COMITE SCOLAIRE SAINT-PIAT

Association sans but lucratif


Dénomination : COMITE SCOLAIRE SAINT-PIAT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.730.402

Publication

01/08/2014
ÿþt Ey-ir- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

Tribunal de Commerce de Tournai déposé au greffe le

2 3 JUEt, 2014

Greffe

N° d'entreprise : 0460.730.402

Dénomination

(en entier) : Comité scolaire Saint-Plat

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 7500 Tournai rue Cherequefosse n°10

Objet de l'acte : Démission - Nomination

1/ D'un procès-verbal daté du 11 février 2014, il résulte que l'assemblée générale extraordinaire des membres de l'ASBL "Comité scolaire Saint-Plat" a pris les résolutions suivantes à l'unanimité:

1 er° résolution

L'assemblée prend acte de la démission à dater de ce jour de Madame Ghislaine THERY-DESPATURE,

domiciliée à 7500 Tournai rue du Général Ruquoy 56 , de sa fonction d'administrateur; il lui sera donné

décharge de son mandat lors de la prochaine assemblée générale ordinaire approuvant le bilan;

2ème résolution

L'assemblée confirme le mandat des autres administrateurs actuels, et renouvelle leur mandat pour une

durée de 6 ans à dater de ce jour, à savoir:

1. Michel DECARPENTR1E, né le 20/12/1950, domicilié à 7500 Tournai, rue de Monnel 26, nommé à cette fonction le ter octobre 2006, dont la nomination n'a jamais été publiée au Moniteur belge;

2. Chantal DENNEAU, née le 1811011944, domiciliée à 7500 Tournai, rue Sainte-Catherine 43, nommée à cette fonction le 4 octobre 1999, dont la nomination est parue au Moniteur belge;

3. Christine DELBERGHE, née le 23/0511946, domiciliée à 7500 Tournai, rue du Général Ruquoy 28, nommé à cette fonction le 20 décembre 1996, lors la constitution de I'ASBL, dont la nomination est parue au Moniteur belge,le 5 juin 1997, sous te numéro 8773;

4. Jean VERBECELTE, né le 2610211946, domicilié à 7500 Tournai, Boulevard du Roi Albert 106, nommé à cette fonction le 1er octobre 2006, dont la nomination n'a jamais été publiée au Moniteur belge;

5. Yves VAN ROY, né le 0710511957, domicilié à 7740 Pecq, rue Albert Ier n°41, nommé à cette fonction le ter octobre 2006, dont la nomination n'a jamais été publiée au Moniteur belge;

6. Patricia BROTCORNE, née le 08/11/1957, domiciliée à 7503 Froyennes, Drève du Marais 7, nommé à cette fonction le 1 er octobre 2006, ;

Tous les actes posés antérieurement à ce jour par ces administrateurs au nom de l'ASBL sont avalisés par l'assemblée générale.

21 D'une réunion du conseil d'administration de I'ASBL "Comité scolaire Saint-Piat" du 11 février 2014 qui s'est tenue juste après l'assemblée générale extraordinaire ci-dessus, il résulte que les administrateurs ont pris les résolutions suivantes à l'unanimité:

1ère résolution

Le conseil d'administration prend acte de la démission de Madame Ghislaine THERY-DESPATURE,

domiciliée à 7500 Tournai rue du Général Ruquoy 56 , de sa fonction de Présidente du Conseil d'Administration

et lui donne décharge pour l'exercice de son mandat.

2ème résolution

Le conseil d'administration nomme à la fonction de Président du Conseil d'Administration Monsieur Michel

DECARPENTRIE, né le 20 décembre 1950, domicilié à 7500 Tournai rue de Monnel 26, pour une durée d'l an

à dater de ce 11 février 2014.

3&me résolution

Le conseil d'administration confirme les autres fonctions des administrateurs actuels, pour la durée de leur

mandat, à savoir:

Trésorière: Christine DELBERGHE, née le 23/05/1946, domiciliée à 7500 Tournai, rue du Général Ruquoy

n°28.



Réservé

au

Moniteur

belge

*191985 111 111

















Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

r

MOD 2.2



Réservé Volet B - Suite

a + Secrétaire: Yves VAN ROY, né le 07/05/1957, domicilié à 7740 Pecq, rue Albert Ier n°41.. Pour extrait anlytique conforme

au

Moniteur belge



Yves VAN ROY,

Notaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge



M&eaptianeesaadáaddemttieEppgeeidaU r~ : Dfi,u-eeqo, Ntiaareet;gueféáittinotdieariaA9aaatee,ta#abboujEEetimaeseanesparde}eqppeasanees a9paabbpouaaixidt}areppt`éeeattio d'Itas solxiatinp ledaddtitiaroaU' 8annttintieeàeëàgaickitieeittess

ALE011%; 'lYEreeBxIORáSliPe

Coordonnées
COMITE SCOLAIRE SAINT-PIAT

Adresse
RUE CHEREQUEFOSSE 10 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : Ere
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne