COURIR A PIED OU MARCHER POUR LE DON D'ORGANES, EN ABREGE : CPMPDO

Association sans but lucratif


Dénomination : COURIR A PIED OU MARCHER POUR LE DON D'ORGANES, EN ABREGE : CPMPDO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 589.973.893

Publication

12/02/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Le Greffier

Greffe

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N° d'entreprise : S8g 8£1

Dénomination

(en entier) : Courir à pied ou marcher pour le don d'organes

(en abrégé) : CPMPDO

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Peines Perdues, 11 à 6000 Charleroi (Belgique)

Objet de l'acte : Constitution

Titre 1 : Identification

1)N° d'entreprise : Pas à remplir si constitution

2)Dénomination : « Courir à pied ou marcher pour le don d'organes »

a.En abrégé : «CPMPDO»

3)Forme Juridique : ASBL

4)Siège : 6000 Charleroi, rue des peines Perdues, 11

Titre 2 : Objet de l'acte

Constitution.

Titre 3 : Membres fondateurs

1)DRYGALSKI, Michel, (18.03.1944) domicilié à Charleroi 6000, rue des Peines Perdues, 11  Président

Administrateur 

2)DANDOIS, Nicole, (26.03.1938) domiciliée à Charleroi (Marcinelle) 6001, rue des Champs, 8/11 

Administrateur --

3) LEROY, Michel, (09.05.1961) domicilié à Forchies la Marche 6141  rue Royale, 82 - Administrateur -

Titre 4 : Membre effectif

1)DELCOURT Bernard (12.12.1955) domicilié à Charleroi (Marcinelle) 6001, rue des Francs, 39  Secrétaire/Trésorier --

Titre 5 But

-L'association a pour but de promouvoir le don d'organes auprès du grand public.

-Pour ce faire, elle a pour objectifs

oDe distribuer pour sensibiliser le plus de gens possible au don d'organes, des milliers de documents explicatifs concernant le don d'organes, en participant à des courses à pied (marathons, grandes distances et autres), en Belgique et dans n'importe quel autre pays, réalisé par Michel Drygalski, coureur à pied de l'extrême, âgé de plus de 70 ans.

oDe battre ou réaliser des records ou défis sportifs en courant à pied, par Drygalski Michel, pour sensibiliser les gens au don d'organes.

oDe participer ou de faire participer des sportifs ou non, à toute manifestation sportive ou autre, organisées soit par un Club Sportif ou non, soit par une Administration reconnue, soit par Michel Drygalski, ou par un ou plusieurs membres effectifs de l'ASBL, permettant de représenter le but de I'ASBL soit, sensibiliser les gens au don d'organes.

oD'organiser des courses à pied ou des marches Populaires, réalisées soit par Michel Drygalski, ou par un ou plusieurs membres effectifs de I'ASBL, permettant de représenter le but de l'ASBL soit, sensibiliser les gens au don d'organes.

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oDe participer ou d'organiser des conférences, réunions, voyages et autres, réalisés soit par Michel Drygalski, ou par un ou plusieurs membres effectifs de i'ASBL, permettant de représenter le but de !'ASBL soit, sensibiliser les gens au don d'organes.

oDe faire connaitre par les Médias, tel que journaux, Radio, Télévision et par tous autres moyens que ce soit, le but de !'ASBL et ses objectifs concernant la sensibilisation du don d'organes.

otmprimer, éditer, recevoir, exposer, distribuer brochures, livres, documents et tout autre document qui pourraient concerner le but de !'ASBL soit, sensibiliser les gens au don d'organes.

o De collaborer avec tout partenaire (cliniques et en particulier avec l'Equipe de la Plate-forme du don d'organes du CHU de Charleroi, et d'autres organismes à vocation médicale) dans le but d'améliorer la sensibilisation du don d'organes, nécessaire auprès du public.

oDe recevoir et de rechercher des fonds, par n'importe quel moyen légal que ce soit, tels que Sponsorisation, don, vente de gadgets. Etc...etc, pour financer les objectifs du but de ('ASBL, soit, sensibiliser les gens au don d'organes.

Titre 6 : Les statuts

-L'association pourra être composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls le ou les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts,

-Sont membres adhérents toutes personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

-Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'assemblée générale.

-Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit (mail admis) leur démission au conseil d'administration.

-L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées,

Titre 7: Cotisations

-Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association active de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre 8 : Assemblée générale

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

1)Sont notamment de sa compétence :

oLes modifications des statuts ;-

oLa nomination et la révocation des administrateurs ;-

oL'approbation des budgets et des comptes ;-

oLa dissolution de l'association ;-

oLa transformation de l'association en société à finalité sociale ;-

°L'exclusion des membres

°L'exécution de tous les autres pouvoirs découlant de la loi ou des présents statuts,

2)11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de décembre

au siège de l'association ou en tout autre endroit désigné par le conseil d'administration.

3)L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier à chaque membre au

moins 8 jours avant l'assemblée. Ces membres ne peuvent se faire représenter.

4)Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun

disposant d'une voix.

5)Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

6)Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes, sauf dans le cas où il en est décidé

autrement par la toi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

7)L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002..

8)Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le Président

et un administrateur. Ces procès-verbaux sont gardés au siège social.

9)Toute modification aux statuts doit être déposée au Greffe du Tribunal du lieu du siège de l'administration.

ll en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur.

Titre 9 : Administration

1)L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.

Monts

Volet B - Suite

2)Le conseil désigne parmi ses membres un président et éventuellement un vice-président, un secrétaire et un Trésorier.

3)Le conseil se réunit sur convocation du Président. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

4)Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

5)Le conseil peut déléguer !a gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion au secrétaire ou au trésorier, uniquement et il fixera [es pouvoirs sans apport de salaire ou appointement, l'aide de ces derniers étant bénévole.

6)Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titrel0 Dispositions diverses

1)L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre.

2)Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

3)En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale pourra désigner le ou les liquidateurs et déterminer leurs pouvoirs. Elle indiquera ['affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

4)Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

5)Agissant isolément, le Président, le trésorier et éventuellement le Vice-Président, peuvent accomplir tous les actes de gestion journalière de l'association, pour autant que chaque opération prise isolément ne dépasse pas la somme de 1.000 @

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Coordonnées
COURIR A PIED OU MARCHER POUR LE DON D'ORGAN…

Adresse
RUE DES PEINES PERDUES 11 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne