ENTENTE DES NAGEURS LOUVIEROIS DE NAGE SYNCHRONISEE ASBL, EN ABREGE : ENL SYNCHRO ASBL

Association sans but lucratif


Dénomination : ENTENTE DES NAGEURS LOUVIEROIS DE NAGE SYNCHRONISEE ASBL, EN ABREGE : ENL SYNCHRO ASBL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.621.903

Publication

25/11/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Entente des Nageurs Louvièrois de nage Synchronisée

Association sans but lucratif

Entre :

ANTOINE David, né le 4 octobre 1972, domicilié à 7100 LA LOUVIÈRE, Rue Vital Casterman, 10,

DARDENNE Katty, née le 21 février 1971, domiciliée à 7100 LA LOUVIÈRE, Rue De Bouvy, 118,

FILALI Abdelali, né le 8 janvier 1961, domicilié à 7070 MIGNAULT, Rue Hector Blondiau, 6/5,

GALIONE Gioacchino, né le 7 juin 1973, domicilié à 7110 HOUDENG-GOEGNIES, Rue François Bourg, 30,

HELLEBAUT Benoit, né le 30 août 1967, domicilié à 7110 STREPY-BRACQUEGNIES, Rue Florian Coppée, 32,

JACQUEMART Nadine, née le 6 juin 1967, domiciliée à 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE, Rue Des Déportés,

109,

SAMPOUX Christophe, né le 20 août 1968, domicilié à 7110 HOUDENG-GOEGNIES, Rue Bois De L'Houpette,

44,

STURBOIS Christophe, né le 30 octobre 1969, domicilié à 7110 HOUDENG-GOEGNIES, Rue Du Sabotier, 7,

ZANINI Isabelle, née le 12 janvier 1966, domiciliée à 7110 STREPY-BRACQUEGNIES, Rue Florian Coppée, 32.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 telle

que modifiée en 2002.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - DUREE

Art. 1  L association est dénommée : « Entente des Nageurs Louvièrois de Nage Synchronisée ASBL », en

abrégé : « ENL Synchro ASBL».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionnent la

dénomination de l association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle

« ASBL », ainsi que de l adresse du siège de l association.

Art. 2  Son siège social est établi rue Sylvain Guyaux, 121 à 7100 La Louvière dans l arrondissement judiciaire

de Mons.

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans

tout autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4  L association a pour but la promotion et l organisation du sport en général et de la nage synchronisée en

particulier telle que régie par la FFBN.

Art. 5  L association a pour objet l organisation d activités liées à la pratique de la nage synchronisée aux

moyens de cours, de compétition, de formation, de stages,...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son

concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

L ENLSynchro s engage à respecter les statuts et règlements de la FFBN.

(en abrégé) : ENL Synchro ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Sylvain Guyaux(L.L) 121

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Entente des Nageurs Louvièrois de Nage Synchronisée ASBL

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14311259*

Volet B

7100

0505621903

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

La Louvière

Greffe

Déposé

21-11-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6  L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents

statuts. Les membres effectifs et adhérents ont l obligation de respecter les statuts et règlements de l'association

ainsi que ceux de la FFBN.

Art. 7 - Sont membres effectifs :

1. les comparants au présent acte (membres fondateurs) ;

2. tout membre adhérent qui après en avoir fait une demande écrite auprès du Conseil d administration est

admis à ce titre par l Assemblée générale. La décision d adhésion de nouveaux membres effectifs s opère à la

majorité absolue des voix.

Art. 8 - Sont membres adhérents :

tous ceux qui participent aux activités de l association, après avoir satisfait aux obligations d affiliation imposées

par le Conseil d administration.

...

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt

au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination

des personnes habilitées à représenter l association.

Administrateurs:

L Assemblée générale désigne en qualité d administrateurs :

ANTOINE David domicilié à 7100 LA LOUVIÈRE, Rue Vital Casterman, 10 ;

HELLEBAUT Benoit domicilié à 7110 STREPY-BRACQUEGNIES, Rue Florian Coppee, 32 ;

STURBOIS Christophe domicilié à 7110 HOUDENG-GOEGNIES, Rue Du Sabotier, 7.

Qui acceptent ce mandat.

Fait à La Louvière, le 31 octobre 2014 en neuf exemplaires.

ANTOINE David

DARDENNE Katty

FILALI Abdelali

GALIONE Gioacchino

HELLEBAUT Benoit

JACQUEMART Nadine

SAMPOUX Christophe

STURBOIS Christophe

ZANINI Isabelle

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
ENTENTE DES NAGEURS LOUVIEROIS DE NAGE SYNCH…

Adresse
RUE SYLVAIN GUYAUX(L.L) 121 7100 LA LOUVIERE

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne