D.Z. GROUP

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : D.Z. GROUP
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 546.756.534

Publication

03/03/2014
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Mod PDF 11.1.

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépot de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : (05{(u, 15L.534

Dénomination (en entier) : "D.Z, GROUP"

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège :7340 Colfontaine, rue des Vanneaux, 9 (Zoning) (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION SPRL Texte :

Il résulte d'un acte reçu par Maître Marc PAUWELS, Notaire à Thuin, le 31 janvier 2014, que:

1, la s.p.r.l. D.Z. Benelux, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0896.13.9448;

2. la société de droit italien D.Z. s,r.l. ayant la forme d'une société à responsabilité limitée ;

ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée, sous la dénomination "D.Z, GROUP"

Le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) est représenté par cent quatre-vingt-six

(186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-

sixième du capital.

Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sont souscrites en espèces comme suit:

1. D.Z, s.r.I., prénommée, titulaire de nonante-trois (93) parts sociales

2, la s.p.r.l. D.Z. BENELUX, prénommée, titulaire de nonante-trois (93) parts sociales

Ensemble : cent quatre-vingt-six (186) parts sociales soit la totalité du capital social.

Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libérée à concurrence d'un

tiers, de sorte que la somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200,00 ¬ ) se trouve à la

disposition de la société.

La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en

formation auprès de la banque BNP Paribas Fortis, agence de Quaregnon sous le numéro BE 42

0017 1832 1654.

Le notaire soussigné atteste que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.

SIEGE SOCIAL

Le siège est établi à 7340 Colfontaine, rue des Vanneaux, 9 (Zoning).

(I peut-être transféré dans une autre localité en Belgique par décision de ('organe de gestion et en se

conformant à la législation linguistique en vigueur.

La société peut établir par décision du conseil d'administration des sièges d'exploitation, sièges

administratifs, succursales, agences et dépôts en Belgique ou à l'étranger.

Objet: La société a pour objet, pour son compte propre, pour compte de tiers ou en

participation, en Belgique ou à l'étranger, toutes opérations se rapportant directement ou

indirectement :

" La création, le dépôt, l'enregistrement, la protection et la promotion de demandes de brevets, de brevets, de marques, noms commerciaux, dénominations, bases de données, noms de domaine, droits d'auteur, de dessins ou modèles, droits voisins ou de tous autres droits intellectuels ; l'acquisition ou la cession de ceux-ci, la concession de toutes licences et autres droits d'exploitation, de production, de commercialisation de ces droits intellectuels. La mise en place de contrats de distribution et de services.

" La fabrication, la commercialisation, la distribution et tous biens, machines, produits et services issus des droits énoncés à l'alinéa précédent ou en relation directe ou indirecte

Mentionner sur la dernière page du Volet 13' Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

avec ceux-ci.

Toutes activités de recherche et de développement des dits produits ou services et toutes activités de coordination et de soutien relatives à la recherche et au développement des dits produits ou services.

" Toutes activités d'import/export en gros, demi-gros et détail, de vente, location,

réparation et entretien de système de chauffage, ramonage et de placements/installation de matériel de chauffage et de production d'énergie (chaudières biomasse, tubes inoxydable, panneaux photovoltaïques... etc), et produits relatifs à un système de chauffage par combustion de bois, céréales et dérivés de combustible de bois (granulés de bois, pellets et tous produits analogues), de vente de poêles, barbecues et tout autre matériel à pellets.

De manière générale, l'objet social englobe toutes activités liées de prêt ou de loin à la vente de tout matériel technologique de l'utilisation des énergies renouvelables.

" Toutes opérations relatives au design industriel.

" La société peut collaborer et prendre part ou prendre un intérêt dans d'autres entreprises, directement ou. indirectement, de quelque manière que ce soit.

" La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour Ies engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

" La société peut donner tous cours ou stages concernant les activités décrites ci-dessus.

" La société pourra investir ses ressources pécuniaires dans des biens mobiliers et immobiliers et en assurer la gestion. Elle pourra donner à bail ses installations et exploitations ou le donner à gérer à des tiers en tout ou en partie. Elle pourra faire toutes opérations immobilières dans le sens le plus large et notamment procéder à l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la mise en valeur, le lotissement, I'exploitation, la réparation, la transformation, le leasing immobilier, la location, la sous-location, le bail emphytéotique, l'affermage, la gestion, notamment technique et administrative, de tous les biens immeubles, bâtis ou non bâtis, pour son compte et pour le compte d'autrui ;

" La société pourra effectuer tous Ies travaux administratifs et de secrétariat ;

" Font également partie de l'objet de la société ; I'étude, le conseil, la consultation, l'expertise, l'optimalisation des sources d'approvisionnement en matières et marchandises, des moyens de production, des stratégies commerciales, du recrutement de personnel, de la gestion des stocks en produits finis et marchandises, des sources et moyens de financement, de la gestion de la trésorerie, de la formation et de la motivation du personnel, des systèmes et méthodes informatiques, des méthodes et procédures de travail, I'assistance au management,... La gestion, dans le sens le plus Iarge du terme, l'amélioration, et la mise en valeur du portefeuille et du patrimoine mobilier et immobilier qui Iui sera apporté par ses associés ou qu'elle achètera autrement, la gestion pour compte de tiers de tous patrimoines ou biens quelconques, mobiliers ou immobiliers ; toutes opérations mobilières et notamment l'achat, la vente, la location et la gestion, de tous biens meubles, pour son compte.

" La société peut exercer la gestion temporaire ou permanente de sociétés ; recevoir, exercer ou concéder un mandat de gestion ou de management d'autres sociétés ou associations ;

" La société peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de gérant ou de liquidateur dans toutes sociétés, quel que soit son objet social.

" La société peut constituer toute hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux où se porter caution au profit de tiers.

" dans le cadre des points qui précèdent, toutes les opérations de mandat, de représentation et de courtage ;

" La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, d'importation ou d'exportation se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en favoriser la réalisation et le développement, tant en Belgique qu' à l' étranger.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B. Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature

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03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

" Elle pourra s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou société ayant un objet analogue, similaire, connexe ou qui soit de nature à favoriser le développement de son entreprise, à. lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

DUREE La société est constituée pour une durée illimitée.

GÉRANCE La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes

physiques ou personnes morales, associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

* En cas de pluralité de gérants, ils forment le conseil de gérance. Le conseil ne peut que valablement délibérer si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Les décisions sont prises à la majorité des gérants présents ou représentés et en cas d'abstention de l'un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres gérants. En cas de partage, la proposition est rejetée. Chaque gérant peut donner procuration à un autre gérant pour le représenter et voter valablement à sa place à une réunion de ce conseil.

* En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant.

Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble.

* En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

REUNION Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième mercredi du mois de juin à 18:30 au siège social de la société, ou à tout autre endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure. Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

EXERCICE SOCIAL L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

DISTRIBUTION Sur le bénéfice net il est prélevé au moins un/vingtième pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.

Il est décidé annuellement par l'assemblée générale, à la majorité simple des voix émises, sur proposition des gérants, sur la destination à donner à l'excédent ; les modalités des paiements sont décidés par les gérants.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels, est ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

ADMINISTRATION.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non.

Est nommé gérant Monsieur GUGLIELMI Antonio, né à Boussu, le onze juin mil neuf cent soixante-neuf, numéro national 69.06.11 137-54, de nationalité italienne, carte d'identité numéro F.Z.B. 451.226, époux de Madame TUBEZ Véronique Eva, marié sans contrat de mariage, domicilié à 7340 Colfontaine, rue La-Dessous 58, qui déclare accepter et confirmer expressément cLu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature.

Volet B - suite

Le gérant est nommé pour une durée indéterminée et son mandat est exercé à titre gratuit, sauf décision ultérieure contraire de l'assemblée générale.

POUVOIRS DES GERANTS.

Les gérants peuvent accomplir tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, à I'exception de ceux réservés par le Code des sociétés à l'assemblée générale.

S'iI y a plusieurs gérants ceux-ci pourront, sauf décision contraire de l'assemblée générale qui les nomme, exercer Ieurs pouvoirs chacun séparément, sans préjudice à la délégation éventuelle de leurs pouvoirs ; ils agiront également chacun séparément envers les tiers et en justice, sauf décision contraire de I'assemblée générale qui les nomme.

Les gérants peuvent par procuration spéciale déléguer une partie de leurs pouvoirs à une autre personne, associée ou non. S'il existe plusieurs gérants, cette procuration sera donnée conj ointement.

Les gérants règlent entre eux l'exercice de la compétence.

REPRESENTATION.

Chaque gérant - aussi lorsqu'iI y en a plusieurs - représente la société vis-à-vis de tiers, ainsi qu'en justice, tant comme demandeur que comme défendeur.

La société est en même temps engagée valablement par les représentants repris ci-dessus, désignés par procuration spéciale.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES Par exception le premier exercice social commencera . lorsque le présent acte sortira ses effets et se clôturera le trente et un décembre deux mil quinze.

La première assemblée générale annuelle aura lieu le troisième mercredi du mois de juin en deux mille seize à 18:30, conformément aux statuts.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE.

Notaire Marc PAUWELS.

Déposé : une expédition de l'acte constitutif.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Mom et signature.

Coordonnées
D.Z. GROUP

Adresse
RUE DES VANNEAUX 9 7340 COLFONTAINE

Code postal : 7340
Localité : COLFONTAINE
Commune : COLFONTAINE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne