ECOLE LIBRE DE RANSART

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE LIBRE DE RANSART
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 438.388.134

Publication

13/02/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

H 1 tILM,111.111 Il

N d'entreprise : 0438.388,134 LTribunal de commerce de Charleroi

Entré le

04 FEV. 2014

Legninfre

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

e

Dénomination

(en entier) : ECOLE LIBRE DE RANSART

(en abrégé) "

Forme juridique: ASBL

Siège : Rue Paul Pastur 63 - 6043 Ransart

Objet de l'acte: DEMISSIONS-NOMINATIONS ADMINISTRATEURS AGO DU 06.10.2010

Au cours de cette l'AGO sont actes :

1, Les démissions en tant qu'administrateurs de Mmes Duvergnies Sandra, Lenom Ingrid et de M. Schallenberg Roland,

2. L'admission en tant qu'administrateurs de Mme Stefano Mirella et M. Depotte Alain.

Il est décidé que Mme Stefano, qui accepte, continue le mandat de secrétaire de Mme Lenom démissionnaire et que M.Duvivier Stéphane, directeur, est nommé délégué à la gestion journalière. Sont en outre confirmés M. Quets Yves en tant que président et M. Spago Karl en tant que trésorier,

3. Les démissions en tant que membre de l'assemblée générale de: M. Dizier Jean francois

4. L'admission en tant que membre de l'assemblée générale de Mme Stefano Mirella et de M. Renzetti Beniamino

Quets Yves

Président

----- . Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Mentionner sur la dernière page du Velet B: Au versa: Nom et signature

22/12/2014
ÿþ1 MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

~IIIIIIIII~AIIIIIR

NI i







Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

1 1 [SMC. 2014

Greffe

Le Greffier

N° d'entreprise : 0438.388134

Dénomination

(en entier) : ECOLE LIBRE DE RANSART

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE PAUL PASTUR 53 - 6043 RANSART

Obiet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS - DEMISSIONS - NOMINATIONS

Décisions de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18 septembre 2014 :

Modification des statuts :

L'article 1 er est abrogé et remplacé par :

L'association prend pour nouvelle dénomination « Ecole Sainte Marie » et sous son administration

et organisation les entités scolaires anciennement dénommées «Ecole libre» sises rue Nicolaï 64

à Ransart et rue Paul Pastur 53 à Ransart.

L'article 5.a est abrogé et remplacé par :

Le nombre d'associé est limité à vingt.

L'article 13.0 est abrogé et remplacé par :

Le Conseil est tenu de désigner un délégué à la gestion journalière disposant de tout pouvoir commun

de gestion, il disposera de la faculté d'agir seul pour la signature vis-à-vis de tous les organismes

financiers jusqu'à la somme de 3.000,00 euros.

Pour être valable, tout paiement qui excède la somme de 3.000,00 euros devra être signé par le délégué à

la gestion journalière et un administrateur désigné par l'assemblée générale.

L'article 16.a est abrogé et remplacé par :

li est tenu au moins une assemblée générale annuelle pour l'approbation des comptes de l'exercice

écoulé, du budget de l'exercice en cours et du rapport de gestion de l'exercice écoulé.

Cette assemblée se réunit le plus rapidement possible après la fin de l'exercice écoulé fixé au

31 décembre et en tout cas au cours du premier semestre de l'année suivante.

L'article 16.b est abrogé et remplacé par :

Les convocations ne sont valables que lorsqu'elles sont signées par le président ou à défaut

par deux administrateurs ou à défaut par un administrateur, elles peuvent se faire par lettre simple,

par voie de presse et par courriel. Les délais sont ceux repris dans la loi du 27 juin 1921.

L'assemblée générale ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée,

à défaut, il sera procédé sous huitaine, sauf pour les exceptions prévues per la loi du 27 juin 1921,

à une nouvelle convocation qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents

ou représentés. Les convocations doivent mentionner le jour, le lieu, l'heure et l'ordre du jour fixé

par le conseil d'administration.

L'article 18 est abrogé et remplacé par :

L'assemblée générale peut prendre ses décisions à la majorité simple. En cas de parité des voix

celle du président est prépondérante.

L'article 23 est abrogé.

Divers :

Démission de l'assemblée générale de Mmes Duvergnies Sandra,Lenom Ingrid,Creton Francoise,

Desutter Laurence et de Mrs Schallertberg Roland, Depotte Alain - toutes ces personnes étant

de facto démissionnaires en tant qu'administrateur s'il échet.

Démission du CA de Mme Stefano Mirella et de M. Arduini Alberto.

Admission à l'AG de Mrs. Freddy Willem, Christophe Pierard, Berger Jean Marie

Nomination au CA de Mrs Freddy Willem, Christophe Pierard et Berger Jean Marie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ji 4- -44

^w

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

M. Duvivier Stéphane quitte son poste de délégué à la gestion journalière et est remplacé par M.Pot David M. Berger Jean Marie est choisi au poste de secrétaire en remplacement de Mme Stéfan() Mirella.

Le CA se compose de

M. Quets Yves , président

M, Berger Jean Marie, secrétaire

M. Spago Karl, Trésorier

M, Willem Freddy, membre

M.Pïerard Christophe, membre

L'AG se compose des personnes précitées et de

Mmes Hottat Monique et Stefano Mirella

Mrs Renzetti Beniamino et Arduini Alberto.

M. Quets Yves est désigné pour signer avec M. Pot David les paiements qui excédent la somme de 3.000,00 euros

Quets Yves

Président

M1latitianeessneaizimittltteppgQa3rtuieJete : , ercerte, NdnneetiqustitsdenatààtarssettresetéattaWsleeapesaneeeQutlelswsssanecs 2ffltstA4uteidderÆiSSe.entdEd' ïBssGtli&ttgs tdetuCeitlGtrmu'tiegzatgsmeàe égztectidGs.ttoss

Amr NQBï'rp4e/0410e

Coordonnées
ECOLE LIBRE DE RANSART

Adresse
RUE PASTUR 53 6043 RANSART

Code postal : 6043
Localité : Ransart
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne