ECOLE DE LA JEUNESSE THULINOISE, EN ABREGE : EJT

Dénomination : ECOLE DE LA JEUNESSE THULINOISE, EN ABREGE : EJT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 849.934.190

Publication

08/11/2012

�� MOD22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE I3ES PERSONNES MORALES

26 OCT. 2012

N" Greffe

N' d'entreprise : '4 i. 9u`t �g0

D�nomination

(en entier} : Ecole de la Jeunesse Thulinoise

(en abr�ge) . EJT

Forme juridique ASBL

Si�ge : Rue Fulgence Masson 20, 7350 THULIN

Objet de l'acte : Statuts

ASBL � Ecole de la Jeunesse Thulinoise en abr�g� � EJT

L'Association � Ecole de la Jeunesse Thulinoise en abr�g� � EJT, est compos�e par :

" Membres effectifs ou fondateurs (ci-apr�s les associ�s)

" Membres adh�rents ou sympathisants.

Le nombre d'associ�s ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les soussign�s :

KEKAI Nasreddine, Rue Fulgence Masson 20 - 7350 THULIN, garagiste, belge ROUARD Arlette, Rue Fulgence Masson 20 - 7350 THULIN, femme au foyer, belge JONAS Nathalie, Avenue Lambert 55 - 7301 HORNU, laborantine, belge

ont d�cid� de fonder une Association sans but lucratif et ind�pendante en conformit� avec la loi du 27 juin 1921 et ont arr�t� les statuts suivants:

ARTICLE 1 D�nomination et si�ge social

L'Association � Ecole de la Jeunesse Thulinoise ASBL� EJT, est constitu�e pour une dur�e ind�finie.

Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Mons, il est fix� au 20 Fulgence

Masson � 7350 THULIN.

ARTICLE 2 But de l'Association

L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, de favoriser le d�veloppement de la jeunesse par la pratique des sports athl�tiques.

Elle vise la promotion du sport en g�n�ral et la propagation du football en salle en particulier, � l'adresse d'un public constitu� de joueurs, d'arbitres, de spectateurs et de b�n�voles de tous �ges.

Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous moyens et peut d'une mani�re g�n�rale accomplir tous les actes s'y rapportant directement ou indirectement, et notamment l'organisation de toutes manifestations et actions susceptibles de pourvoir l'association en fonds n�cessaires � la r�alisation de ses objectifs.

ARTICLE 3 Les membres

1. La qualit� de membre effectif est r�serv�e aux personnes actives dans l'association et en possession de la carte de membre.

2. Le membre reconna�t les pr�sents statuts et s'engage � les respecter.

3. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents. La d�cision est port�e � la connaissance de l'int�ress� par courrier recommand�.

4. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission aux administrateurs. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paye pas ses cotisations.

5. Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que ses h�ritiers, n'ont aucun droit sur l'avoir de l'Association, ils ne peuvent donc r�clamer aucun compte, ni faire apposer des scell�s ni requ�rir l'inventaire.

6. Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto ' Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l organisme a l'�gard des trers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

7. Tout membre peut consulter, au si�ge social de l'a.s.b.l. le registre des membres, les documents comptables, les proc�s verbaux et les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et pr�cisera les documents auxquels il souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent alors d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la demande.

8. La cotisation annuelle ne peut-�tre sup�rieure � 120� . Elle peut �tre modifi�e par l'Assembl�e g�n�rale.

9. Est membre adh�rent toute personne qui, en r�gle de cotisation, re�oit une carte d'adh�sion sign�e par le pr�sident. Le Conseil d'administration peut � tout moment lui �ter cette qualit� sans avoir � lui motiver sa d�cision.

ARTICLE 4 L'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs. Chaque membre dispose d'une voix et peut

disposer de 2 procurations.

ARTICLE 5 Pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association. En tant que telle, elle dispose d'une

comp�tence g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement �tre convoqu�e dans les cas suivants :

" Modification des statuts

" Nomination ou r�vocation d'un membre

" Approbation des budgets et des comptes.

" Dissolution de l'association.

Toute autre d�cision est de comp�tence du Pr�sident, qui a aussi tout pouvoir de signature.

ARTICLE 6 Fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale

1. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juillet de l'ann�e civile.

2. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut se r�unir � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres.

3. L'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement dans la loi du 27 juin 1921 ou les pr�sents statuts.

4. Les votes nuls sont assimil�s � des votes n�gatifs.

5. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit les deux tiers des membres.

6. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� de deux tiers des voix.

7. Si la modification porte sur un des objets en vue desquelles l'association s'est constitu�e, elle ne sera valable que si elle est vot�e par l'unanimit� des membres pr�sents � l'assembl�e.

8. Toute modification des statuts ainsi que toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur, doivent �tre publi�es, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur.

Les convocations, contenant l'ordre du jour, sont soit exp�di�es par courrier, soit remises en main propre, huit jours au moins avant la date de la r�union.

ARTICLE 7 Composition du conseil d'administration

Le Conseil d'administration est compos� de deux administrateurs au moins,

Ils sont �lus � la majorit� simple par l'Assembl�e g�n�rale et en son sein.

Leur mandat est d'une dur�e de six ans et est renouvelable.

Toutefois ils sont r�vocables en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Pouvoirs du conseil d'administration

1. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration des affaires de l'Association et pour la r�alisation de son but.

2. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'Association, peut passer tout contrat et march�, acheter, vendre, acqu�rir, �changer tous les biens meubles et immeubles, accepter toutes lib�ralit�s, subsides ou subventions officielles ou priv�es, recevoir toutes sommes, donner ou retirer valablement quittance, donner toute d�charge.

3. II est tenu de soumettre chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice.

4. Les actions en justice sont d�cid�es par le conseil d'administration.

5. L'Association est responsable des fautes imputables soit � ses propos�s soit aux organes par lesquelles s'exerce sa volont�. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u et aux fautes commises dans leur gestion.

6. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces qui �manent de l'Association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de ces mots, �crits lisiblement et en toutes lettres : Association sans but lucratif,

ARTICLE 8 Repr�sentation

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MOD 2.2

L'Association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par son Pr�sident et un administrateur, agissant conjointement en tant qu'organe.

Ils ne devront pas justifier vis-�-vis de tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

ARTICLE 9 Comptes et budget

L'Association tient une comptabilit� conforme � la loi du 2 mai 2002, et ses arr�tes d'application. L'ann�e sociale d�bute le 2 janvier et se termine le 31 d�cembre. A cette date les �critures sont arr�t�es et cl�tur�es.

Les comptes de l'exercice �coul� seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale ainsi que le budget de l'exercice suivant.

ARTICLE 10 Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'actif doit �tre vers� � une structure sportive locale d�sign�e par l'assembl�e g�n�rale ayant prononc� la dissolution ou en cas d'impossibilit�, par le liquidateur d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

Le tribunal civil du si�ge de l'Association pourra prononcer la dissolution de l'Association si elle �tait hors d'�tat de remplir les engagements qu'elle a assum�s ou si elle affecterait son patrimoine � des objets autres que ceux en vue duquel elle a �t� constitu�e.

En cas de dissolution judiciaire de l'Association, le tribunal d�signera les liquidateurs qui d�termineront la destination des biens. Cette d�termination sera celle qu'indiquera l'assembl�e g�n�rale convoqu�e par les liquidateurs.

A d�faut d'une d�cision de l'assembl�e g�n�rale les liquidateurs donneront aux biens une affectation qui se rapprochera autant que possible de l'objet en vue duquel l'Association a �t� cr��e.

ARTICLE 11 Autres d�cisions

Pour les points non pr�vus par les pr�sents statuts, les soussign�es se r�f�rent � la loi du 2 mai 2002, sur

les a.s.b.l.

L'assembl�e g�n�rale des membres a appel� aux fonctions d'administrateurs les personnes reprises dans

la liste ci-dessous

1. KEKAI Nasreddine, Rue Fulgence Masson 20 - 7350 THULIN, Pr�sident

2. ROUARD Arlette, Rue Fulgence Masson 20 - 7350 THULIN, Tr�sori�re

3. JONAS Nathalie, Avenue Lambert 55 - 7301 HORNU, laborantine, Secr�taire

Thulin, le 21/09/2012

R�serv�

au 3

Moniteur

belge

Bijlagen-bij-het Belgisch-Staatsblad - 08i11f20-12 -Annexes du-Moniteur-helge

M00 22

Volet B - Suite

CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'Assembl�e g�n�rale, r�unie le 21 septembre 2012, a �lu les membres du Conseil d'administration de I'A.S.B.L � Ecole de la Jeunesse Thulinoise �

1. Pr�sident :

KEKA1 Nasreddine, n� � Hfiir (Maroo) le 21/10/1956

Rue Fulgence Masson 20 - 7350 THULIN

Garagiste

2. Tr�sori�re :

ROUARD Arlette, n�e � Baudour, le 26/10/1955

Rue Fulgence Masson 20 - 7350 THULIN

Femme au foyer

3. Secr�taire :

JONAS Nathalie, n�e � Hornu 1e19/06/1070

Avenue Lambert 55 - 7301 HORNU

Laborantine

Les soussign�s,

KEKAI Nasreddine, agissant comme Pr�sident,

ROUARD Arlette et JONAS Nathalie, agissant comme agissant comme administrateurs,

certifient la pr�sente d�claration sinc�re et compl�te

Fait � Thulin, le 21/09/2012

ry

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE FULGENCE MASSON 20 7350 THULIN

Code postal : 7350
Localité : Thulin
Commune : HENSIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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