COMITE SCOLAIRE SAINTE-MARIE

Association sans but lucratif


Dénomination : COMITE SCOLAIRE SAINTE-MARIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.222.995

Publication

11/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22



Réserv.

au

Moniter

belge



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Le Greffier



N° d'entreprise : 410.222.995

Dénomination

(en entier) : COMITE SCOLAIRE SAINTE-MARIE (en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Ecole du Bois Marcelle, rue de Nalinnes, 630, 6001 Marcinelle

Objet de l'acte : P.V. de l'Assemblée Génarale du 03 juin 2014

Texte

'Admissions et démissions

- Démission de Jean-Claude Hourdiaux en tant que membre de l'AG

- Démission de Robert Hennecart en tant qu'administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

28/02/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



" -rL COMMERCE

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Greffe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 410.222.995

Dénomination

(en entier) : COMTE SCOLAIRE SAINTE-MARIE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Ecole du Bois Marcelle, rue de Nalinnes, 632, 6001 Marcinelle

Objet de l'acte P.V. de l'Assemblée Génarale du 22 janvier 2014

Texte

" Nomination et démission à l'AG et au CA

- Démission de l'AG : J. Wauthier et M. Gueur

- Admissions à l'AG :

L'Assemblée Générale accepte les candiatures de

Joosten Fabienne allée des Sports, 6 - 6280 Loverval

Verleysen Marie-Paule 19, Vieux Chemin 1400 Nivelles en tant que membres

- Nomination au GA:

L'AG nomme Mmes Joosten Fabienne et Verleysen Marie-Paule en tant qu'administratrices.

Modification au sein du CA:

Bernadette Bernard démissionne de son mandat de trésorière

Le CA nomme Fabienne Joosten dans ce poste

Composition du CA au 22.01.2014

Edouard BOUFFIOULX, Président

Marie-Françoise LEMMENS Secrétaire

Fabienne JOOSTEN, Trésorière

Bernadette BERNARD, administratrice.

Danièle MOLLE, administratrice

Marianne PARMENTIER ,administratrice

Marie-Paule VERLEYSEN, administratrice

Robert HENNECART, administrateur

Guy STASSIN, administrateur

Alain VANDENBRANDEN, administrateur

-Modification du siège social

Le 632 Rue de Nalinnes est modifiée et devient 630 Rue de Nalinnes

^

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

06/03/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

MOD 2.0

Réservé llIInxiWNii811§111u11

au

Moniteur

belge





Tribunal de commerce de Ch3 leroi

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Z 5 FEB. 2013

Dénomination

(en entier) : Comité Scolaire Sainte-Marie

Forme juridique: ASBL

Siège : Ecole du Bois Mamelle, rue de Nalinnes 632, à 6001 MARCINELLE (CHARLEROI)

N° d'entreprise : 410.222.995

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge Los membres réunis en assemblée générale ordinaire le 31 janvier 2013, ont enregistré les démissions de

leurs fonctions d'administrateurs MM. J.HAINAUT et J-M.MASSART.

Lors de cette assemblée, ils ont nommé administrateur de l'association M, Edouard BOUFFIOUIX.

CONSEIL D'ADMINISTRATION AU 31 JANVIER 2013

M. Edouard BOUFF(ODUC, 48 rue du Marais à 6061. Montignies-sur-Sambre, Président.

Mme Bernadette BERNARD, 45 rue Petite Taille à 6280 VILLERS-POTERIE, trésorière.

M. Robert HENNECART, 40 Tienne du Moulin à 5651 LANEFFE, administrateur.

Mme LEMMENS Marie-Françoise, 61 rue des Haies à 6120 NALINNES, secrétaire,

Mme Danièle MOLLE, 32 rue Saint Pierre à 6238 LUTTRE-LIBERCHIES,administratrice.

Mme Marianne PARMENTIER, 42/11 rue des Haies à 6010 COUILLET, administratrice.

M. STASS1N Guy, 27 Champs de Malonneà 5020 MALONNE, administrateur,

Monsieur Alain VANDENBRANDEN, 124 A rue Armand Bury à 6534 GOZEE, administrateur.

La gestion journalière de l'école du Bois Marcelle est confiée parle conseil d'administration à Madame Virginie LATOUR, Directrice.

La secrétaire,

Marie-Françoise LEMMENS



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/06/2012
ÿþMDD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv au Monite belge

TRIiiiUNAL COMMERCE

CHARLEROI - Mer- '

-O8- 2012

Greffe

re d'entreprise : 410.222.995

Dénomination

en entier) : Comité Scolaire Sainte-Marie

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

S spe : Ecole du Bois Marcelle, rue de Nalinnes 632, 6001 MARCINELLE (CHARLEROI)

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

COMITE SCOLAIRE SAINTE-MARIE AS.B.L rue de Nalinnes 632, à 6001 Marcinelle (CHARLEROI)

MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU 24 MAI 2012

Madame Bernadette BERNARD, domiciliée 45 rue Petite Taille à 6280 VILLERS-POTERIE, née le 16.02.1948, trésorière.

Monsieur Jacques HAINAUT, domicilié 16 Par-delà l'Eau à 6120 JAMIOULX, né le 14.11.1925, administrateur. Monsieur Robert HENNECART, dcmicilié 40 Tienne du Moulin à 5651 LANEFFE, né le 07.09.1947, administrateur. Madame LEMMENS Marie-France, domiciliée 61 rue des Haies à 6120 NALINNES, née le 27.05.1950, secrétaire.

Monsieur Jean-Marie MASSART, domicilié 192 rue de Marcinelle à 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE,

né le 28.05.1941, trésorier adjoint.

Madame Danièle MOLLE, domiciliée 32 rue Saint Pierre à 6238 LUTTRE LIBERCHIES, née le 26.04.51, administratrice. Madame Marianne PARMENTIER, domiciliée 42/11 rue des Haies à 60W COUILLET, née le 06.09,1942, administratrice. Monsieur STASSIN Guy, domicilié 27 Champs de Malonneà 5020 MALONNE, né le 15.10.55 administrateur. Monsieur Alain VANDENBRANDEN, domicilié 124 A rue Armand Bury à 6534 GOZEE, né le 06.10.1945, président.

La gestion journalière de récole du Bois Marcelle est confiée parle conseil d'administration à Monsieur Guy STASSIN,Directeur, jusqu'au 31 août 2012.

La gestion journalière de l'école du Bois Marcelle est confiée par le conseil d'administration à Madame Virginie LATOUR, à partir du 1e septembre 2012..

Le président

Nain VANDENBRANDEN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COMITE SCOLAIRE SAINTE-MARIE

Adresse
RUE DE NALINNES 630 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne