CORAIL CLUB

Association sans but lucratif


Dénomination : CORAIL CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 431.263.780

Publication

30/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volte :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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N° d'entreprise : 0431.263.780

Dénomination

(en entier) : Corail Club

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Centre Omnisport du Préau , rue du Préaux 1 , 7321 Bernissart

objet de l'acte : Démission de tous les administrateurs qui était en fonction durant l'année 2013 et nomination des nouveaux administrateurs pour l'année 2014 .

On été réputé démissionnaire de leur poste d'Administrateur pour l'année écoulée de 2013 , comme stipuler dans l'article 9.3 des statuts , par l'Assemblée Générale annuelle du 10/01/2014 :

Président : D'Agostino Michel , rue Grande 213 , 7971 Basècles , n° 68.05.15-381.50

Vice-Président : François Pascal , rue d'Harchies 50 , 7322 Pommeroeul , n° 66.09.21-125.15 Vice-Président adjoint : Cornu Cédric , rue de Boussu 221 , 7334 Hautrage , n° 80.02.17-137,77 Secrétaire : André Pascal Jean-Pierre S. , rue Julien Bouchain 10 , 7601 Roucourt, n° 64.06.18-131.36 Trésorier: Delmetz Laurent , rue Arthur Cantillon 21 , 7322 Pomeroeul , n° 75.07.19-079.05

Responsable matériel : Mazzola Ciro , grand route de Mons 11 , 7334 Hautrage , n° 64.01.04-175.86 Gestionnaire des activités : Brouette Katty , route de Mons 8A , 7322 Ville-Pommeroeul , n° 62.03.26090.65

On été élu au poste d'Administrateur pour l'année 2014 , à partir du 11/01/2014 , par l'assemblée Générale annuelle du 10/01/2014 :

President : D'Agostino Michel , rue Grande 213 , 7971 Basècles , n° 68.05.15-381.50

Vice-Président: François Pascal , rue d'Harchies 50 , 7322 Pommeroeul , n° 66.09.21-125.15 Vice-Président adjoint : Brouette Katty , route de Mons 8A , 7322 Ville-Pommeroeul , n° 62.03.26-090.65 Secrétaire : André Pascal Jean-Pierre S. , rue Julien Bouchain 10 , 7601 Roucourt , n° 64.06.18-131.36 Trésorier : Delmetz Laurent , rue Arthur Cantillon 21 , 7322 Pomeroeul , n° 75.07.19-079.05

Responsable matériel : Mazzola Cire , grand route de Mons 11 , 7334 Hautrage , n° 64.01.04-175.86 Gestionnaire des activités : Bernard Odoux A.A. , 191 rue Jules Guesde , F59690 Vieux-Condé , n° 62.03.02-145.51

Fait à Bemissart , ie 11 janvier 2014 .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

31/01/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

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N° d'entreprise : 0431.263.780

Tribunal de Commerce de Tournai

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Dénomination

(en entier) : Corail Club

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Centre Omnisport du Préau , rue du Préaux 1 , 7321 Bernissart

Obiet de l'acte : Démission de tous les administrateurs qui était en fonction durant l'année 2012 et nomination des nouveaux administrateurs pour l'année 2013

On été réputé démissionnaire de leur poste d'Administrateur pour l'année écoulée de 2012 , comme stipuler dans l'article 9.3 des statuts , par l'Assemblée Générale Ordinaire du 11101(2013 :

Président : François Pascal , rue d'Harchies 50 , 7322 Pommeroeul , n° 66.09.21-125.15

Vice-Président : André Pascal Jean-Pierre S. , rue Julien Bouchain 10 , 7601 Roucourt , n° 64.06.18-

131.36

Vice-président adjoint : Caron Reynald Raymond , rue du Petit Bruxelles 8 , 7380 Quiévrain , n° 74.01.04-

335.39

Secrétaire : Cornu Cédric , rue de Boussu 221 , 7334 Hautrage , n° 80.02.17-137.77

Trésorier: Delmetz Laurent , rue Arthur Cantillon 21 , 7322 Pomeroeul, n° 75.07,19-079.05

Responsable matériel : Xavier Lorsignol , rue Haute 1 , 7904 Tournes, n°'71.03.06-303.59

Gestionnaire des activités : Stiévenart Laurent Jehan , Quai des Otages 22 bte7 , 7000 Mons , n°

74.10.09-101.89

On été élu au poste d'Administrateur pour l'année 2013 , à partir du 12/01/2013 , par l'assemblée Générale Ordinaire du 11/01/2013 :

Président : D'Agostino Michel , rue Grande 213 , 7971 Basàcles , n° 68.05.15-381.50

Vice-Président : François Pascal , rue d'Harchies 50 , 7322 Pommeroeul , n° 66.09.21-125.15 Vice-Président adjoint : Cornu Cédric , rue de Boussu 221 , 7334 Hautrage , n° 80.02.17-137.77 Secrétaire : André Pascal Jean-Pierre S. , rue Julien Bouchain 10 , 7601 Roucourt , n° 64.06.18-131.36 Trésorier : Delmetz Laurent , rue Arthur Cantillon 21 , 7322 Pomeroeul , n° 75.07.19-079.05

Responsable matériel : Mazzola Ciro , grand route de Mons 11 , 7334 Hautrage , n° 64.01.04-175.86 Gestionnaire des activités : Brouette Katty , route de Mons 8A , 7322 Ville-Pommeroeul , n° 62.03.26090.65

Fait à Bernissart , le 13 janvier 2013 .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Tribunal de Commerce de Tournai

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0431.263.780

Dénomination

(en entier) : Corail Club

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

siège : Centre Omnisport du Préau , rue du Préaux 1 , 7321 Bernissart

Objet de l'acte : Démission de tous les administrateurs qui était en fonction durant l'année 2011 et nomination des nouveaux administrateurs pour l'année 2012 .

On été réputé démissionnaire de leur poste d'Administrateur pour l'année écoulée de 2011 , comme stipuler dans l'article 9.3 des statuts , par l'Assemblée Générale Ordinaire du 06/01/2012

Président : D'Agostino Michel , rue Grande 213 , 7971 Basécles , n° 68.05.15-381.50 Vice-président : François Pascal , rue d'Harchies 50 , 7322 Pommeroeul , n° 66.09.21-125.15 Vice-président adjoint : Vandewafle Stéphane , rue Tiéfry 3 , 7530 Gaurain , n° 73,05.06-353.65 Secrétaire : Cornu Cédric , rue de Boussu 221 , 7334 Hautrage , n° 80.02.17-137.77 Trésorier : Delmetz Laurent , rue Arthur Cantilfon 21 , 7322 Pomeroeul , n° 75.07.19-079.05 Responsable matériel : Xavier Lorsignol , rue Haute 1 , 7904 Tournes , n° 71.03.06-303.59 Gestionnaire des activités : De Vree Marc , rue de Wasmes 115 , 7390 Wasmuel , n° 56.03.13-347.72

On été élu au poste d'Administrateur par l'assemblée Générale Ordinaire du 06/01/2012 :

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Président : François Pascal , rue d'Harchies 50 , 7322 Pommeroeul , n° 66.09.21-125.15

Vice-Président : André Pascal Jean-Pierre S. , rue Julien Bouchain 10 , 7601 Roucourt , n° 64.06.18-

131,36

Vice-président adjoint : Caron Reynald Raymond , rue du Petit Bruxelles 8 , 7380 Quiévrain , n° 74.01.04-

335.39

Secrétaire : Cornu Cédric , rue de Boussu 221 , 7334 Hautrage , n° 80.02.17-137.77

Trésorier : Delmetz Laurent , rue Arthur Cantillon 21 , 7322 Pomeroeul , n° 75.07.19-079.05

Responsable matériel : Xavier Lorsignol , rue Haute 1 , 7904 Tourpes , n° 71.03.06-303.59

Gestionnaire des activités : Stiévenart Laurent Jehan , Quai des Otages 22 bte7 , 7000 Mons , n°

74.10.09-101,89

Fait à Bernissart , Ie 21 février 2012 ,



14/06/2011
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Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : Dénomination 0431.263.780

(en entier) : (en abrégé) : Corail Club

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège Centre Omnisport du Préau , rue du Préaux n°1 , 7321 Bernissart

Oblat de l'acte : Modification des statuts , annuler le dépôt du 31/12/2004 publier aux annexes du moniteur en date du 12/0112005 et les remplacer par cette nouvelle modification des statuts approuvée par l'assemblée générale extraordinaire du 07/0112011 .



Art. 1 : Dénomination ;

1.1 Le Corail Club s'est constitué en 1981 , en une Association Sans But Lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 , dont la durée dans le temps est illimitée .

1.2 L'association est constituée pour une durée indéterminée , mais elle peut être dissoute en tout temps par l'assemblée générale .

1.3 Le Corail Club adhère à la L.I.F.R.A.S. ( Ligue Francophone de Recherche et d'Activités Subaquatiques) et se conforme à ses règles et règlements , ainsi qu'à ceux de la C.M.A.S. ( Confédération Mondiale des Activités Subaquatique) dont la L.I.F.R.A.S. fait partie .

Art. 2 : Siège social ;

Son siège social est fixé au sein du Centre Omnisport du Préau ( C.O.P.) , Rue du Préaux n° 1 , 7321

Bemissart , situer dans l'arrondissement judiciaire de Tournai .

Art. 3 : But de l'association ;

3.1 Elle a pour but de développer et de favoriser la connaissance du monde subaquatique , ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques non commerciales .

3.2 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but . Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but ou pouvant raider à la réalisation et au développement de celui-ci .

3.3 Elle peut également exercer des activités lucratives lorsque celles-ci sont nécessaires à la réalisation des buts en vue desquels elle à été formée

Art. 4 : Les membres et leurs admissions ;

4.1 Le nombre de membre est illimité , mais ne peut être inférieur à trois membres .

4.2 L'A.S. B. L est libre de refuser l'adhésion d'un nouveau membre sans avoir à en donner le motif .

4.3 L'association se compose de trois sortes de membre :

Les membres stagiaires , les membres adhérents et les membres effectifs .

4.4 Les membres stagiaires sont ceux qui rejoignent le club uniquement dans le but d'y effectuer une

initiation à la plongée en piscine , avec un maximum de trois baptêmes gratuit à effectuer endéans les deux

mois maximum .

Ils sont tenu de signer une décharge de non contre indication médicale et de signer le registre des

baptêmes .

Ils ne jouissent d'aucuns des droits sociaux et non pas le droit d'assister aux assemblées générales .

4.5 Les membres adhérents : peut devenir membre adhérent , toute personne qui s'inscrit au sein du

Corail Club à condition qu'elle paye une cotisation et fournisse un certificat médical suivant le modèle

L.I.F.R.A.S. qui lui permette de pratiquer les activités sportives proposées par le club et qu'elle se conforme aux

présent statuts , ainsi qu'au règlement d'ordre intérieur et qu'elle marque un intérêt pour les activités de

l'association .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Ils jouissent de tous les droits sociaux , sauf aux assemblées générales , où ils ont le droit d'être présents avec voix consultative , mais non aucun droit de vote .

4.6 Les membres effectifs : devient membre effectif , tout membre adhérent qui compte une ancienneté ininterrompue de deux ans minimum , qui soit en ordre de cotisation et de certificat médical . Seulement à ces conditions là , le membre adhérent devient automatiquement membre effectif .

Ils sont les seuls et véritables associés . Ils concourent directement et activement à la vie de l'association . lls jouissent de l'entièreter des droits sociaux et participent à ce titre activement à l'administration de l'association .

Art. 5 : Cotisations ;

5.1 Les membres adhérents et effectifs sont tenus de payer une cotisation annuelle , dont le montant est fixé en début de chaque année par le conseil d'administration

5.2 L'année sportive s'ouvrant le premier janvier de chaque année , la cotisation doit être versée au plus tard pour le quinze janvier , sans quoi , faute de versement de la cotisation dans les quinze jours de l'envoi d'un rappel de paiement , le membre sera considéré comme démissionnaire .

5.3 Des réductions de cotisation peuvent être attribuées aux membres sous certaines conditions . Ces conditions et les montants sont repris dans le règlement d'ordre intérieur . Ces rétributions ne sont accordées que si les comptes de l'année écoulée sont en boni . Seul le conseil d'administration en déterminera les montants .

5.4 Le montant de la cotisation annuelle ne peut dépasser la somme de cinq cents euros sans l'accord de l'assemblée générale .

Art. 6 : Le club s'engage ;

6.1 A garantir à tous ses membres , s'ils en font la demande par écrit , la possibilité de libre transfert . Cette période de transfert étant limitée entre le quinze décembre et le quinze janvier de chaque année .

Pour ce qui concerne les membres de moins de quatorze ans , le libre transfert est garanti durant toute l'année , sans que la période de transfert ne soit limitée dans le temps .

Les transferts éventuels ne peuvent donner lieu au versement d'une indemnité ou de tout autre avantage en nature .

6.2 A garantir à tous ses membres l'exercice de leurs droits à la défense pour le cas où ils seraient frappé d'éventuelles sanctions disciplinaires .

6.3 A s'interdire toute sanction ou exclusion à l'égard de l'un de ses membres en cas de recours de celui-ci devant les tribunaux de l'ordre judiciaire .

6.4 En vue d'une gestion efficace et rationnelle , un règlement d'ordre intérieur spécifique pour chaque cas envisagé , déterminera les droits et devoirs des ses membres . Sa conception et ses modifications relèvent uniquement de la compétence du conseil d'administration qui sera tenu d'en fournir une copie aux membres .

6.5 A ce que tous les membres puissent consulter au siège de l'association le registre des membres , le registre concernant tous les procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration , de même que le registre de la comptabilité .

Art. 7 : Les membres s'engagent à ;

7.1 Adhérer sans réserve aux présents statuts , au règlement d'ordre intérieur et s'engage , dès lors , à les respecter scrupuleusement .

7.2 Ne pas entreprendre d'actions contraires au but de l'association , ni d'y porter préjudice .

7.3 Se mettre en ordre de visite médicale conformément au règlement de la L.I.F.R.A.S. et par les normes stipulées dans les décrets de la communauté française .

7.4 Ne pas utiliser des substances ou des moyens de dopage interdits par la réglementation en vigueur en Communauté Française , se qui pourrait être une cause de sanction ou d'exclusion .

7.5 Veiller à maintenir une bonne entente au sein du club et un esprit de camaraderie vis-à-vis des autres membres .

7.6 Se comporter d'une façon loyale et sportive envers tous les membres du club , ainsi que ceux d'autres clubs

7.7 L'interdiction de toutes discussions ou manifestation à caractère racial , politique , syndical ou religieuse . Ainsi que toutes discriminations concernant le sexe , l'orientation sexuelle , la race ou l'origine ethnique , l'aspect , la religion ou la conviction , la profession ou la nationalité envers les membres du club , ainsi que ceux d'autres clubs ou de toutes autres personnes , ce qui pourrait être une cause d'exclusion

7.8 Ne perturber en aucun cas les activités et entraînements du club .

Art. 8 : L'assemblée générale ;

8.1 Seuls les membres adhérents et effectifs ont le droit d'assister aux assemblées générales . Les

membres adhérents n'y ont qu'une voix consultative .

8.2 Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou s'il est absent , par l'administrateur

désigné par lui-même .

8.3 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association . Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts , à savoir :

- la modification des statuts ,

- la nomination et la révocation des administrateurs ,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- la décharge à octroyer aux administrateurs ,

- l'approbation des comptes annuels et des budgets ,

- la dissolution volontaire de l'A.S.B.L. ,

- l'exclusion d'un membre ,

- tous les cas exigés dans les statuts eux-mêmes .

8.4 Tous les membres adhérents et effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire , au moins une fois chaque année , dans le début du mois de janvier .

Les convocations aux assemblées générales sont adressées à tous les membres par l'administrateur désigné par le conseil d'administration , sur simple convocation , accompagnée de l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration . Elles peuvent être adressée par lettre ordinaire , remise de la main à la main ou éventuellement par courrier électronique , à tous les membres au moins huit jours avant la date de la réunion , et , signée , au nom du conseil d'administration , par le secrétaire ou par un autre administrateur .

8.5 L'assemblée générale ordinaire se tiendra valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés .

8.6 Elle doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande par écrit .

De même , toute proposition signée par un vingtième des membres , doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante .

8.7 Elle ne peut délibéré que sur les points porter à l'ordre du jour , sauf urgence approuvée par le conseil d'administration , à l'exception des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre , à la dissolution de l'association ou aux modifications statutaires .

8.8 Les résolutions de l'assemblée générale seront portées à la connaissance des membres par le président ou par simple avis . Les décisions intéressant les membres en particulier , leur seront communiquées par extrait des procès-verbaux certifiés conformes par le président ou le secrétaire .

Art. 9 : Le conseil d'administration ;

9.1 L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au minimum , à sept membres maximum .

Le nombre d'administrateur doit toujours être inférieur au nombre de membre de l'assemblée générale .

9.2 Pour être éligible aux fonctions de membre du conseil d'administration , il faut être membre effectif , âgé de dix huit ans au minimum , membre de la communauté européenne , jouir de ses droits civils et politique , et avoir fait acte de candidature par écrit auprès du conseil d'administration huit jours avant l'assemblée générale devant procédé à de telles élections _

9.3 Ils sont nommés et révocables par l'assemblée générale . La durée de leur mandat est fixé à un an . Les administrateurs sortants sont rééligibles

9.4 En l'absence d'un candidat parmi les membres effectifs ou de candidats élus parmi ceux-ci , le conseil d'administration pourra présenté un ou plusieurs membres adhérents volontaires comme candidats au sein du conseil d'administration , s'il le juge nécessaire .

9.5 En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs , le ou les administrateurs restants continuent jusqu'à la prochaine assemblée générale , à former un conseil d'administration possédant les mêmes pouvoirs que si il était complet . Tout administrateur désigné à pouvoir à une vacance survenue en mandat , n'est nommé que le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci .

9.6 Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent , sur convocation d'un des administrateurs . Le conseil d'administration ne peut statuer que si la moitié de ses administrateurs est présents ou représentés .

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées . En cas de partage des voix , celle du président ou de son représentant est prépondérante .

9.7 Le conseil d'administration à les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de l'association et la gestion de l'association . Toutes les attributions qui ne sont pas expréssément réserver par la loi ou les statuts à l'assemblée générale est de sa compétence .

Il peut prendre des engagements dont la durée dépasserait celle de son mandat . Il peut acquérir , aliéner , prendre ou donner à bail tous biens meubles ou immeubles , utiles à la réalisation de son but .

9.8 Le conseil d'administration représente juridiquement l'association . Les signatures réunies de tous les administrateurs engagent l'association .

9.9 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association .

9.10 Le chef d'école pourra assisté aux réunions du conseil d'administration , avec voix consultative , sur convocation de celui-ci .

9.11 Tout membre du conseil d'administration absent à plus de deux réunions , et ou , assemblée générale dans le courant de l'année , sera réputé démissionnaire de sa fonction .

Art. 10 : Vote ;

10.1 Tous les membres effectifs ont un droit de vole égal à toutes les assemblées générales .

10.2 Tout membre effectif peut se faire représenté par un autre membre effectif à qui il donne une

procuration écrite et signée . Tout membre effectif ne peut détenir qu'au maximum deux procurations .

10.3 Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote , mais à une voix consultative .

MOD2.2

10.4 L'assemblée générale désigne par vote secret les candidats au poste d'administrateur qui sont présentés sous forme de liste .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge Art. 11 : Majorité et quorum ;

11.1 L'assemblée générale ordinaire :

L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés . Les décisions sont prises à la majorité simple des voix exprimées .

Elles le seront par vote secret et il ne sera pas tenu compte des abstentions éventuelles . En cas de partage des voix , celle du président ou de son représentant est prépondérante .

11.2 L'assemblée générale extraordinaire :

- L'assemblée générale est convoquée en cas d'exclusion d'un membre . Elle ne pourra être valable qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés .

- L'assemblée générale est convoquée en cas de modification statutaires , elle ne pourra délibéré que si les deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés . Aucune modification ne peut être adoptée qu'a la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés . Si ces conditions ne sont pas respectées , une seconde réunion doit être convoquée , à quinze jours d'intervalle au moins , dont les décisions seront valables , quel que soit le nombre de membre présent ou représenté .

- L'assemblée générale est convoquée en cas de modifications des buts ou de la dissolution volontaire de l'A.S.B.L. , elle ne pourra délibéré que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés . Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés . Si ces conditions ne sont pas respectées , une seconde réunion doit être convoquée , à quinze jours d'intervalle au moins , dont les décisions seront valables , quel que soit le nombre de membre présent ou représenté .

- Si le conseil d'administration décide lui-même de tenir une assemblée générale extraordinaire , il délibérera à se sujet en collège .

Art. 12 : Démission d'un membre ;

Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association , en adressant par simple écrit sa démission au conseil d'administration sans à avoir en justifier sa décision , à condition qu'il ne s'agisse pas d'un transfert dans un autre club .

Le membre qui démissionne , ne peut en aucun cas exiger le remboursement de la cotisation qu'il aurait déjà payé , le versement d'une indemnité ou de tout autre avantage en nature .

Art. 13 : Suspension ou exclusion ;

13.1 Le membre adhérent peut être exclu par simple décision du conseil d'administration , pour autant qu'il ait été placé préalablement dans la possibilité de faire valoir valablement ses moyens de défense devant le conseil d'administration qui devra le convoqué dans les formes et règles .

13.2 L'exclusion d'un membre effectif ne pourra être prononcée que par l'assemblée générale , à la majorité des deux tiers des voix , aucun quorum de présence n'étant requis et pour autant qu'il ait été placé dans la possibilité de faire valoir valablement ses moyens de défense devant l'assemblée générale .

13.3 Tout membre qui aura porté atteinte à l'honneur , aux bonnes moeurs , à la réputation de l'association , qui aurait contrevenu aux statuts ou aux règlements d'ordre intérieur , qui n'aurait pas payé sa cotisation , ne serait pas en ordre de visite médicale ou qui se serait rendu coupable de toute autre faute grave , pourra être exclu , temporairement ou à titre conservatoire de l'association par une simple décision du conseil d'administration . Notification doit lui en être faite par lettre recommandée , signée par tous les administrateurs.

13.4 Toutefois , en cas d'exclusion temporaire , il pourra se manifester par lettre recommandée , adressée au président dans les trente jours de la notification , son désir d'en référer au vote de l'assemblée générale .

13.5 Si l'exclusion est à titre conservatoire , elle devra être rendue définitive par l'assemblée générale dans les trois mois de la notification et conformément aux dispositions légales applicables

13.6 Le conseil d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion à l'égard d'un membre qui introduirait devant les tribunaux de l'ordre judiciaire , un recours contre l'association ou l'un de ses membres

13.7 Le membre démissionnaire , suspendu ou exclu , ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé , n'ont aucun droit sur le fond social . Ils ne peuvent réclamé ou requérir , ni relevés , ni rédition de compte , ni apposition de scellés , ni inventaire , ni remboursement des cotisations versées.

Art. 14 : Le secrétariat ;

14.1 Le conseil d'administration tient au siège de l'association , un registre des membres . Ce registre reprend les noms , prénoms et domicile des membres dans l'ordre d'arrivée dans l'A.S.B.L. .

14.2 Tous les procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration sont consignés dans un autre registre endéans les huit jours et signé par tous les membres du conseil d'administration . Les extraits à en fournir aux membres sont signés du président et du secrétaire .

Art. 15 : La comptabilité ;

15.1 L'exercice social s'étend du premier janvier , au trente et un décembre de chaque année civile

15.2 Seul le trésorier ou , à défaut le président ont la signature pour le fonctionnement des comptes

bancaires .

MOD 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la Fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15.3 Les entrées et dépenses feront l'objet d'une comptabilité répondant aux exigences légales , tenues par le trésorier et sous la responsabilité du conseil d'administration . Chaque dépense doit être clairement définie , facilement identifiable et conforme au budget voté . Tant qu'il n'en a pas été officiellement déchargé par l'assemblée générale , le trésorier est personnellement responsable de toutes les sommes encaissées ou décaissées .

15.4 Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social , le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale pour approbation les comptes annuels de l'exercice social écoulé et le budget de l'exercice suivant .

Art. 16 : Dissolution ;

16.1 Seul l'assemblée générale , en cas de dissolution volontaire ou , le tribunal en cas de dissolution judiciaire , ont le droit de mettre fin à l' A.S.B.L..

16.2 En cas de dissolution volontaire de l'association , l'assemblée générale extraordinaire désignera un ou deux liquidateur(s) , déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social , après acquitement des dettes et apurements des charges .

16.3 Cette affection doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée , telle qu'une autre A.S.B.L. , fondations ou à un groupement poursuivant des buts similaires.

Ce patrimoine ne pouvant donner lieu à un quelconque enrichissemement personnel , il est évidemment hors de question que fes membres de l'association se répartissent le surplus entre eux ou se partagent l'équipement .

Art. 17

Pour les points non prévus aux présents statuts , les membres se réfèrent à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002 sur les A.S.B.L. . Ils entendent se conformer entièrement à cette loi .

En conséquence , les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé par le présent acte , seront réputées écrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de cette loi seront réputées non écrites .

On été réputé démissionnaire de leur poste d'administrateur par l'assemblée générale extraordinaire du 07/01/2011 :

Grzeskoviak Jean , rue Général Leman 62 , 7310 Jemappes

Breda Patrick , Quai du Rieu 2 , 7322 Pommeroeul , né à Lobbes le 20/12/1959 Musin Gérard , rue Férrer 111 , 7080 Frameries , né à Boussu le 10/02/1962 Musin Claude , rue de la Fontaine 86/88 , 7300 Boussu , né à Mons le 22/06/1963

On été élu au poste d'administrateur par l'assemblée générale extraordinaire du 07/01/2011 :

Président : D'Agostino Michel , rue Grande 213 , 7971 Basècles , n° 68.05.15-381.50 Vice-président : François Pascal , rue d'Harchies 50 , 7322 Pommeroeul , n° 66.09.21-125.15 Vice-président adjoint: Vandewalle Stéphane , rue tiéfry 3 , 7530 Gaurain , n° 73.05.06-353.65 Secrétaire : Cornu Cédric , rue de Boussu 221 , 7334 Hautrage , n° 80.02.17-137.77 Trésorier : Delmetz Laurent , rue Arthur Cantillon 21 , 7322 Pomeroeul , n° 75.07.19-079.05 Responsable matériel : Xavier Lorsignol , rue Haute 1 , 7904 Tourpes , n° 71.03.06-303.59 Gestionnaire des activités : De Vree Marc , rue de Wasmes 115 , 7390 Wasmuel , n° 56.03.13-347.72

Fait à Bemissart , le 06 février 2011 .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

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Adresse
RUE DU PREAU 1 - CENTRE OMNISPORT LE PREAU 7321 BLATON

Code postal : 7321
Localité : Blaton
Commune : BERNISSART
Province : Hainaut
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