant) (Pr�sident du Conseil d'Administration), les 2 administrateurs d�cident de ne pas proc�der � la d�signation d'un Pr�sident, Secr�taire et tr�sorier.

Fait � Mons, le 20/03/2011

Monsieur Cusumano Ga�tano Monsieur Menouer

Asmail

Monsieur Zavarella Giovanni Battista

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Coordonnées
CLUB MA BO DI HA TAIDO-NATALE SURIANO

Adresse
RUE DE DOUVRAIN 8 7011 GHLIN

Code postal : 7011
Localité : Ghlin
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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