DIWITOO

Association sans but lucratif


Dénomination : DIWITOO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.817.513

Publication

05/11/2014
ÿþN° d'entreprise : 0847.817.513

Dénomination

(en entier) : Diwitoo

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 121, rue alfred henno 7700 Mouscron

Objet de l'acte : eloture et dissolution

Lors de l'Assemblée générale du 21 mars 2014., les membres de l'assemblée générale présents, à savoir , Christian Debaere, président et Gérad Fauville, trésorier décident de dissoudre et de cloturer l'asbl. Le compte bancaire relatif a été cloturé le 7/03/2014

nous attestons n'avoir plus aucune activité depuis et ni passif ni actif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réserv4

au

Moniteu

belge

S

mot) 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce de Tournai

Cit:d4

déposa au greffe le 2 7 OCT. 2914

l.,711et Marie-Guy

Gre :" :r ac::UhIe

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,owkeiHdt. ekko

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

01/08/2013
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y ~ j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

(p(7` t

--1.1

*13121 18*

N° d'entreprise : 0847817513 Dénomination

(en entier) : diWit00

DÉPOSÉ AU GREFFE LE

2 3 -07- 2013

TRIBUNAL DE CiAireedi _. .. dE TC7lFegitref~

rie-Guy

r eSStutIC-

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 121, rue alfred henno 7700 mouscron

(adresse complète)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2013 - Annexes du Moniteur belge Obiet(s) de l'acte :démission

Etant donné que j'ai envoyée ma lettre de démission par recommandé au président de l'asbl avec un délai de deux semaines.

Ce délai étant dépassé au forclaos* je donne moi même ma démission en tant qu'administartrice et coordinatrice de l'asbl à partir du 17 mai 2013.

Balcaen Natacha

administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/02/2013
ÿþMOD2.2

+

Copie è publier aux annexes du Moniteur belge aprèsdépôt de l'acte

D1ïVJTOO

Dénomination (en entier) :

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

1,

{

,11ot Marie-Ge Greffier assunlé

Tribunal de Commerce de Tournai déposé au href le Q I FE?* 2013

et'errïreort. i.0,847..817.:51,8

(en abrégé) ;

Forme juridique : Assrea'>isensane °m ale

Sire: 1127 CRUE DE LA L1ONTAGNE, rem;IMouscron

Objet de l'acte : BOA de statut eet du siège social, muodificallo.0 du conseil

eradminutration

A setelfée généràle ii4.dlaruiierZ0P3

L'aaserobl8nérâle&letedíemodiTierILeSiéeiadíe11', L llâtiiicile2deses etpl Firn"

Article 2 : Son siégé social est établi au 121, rue Alfred Henno 7700 Mouscron, dans l'arrondissemen

judiciaire de Tournai.

Ill'peut êtettranerée dansticut autre Rem de Belgique par dédiSlen de n'assemblée générale.

L'assemblée générale décide de modifier le but de ('ASBL et l'article 4 de ses statuts:

, hile 4 s o iadion a pour Ibstt lie d ével[gppetnant aYe lia dràaatirilté et de Il e pression edhez n''nfant exit

I{'''dolescrent.AAteliers divers, sera ineS weances isires,, Ihàlteeacuell, eetc

L'association ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales et ne cherche pas à procurer à ses membres un gain matériel.

eeeacsiluaien de iko:tt e prit de livare inlerripeédbara nias ll'aeardiaiion de ipnuvoir chercher lies 'ressources irxtaténelleaiindlepeneeibl pour ka per rtettredeeureeetdd iteila>;ire ses Ibrlts.

Elle peut mener, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute activité susceptible de favoriser son but.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment preâter son concours et s'intéresser à toute activité similaires, conclure tous contrats et marché avec toutes personnes phyoiqueseemoraleset a.vecttoutcirgar:iai:neip,.lbiic.

L'association pourra posséder, soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble et/ou immeuble nécessaire à la réalisation de son but.

L'assemblée générale acte la démission des administrateurs suivants:

- Mr Antonio d'Andrea

JMme Valine d'Andrea

L'assemblée générale nomme les administrateurs suivants:

- Mr Christian Debaere

- Cerne AnraeI erteve

-110riGeranitauVille

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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" 1302687 '

VV

Mao 2.2

Volet B - Suite

Au 14 JANVIER 2013, le conseil d'administration est composé de :

M Christian Debaere, président

Mme Natacha Baicaen, coordinatrice

Mme Anne Deneve, secrétaire

M Gérard Fauville, trésorier.

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Conseil d'administration du 14 janvier 2013

Le conseil d'administration nomme en son sein :

Président : M Christian Debaere

Debaere Christian, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/08/2012
ÿþ .I - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte iulOD 2.2

1111111111111111

*12141779*

Tribunal de Commerce deo raai

déposé au " reffe Ie MOT 2012

to le '" / -"Il

Cilttigat M " }ie-Guy

(ïretuer assume-

" NG d'entreprise : 0241. ~ 543

Dénomination

(en entier) : Diwitoo

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 127 Rue de la Montagne , 7700 Mouscron

Objet de Pacte : Création d'une association sans but lucratif

Assemblée générale du 28 Juillet 2012

Statuts - Association sans but lucratif

Les personnes soussignées

-M Antonio D'Andréa Walter né à Arba (Italie) te 9 Novembre 1946.

7 Rue de Bruxelles

7700 Mouscron

-Mme Natacha Balcaen née à Mouscron le 1 Octobre 1977

39/7 rue de Namur

7700 Mouscron

-Mme Julie-Christie Ghisoland née à Mouscron le 29 Octobre 1971

9 rue de la Truquerie

5580 Havrenne

-Mme D'Andréa Vanina née à Mouscron le 24 Juin 1979

127 rue de la Montagne

7700 Mouscron

déclarent constituer entre elles une association dont elles arrêtent les statuts comme suit :

- Nom, siège social, but, durée

Article 1 : L'association est dénommée « Diwitoo». Il est toujours suivi ou précédé du signe «ASBL ».

Article 2 : Son siège social est établi au 127 Rue de la Montagne 7700 Mouscron, dans l'arrondissement

judiciaire de Tournai.

Il peut être transféré dans tout autre lieu de Belgique par décision de l'assemblée générale.

Article 3 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment

Article 4 : L'association a pour but le développement de la créativité et du bien-être sous toutes ses formes chez l'individu.

L'association ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales et ne cherche pas à procurer à ses membres un gain. matériel.-_

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

+.l MQD2.2

1

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources

matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

Elle peut mener, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute activité susceptible de favoriser son but,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaires, conclure tous contrats et marché avec toutes personnes physiques ou morales et avec tout organisme public.

L'association pourra posséder, soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble etlou immeuble nécessaire à la réalisation de son but.

Il  Membres

Article 5 : Le nombre de membres est illimité, Il ne peut être inférieur à quatre.

Article 6 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées par l'assemblée générale.

Article 7 : Tout membre peut démissionner par simple lëttre ou par mail au conseil d'administration.

Article 8 : L'exclusion des membres est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 9 : Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur te fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni inventaire ni comptes ni apposition de ocellés ni le remboursement des cotisations versées.

Article 10 : L'assemblée générale ne fixe pas de cotisation pour les membres.

III --Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Articlel2 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont conférés par la loi et les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association

- la nomination et la révocation des commissaires etlou des vérificateurs aux comptes et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou vérificateurs

- les exclusions de membres

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 13 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'intérêt de l'association le requiert. Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an, au cours du premier semestre.

Lors de l'assemblée annuelle, le conseil d'administration présente un rapport financier et moral de l'exercice écoulé et le soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 14 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou par mail adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 15 : Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée, lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16 : Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une

seule procuration.

Article 17 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en son absence par le plus âgé des membres présents.

+.1

Rése,Dvé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans

les cas où i1 en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Article 18 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres reçoivent des extraits de ces procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration et un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être transmise dans le mois de sa date, pour publication, au greffe du Tribunal de Commerce. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

IV  Conseil d'administration

Article 19 : L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois personnes, nommées par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, renouvelable et en tout temps révocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le conseil d'administration, sous réserve d'approbation lors de la prochaine assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat

Article 20 : Le conseil d'administration peut choisir parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Article 21 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs par lettre ordinaire ou mail envoyée au moins huit jours avant la date fixée.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans le registre des procès-verbaux.

Article 22 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour gérer l'association. Il a dans sa compétence tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Il procède lui-même ou par délégation à la nomination et la révocation de tout agent, employé ou membre du personnel de l'association et fixe ses attributions et sa rémunération.

Article 23 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente é cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. li peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix.

Article 24 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration représenté par son président ou son administrateur délégué.

Article 25 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

V  Divers

Article 26 : L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale annuelle du premier semestre.

Article 27 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, après apurement des dettes. Cette affectation devra obligatoirement être faite à une fin désintéressée et en faveur d'une ou des associations poursuivant un but similaire à celui de l'association.

Article 28 : Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 et ses modifications, régissant les associations sans but lucratif.

Au 28 Juillet 2012, le conseil d'administration est composé de :

M Antonio D'Andréa

Mme Natacha Balcaen

Mme D'Andréa Vanina

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration nomme en son sein : Président : M Antonio D'Andréa

i3. ~

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
DIWITOO

Adresse
RUE DE LA MONTAGNE 127 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne