CONTREPAS

Dénomination : CONTREPAS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.122.128

Publication

06/01/2012

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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N� d'entreprise : '9c. " 41,- " J11�

D�nomination

(en entier) : CONTREPAS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

N Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

si�ge : 11, rue du Thiriau-du-Luc � 7100 La Louvi�re

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s :

1)Alain SIMON, comptable, rue des Deux Puissances, n�80, 5190, Jemeppe-Sur-Sambre, en qualit� de,

Pr�sident

2)Marc GOESEELS, ergoth�rapeute, rue du Rossignol, n�16, 7180, Seneffe, en qualit� de Tr�sorier et:

d'Administrateur D�l�gu�

3)CONTREPOINT, ASBL, rue du Thiriau-du-Luc, n�11, 7100, La Louvi�re, en qualit� de Secr�taire

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler : D�nomination, si�ge social

Article ler

L'association est d�nomm�e " CONTREPAS ".

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 7100 La Louvi�re, rue du Thiriau-du-Luc 11, d�pendant de l'arrondissement'

judiciaire de Mons.

"

Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu sur le territoire de lai

commune faisant partie de son champ d'activit� territorial.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE 2 : But

Article 3

L'association a pour but de contribuer � la mise en oeuvre du droit � un logement d�cent en poursuivant au moins une des missions suivantes : favoriser l'int�gration sociale dans le logement par la mise � disposition de logements d�cents ; procurer une assistance administrative, technique ou juridique relative au logement; prioritairement aux m�nages en �tat de pr�carit� ; mener des projets exp�rimentaux.

La poursuite de ces buts se r�alisera notamment pas les activit�s suivantes :

1.R�habiliter des b�timents en vue d'en faire des logements ;

2.Favoriser la r�insertion de personnes exclues du march� de l'emploi par la remise en �tat de ces

b�timents et leur entretien ult�rieur ;

3.Proposer des logements en bon �tat � des personnes confront�es � de graves probl�mes de logement ;

4.D�velopper la participation des locataires dans un esprit coop�ratif.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

rs 44- fichu,.~z

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Mo6 2.2

L'exclusion de tout but de lucre n'emp�chera pas l'association de pouvoir chercher dans les limites autoris�es par la loi, les avantages mat�riels indispensables � l'association, pour lui permettre de vivre et d'atteindre un but plus �lev� d'ordre moral.

TITRE 3 : Membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � cinq, celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1.Les membres fondateurs ;

2.Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par le conseil d'administration, est admis en qualit� de membres

effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statutaire l'approuvant � la majorit� des voix.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 9

Tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association, en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration. Peut �tre r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paye pas la cotisation qui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seront rendu coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre d�missionnaire suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux dispositions de la loi de 27 juin

1921.

Article '12

Si une commune ou un conseil de l'action sociale deviennent membres de l'ASBL, alors le conseil communal de cette commune ou le conseil de l'action social devront prendre l'engagement de ne pas quitter l'association pendant la p�riode de l'agr�ment r�gional.

TITRE 4 : Cotisations

Article 13

Les membres payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e

g�n�rale.

Le taux maximum de la cotisation est fix� � 50 � .

TITRE 5 : Assembl�e g�n�rale

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents.

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MOD 2.2

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

* les modifications aux statuts ;

* la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

* le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le

cas o� elle leur est attribu�e ;

* la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

* l'approbation des budgets et des comptes ;

* la dissolution volontaire de l'association ;

* les exclusions des membres ;

* la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 16

11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale par ann�e, dans le courant du premier trimestre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre au moins 8 jours ouvrable avant l'assembl�e et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans tes cas pr�vus par la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas inscrits � l'ordre du jour.

Article 18

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque

membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Article 19

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 20

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts, l'assembl�e g�n�rale est

valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sente ou repr�sent�e, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 21

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � sa dissolution doit �tre d�pos�e dans le mois de sa date au greffe du tribunal de commerce et publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Article 22

L'association invite le Fonds du logement � d�l�guer un observateur � chaque r�union de son assembl�e

g�n�rale. 11 si�ge avec voix consultative.

Article 23

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

ti

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MOD 2.2

TITRE 6 : Administration

Article 24

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de rassembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de deux ans qui peut �tre reconduit, et, en tout temps r�vocable par elle.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921.

Article 25

L'association invite le Fonds du logement � d�l�guer un observateur � chaque r�union de son conseil

d'administration. Il si�ge avec voix consultative.

Article 26

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale. il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 27

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g�s des administrateurs.

Article 28

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Un administrateur peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 29

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Les proc�s-verbaux de ses r�unions seront disponibles au si�ge ou au secr�tariat de l'association.

Article 30

Le conseil nomme soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel

de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Ceux-ci ne sont pas d'office membre de l'association.

Article 31

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement.

A ce titre, l'administrateur d�l�gu� peut valablement engager l'association et signer les actes d'ouverture de cr�dit sans devoir autrement justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

L'administrateur d�l�gu� est nomm� par le conseil d'administration. Le dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration et est de maximum 2 ans.

Le mandat prend fin automatiquement dans les cas suivants : d�c�s ; d�mission ; perte de ta qualit� d'administrateur ou de membre du personnel de l'ASBL ; r�vocation par le conseil d'administration qui n'a pas � justifier de son choix.

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." MOD 2.2

Article 32

Les actions judiciaire, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 33

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, soit par le

pr�sident, soit par l'administrateur d�l�gu�, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � L'�gard des tiers.

Article 34

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 35

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs et des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du tribunal du commerce en vue de leur publication aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7 : R�glement d'ordre int�rieur

Article 36

Un r�glement d'ordre int�rieur devra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8 : Dispositions diverses

Article 37

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 38

Le compte de l'exercice �cout� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 39

L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de

l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 40

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale, d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

les pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 41

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des associations similaires � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision d'affectation devra obtenir l'autorisation du Fonds du logement.

Article 42

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par fes pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 43

L'association respecte le prescrit du Code et de l'arr�t� du gouvernement wallon relatif aux organismes de

logement � finalit� sociale.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Les membres de l'association sans but lucratif CONTREPAS, r�unis en assembl�e g�n�rale ordinaire � La Louvi�re, le 29 novembre 2011 ont pris et act� les d�cisions suivantes :

1. Nomination des administrateurs :

Alain SIMON, comptable, rue des Deux Puissances, n�80, 5190, Jemeppe-Sur-Sambre, en qualit� de

Pr�sident

Marc GOESEELS, ergoth�rapeute, rue du Rossignol, n�16, 7180, Seneffe, en qualit� de Tr�sorier et

d'Administrateur D�l�gu�

, CONTREPOINT, ASBL, rue du Thiriau-du-Luc, n�11, 7100, La Louvi�re, en qualit� de Secr�taire

2. Nomination de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re :

Marc GOESEELS, ergoth�rapeute, rue du Rossignol, n�16, 7180, Seneffe en qualit� d'administrateur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re pag u Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso, : Nom et signature

Coordonnées
CONTREPAS

Adresse
RUE DU THIEU-DU-LUC 11 7100 LA LOUVIERE

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CONTREPAS

Coordonnées
CONTREPAS