ECURIEFRANCOBELGE

Association sans but lucratif


Dénomination : ECURIEFRANCOBELGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.798.304

Publication

12/02/2014
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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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I KI \lHI. DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES,M,ON.ES

0 3 FFV, 20t 4

N° Greffe

N° d'entreprise : 837.798,304

Dénomination

(en entier) : ecuriefrancobelge.asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Chaufours, 80 7300 Boussu Belgique

Objet de l'acte ; Modification du conseil d' administration

Modification du conseil d'administration;

Assemblée générale du 1010112014: l'assemblée générale acte la démission de l'administrateur suivant:

Mr Basecq Julien administrateur et trésorier.

L'Assemblée générale du 10/01/2014 nomme quatre nouveaux administrateurs:

Mr Danhier Donovan

Mr Ruelle Vincent

Mr Cordier Dimitri

Mr Collin Michel

L'assemblée générale du 1010112014 renouvelle le mandat d'administrateur de:

Melle Fourdin Stéphanie

Mr Danhier Mickaël

Mr Baudour Joël

Mr Lemoine Christophe

Le conseil d'administration du 10/01/2014 nomme en son sein:

Mr Danhier Mickaël Président

Mr Collin Michel Vice-Président

Melle Fourdin Stéphanie Secrétaire générale et trésorière

DANHIER MICKAEL

Président

25/07/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ré: Moi

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TRIBUNAL DE CgMMEMOS REGISTRE aE8 PÉ*RE6NNl;8 MORALES

1 2 11.111. 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 624 .g

Dénomination

(en entier) : ecuriefrancobelge.asbl

(en abrégé) :

Forme juridique asbl

Siège : rue des chaufours 80,7300boussu,belguique

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés :Mr Danhier mickael domicilié à 7300 boussu rue des chaufours ,80

Mr Basecq julien domicilié à 7020 Maisière rue brisée,325

Mille Fourdin stephanie domiciliée à 7300 boussu rue des chaufours,80

titre_ 1.;denomination

l'association denomèe ecuriefrancobelge aura son siège a boussu.rue des chauffours n°80,7300boussu dans I arrondissement judiciaire de mons

titre2:but et duree

art.1:1 association a pour but de collaborer a promouvoir le sport automobile provincial et la promotion de pilotes et d epreuves routiere.Pour realiser ceci elle pourra s occuper d'organisation sportive routière et diverse manifestation et rassemblement automobiles ainssi que diverse reunion extrasportive

art2:la duree de I association est illimitée

titre 3:membres et cotisation

art3 l'association est composée de membres. Leur nombres ne peut etre inferieur a trois.Leur admition est decidée par le conseil d administration qui statuera sur la demande du candidat dans un délai de deux mois.Sa decision ne doit pas etre motivée

art4:le conseil d'administraton peut admettre des membres d'honneur,c est membres ne sont pas associés

art5:la cotisation des membres est fixée par le conseil d administration.Cette cotisation ne peut depasser 1000 euros

art6:tout membre est libre de ce retirer en adressant sa demition par lettre recommandée au conseil d'administration

art7:Est reputer demissionnaire,le membre adherentqui ne paie pas la cotisation qui lui incombe.Pourra etre reputer demissionnaire,le membre qui sans motif legitime s'abstient d'assister a trois reunions consecutives

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

art8:le membre ne peut réclamer ou requerir,ni relever,ni redition de compte,ni apposition de scelles,ni inventaire ,ni le rembourssement des cotisation versée .11 en va de meme des heritiers d un menbres decede .

titre4;administration

art9l administration de I association est confiee a un conseil nommé par I assemblee genrale

artl0:le conseil d administration est composer des 5 membres au moins élus pour un terme indeterminé et en tout temps revocable par I assemblee generale le mandat d administrateur est gratuit

artll;le conseil d administration elit parmi ces membres un president ,un secretaire general,un tresorier

artl 2;le conseil d administration se reunit sur convocation du president aussi souvent que I interet de I association I exige.Toute decision du conseil est prise a la majoriter des voix des membres presents ou representés en cas de partage,la voix du president ou de son remplaçant est preponderante

art 13:1e conseil d administration a les pouvoirs les plus etendus pour la gestion des affaire de I association,tout ce qui n est pas reserver expressement a I assemblee general par les statut ou par la loi est de la competence du conseilles decisions seront consignées dans des proces verbaux signés du president et d un secretaire

art14:Les actes engageant 1 association sont valablement signés par le president et au minimum un administrateur,lesquels n ont pas à justifier a I egard des tiers d une decision prealable au conseil d administration

art15:1a correspondance courante,les actes ,les quittances et decharges envers les administration ne pourront porter que quatre signatures,celle du president,du secretaire,du tresorier ou de I administrateur mandaté par le president

titre 5;assemblee generale

artl6;il sera tenu chaque.annee au siege social ou en tout autre lieu designer dans les covoncations,au cours du deuxieme trimestre de 1 année une assemble general ordinaire

art17:Un membre peut se faire representer a I assemblée generale par un autre membre muni de pouvoirs ecrits.Aucun mandataire ne peut representer plus d un membre

art18;les covoncation contenant I ordre du jour seront adressées par lettre missives artl9:l assemblee peut prendre des resolution en dehors de I ordre du jour

art20:1 assemblee est regulierement constituée quelque soit le nombre de membres presents ou representés et les decisions sont prises a la majorité des voixsauf pour les majorités speciales prevues par la loi en cas de parité de voix,celle du president ou de son remplacent et preponderante

art 21:1 anne sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un decembre de chaque année

art22:en fin d année les comptes sont arrêtés.Le bilan et le budget de I exercice suivant et etabli des que possible.Ces documents sont soumis a I approbation de I assemblee generale ordinaire

art23:l assemblee general designe deux comlssaires charger de verifier les comptes de I association est de lui presenter un rapport annuel

Réservé Volet B - suite

au titre 6:dissolution

Moniteur art24:En cas de dissolution volontaire,) assemblée generale designera un ou deux liquidateurs et determinera leurs pouvoirs

belge art25:apres acquittement des dettes et des charges,le patrimoine de I association sera affectés a une autre ASBL designée par I assemblée generale dont I objet social se rapproche de celui de la presente association

dont acte,le 2 juillet 2011

ec uriefrancobelge.ASBL

rue des chaufours 80,7300 boussu

composition du conseil d administration

president:Danhier mickael,rue des chaufours 80,7300Boussu

tresorier:Basecq julien rue brisée 325,7020 Maisière

secretaire:Fourdin stephanie,rue des chaufours 80,7300Boussu

sont membre du conseil d administration

baudourjoel

lemoine christophe

fait a frameries le 2juillet2011

Danhier mickael ,président

Fourdin stephanie,administrateur et secretaire generale

Basecq julien,tresorier

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ECURIEFRANCOBELGE

Adresse
RUE DES CHAUFFOURS 80 7300 BOUSSU

Code postal : 7300
Localité : BOUSSU
Commune : BOUSSU
Province : Hainaut
Région : Région wallonne