DOUR SPORTS

Association sans but lucratif


Dénomination : DOUR SPORTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 412.792.705

Publication

15/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au f elle MOD ZO

Dénomination (en entier) : DOUR SPORTS

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 7370 DOUR Chemin des Fours

N° dentreprise : 412.792.705

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS + DEMISSIONS-NOMINATIONS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

L'assemblée générale du 24 mai 2012 a modifié les statuts de l'association qui se présentent maintenant comme suit;

Titre 1 : Dénomination

L'association dénommée Dour Sports a son siège social au Stade de la Machine à Feu, Chemin des Fours, 7370 Dour. il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Titre 2 : But et durée

Art. 1 L'association a pour but de collaborer à la mission de l'éducation physique belge en propageant la ' pratique des exercices physiques en général et de l'athlétisme en particulier. Pour réaliser ce but, elle pourra s'occuper de l'organisation, de la direction, du fonctionnement de réunions sportives, culturelles, récréatives et extra-sportives de manière à subvenir à tous ses besoins financiers,

Art. 2 La durée de l'association est illimitée.

Titre 3 ; Membres cotisations

Art. 3 L'association est composée de membres. Leur nombre ne peut être inférieur à trois. Leur admission. est décidée par le conseil d'administration qui statuera sur la demande du candidat dans un délai de deux mois. Sa décision ne doit pas être motivée.

Art. 4 Le conseil d'administration peut admettre des membres d'honneur, Ces membres ne sont pas associés.

Art. 5 La cotisation des membres est fixée par le conseil d'administration. Cette cotisation ne peut dépasser 1000 euros,

Art. 6 Tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission, par lettre recommandée, au conseil d'administration.

Art. 7 Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe.

Art. 8 Le membre ne peut réclamer ou requérir ni relevés ni reddition de compte ni apposition de scellés ni inventaire ni le remboursement des cotisations versées. Il en va de même des héritiers d'un membre décédé.

Titre 4 ; Administration

Art. 9 L'administration de l'association est confiée à un conseil nommé par l'assemblée générale.

Art, 10 Le conseil dadministration est composé de cinq membres au moins élus pour un terme indéterminé et en tout temps révocable par [assemblée générale. Pourra par ailleurs être réputé démissionnaire [administrateur qui, sans motif légitime, eabstient dassister à trois réunions consécutives du conseil dadministration. Le mandat dadministrateur est gratuit.

Art. 11 Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire administratif, un secrétaire sportif, un trésorier financier,

Art. 12 Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'intérêt de', l'association l'exige. Toute décision du conseil est prise à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, En cas de partage, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Art. 13 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association, Tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. Les décisions seront consignées dans des procès-verbaux signés du président et d'un secrétaire.

Art. 14 Les actes engageant l'association sont valablement signés par le président et un administrateur lesquels n'ont pas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art. 15 La correspondance courante, les actes de gestion journalière, tes quittances et décharges envers les administrations pourront ne porter qu'une signature, celle d'un des deux secrétaires.

Titre 5 : Assemblée générale

Art. 16 II sera tenu chaque année au siège social ou en tout autre lieu désigné dans les convocations, au cours du deuxième trimestre de l'année, une assemblée générale ordinaire.

Art. 17 Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre muni de pouvoirs écrits. Aucun mandataire ne peut représenter plus de deux membres.

Art. 18 Les convocations contenant l'ordre du jour seront adressées par lettre ordinaire, courriel ou télécopie.

Art. 19 L'assemblée peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour.

Art, 20 L'assemblée est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité simple des voix sauf pour les majorités spéciales prévues par la loi. En cas de parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art. 21 L'année sociale commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Art. 22 En fin d'année, les comptes sont arrêtés. Le bilan et le budget de l'exercice suivant sont établis dès que possible. Ces documents sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Titre 6 : Dissolution

Art. 23 En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 24 Après acquittement des dettes et des charges, le patrimoine de l'association sera affecté à une autre a.s.b.I. désignée par l'assemblée générale dont l'objet social se rapproche de celui de la présente association.

DEMISSIONS-NOMINATIONS

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Assemblée générale du 24 mai 2012

Démissions:

Michaël De Temmerman, rue de l'Enfer 15, 7131 Waudrez

Jean Delplan, Grand Coron 20, 7387 Athis

Nominations:

Catherine Feron, rue de la Frontière 197, 7370 Blaugies

Eric Lepoint, rue Chevauchoir 57, 7387 Autreppe

Composition du nouveau conseil d'administration:

Président: Christophe Bourguignon, chaussée Brunehault 4, 7382 Audregnies

Secrétaire administratif: Gérard Vallée, avenue Victor Regnart 95, 7370 Elouges

Secrétaire sportif: Bernard Godart, rue de la Frontière 99, 7370 Blaugies

Trésorier financier: Thierry Gastout, rue des Canadiens 132 bte 2, 7370 Dour

Sont membres du conseil d'administration:

Benoît Cheval, chemin d'Elouges 7, 7300 Boussu

Catherine Feron, rue de la Frontière 197, 7370 Blaugies

Chantal Gérard, me du Fort-Mahon 23, 7301 Homu

Arnaud Harmegnies, nie du Paradis 10, 7387 Athis

Eric Lepoint, rue Chevauchoir 57, 7387 Autreppe

Pierre Letor, rue d'Offignies 71, 7370 Dour

Yvon Proveur, rue Camille Moury 89, 7370 Dour

Sont membres d'honneur du conseil d'administration:

Président d'honneur: Jacques Hildebert, rue Piémont 16, 7387 Roisin

Secrétaire d'honneur Robert Cornu (f), voie d'Hainin 9, 7370 Dour

Tous déclarés de nationalité belge.

Fait à Dour, le 29 mai 2012

Gérard Vallée, secrétaire administratif

Volet B - Suite



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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belge

Nom et qualité des personnes représentant l'association à l'égard des tiers,

Conformément aux statuts de l'association par Christophe Bourguignon, président, conjointement avec un des autres administrateurs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

10/06/2011
ÿþRésen au Monite belge

Dénomination

(en entier) : DOUR SPORTS

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 7370 DOUR Chemin des Fours

N° d'entreprise : 412.792.705

Objet de l'acte : DEMISSIONS-NOMINATIONS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

DEMISSIONS-NOMINATIONS

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Assemblée générale extraordinaire du 18 mail 2011

Démissions:

Frédéric Baudour, rue du Quesnoy 33, 7387 Angreau

Eric Cornu, rue de la Brasserie 45, 7387 Angreau

Yannic Delmotte, rue Nader 51, 7370 Dour

José Lescot, rue Eugène Prévost 20, 7387 Roisin

Nominations:

Christophe Bourguignon, chaussée Brunehault 4, 7382 Audregnies

Benoît Cheval, chemin d'Elouges 7, 7300 Boussu

Michaël De Temmerrnan, rue de l'Enfer 15, 7131 Waudrez

Thierry Gastout, rue des Canadiens 132 bte 2, 7370 Dour

Chantal Gérard, rue du Fort-Mahon 23, 7301 Homu

Composition du nouveau conseil d'administration:

Président: Christophe Bourguignon, chaussée Brunehault 4, 7382 Audregnies

Secrétaire administratif: Gérard Vallée, avenue Victor Regnart 95, 7370 Elouges

Secrétaire sportif: Bernard Godait, rue de la Frontière 99, 7370 Blaugies

Trésorier financier: Thierry Gastout, rue des Canadiens 132 bte 2, 7370 Dour

Sont membres du conseil d'administration:

Benoît Cheval, chemin d'Elouges 7, 7300 Boussu

Michaël De Temmerman, rue de l'Enfer 15, 7131 Waudrez

Jean Delplan, Grand Coron 20, 7387 Athis

Chantal Gérard, rue du Fort-Mahon 23, 7301 Hornu

Amaud Harmegnies, rue du Paradis 10, 7387 Athis

Pierre Letor, rue d'Offignies 71, 7370 Dour

Yvon Proveur, rue Camille Moury 89, 7370 Dour

Sont membres d'honneur du conseil d'administration:

Président d'honneur: Jacques Hildebert, rue Piémont 16, 7387 Roisin

Secrétaire d'honneur: Robert Cornu (t), voie d'Hainin 9, 7370 Dour

Tous déclarés de nationalité belge.

Fait à Dour, le 25 mai 2011

Gérard Vallée, secrétaire administratif

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

Nom et qualité des personnes représentant l'association à l'égard des tiers:

Conformément aux statuts de l'association par Christophe Bourguignon, président, conjointement avec un des autres administrateurs.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/07/2015
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TRIBUNAL DE COMMERCE

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Dénomination

(en entier) : DOUR SPORTS

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 7370 DOUR Chemin des Fours

N° d'entreprise : 412.792.705

Objet de l'acte : DEMISSIONS-NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

DEMISSIONS-NOMINATION

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Assemblée générale ordinaire du 27 mail 2015

Démissions:

Catherine Feron, rue de la Frontière 197, 7370 Blaugïes

Arnaud Harmegnies, rue du Paradis 10, 7387 Athis

Nomination:

Johan Hindryckx, rue Ropaix 226, 7370 Dour

Composition du nouveau conseil d'administration:

Président: Christophe Bourguignon, chaussée Brunehault 4, 7382 Audregnies

Secrétaire administratif: Gérard Vallée, avenue Victor Regnart 95, 7370 Elouges

Secrétaire sportif: Benoît Cheval, chemin d'Elouges 7, 7300 Boussu

Trésorier financier: Thierry Gastout, rue de la Frontière 176, 7370 Blaugies

Sont membres du conseil d'administration:

Chanta! Gérard, rue du Fort-Mahon 23, 7301 Homu

Johan Hindryckx, rue Ropaix 226, 7370 Dour

Pierre Letor, rue d'Offignies 71, 7370 Dour

Yvon Proveur, rue Camille Moury 89, 7370 Dour

Sont membres d'honneur du conseil d'administration:

Président d'honneur: Jacques Hildebert, rue Piémont 16, 7387 Roisin

Secrétaire d'honneur: Robert Cornu (f), voie d'Hainin 9, 7370 Dour







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge













Tous déclarés de nationalité belge,

Fait à Dour, le 28 mai 2015

Gérard Vallée, secrétaire administratif

Nom et qualité des personnes représentant l'association à l'égard des tiers:

Conformément aux statuts de l'association par Christophe Bourguignon, président, conjointement avec un des autres administrateurs.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DOUR SPORTS

Adresse
CHEMIN DES FOURS - STADE DE LA MACHINE A FEU 7370 DOUR

Code postal : 7370
Localité : DOUR
Commune : DOUR
Province : Hainaut
Région : Région wallonne