ENSEMBLE MAIN DANS LA MAIN

Dénomination : ENSEMBLE MAIN DANS LA MAIN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 841.334.250

Publication

04/07/2013

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MOD 22

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 841334250

D�nomination ENSEMBLE MAIN DANS LA MAIN (en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : Assiciation sans but lucratif

Si�ge : Rue de La R�gence 391 , 6000 Charleroi

Objet de l'acte : Tranfert du si�ge social et changement des membres

Suite � l'assembl�e g�n�rale effectu�e le 3 juin 2013, nous avons d�cider de transf�rer le si�ge social � la Rue du Calvaire n�75A, 6060 Gilly.

Cessassion des membres effectifs :

Cessasion de monsieur Hendrickx Marcel, de madame Degrelle Monique ainsi que de madame Ficheroulie Jeannine.

Changement de tr�sorier monsieur Hannot Alexandre laisse son poste en tant que tr�sorier � monsieur Hannot Christophe.

Changement de secr�taire mademoiselle Giorgio Giovanna se retire de son poste de secr�taire et le laisse � mademoiselle Magnetta R�b�cca.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Tribunal de commerce de Charleroi

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2 5 JUIN 2013 Le Greerk: ,

25/04/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

Tribunal de Commerce

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R�serv�

au ~f Moniteur belge 1,

N� d'entreprise : 841.334.250

D�nomination

(en entier) . Ensemble Main Dans La Main

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue du Ravin 25, 6060 Gilly

Objet de l'acte

Transfert du siege social

Suite � l'assembl�e g�n�rale effectu�e le 10 mars 2012, nous avons d�cid� de tranferer le siege social �

l'adresse suivante: Rue de la r�gence 39, 6000 Charleroi.

C�ssassion et nominations de membres effectifs:

C�ssassion de Monsieur Grevelpont Jen-Claude, et nominations de Madame degrelle Monique et de Monsieur

Hendrickx. Marcel.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/12/2011

��MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : (9 S 41 3 3 ti

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D�nomination

(en entier) : Ensemble Main Dans La Main

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif Si�ge : rue du Ravin 25, 6060 Gilly Objet de l'acte.:

Articlel

D�nomination (4);

L'association est d�nom�e "Ensemble Main Dans La Main"

Article 2.

Si�ge social (5)

Son si�ge social est �tabli � Gilly.

Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomp�ration.

Il est actuellement �tabli � la rue du Ravin n�25, 6060 Gilly.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur Belge

(6).

Articles 3.

Objet (7)

L'association a pour objet toute activit� en rapport direct ou indirect avec les plus d�munis, les enfants

malades et les animaux.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son coucours et s'int�resser � toute activit� similaire � la sienne.

Article 4.

Plusieurs cat�gories d'associ�s (8)

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � deux (9).

Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des

m�mes droits.

Articles 5.

Sont membres effectifs: les comparants au pr�sent acte; toute personne admise en cette qualit� par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 6.

Membres adh�rents

Sont membres adh�rents toutes personnes admises en cette qualit� par d�cision du conseil

d'administration.

1) L'acte constitutif peut rev�tir la forme authentique ou sous seing priv�. Voy. R�p. not., "Associations sans,

but lucratif' (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, �d. 1999, n 42 et s. "

2) Pour la langue de l'acte, voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif' (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, ed. 1999, n 233 et 234; Rep. not., "L'emploi des langues" (H. van SOEST, mis � jour par E. VAN SOEST), t XIII, I. VIII.

3) Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif' (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, �d. 1999 n 99 et s.

4) Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif' (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, �d. 1999 n 26 et s., et sp�c. n� 27; quant aux adresses o� il est possible de se renseigner pour savoir si la d�nomination est "originale" et non susceptible de confusion avec celel d'une autre A.S.B.L.

5) Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif" (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, �d. 1999, n 29 et s. Le si�ge. d�terminera la nationalit� de l'association.

6) L. 27 juin 1921, art. 9, a1. 1.

7) Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif" (Ph. 't Kint), t. XIV, I. Ix, �d. 1999, n 57 et s.

-Article.7.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/12/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

D�mission-Exclusion

Les membres effectifs et adh�rents sont libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix pr�sentes. L'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le conseil d'administration.

Les d�cisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assembl�e g�n�rale, sont souveraines et

ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 8.

Composition de l'assembl�e g�n�rale (10)

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration.

Les membres adh�rents peuvent participer � l'assembl�e g�n�rale et �mettre leur avis au sujet des points �

l'ordre du jour. ils n'ont pas de droit de vote.

Article 9.

Convocdation et pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale

Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils

peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent.

Les convocations sont faites par lettre missive, adress�e huit jours au moins avant la r�union de

l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Elle peut

modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les IA.S.B.L..

Article 10.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. En cas de partage des voix,

celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 11.

Registre des proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proces-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� bau si�ge social o� les membres ainsi que les tiers

int�r�ss�s peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement au registre.

Article 12.

Conseil d'administration (11)

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs, nomm�s et r�vocables par

l'assembl�e g�n�rale et choisis parmis les membres (effectifs ou adh�rents). Le conseil d�signe parmi ses

membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Cependant une m�me

personne peut occuper deux postes.

Article 13.

D�cision du conseil d'administration

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs

pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace

est pr�pond�rante.

Article 14.

Pouvoir du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la destion de l'association

ainsi que tous les pouvoirs non expr�ss�ment attribu�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 15.

Signature (12)

Les actes qui engagent l'association sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux

administrateurs. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 16.

Exercice social

L'exercice social commence le 1 et janvier pour se terminer le 31 d�cembre suivant.

Article 17.

Dissolution-Liquidation (13)

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

8) Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif' (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, �d. 1999, n 82 et s. On pourrait tr�s bien ne pr�voir qu'une seule cat�gorie de membres, les "effectifs".

9) L.27 juin 1921, art. 2, 3�.

10) Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif" (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, �d. 1999, n� 178 et s.

11) Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif" (Ph. 't Kint), t. XIV, I IX, �d. 1999 n 137 et s.

12) Sur la repr�sentation et les diff�rents possibilit�s de d�l�guation, voy. r�p. not., "Associations sans but lucratif" (Ph. 't Kint), t. XIV, I. IX, �d. 1999, n 157 � 167.

4

i

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOp 2.2

Volet B - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 18.

A l'instant les comparants se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unaminit�.

1. Premier exercice social

Premier exercice social commencera le 01 d�cembre 2011 et se cloturera le 31 d�cembre 2011.

2. Premier assembl�e g�n�rale annuelle

Premiere assembl�e g�n�rale est fix�e au 01 d�cembre 2011.

3. Administrateur

Le nombre d'administrateur est fix� � deux.

Sont appel�s � ces fonctions: pr�sident: Mr Hannot Alexandre

tr�sorier: Mr Hannot Alexandre

secr�taire: Melle Giorgio Giovanna

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/12/2011- Annexes du Moniteur belge

13) Pour la dissolution, Voy. R�p. not., "Association sans but lucratif" (Ph. 't Kint), t. XIV, I IX, �d. 1999, n 296 et s.; pour la liquidation, Voy. R�p. not., "Associations sans but lucratif" (Ph. t' Kint), t XIV, I IX, �d. 199*9, n 312ets.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ENSEMBLE MAIN DANS LA MAIN

Adresse
RUE DE LA REGENCE 39 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ENSEMBLE MAIN DANS LA MAIN

Association sans but lucratif

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Coordonnées ENSEMBLE MAIN DANS LA MAIN

Coordonnées
ENSEMBLE MAIN DANS LA MAIN