COURANT D'ART

Association sans but lucratif


Dénomination : COURANT D'ART
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.292.428

Publication

11/07/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMFPr E - nnnty~ REGISTRE DES PERSONNES MORALES

MOD 2.2

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N' d'entreprise 0836.292.428

Dénomination

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Siege RUE DE BOIS D'HAINE 4

7100 BESONRIEUX

0 2 JUlL. 2012

NO Greffe

Obiet de l'acte : MODIFICATION

~

STATUTS

01 1

Peetermans Nathalie, employée, rue de bois d'haine 4 à 7100 Besonrieux , Belge. Wisbecq Natacha, employée, rue Jean Jaures 53, à 7190 Ecaussinnes, Belge. Ponciaux Cyprien, employé, rue Jean Jaures 53,à 7190 Ecaussinnes, Belge.

e Adresse du siège social «Courant d'Art » association sans but lucratif : rue de Bois d'Haine 4, à 7100

Besonrieux.

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Gd

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03/

L'association comprend :

Des membres effectifs ;

Des membres adhérents.

Leur nombre est illimité mais ne pourra être inférieur à trois au total. Les titres repris dans les status

regroupent tant la gente masculine que féminine.

04/

L'association a pour objet de concevoir et de réaliser des activités de type socioculturel en vue de

dynamiser la jeunesse.

Tous les termes décrivant l'objet social sont à prendre dans leur sens le plus large. Elle peut accomplir tous

les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et

s'intéresser à toutes activités similaires à son objet, et ce avec le concours d'organismes existants ou à créer,

tant en Belgique que dans les pays de la Communauté européenne.

05/

Les membres effectifs sont les membres actuels de l'association dont le nom est repris sur la liste des

membres déposés au greffe du tribunal de première instance de Mons. Ceux-ci doivent tous être majeurs.

Les membres adhérents sont les participants de l'a.s.b.l, titulaire d'une carte de membre et en règle de

cotisation. Leur nombre est illimité.

Toute personne désirant être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration, est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance

du candidat. Les admissions de nouveaux membres sont décidées, souverainement, par le conseil

d'administration.

La qualité d'un membre se perd par décès, par démission notifiée par lettre ordinaire adressée au conseil

d'administration ou par radiation pour non paiement de la cotisation ou exclusion qui ne peut être prononcée

que par l'assemblée général à la majorité des eux tiers des voix présentes.

061

L'assemblée est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil

d'administration, ou à défaut, par le vice président.

Chaque membre dispose d'une voix. Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre,

qui, en possession d'un mandat écrit, daté et signé, est ainsi son mandataire.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2012 - Annexes du Moniteur b

MO]) 2.2

Volet B - Suite

L'assemblée générale se réunit en session ordinaire sur convocation du président ou son représentant par pli simple. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voies présentes ou représentées, Les décisions de l'assemblée générale, sont consignée dans un registre de procès verbaux signés par le président ou son remplaçant Le registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre_ Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre personnelle.

07/ L'association est administrée par un conseil d'administration composé, à l'origine des membres effectifs

fondateurs de l'ASEL. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la

gestion de l'association. Le conseil d'administration est tenu de soumettre, tous les ans, à l'approbation de

l'assemblée générale, tes comptes de l'année écoulée et le budget du prochain exercice.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucunes obligations personnelles et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat. La durée des mandats des administrateurs est illimitée et

n'expire que par décès, démission, révocation.

La cessation de fonction des administrateurs est identique à celle des membres effectifs

08/ Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation identique. Le montant de cette

cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 12,5 E.

09/ En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

10/ La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

11/ L'a.s.b.l : Madame Peetermans Nathalie : Présidente

Madame Wisbecq Natacha : Vice-présidente

Monsieur Ponciau Cyprien : Trésorier

12/ Le pouvoir de signature au sein de l'a.s.b.l :

La présidente, la vice-présidente et le trésorier.

alen e, sur la dernière page du 'vol» Au recto Nom 'ont pouvoir de r°; Glaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes cc ation la f cirri ation ou E organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom



26/05/2011
ÿþN° d'entreprise : c %SCc . . dag

Dénomination

tel «ber) _ Courant d'art

; Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Bois d'Haine 4

7100 Besonrieux

Objet de l'acte : Constitution

Statuts

01/

Peetermans Nathalie, employée, rue de Bois d'Haine, 4 à 7100 Besonrieux , Belge.

Wisbecq Natacha, employée, rue Jean Jaures .53 à 7190 Ecaussinnes, Belge.

Ponciau Cyprien, employé, rue Jean Jaures ,53 à 7190 Ecaussinnes, Belge.

Adresse du siège social «Courant d'Art » Association Sans but Lucratif : rue de Bois d'Haine 4, à 7100

" Besonrieux

02/

L'association est dénommée « Courant d'art a, et son siège social est établi à 7100 Besonrieux, rue de Bois

d'Haine, 4. Elle fait partie de !arrondissement de Soignies.

Moa 2.1

Volet B

,LrA,

Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Greffe

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+11079967*

Ré Mc

~

TRIBUNAL DE COMK:.-=:. REGISTRE DES PERSON:

13 MAI 2037

03/

L'association comprend :

Des membres effectifs ;

Des membres adhérents.

Leur nombre est illimité mais ne pourra être inférieur à trois au total. Les titres repris dans les status;

regroupent tant la gente masculine que féminine.

04/

L'association a pour objet de concevoir et de réaliser des activités de type socioculturel en vue de:

dynamiser ia jeunesse. "

Tous les termes décrivant l'objet social sont à prendre dans leur sens le plus large. Elle peut accomplir tous, les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet, et ce avec le concours d'organismes existants ou à créer,' tant en Belgique que dans les pays de la Communauté européenne.

05//

Les membres effectifs sont les membres actuels de l'association dont le nom est repris sur la liste des, membres déposés au greffe du tribunal de premiére instance de Mons. Ceux-ci doivent tous être majeurs.

Les membres adhérerds sont les participards de ra.s.bJ. tib#are d'une carte de reend re et en règle de cotisation. Leur nombre est illimité.

Toute personne désirant être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration, est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat. Les admissions de nouveaux membres sont décidées, souverainement, par le conseil d'administration.

La qualité d'un membre se perd par décès, par démission notifiée par lettre ordinaire adressée au conseil d'administration ou par radiation pour non paiement de la cotisation ou exclusion qui ne peut être prononcée'' que par l'assemblée général à la majorité des eux tiers des voix présentes.

06/

L'assemblée est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou à défaut, par le vice président

Chaque membre dispose d'une voix. Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre, qui, en possession d'un mandat écrit, daté et signé, est ainsi son mandataire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen-bij het-Belgiseh-Staatsblad _ 2óf05120i1 _ Anrexes du-Moniteur-belge-

Volet B - Suite

L'assemblée générale se réunit en session ordinaire sur convocation du président ou son représentant par' pli simple. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées. L'ordre du jour est mentionné : dans la convocation.

Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voies présentes ou représentées. Les décisions de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président ou son remplaçant. Le registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Ces décisions seront eventuellement portées à la connaissance des tiers interrés par lettre personnelle.

07/ L'association est administrée par le conseil d'administration composé, à l'origine des membres effectifs fondateurs de l'ASBL. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion de l'association à un ou plusieur de ses membres. Le conseil d'administration est tenu de soumettre, tous les ans, à l'approbation de l'assemblée générale, les comptes de l'année écoulée et le budget du prochain exercice.

Les fondions sont renouvelables chaque année avec l'accord du conseil d'administration. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucunes obligations personnelles et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

La cessasion de fonction des administrateurs est identiques à celle des membres effectifs.

081 Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation identique. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieur à 12.50 E.

09/ En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

101 La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

11/ L'a.s.b.l : Madame Peetermans Nathalie : Présidente

Madame Wisbecq Natacha : Vice-présidente

Monsieur Ponciau Cyprien : Trésorier

12/ Le pouvoir de signature au sein de l' a.s.b.l :

La présidente, la vice-présidente et le trésorier.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

r

Réservé au . .Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
COURANT D'ART

Adresse
RUE DE BOIS D'HAINE 4 7100 LA LOUVIERE

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne