ENDURANCE TEAM ENGHIEN, EN ABREGE : E.T.E.

Association sans but lucratif


Dénomination : ENDURANCE TEAM ENGHIEN, EN ABREGE : E.T.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.368.066

Publication

19/12/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés:

Tous de nationalité belge, sauf mention contraire

Albert VINCENT, R.N. 51043003765 Rue Belle, 17 à 7850 Marcq

Jean-Luc SOYEUR, R.N 58081213996 Rue des Combattants, 177 à 7866 Ollignies

Michèle DOCQUIR, R.N 62040600281 Rue des Combattants, 177 à 7866 Ollignies

Catherine VAST, R.N 82123029430 Rue de Coquiane, 163 à 7850 Petit Enghien

Patrick BOYEN, R.N 74020149969 Rue de Coquiane, 163 à 7850 Petit Enghien

Dolores REDOMERO, R.N 63010900288 Chemin de la Malpensée, 14 à 1430 Rebecq, Nat. Espagnole

Vincent BOTTE, R.N 77110402594 Guldenkasteellaan 18 à 1701 Itterbeek

Philippe SIMON , R.N 62102700968 Logis militaire, 5 à 7950 Chievres

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 02 mai 2002, dont ils ont

arrêté les statuts comme suit :

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Article 1 : Dénomination

L'association est dénommée : ENDURANCE TEAM ENGHIEN (en abrégé E.T.E.).

Article 2 : Siège social

Le siège social est établi à la Rue Belle, 17 à 7850 Marcq dans l arrondissement judiciaire de Mons

L adresse pourra être modifiée par l Assemblée Générale en suivant la procédure de modification des statuts.

TITRE II : OBJET - BUT

Article 3 :L'association a pour but la promotion et le développement du sport et de la course à pied en particulier

et cela dans ses formes les plus larges.

L association a pour objet l organisation d activités liées à la pratique du sport (voyages, déplacements collectifs,

réunions sportives, buvettes, conférences, brochures), de cours, de compétitions, de formations et de tout autre

manifestation pouvant aider à faire connaître son but.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L association pourra accomplir tous les actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout

ou en partie, à son objet, ou pouvant amener son développement ou en faciliter la réalisation. L association

pourra prêter son concours et s intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises

ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de

son objet.

TITRE III : DUREE

Article 4 : L association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

TITRE IV : MEMBRES

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres

est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : ENDURANCE TEAM ENGHIEN

(en abrégé) : E.T.E.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Belle 17

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13307896*

Volet B

0543368066

7850

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Enghien (Marcq)

Greffe

Déposé

17-12-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Article 6 : Membres effectifs

Tout membre de plus de 16 ans peut prétendre au statut de membre effectif.

Sont membres effectifs, les soussignés membres fondateurs ainsi que les personnes physiques ayant acquitté leur cotisation. Les membres effectifs doivent compléter une fiche d inscription établie par le Conseil d Administration. Ils ne seront admis qu après que leur demande sera ratifiée par la majorité absolue du Conseil d Administration.

Seuls les membres effectifs jouissent du droit de vote et de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts. Les membres effectifs s engagent à respecter les statuts, le Règlement d Ordre Intérieur , à aider le Conseil d Administration dans ses missions et, de montrer un intérêt certain pour les destinées du club en participant aux Assemblées Générales.

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Article 7 : Membres adhérents

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de

l'association. Il n y a pas d âge limite pour être membre adhérent.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts, le Règlement d Ordre Intérieur ainsi que les

décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche d inscription établie par le Conseil d Administration, ils

jouissent des mêmes droits que les membres effectifs, mais ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.

Ils peuvent participer à l Assemblée Générale, mais seulement avec voix consultative.

Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 8 : Changement de statut

Chaque membre qui désire modifier son statut pourra le faire en adressant sa demande écrite au président du Conseil d Administration au plus tard 1 mois avant la date de l Assemblée Générale. Le Conseil d Administration votant à la majorité absolue, se réserve le droit d accepter ou de refuser le changement de statut

Article 9 : Engagement, démission, exclusion, suspension, décès

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer à tout moment de l'association en adressant une lettre ou un mail, dont il justifie l envoi, au Président du Conseil d Administration. Une démission en cours d exercice ne fera pas l objet d un remboursement de la cotisation perçue. Tout membre, effectif ou adhérent, n ayant pas acquitté sa cotisation annuelle, 2 mois après l échéance, fera l objet d un rappel. Sans suite à ce rappel le membre sera automatiquement considéré comme démissionnaire. Le membre effectif n'assistant pas, ou ne se faisant pas représenter durant 3 années consécutives à l'Assemblée Générale, sera considéré comme démissionnaire.

Le membre, effectif ou adhèrent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l association, ou ne respecterait pas le ROI de l association, peut être proposé à l exclusion par le Conseil d Administration. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d Administration. Le Conseil d Administration peut également suspendre de tous ses droits, un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 10 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par l Assemblée Générale. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de 150 euros.

TITRE V : Administration

Article 11 : Conseil d administration

L'association est administrée par un Conseil d Administration composé d au moins 4 membres effectifs, élus en scrutin secret par l'Assemblée générale. Leur mandat est de trois ans et il débute le lendemain des nominations par l Assemblé Générale. Après l exécution de leur mandat, tous les administrateurs seront démissionnaires. Ils seront néanmoins rééligibles s ils en font la demande écrite auprès du Président au plus tard 1 mois avant l Assemblée Générale. Seuls les membres effectifs en règle de cotisation et ayant 2 ans d ancienneté, peuvent se porter candidat à un poste d'administrateur. Toute nouvelle candidature à un poste d administrateur doit faire l objet d une demande justifiée auprès du Président au plus tard 1 mois avant la date de l Assemblée Générale. Lorsqu il y a plus de candidats que de places, ceux qui auront recueillis le plus de voix seront élus. Il faut avoir récolté au minimum la moitié des voix présentes ou représentées à l Assemblée générale pour être élu. Article 12 : Vacances de mandat

En cas de vacances en cours de mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil d administration. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Article 13 : Nominations

Le conseil d administration désigne parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

En cas d empêchement du président, ses fonctions seront assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14 : Réunion du conseil d Administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Le Conseil d Administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d une procuration écrite ou via un Email. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 15 : Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Tout ce qui n est pas expressément réservé à l Assemblée Générale par les statuts est de sa compétence. Article 16 : Signatures

Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier peuvent signer seul tout acte engageant l association. Il suffira, pour que l association soit valablement représentée vis-à-vis de tiers, la signature du président, du vice-président, du trésorier ou du secrétaire qui pourront signer ensemble ou séparément toutes les transactions financières de l association.

Article 17 : Mandats

Les administrateurs habilités à représenter l association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables que de l exécution de leur mandat au sein de l association. Tous les mandats sont exercés à titre gratuit.

Article 18 : Libéralités

Le trésorier et, en son absence, le président ou le vice-président, est habilité à recevoir à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition. TITRE VI : ASSEMBLEE GENERALE

Article 19 : Composition

L Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs en règle de cotisation et qui ne font pas l'objet d'une suspension.

Article 20 : Pouvoirs

L Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par loi ou par les présents statuts

Sont réservés à sa compétence :

1. Les modifications des statuts

2. La nomination et la révocation des administrateurs

3. La nomination des commissaires

4. L approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et au(x) commissaire(s)

5. La dissolution volontaire de l association

6. Les exclusions de membres

7. La transformation de l association en société à finalité sociale

Article 21 : Assemblée

Il doit être tenu au minimum une assemblée générale durant le premier trimestre de chaque année.

L association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du Conseil d Administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs. Tous les membres doivent y être convoqués.L Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d Administration par lettre ordinaire ou Email adressé à tous les membres, au moins 15 jours avant l assemblée, et signée par le secrétaire au nom du Conseil d Administration. L ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l ordre du jour. Celle-ci doit être rédigée d une manière concrète et précise et adressée au secrétaire du Conseil d Administration au moins 1 mois avant la date de l assemblée.

Article 22 : Votes

Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d une procuration écrite. Chaque membre effectif ne sera titulaire que d une seule procuration.

Article 23 : Présidence

L Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d Administration et à défaut par l administrateur le plus âgé.

Article 24 : Vérificateurs aux comptes

L assemblée Générale nomme deux vérificateurs aux comptes qui seront choisis parmi les membres. Aucun membre du Conseil d Administration ne pourra être désigné en tant que vérificateur. Il faudra au minimum que l un des vérificateurs soit un membre effectif. Leur mandat aura une durée de 3 ans. Leur mission consiste à surveiller, à contrôler et à vérifier sans limite, toutes les opérations financières de l association. Ils font rapport à l Assemblée Générale sur le résultat de leur mission.

Article 25 : Délibération

L Assemblée Générale ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres effectifs sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas d égalité, c est la voix de celui qui préside l Assemblée qui sera prépondérante. Lorsque des modifications de statuts ou la dissolution de l association sont à l ordre du jour, l Assemblée Générale ne pourra voter valablement que si les 4/5 des membres effectifs sont présents ou représentés.

Article 26 : Registre

Les décisions de l Assemblée Générale sont consignées par le secrétaire ou son remplaçant, dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.Ce registre est conservé au siège de l association où

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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tous les membres pourront en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 27 : ROI (Règlement d Ordre Intérieur)

En complément des statuts, le conseil d administration proposera à tous les membres un Règlement d Ordre

Intérieur. Les modifications pourront y être apportées par une Assemblée Générale ordinaire statuant à la

majorité simple des membres présents ou représentés.

Article28 : Exercice social

L exercice social commence le 01 janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Article 29 : Approbation des comptes et budgets

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire.

Article 30 : Dissolution

La dissolution de l association requiert la majorité des quatre cinquième (4/5) des membres effectifs. En cas de

dissolution, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à

donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation sera en faveur d une association qui a un but et un objet se

rapprochant le plus de celui de l association.

Article 31 : Loi

Tout ce qui n est pas prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les asbl.

TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviennent effectives qu à dater du dépôt

au Greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination

des personnes habilitées à représenter l association.

La première assemblée générale se tiendra le 8 janvier 2015

Administrateurs :

Ils désignent en tant qu administrateurs :

M. Albert VINCENT

M. Jean Luc SOYEUR

Mme Michèle DOCQUIR

M. Patrick BOYEN

Melle. Catherine VAST

Mme Dolorès REDOMERO

M. Vincent BOTTE

M. Philippe SIMON

Ils désignent en qualité de :

M. Albert VINCENT Président

M. Jean Luc SOYEUR Vice-président

Mme Michèle DOCQUIR Trésorier

M. Vincent BOTTE Secrétaire

Fait à Marcq le lundi 16 décembre 2013 en trois exemplaires.

Albert VINCENT Jean-Luc SOYEUR Vincent BOTTE Michèle DOCQUIR

Président Vice-président Secrétaire Trésorier

Catherine VAST Patrick BOYEN Philippe SIMON Dolores REDOMERO

Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur

Coordonnées
ENDURANCE TEAM ENGHIEN, EN ABREGE : E.T.E.

Adresse
RUE BELLE 17 7850 MARCQ

Code postal : 7850
Localité : Marcq
Commune : ENGHIEN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne