COOPERATION HOSPITALIERE DE L'ARRONDISSEMENT DE MONS-BORINAGE, EN ABREGE : CHAMBORD

Association sans but lucratif


Dénomination : COOPERATION HOSPITALIERE DE L'ARRONDISSEMENT DE MONS-BORINAGE, EN ABREGE : CHAMBORD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.865.041

Publication

21/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé I II 11111.11q1111,1e11111111

au

Moniteu

belge

TRIBUNAL. DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

1 0 3CT, 2(114

Greffe

N° d'entreprise: 457.865.041

Dénomination

(en entier) : Coopération Hospitalière de l'Arrondissement de Mons-

Borinage Deuxième

(en abrégé) CHAMBORD

Forme juridique : asbl

Siège : Chemin du Chêne aux Haies 16 à 7000 Mons

Objet de l'acte Démissions, nominations

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration de l'a.s.b.1 "CHAMBORD" tenue au siège le 04/07/2014

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Stéphane RILLAERTS (RN . 63042937509) de son poste d'administrateur effectif, représentant le Centre Hospitalier EpiCURA

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission Monsieur Yves LEROY (RN: 68011610376) de son poste d'administrateur suppléant, représentant le Centre Hospitalier Régional Mons Hainaut

Le Conseil d'Administration, désigne :

- administrateur effectif, Monsieur Monsieur François BURHIN (RN ;e5loo8444-65), Hospitalier EpiCURA,

- administrateur suppléant Madame Laurence JACQUET (RN :e6,: Gli ),

Hospitalier Régional Mons Hainaut

Le Conseil d'Administration désigne en son sein;

- En tant que Président, Madame Chantal BOUCHEZ (RN: 55082615681)

- En tant que Vice-Président, Monsieur Jean-Marie LIMPENS (RN: 58052939981)

- En tant que Trésorier, Monsieur François BURHIN (RN :65tooreg-ffl-6'3)

Pour extrait conforme

Chantai BOUCHEZ (RN : 55082615681)

Jean-Marie LIMPENS (RN 58052939981)

François BURHIN (RN: 65toot1.19R-6a)

représentant le Centre

représentant le Centre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du V.olet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

27/12/2013
ÿþM0D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé r *13195295* 11111111 1

au

Moniteur

belge

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REGISTRE DES PERSONNES MORALES

13 CEC. Ui3



Greffe

N° d'entreprise : 457.865.041

Dénomination

(en entier) : Coopération Hospitalière de l'Arrondissement de Mons-Borinage Deuxième

(en abrégé) : CHAMBORD

Forme juridique : asbi

Siège : Chemin du Chêne aux Haies 16 à 7000 Mons

Obi et de l'acte : Démissions, nominations

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration de l'a.s.b.l "CHAMBORD" tenue au siège le 20/06/2013

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Pascal MERTENS de son poste d'administrateur effectif.

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission Monsieur Marco TURCO de son poste d'administrateur suppléant. / , - "

Le Conseil d'Administration, désigne

- comme administrateur effectif, Monsieur Jean-Marie LIMPENS, représentant le Centre Hospitalier

Régional Clinique Saint-Jospeh - Hôpital de Warquignies. -

- administrateur suppléant Monsieur Yves LEROY. représentant le Centre Hospitalier Régional Clinique Saint-Jospeh - Hôpital de Warquignies,

- administrateur suppléant Monsieur Stéphane OLIVIER, représentant le Centre Hospitalier Univeristaire et Psychiatrique de Mons-Borinage.

Le Conseil d'Administration désigne en son sein:

- En tant que Trésorier, Monsieur Jean-Marie LIMPENS

Pour extrait conforme

Stéphane RILLAERTS

Chantal BOUCHEZ

Jean-Marie LIMPENS

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/03/2013
ÿþMOD 2.2

1 038636*

N° d'entreprise : 457.865.041

Dénomination

(en entier) Coopération Hospitalière de l'Arrondissement de Mons-

Borinage

(en abrégé) : CHAMBORD

Forme juridique : asbi

Siège : Chemin du Chêne aux Haies 16 à 7000 Mons

Objet de l'acte : Modification des statuts, de l'appellation et du Conseil d'Administration

Extrait du procès-verbal de la réunion de l'Assemblée Générale Statutaire de l'a.s.b.l "CHAMBORD" tenue au siège le 20/12/2012

MODIFICATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION

Les articles 1, 3, 5, 8 et 14 sont abrogés et remplacés par,

Article 1. L'association prend pour dénomination Coopération Hospitalière de l'Arrondissement de Mons-Borinage Deuxième en abrégé « CHAMBORD », association sans but lucratif

Article 3. L'association a pour but la coopération inter hospitalière, conçue dans un esprit de solidarité et de réciprocité associative, en vue d'une dispensation de soins de qualité à la population de Mons-Borinage. Le but est d'organiser et de régler collectivement les fonctions, les programmes de soins et les services hospitaliers, médicaux et médico-techniques, d'appui aux soins, etc. que les membres ont décidé ou décideront d'incorporer dans CHAMBORD, avec l'objectif d'assurer la meilleure qualité des soins, la plus grande efficience des moyens et l'équité entre les membres. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but, Elle pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété tous les immeubles et biens matériels nécessaires à l'accomplissement de son but.

Article 5. L'association se compose de membres. Les membres effectifs sont le Centre Hospitalier EpiCURA, le Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage, le Centre Hospitalier Régional Clinique St-Joseph  hôpital de Warquignies. Les membres adhérents sont ceux qui, en vertu de la loi, auront été désignés de manière unanime par les membres effectifs. L'admission de tout nouveau membre sera décidée en assemblée générale et devra faire l'objet d'un accord unanime de tous les membres. Les membres sont ceux qui ont la plénitude des droits et des obligations résultant des présents statuts, Ils ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association, Les membres effectifs sont seuls'. éligibles à un mandat d'administrateur.

Article 8. L'association est gérée par un conseil d'administration composé des représentants des trois, membres effectifs. Les membres sont représentés par un administrateur effectif et un suppléant qui peut assister aux réunions du CA en même temps que le représentant effectif mais à ce moment sans droit de vote. Le nombre d'administrateurs ne peut être inférieur à trois r ils sont nommés pour 3 ans par l'assemblée, générale et révocables par elle. Le mandat d'administrateur se perd en cas de décès, par démission, à la demande du membre qui a présenté le candidat ou lorsque l'administrateur ne réunit plus les conditions qui avaient motivé sa désignation comme représentant du membre. En cas de vacance d'un poste d'administrateur, l'assemblée générale procède au remplacement de l'administrateur défaillant en choisissant un nouvel' administrateur.

Article 14. Le conseil d'administration se réunit sur convocation se son président aussi souvent que l'intérêt, de l'association l'exige et au moins deux fois par an. La convocation contient l'ordre du jour. Il doit être` convoqué chaque fois que deux administrateurs le requièrent. Le conseil n'est valablement constitué que si la; moitié au moins_ de_ ses membres.est présente_ ou_ représenté. Ait cas où ce quorum ne serait pas atteint, ,un

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

i

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE OES PERSONNES MORALES

2 5 FEV. 2013

N° Greffe .

MOD 2.2

`.

A wY Réservé

au

Moniteur belge

Volet B - Suite

nouveau conseil est convoqué. Ce conseil délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions du conseil sont prises au consensus.

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Centre Hospitalier EpICURA, représenté par Monsieur Stéphane Rillaerts (Président) résidant Chemin du Croiseau 73 à 7060 Soignies et Madame Fabienne Draux (Suppléant) résidant résidence du Chemin Vert, 71 à 7080 Frameries.

Le Centre Hospitalier et Psychiatrique de Mons Borinage, représente par Madame Chantal Bouchez (Vice-président) résidant Chaussée Roi Baudouin,44 à 7030 St-Symphorien et Monsieur Marco Turco (Suppléant) résidant Résidence La Bascule, 30 à 7000 Mons.

Le Centre Hospitalier Régional Clinique St-Jospeh - hôpital de Warquignies, représenté par Monsieur Pascal Mertens (Trésorier) résidant rue du Hazoir Emines, 54 à 5080 La Bruyère et Monsieur Jean-Marie Limpens (Suppléant) résidant avenue Général Lartigue, 70-7 à 1200 Bruxelles

Julien Havron (Coordinateur Général) résidant rue des Jacinthes, 9 à 7331, Baudour.

Pour extrait conforme

Stéphane RILLAERTS

Chantal BOUCHEZ Pascal MERTENS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

26/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

TRIBIJNAI,~._~~,~ Nllál~t;~ - MUiv~ REGISTRE PS. PERSONNES MORALES

1 It UV'. 20

Greffe

Réservé III lI 11I Ii1 I I I IIi 11 II II

au *11162707*

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 457.865.041

Dénomination

(en entier) : Coopération Hospitalière de l'Arrondissement de Mons-

Borinage

(en abrégé) : CHAMBORD

Forme juridique : asbl

Siège : Chemin du Chêne aux Haies 16 à 7000 Mons

Objet de l'acte : Démissions, nominations

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration de i'a.s.b.l "CHAMBORD" tenue au siège; le 21/06/2011

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Luc TAS1AUX, résidant rue van Ostade;

" 29 à 1000 BRUXELLES - RN 66121807183 de son poste d'administrateur effectif.

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission Monsieur Pierre-René Glibert, résidant place de: Plancenoit 18 à 1380 Lasne - RN 64072900731, de son poste d'administrateur suppléant.

Le Conseil d'Administration, suite à ia démission :

- de Monsieur Luc TASIAUX, désigne comme administrateur effectif Monsieur Pascal MERTENS, résidant' rue du Hazoir Emines, 54 à 5080 La Bruyère - RN 62073016196

- de Monsieur Pierre-René Glibert, désigne comme administrateur suppléant Monsieur Jean-Marie

" LIMPENS, résidantt avenue Général Lartigue, 70-7 à 1200 Bruxelles - RN 58052939981

Le Conseil d'Administration désigne en son sein:

- En tant que Trésorier, Monsieur Pascal MERTENS

Pour extrait conforme

Stéphane RILLAERTS

Pierre TiLMAN

Chantal BOUCHEZ

Pascal MERTENS

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/02/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rés

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Coopération Hospitalière de l'Arrondissement de Mons-Borinage

(en abrégé) : CHAMBORD

Forme juridique : asbl

Siège : Chemin du Chéne aux Haies 16 à 7000 Mons

Obiet de l'acte : Démissions, nominations

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration de l'a.s.b.l "CHAMBORD" tenue au siège le 17/12/2009

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Christian DENEE, résidant rue Taviet 7 à 5503 DINANT - RN 50122500786, de son poste d'administrateur effectif.

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur David LIENARD, résidant rue de la Roche 34 à 7022 HARVENG - RN 72011014903, de son poste d'administrateur suppléant.

Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Dominique LANGHENDRIES, résidant; avenue Charles Lemercier 5 à 7850 PETIT-ENGHIEN - RN 60051741579, de son poste d'administrateur: effectif.

Le Conseil d'Administration, suite à la démission :

- de Monsieur Christian DENEE, désigne comme administrateur effectif Monsieur Pierre TILMAN, résidant au Val d'Heure 60 à 6120 Jamioulx - RN 59052807766

- de Monsieur David LIENARD, désigne comme administrateur suppléant Monsieur Jean-Louis MAURAGE,: résidant rue des Acacias 2a à 7331 Baudour - RN 61020111979

- de Monsieur Dominique LANGHENDRIES, désigne comme administrateur effectif Monsieur Luc TASIAUX, résidant rue van Ostade 29 à 1000 BRUXELLES - RN 66121807183. Le mandat d'administrateur suppléant laissé vacant par la nomination de ce dernier est attribué à Monsieur Pierre-René Glibert, résidant place de Plancenoit 18 à 1380 Lasne - RN 64072900731

Le Conseil d'Administration désigne en son sein:

- En tant que Vice-pésident, Monsieur Pierre TILMAN

- En tant que Trésorier, Monsieur Luc TASIAUX

Pour extrait conforme

Mentionner sur !a dernière page du Volet 8

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 457.865.041

Stéphane RILLAERTS Pierre TILMAN Chantal BOUCHEZ Luc TASIAUX

TRIBUNAL DE CUi'v'U,L:iï;t= - ii{IaK: -7-

REGISTRE DES PEf,SOraNF.z "

1



2 0 JAN. 2011

Greffe

Coordonnées
COOPERATION HOSPITALIERE DE L'ARRONDISSEMENT…

Adresse
CHEMIN DU CHENE AUX HAIES 16 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne