E-NERGETIC THERAPY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. E-NERGETIC THERAPY
Dénomination : E-NERGETIC THERAPY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.797.762

Publication

27/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte iV1OD 22

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Réservé

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N° d'entreprise : O (3)z/e/ 9-6xi

Dénomination

(en entiar) : e-Nergetic Therapy

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL.

Siège : Rue des Hayettes, 64 à 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Obiet de l'acte : Constitution

Les soussignés :

Madame Sylvie DEMATONS domiciliée Boulevard Gambetta, 49 à 63400 Chamalières (France) Madame Monique DUVILLIERS domiciliée Rue du Bomoviile, 261 à 7712 Herseaux, Monsieur Philippe GAUTHIER, domicilié Avenue Paul Pastur, 2 à 6032 Mont-sur-Marchienne, Monsieur Nicolas GAUTHIER, domicilié Rue des Hayettes, 64 2 à 6032 Mont-sur-Marchienne, Madame Corine SCHERPEREEL, domiciliée Avenue Paul Pastur, 2 à 6032 Mont-sur-Marchienne, Monsieur FrédéricTHEISMANN domicilié Rue de l'Ecole, 15 à-8466 Eischen (Luxembourg)

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE ler. -- Dénomination, siège social

Article ler. L'association est dénommée "e-Nergetic Therapy".

Art. 2. Le siège social de l'association est établi à Rue des Hayetfes, 64 à 6032 Mont-sur-Marchienne, arrondissement judiciaire de Charleroi.

TITRE II.  Objet social

Art. 3. L'association a pour objet :

L'association e pour objet :

1.La promotion des pratiques non conventionnelles dans le but de conserver ou de recouvrer le meilleur niveau d'énergie vitale possible, pour devenir acteur et responsable de sa santé et de son bien-ètre.

2.La préservation et l'optimisation de la santé globale et la qualité de vie des personnes ou des groupes.

Nienttonner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter I association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

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3.L'accompagnement des individus et des groupes qui souhaitent apprendre à gérer leur capital santé et de développer leurs compétences en ce domaine.

4.L'épanouissement et l'autonomie des personnes et des groupes en vue du bien-être, de l'équilibre physique et psychologique général et la prévention de ia santé

5.L'apport d'une aide matérielle, logistique, intellectuelle, ou autre à toute personne ou association désirant développer un projet en lien avec les techniques énergétiques. En ce compris et sans que cette liste soit exhaustive, la mise en relation de prospects, de clients et de consultants, praticiens ou thérapeutes, la facilitation de rendez-vous et/ou de consultations par tous les moyens de communications (notamment électronique).

6.Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses objets. Elle peut prêter son concours et participer à toute activité similaire à ses objets ou de nature à favoriser ceux-ci.

A cette fin elle pourra, notamment, développer seule ou en collaboration avec des tiers, les activités suivantes : étude, recherche, sensibilisation, conception, organisation et réalisation

" de formations, cours, enseignement, animation, stages, interventions, séminaires, conférences, forums, groupes d'échanges ou de paroles, bilans de compétences, consultations thérapeutiques en cabinet ou en ligne;

" d'activitès éducatives, d'outils didactiques, de sensibilisation et de promotion (en ce compris traductions, éditions et publications);

Dans le cadre de ses activités, elle s'engage à travailler dans le respect des individus et de l'environnement.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE III,  Membres

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs dont le nombre ne peut être inférieur à trois, de

membres adhérents, dont le nombre est illimité, et de membres d'honneur.

La qualité de membre d'honneur peut être conférée par le conseil d'administration à toute personne physique ou morale qui peut apporter une contribution particulière, un appui moral ou matériel à l'association. Les membres d'honneur peuvent être invités à différentes instances de l'association avec voix consultative et ne seront pas considérés comme membres effectifs.

Art. 6. Sont membres adhérents tous ceux qui payant une cotisation annuelle, participent aux activités de l'association et qui s'engagent à respecter les statuts, les décisions prises conformément à ceux-ci et au code de déontologie de l'association.

Art. 7. Seuls fes membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et fes présents statuts.

Sont membres effectifs :

a) Les fondateurs prénommés.

b) Tout membre adhérent qui, présenté par un membre effectif au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale à l'unanimité des voix présentes ou représentées.

Art. 8. Tout adhérant qui désire être membre effectif doit adresser sa demande électronique ou écrite au président du conseil d'administration, qui la proposera à la première assemblée générale suivant cette demande.

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L'assemblée générale statuera sans appel. Sa décision ne doit pas être motivée. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Art. 9. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration. Dans le cas d'un administrateur, la démission doit être portée à la connaissance du conseil d'administration par courriel et lettre recommandée avec un préavis de deux mois.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par courriel ou lettre ordinaire, le membre qui ne se présente pas à deux assemblées générales consécutives ou, dans le cas d'un administrateur, à trois conseils d'administration consécutifs.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui n'appliquent pas les statuts, le règlement d'ordre intérieur ou ie code de déontologie ou qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux lois.

Art. 10. Une liste indiquant les noms, prénoms, demeures des membres effectifs de l'association est tenue au siège social de l'association.

TITRE 1V.  Cotisations

Art. 11. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Elle ne pourra être supérieure à 1000 euros.

TITRE V. -- Assemblée générale

Art. 12. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la révocation des administrateurs;

la nomination des commissaires en compte;

l'approbation des budgets et des comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

les exclusions d'associés;

l'exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi, des statuts ou du règlement d'ordre intérieur.

Art. 14. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les quatre mois suivant la clôture de l'exercice.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.

Chaque assemblée générale se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Art. 15. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur-délégué, s'il existe. Les convocations sont envoyées par courrier électronique à chaque membre au moins huit jours avant la réunion.

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L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 16. L'assemblée doit être convoquée lorsqu'au moins un tiers des membres en fait la demande par courriel auprès du président du conseil d'administration. Celui-ci doit alors convoquer une assemblée générale extraordinaire dans le mois qui suit la réception de cette demande.

Toute proposition signée par au moins un tiers des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 17. Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association. Personne ne peut être titulaire de plus de deux procurations.

Les membres peuvent valablement participer e l'assemblée générale en utilisant toutes les techniques de communications (présence, téléphone, téléconférence, vidéoconférence, Internet en ligne,...).

Art. 18. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui Je remplace est prépondérante.

Art. 19. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par les administrateurs présents.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Art. 20. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, choisis parmi les membres. Ils sont nommés et révocables par l'assemblée générale. La durée du mandat est de 5 ans. Ils sont rééligibles.

Art. 21. Le conseil désigne parmi ses membres un président. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 22. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Les administrateurs peuvent valablement participer au conseil en utilisant toutes les techniques de communications (présence, téléphone, téléconférence, visioconférence,...).

Un membre du Conseil peut se faire représenter par un autre membre aux réunions du Conseil en lui attribuant une procuration. Toutefois un membre ne peut disposer de plus d'une procuration.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 24. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à l'un de ses membres dont il fixera les pouvoirs.

Art. 25. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale, par deux administrateurs au moins, lesquels n'auront pas à se justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 26. Les mandats d'administrateurs sont exercés à titre gratuit.

Art. 27. Les membres effectifs, comme tout intervenant extérieur, peuvent effectuer des prestations de service pour l'ASBL. Ils seront rétribués sur base de facture ou de déclaration de créances.

Art. 28. Les délibérations et décisions du conseil d'administration font l'objet d'un procès-verbal. Ce dernier est envoyé aux administrateurs par courrier électronique. Ils en accusent réception.

MOD 2.2

Réservé Volet - Suite

au

Moniteur

belge TITRE VII. -- Dispositions diverses

Art. 29. Un règlement d'ordre intérieur et un code de déontologie seront présentés par le conseil

~V d'administration à l'assemblée générale.

Art. 30. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par dérogation le premier exercice social commence à la date de création de !'ASBL et se termine le 31 décembre 2012.

Art. 31. L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Art. 32. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net.

Art. 33. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale de ce jour a élu à l'unanimité les administrateurs suivants :

Madame Monique DUV1LLIERS Née à Mouscron, ie 2810211937 domiciliée Rue du Bomoville, 261 à 7712 Herseaux,

Monsieur Philippe GAUTHIER, Né à Charleroi, le 18/12./1986, domicilié Avenue Paul Pastur, 2 à 6032 Mont-sur-Marchienne,

Monsieur Nicolas GAUTHIER, Né à Charleroi, le 18/12/1986, domicilié Rue des Hayettes, 64 à 6032 Mont-sur-Marchienne.

Le conseil d'administration réunit ce jour

" Elit Madame Monique DUVILLIERS en tant que Présidente.

" Désigne Monsieur Philippe GAUTHIER en tant que délégué à la gestion journalière. En outre, il lui délègue tous ses pouvoirs. lt porte le titre d'administrateur délégué.

" Fixe le montant de la cotisation annuelle à dix euros pour l'année 2012.

Fait à Charleroi, le 11 novembre 2011.

Sylvie DESMATONS, Monique DUVILLIERS, Philippe GAUTHIER, Nicolas GAUTHIER, Corine SCHERPEREEL, Frédéric THEISMANN

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Coordonnées
E-NERGETIC THERAPY

Adresse
RUE DES HAYETTES 64 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Code postal : 6032
Localité : Mont-Sur-Marchienne
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne