ECURIE BLACK HORSES

Dénomination : ECURIE BLACK HORSES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 560.844.397

Publication

03/09/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

ASBL Ecurie BLACK HORSES

Art. 1. D�nomination

L association est d�nomm�e Ecurie BLACK HORSES.

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande

et autres documents �manant de l association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association

sans but lucratif " ou de l abr�viation "ASBL", avec l indication pr�cise de l adresse du si�ge de l association.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l arrondissement judiciaire de Tournai � la Chauss�e d Audenarde 386, 7742

Herinnes-Les-Pecq. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l assembl�e g�n�rale

qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai

2002.

Art. 3. But

L association a pour but d organiser par toute voie, l essor et l �panouissement de l �quitation. Ceci peut consister

en des choses aussi diverses que l organisation de cours, de permettre � ses membre de la repr�senter lors de

diff�rents concours, d avoir des pensions � dispositions, de mettre en demi-pension les chevaux de l �curie, ect.

Cette liste n �tant certainement pas exhaustive. Son terme est illimit�.

L association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout

acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en

amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. Dur�e de l association

L association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Art. 5. Composition

L association est compos�e de membres effectifs (ou de membres effectifs et adh�rents). Le nombre de

Les soussign�s :

Lenglez Brice, domicili� � la Chauss�e D Audenarde 386 7742 H�rinnes, n�e le 18/07/1981 � Tournai

Lizzi Luisia, domicili�e � Grand rue 99 6470 Rance, n�e le 11/07/1978 � Chimay

Lenglez Charlotte, domicili�e au Chemin des pilotes 20 7540 Kain, n�e le 22/10/1993 � Tournai.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la

loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1er - D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Titre II Membres

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif Si�ge : Chauss�e d'Audenarde(HER) 386 7742 Pecq (H�rinnes-lez-Pecq) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : ECURIE BLACK HORSES

*14307723*

Volet B

0560844397

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe

D�pos�

30-08-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits

accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs :

Lenglez Brice, domicili� � la Chauss�e D Audenarde 386 7742 H�rinnes, n�e le 18/07/1981 � Tournai

Lizzi Luisia, domicili�e � Grand rue 99 6470 Rance, n�e le 11/07/1978 � Chimay

Lenglez Charlotte, domicili�e au Chemin des pilotes 20 7540 Kain, n�e le 22/10/1993 � Tournai.

Art. 7. Autres cat�gories de membres

Pour �tre admis en qualit� de membre, il faut :

1.�tre majeur

2.faire la demande au conseil d administration, lequel d�cidera souverainement sans qu il puisse �tre demand�

de justification en cas de refus d admission. Notification sera donn�e au candidat.

Le titre de membre d honneur peut �tre d�cern� � titre purement honorifique par le conseil d administration.

L admission d un membre mineur est subordonn�e � la pr�sentation d une autorisation �crite de l un des parents

ou tuteur du postulant.

Chaque fois qu il est fait �tant de membres dans les pr�sents statuts sans aucune autre pr�cision, il s agit des

membres effectifs (en opposition aux membres adh�rents dont il est question qu � l article 29 des statuts)

Art. 8. D�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l association en adressant par �crit sa d�mission au

conseil d administration.

Est r�put� d�missionnaire : ...

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est

adress� par lettre ordinaire.

- le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux

bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

L exclusion d un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des

voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu � d�cision de l assembl�e

g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s il s agit d une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont

aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de

compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre III Cotisations

Art. 9. Cotisations

Les membres adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil

d administration lors de l assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer deux cents euros.

La cotisation est per�ue au cours de l ann�e sociale ou pour les nouveaux membres aux cours de l ann�e sociale

de l inscription sans que le montant puisse en �tre r�duit.

L ann�e sociale commence le premier janvier de chaque ann�e pour se terminer le 31 d�cembre.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 10. Composition

L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� en

pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n ont pas le droit de vote.

Art. 11. Pouvoirs

L assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- l exclusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

- la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

- l approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l actif en cas de dissolution

de l association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Exemples d autres comp�tences que les statuts pourraient attribuer � l assembl�e g�n�rale :

- l admission de nouveaux membres ;

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres ;

- l approbation du r�glement d ordre int�rieur et ses modifications ;

- d�cider d intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l association, tout administrateur, tout

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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v�rificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilit�e � repr�senter l association ou tout mandataire d�sign� par l assembl�e g�n�rale ;

- consid�rer un membre comme pr�sum� d�missionnaire par d�faut de paiement des cotisations qui lui incombent.

Art. 12. Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an. La convocation doit pr�ciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Art. 13. D�lib�ration

L assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s, L assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l ordre du jour.

L assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l ordre du jour de l assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 14. Repr�sentation

Le vote par procuration (� un autre membre) est admis, chaque membre pr�sent ne pouvant �tre porteur que d une seule procuration.

Art. 15. Modifications statutaires et dissolutions

L assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilit�e � repr�senter l association, d une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d un v�rificateur aux comptes.

Art. 16. Publicit� des d�cisions prises par l assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d administration.

Titre V - Conseil d administration

Art. 17. Nomination et nombre minimum d administrateurs Dur�e du mandat

L association est administr�e par un conseil d administration de 3 membres au moins. Toutefois, si seules 3 personnes sont membres de l association, le conseil d administration n est compos� que de 2 personnes. Le nombre d administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l association. Les administrateurs sont nomm�s par l assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle.

La dur�e du mandat est illimit�e. Leur mandat n expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 18. D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

Art. 19. Fr�quence des r�unions

Le conseil d administration se r�unit d�s que les besoins s en font sentir. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union).

Art. 20. D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Art. 21. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Le conseil d administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l association en justice, tant en d�fendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l association.

Art. 22. D�l�gation � la gestion journali�re

Les pouvoirs de l organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Le conseil d administration peut, � tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Art. 23. Repr�sentation

L association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d administration agissant en coll�ge qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis �-vis des tiers d une d�cision pr�alable et d une procuration du conseil d administration.

Ils peuvent notamment repr�senter l association � l �gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l association en justice tant en demandant qu en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d administrateur.

Le conseil d administration peut, � tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l association.

Art. 24. Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux

� Annexes du Moniteur belge �.

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 25. R�glement d ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des

modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple

des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 26. Exercice social

L exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 aout. Par exception, le premier exercice

d�bute ce jour pour se terminer 31 aout 2015.

Art. 27. Comptes et budgets

Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis � l approbation de

l assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 28. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs

et indiquera l affectation � donner � l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en

faveur d une ASBL, fondation priv�e ou publique, une association internationale sans but lucratif, une association

�trang�re dot�e de la personnalit� juridique ayant un but similaire au sien.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu � l affectation de l actif net est d�pos�e et

publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai

2002.

Art. 29. Membres adh�rents

L assembl�e g�n�rale peut d�cider de cr�er plusieurs cat�gories de membres adh�rents telles que celles des

cavaliers, celles des moniteurs, celles des sympathisants, ...

Le membre adh�rent est tenu de payer la cotisation fix�e par le conseil d administration, lequel n est pas tenu par

la limite vis�e � l article 9 en ce qui concerne les membres adh�rents.

Le membre adh�rent cavalier a le droit de participer aux cours et concours sous le nom de l asbl mais en

assumera les frais de participation sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale.

L admission ou l exclusion temporaire ou d�finitive d un membre adh�rent sont seul ressort du conseil

d administration qui d�cide souverainement sans qu il puisse �tre demand� de justification.

Le membre adh�rent n est pas concern� par les autres articles des statuts tant qu il ne sollicite pas son

admission en tant que membre effectif.

Volet B - suite MOD 2.2

Art. 30. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par le conseil d administration, conform�ment aux dispositions l�gales. Tout diff�rent surgissant � l occasion des pr�sents statuts sera jug� par le conseil d administration � la simple majorit� des voix.

L assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs, et ce pour une dur�e ind�termin�e prenant

cours ce jeudi 28 aout 2014 :

Lenglez Brice, domicili� � la Chauss�e D Audenarde 386 7742 H�rinnes, n�e le 18/07/1981 � Tournai

Lizzi Luisia, domicili�e � Grand rue 99 6470 Rance, n�e le 11/07/1978 � Chimay

Tous deux acceptent.

Le conseil d administration du 28 aout 2014 a appel� pour une dur�e ind�termin�e prenant cours le 28 aout

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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2014 :

- A la fonction de pr�sident, Monsieur Lenglez Brice, n� le 18 juillet 1981 � Tournai et domicili� � 7742 Herinnes, Chauss�e d Audenarde 386, qui accepte ;

- A la fonction de tr�sori�re, Madame Lizzi Luisia, n� le 11 juillet 1978 � Tournai et domicili� � 6470 Rance, grand rue 99, qui accepte ;

- A la fonction de secr�taire, Lenglez Charlotte, domicili�e au Chemin des pilotes 20 7540 Kain, n�e le 22/10/1993 � Tournai.

Ces 3 personnes sont les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et les personnes habilit�es � repr�senter l association en vertu de l article 23 des statuts.

Pour extraits certifi�s conformes,

Fait � Tournai, le 28 aout 2014

Brice Lenglez,

Pr�sident de l ASBL � Ecurie Black Horses �

Coordonnées
ECURIE BLACK HORSES

Adresse
CHAUSSEE D'AUDENARDE 386 7742 HERINNES-LEZ-PECQ

Code postal : 7742
Localité : Hérinnes-Lez-Pecq
Commune : PECQ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ECURIE BLACK HORSES

Coordonnées
ECURIE BLACK HORSES