CLUB SPORTIF POUR HANDICAPES ADULTES LES GEANTS

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB SPORTIF POUR HANDICAPES ADULTES LES GEANTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 896.835.571

Publication

30/10/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : 0896.835.571

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Dénomination

(en entier) : CLUB SPORTIF pour handicapé

(en abrégé) Forme juridique :

Siège

Objet de l'acte :

adultes "Les Géants"

ASBL

rue Maria Thomée 2 - 7800 Ath

MODIFICATION DENOMINATION DE L'ASBL (ARTICLE ler) , MODIFICATION DE L'OBJET (ARTICLE 2) ET DEMiSSIONSINOMINATIONS DES ADMINISTRATEURS

Lors de la séance de l'Assemblée générale extraordiaire de i'ASBL "Club sportif pour handicapés adultes "les Géants" du 07/10/2012, les statuts ont été modifiés des dispositions suivantes :

extraits du rapport de l'assemblée générale du 07/10/2012 :

"Monsieur le Président ouvre la séance.

Il exprime sa volonté d'intégrer à l'objet social de ]'ASBL une dimension supplémentaire axée davantage sur l'organisation de festivités pour et avec les bénéficiaires tant du club sportif que de ]'ASBL "Les Heures Heureuses".

A cet effet, la dénomination de ]'ASBL (CLUB SPORTIF pour handicapés adultes"Les Géants") sera remplacée par la mention suivante (CLUB SPORTIF ET D'ORGANISATION DE FESTIVITES pour handicapés adultes "Les Géants").

L'artcile 1 : "il est constitué une association sans but lucratif qui prend la dénomination "CLUB SPORTIF pour handicapés adultes "Les Géants" est remplacé par "il est constitué une association sans but lucratif qui. prend la dénomination "CLUB SPORTIF ET D'ORGANISATION DE FESTIVITES pour handicapés adultes "Les. Géants".

L'article 2 : %association a pour but : la valorisation, l'intégration de la personne handicapée adulte par le sport; Intégrer socialement des personnes qui présentent un ou des handicap(s) différents au moyen de diverses pratiques sportives." est remplacé par "L'association a pour but : la valorisation, l'intégration de la personne handicapée adulte par le sport et l'organisation de festivités. Intégrer socialement des personnes qui présentent un ou des handicap(s) différents au moyen de diverses pratiques sportives et d'organisation de. festivités événementielles ainsi que par le biais de partenariats."

Titre 1e`- Dénomination, siège, but.

Article 1e`' Le nombre de membres est illimité sans être inférieur à cinq. II est constitué une association sans. but lucratif qui prend la dénomination "CLUB SPORTIF ET D'ORGANISATION DE FESTIVITES pour handicapés adultes "Les Géants".

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents. émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "association sans but lucratif ou du sigle "ASBL" et de l'indication de son siège social.

Le siège social est établi à 7800 ATH, rue Maria Thomée 2, arrondissement judiciaire de Tournai.

Toute modification du siège social relève de la compétence de l'assemblée générale, statuant comme en° matière de modification de statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Article 2. L'Association a pour but : la valorisation, l'intégration de la personne handicapée adutle par le spert et l'organisation de festivités. Intégrer socialement des personnes qui présentent un ou des handicap(s) différent(s) au moyen de diverses pratiques sportives et d'organisation de festivités événementielles ainsi que par le biais de partenariats.

Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute par' l'assemblée générale.

Titre II- Nombre de membres, admissions, sorties

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Article 4. Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à cinq.

Article 5. Les premiers membres sont les membres fondateurs. Les admissions des nouveaux membres

sont décidées souverainement par l'assemblée générale.

Article 6. Tout membre est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au Président.

Titre III. Administration, gestion journalière.

Article 7. L'association est administrée par un comité composé de 5 membres au minimum.

Les membres sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans et peuvent à tout moment

être démis par elle. L'exercice du mandat est gratuit.

Article 8 . Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire.

Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le

secrétaire et contresignés par le Président.

En cas d'empêchement du Président, par deux mmebres.

Article 9. Les membres et les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes

habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle

et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 10. L'association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par le

président et un autre membre agissant conjointement.

Titre IV - Gestion journalière

Article 11. Le Président peut également conférer tous les pouvoirs spéciaux à tous les membres de son

choix.

Titre V - Assemblée générale.

Article 12. L'assemblée générale possède les pcuvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

1) la modification des statuts

2) la nomination et la révocation des membres

3) ta décharge à octroyer aux membres

4) l'approbation des comptes

5) la dissolution de l'association

6) l'exclusion d'un membre

Article 13. L'Assemblée générale ordinaire est convoquée par le Président chaque année pour le 30 juin au

plus tard.

L'Assemblée peut être réunie extraordinairement lorsque l'intérêt général l'exige,

Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les membres doivent y

être convoqués.

Article 14. Les convocations sont faites par le Président, par courrier postal et/ou électronique adressée à

chaque membre huit jours au moins avant la réunion et signée par le Président ou le secrétaire. Elles

contiennement l'ordre du jour.L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Article 15. L'Assemblée est présidée par te Président ou à défaut par le secrétaire.

Article 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès verbaux, signés par le

président, le secrétaire ainsi que les membres qui le demandent.

Titre VI. Comptes

Article 17. Chaque année, à la date du trente et un décembre est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est

soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Titre Vil. Dissolution et liquidation

Article 18. La dissolution de l'association est prononcée par l'assemblée générale délibérant comme en

matière de modification du but en vue desquels l'association est constituée.

Lors de la dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins du

président, du secrétaire et du trésorier.

Article 19. Après acquittement du passif, l'affectation de l'actif est déterminé par L'assemblée générale,

laquelle donnera à l'actif une affectation à caractère sociale en l'ocourrence I'ASBL "Les Heures Heureuses" à

Ath.

Titre VIII. Dispositions générales.

Articles 20. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant

à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 21. Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts est soumis aux dispositions de la loi du 27 juin

1921 sur les associations sans but lucratif.

PAR ASSEMBLEE GENERALE DU 07/09/2012

NOMINATION DE

LELUBRE Annie rue du Fort, 76 - 7800 ATH TRESORIERE

PEERBOOM Elodie rue de la Fosse, 39 - 7810 MAFFLE TRESORIERE ADJOINTE

LELEUX Brigitte rue des Bénédictines, 39 - 7822 GHISLENGHIEN SECRETAIRE ADJOINT

Mon 2,2

Volet B - Suite

DELFOSSE NADINE vieux chemin de Tournai, 112 - 7800 ATH MEMBRE BECQ MAURICE rue Panlève, 3 - 7880 FLOBECQ MEMBRE

VANGELDER JEAN-PIERRE boulevard de l'Hôpital, 20 - 7800 ATH MEMBRE WALLEZ RUDOLPHE rue Paul Pastur, 115 - 7800 ATH MEMBRE VANSTUYN CATHERINE route de Frasnes, 378 - 7812 MAINVAULT MEMBRE LELEUX RAOUL route de Frasnes, 378 - 7812 MAINVAULT MEMBRE PIREYN CELINE rue de l'Abbaye, 87 - 7800 ATH MEMBRE

CESSATION DE

VANDERELST Myriam Sentier Maroquin, 21 - 7800 ATH TRESORIERE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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'Résere

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB SPORTIF POUR HANDICAPES ADULTES LES GEA…

Adresse
RUE MARIA THOMEE 2 7800 ATH

Code postal : 7800
Localité : ATH
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne