E-SALES COMPANY, EN ABREGE : ESC

Dénomination : E-SALES COMPANY, EN ABREGE : ESC

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 847.801.873

Publication

25/06/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 14.06.2014, DPT 24.06.2014 14200-0182-010
06/08/2012

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*12304136*

D�pos�

02-08-2012

Greffe

N� d entreprise : 0847801873

D�nomination (en entier): E-Sales Company

(en abr�g�): ESC

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 7100 La Louvi�re, Rue Omer Thiriar(S-V) 72

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un proc�s-verbal dress� par Ma�tre Etienne DUPUIS, notaire de R�sidence � LA LOUVIERE ex STREPY-BRACQUEGNIES, en date du 25 juillet 2012, en cours d enregistrement, il est extrait ce qui suit:

1) Monsieur SAINT-GUILLAIN, Patrick L�on Ghislain, n� � HAINE-SAINT-PAUL, le 9 octobre 1953 (num�ro national: 53100902911) et son �pouse VANHOUTTE, Genevi�ve Paule Gabrielle Jeanine, n�e � MORLANWELZ, le 3 novembre 1955 (num�ro national: 55110308092), domicili�s � 7100 LA LOUVI�RE (SAINT-VAAST), rue Omer Thiriar, n�72.

2) Monsieur SAINT-GUILLAIN, Cyril Daniel Jean, g�rant de soci�t�, n� � NAMUR, le 16 septembre 1982

(num�ro national: 82091626372), c�libataire, domicili� � 7100 LA LOUVI�RE, Rue L�opold Dupuis, n�40.

Ont constitu� une soci�t� commerciale et d'�tablir les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e,

d�nomm�e �E-Sales Company �, en abr�g� : ESC , ayant son si�ge social � 7100 La Louvi�re au capital de dix-

huit mille six cents euros (18.600 EUR) , repr�sent� par 1860 parts sociales sans valeur nominale chacune.

* les 1.860 parts sont souscrites en esp�ces, au prix de dix euros (10 EUR) chacune, comme suit :

- par Patrick Saint Guillain � concurrence de 930 parts ;

- par Cyril Saint Guilain � concurrence de 930 parts;

Soit, ensemble 1860 parts.

c-/Ils d�clarent que les parts ainsi souscrites sont lib�r�es de la mani�re suivante :

- par Patrick Saint Guillain � concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR) ;

- par Cyril Saint Guilain � concurrence de trois mille cent euros (3.100 EUR) ;

Soit la somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR), lequel montant a �t� vers� en esp�ces au compte num�ro

001-67599393-24 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque BNP PARIBASFORTIS.

* Forme

La soci�t�, commerciale, adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

* D�nomination

Elle est d�nomm�e "E-Sales Company" (en abr�g� : ESC ).

* Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � LA LOUVIERE ex SAINT-VAAST, rue Omer Thiriar, n�72. Il peut �tre transf�r� en

tout autre endroit de Belgique par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

* Objet

La soci�t� a pour objet pour son compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou �

l �tranger

- L assistance commerciale et technique concernant la vente sur internet pour toute soci�t� requ�rant ce type de service.

- l importation l exportation la fabrication et le conditionnement le commerce de gros, demi-gros ou d�tail - La vente sur internet l agence d usine belge et �trang�re ou toutes autres formes de repr�sentation en g�n�ral - de produits textiles, de quincaillerie, d �l�ments de d�coration, d articles d ameublement, de produits adh�sifs, d articles de bricolage, d isolation, de peinture, et en g�n�ral de tous produits, articles ou services non alimentaires destin�s � la distribution et � la consommation ;

- transformation, finition de fabrication, conditionnement, et services logistiques de tous produits de toutes natures

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

- l'�tude, le conseil, la consultance, l'expertise et l ing�nierie industrielles, commerciales, techniques et

financi�res, la gestion et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s pr�d�crites ; elle pourra participer ou organiser toute initiative ou projet � caract�re technique, financier, informatique, administratif ou de gestion dans toutes soci�t�s ou entreprises dans lesquelles elle serait int�ress�e, et exercer directement ou indirectement le contr�le financier de soci�t�s et d entreprises.

Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s. * Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

* Capital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) . Il est divis� en 1.860 parts d'une valeur nominale �gale de dix euros (10 EUR) chacune, partiellement lib�r�es.

*Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une ou de parts sociales, tous les droits g�n�ralement quelconques y aff�rents sont exerc�s en totalit� et sans restriction, par le nu-propri�taire.

*Cession et transmission de parts

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les nom, pr�nom, profession, domicile du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande. Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours ; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les cinq ans du refus.

* Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts. *G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

*Pouvoirs du g�rant

Conform�ment aux dispositions l�gales et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

*R�mun�ration

Il appartient � l'Assembl�e G�n�rale de d�terminer si le mandat du ou des g�rants est gratuit ou r�mun�r�. *Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par loi et les dispositions l�gales en la mati�re, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

*Assembl�es g�n�rales

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le deuxi�me samedi de Juin � dix heures au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain samedi, m�me heure.

S il n y a qu un seul associ�, c est � cette m�me date qu il signe pour approbation les comptes annuels. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont �tablies conform�ment � la loi. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir.

*Participation � distance � l assembl�e g�n�rale par voie �lectronique Exercice du droit de poses des questions �crites par voie �lectronique avant l assembl�e g�n�rale

A-- 1/ Les associ�s peuvent participer � distance � l'assembl�e g�n�rale gr�ce � un moyen de communication �lectronique mis � disposition par la soci�t�. Les associ�s qui participent de cette mani�re � l'assembl�e g�n�rale sont r�put�s pr�sents � l'endroit o� se tient l'assembl�e g�n�rale pour le respect des conditions de pr�sence et de majorit�.

2/ La qualit� d'associ� et l'identit� de la personne d�sireuse de participer � l'assembl�e sont contr�l�es et garanties par les modalit�s d�finies dans un r�glement interne �tabli par le g�rant. Ce r�glement fixera �galement les modalit�s suivant lesquelles il est constat� qu'un associ� participe � l'assembl�e g�n�rale gr�ce au moyen de communication �lectronique et peut d�s lors �tre consid�r� comme pr�sent.

Afin de garantir la s�curit� de la communication �lectronique, le r�glement interne peut soumettre l'utilisation du moyen de communication �lectronique � des conditions qu'il d�termine.

Il appartient au bureau de l'assembl�e g�n�rale de v�rifier le respect des conditions pr�vues par la loi, les pr�sents statuts et le r�glement interne et de constater si un associ� participe valablement � l'assembl�e g�n�rale gr�ce au moyen de communication �lectronique et peut d�s lors �tre consid�r� comme pr�sent. 3/ Le moyen de communication �lectronique mis � disposition par la soci�t� doit au moins permettre � l'associ�, de mani�re directe, simultan�e et continue, de prendre connaissance des discussions au sein de l'assembl�e et, sur tous les points sur lesquels l'assembl�e est appel�e � se prononcer, d'exercer le droit de vote. 4/ Ce moyen de communication �lectronique doit en outre permettre � l'associ� de participer aux d�lib�rations et d'exercer son droit de poser des questions.

La convocation � l'assembl�e g�n�rale contient une description claire et pr�cise des proc�dures relatives � la participation � distance pr�vues par le r�glement interne en vertu du point 1 dont question ci-dessus.

B-- Les associ�s peuvent, d�s la communication de la convocation, poser par �crit des questions au g�rant et

aux commissaires, auxquelles il sera r�pondu au cours de l'assembl�e pour autant que ces associ�s aient

satisfait aux formalit�s d'admission � l'assembl�e. Ces questions peuvent �tre adress�es � la soci�t� par voie

�lectronique � l'adresse indiqu�e dans la convocation � l'assembl�e.

Ces questions �crites doivent parvenir � la soci�t� au plus tard le 15eme jour qui pr�c�de la date de l'assembl�e

g�n�rale.

*Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

*Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus

par la g�rance.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

*Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la

majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le

demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

*Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

L'inventaire et les comptes annuels sont �tablis et publi�s conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

*Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au

moins cinq (5%) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire

lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le

respect des dispositions l�gales.

*Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que

l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.

Volet B - Suite

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet

effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent

pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

*Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au

si�ge social.

III. - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les d�cisions suivantes sont prises par les comparants :

1/ Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un d�cembre deux mil treize.

2/ La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en l'an deux mil quatorze

3/ Est nomm� en qualit� de g�rant, pour une dur�e ind�termin�e, Patrick Saint Guillain, ici pr�sent qui d�clare

accepter.

Son mandat sera gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

4/ Reprise d'engagements:

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier

juin deux mil douze, par Monsieur Patrick Saint Guillain, pr�cit�, au nom et pour compte de la soci�t� en

formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, et n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� acquerra la

personnalit� morale.

5/ Commissaire-r�viseur : Il est d�cid� de n en nommer aucun.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Le 1 ao�t 2012

Etienne DUPUIS, Notaire � LA LOUVIERE ex STREPY-BRACQUEGNIES

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
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Adresse
RUE OMER THIRIAR 72 7100 ST-VAAST

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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