ESPOIR

Divers


Dénomination : ESPOIR
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 424.206.635

Publication

01/10/2014
ÿþir Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

22 SEP, 2Q4

Greffe



N° d'entre rise : 424.206.635

Dénomination

(en entier) : ASBL ESPOIR

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Ferrer 76 à 7033 Cuesmes

Objet de l'acte : Composition Conseil d'Administration: rectification - Pouvoirs: annulation

Composition du CA:

Par modification à la publication de la décision de l'AG du 10 juin 2014, la composition du Conseil d'Administration est fixée comme suit à dater du 10 juin 2014:

Claudia Camut ,rue des Muguets, 33 à 7331 Baudour

Isabelle Carlier, me Point du Jour, 4 à 7090 Ronquières

André Delcroix, rue E. Vandervelde, 19 à 7080 Frameries - Secrétaire

Pierre Demoustiez , rue de La Fontaine, 66 à 7390 Wasmue

Vincent Dufranne, rue Martin Frise, 6 à 7061 Casteau

Marie-Pierre Goudailliez, Chemin des Vachers, 7 à 7050 Erbisoeul - Trésorière, pour un an

Loreline Hellin, rue du Curoir, 6 bte 31 à 7033 Cuesmes

Robert Hérouet , rue des Compagnons, 11 à 7000 Mons - Président

Claude Stoquart, rue des Violettes, 2 à 7000 Mons - Vice Président, pour un an

Le durée de cette désignation est faite pour 6 ans, excepté en ce qui concerne Mme Claudia Camut, MM. André Delcrobc et Pierre Demoustiez, Mme Marie-Pierre Goudaillez et M. Claude Stoquart dont la désignation est limitée à 3 ans:

Pouvoirs

Les délégations de pouvoirs attribuées en cette séance sont rapportées purement et simplement.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature



12/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 424.206.635

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III

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : ASBL ESPOIR

(en abrégé) :

Forme juridique : ASL

Siège : rue Ferrer 76 à 7433 Cuesmes

°blet de l'acte: Refonte des statuts - Composition Conseil d'Administration - Pouvoirs

L'Assemblée Générale qui s'est tenue le mardi 10 juin 2014 a revu fondamentalement les statuts de l'ASBL comme suit:

Titre ler. Dénomination, siège social, objet, durée

Art 1. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'Association mentionnent la dénomination de EASBL ainsi que l'adresse du siège de l'Association.

Art 2. L'Association est dénommée ASBL Espoir, son siège social est établi à 7033 CUESMES, rue Ferrer,

n° 76, dans l'arrondissement judiciaire de Mans.

Sa résidence administrative est établie à 7033 CUESMES, rue du Peuple, n° 17.

Sur décision du Conseil d'Administration, cette dernière peut être transférée éventuellement au siège social.

Art 3. L'Association a pour but de procurer aide, assistance, hébergement aux femmes en difficulté ainsi qu'aux mères de famille et à leurs enfants en créant, notamment, des maisons d'accueil ou en gérant de telles maisons déjà existantes.

L'Association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social, notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire et s'affilier à des organisations qui poursuivent des buts totalement ou partiellement analogues.

Art 4. L'Association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps. Titre II. Associés, Membres, admissions, sorties, engagements

Art 5. Le nombre des associés est illimité. D ne peut être inférieur à trois.

Les premiers membres sont les 17 associés constituants.

Les membres sont effectifs ou adhérents.

Des personnes morales peuvent être membres de l'Association.

Art 6. Le Conseil d'Administration décide souverainement de l'admission et la qualité des membres effectifs

à la majorité des deux tiers des voix.

L'engagement de chaque associé est strictement limité au montant de ses cotisations.

Art 7. La cotisation est fixée chaque année par l'Assemblée Générale, sans pouvoir dépasser deux cent cinquante euros.

Art 8. Les conditions de sortie des membres sont réglées par l'article 12 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

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MOED 2.2

Art 9, L'associé démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés, requérir inventaire et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations.

Titre III. Administration, direction, gestion journalière

Art 10. L'Association est administrée par un Conseil d'Administration de cinq membres au moins et de neuf

membres au plus, élus par l'Assemblée Générale.

En tout temps, ils sont révocables par elle et rééligibles.

La durée du mandat d'Administrateur est fixée à six ans et est reconductible.

Pour la première installation à partir de ce 10 juin 2014, date du vote de la refonte des statuts, la durée du

premier mandat de la moitié des Administrateurs (choisis par tirage au sort) sera de trois ans. Si le nombre

d'Administrateurs est un nombre impair, le résultat de la division sera arrondi à l'unité supérieure.

Art 11. Les Administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

Art 12. Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un Président, un Vice Président, un Secrétaire et un Trésorier.

La Directrice/le Directeur y siège, avec voix consultative, en fonction de l'objet des points prévus à l'ordre du jour pour lesquels sa présence est jugée nécessaire.

lis constituent le Bureau de l'Association avec pour charge d'aider la Directricelle Directeur dans l'accomplissement de tâches administratives et financières. Il collabore à l'organisation de la gestion de l'ASBL et prépare les dossiers à soumettre au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale ainsi qu'à tout organisme qui a des implications dans la vie institutionnelle.

Le Conseil d'Administration peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous les mandataires de son

choix.

Un règlement organique pourra être établi par le Conseil d'Administration.

Art 13. Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation et sous la présidence du Président, du Vice Président ou de l'Administrateur ie plus âgé, s'ils sont absents, aussi souvent que l'intérêt de l'Association l'exige ou chaque fois que deux Administrateurs ie demandent.

Art 14. En cas de démission ou de décès d'un Administrateur, le Conseil d'Administration pourvoit à son remplacement provisoire jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.

Art 15, Le Conseil d'Administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses

membres est présente ou représentée.

Toute décision du Conseil d'Administration est prise à la majorité absolue des votants. En cas de partage, la

voix de celui qui préside la réunion du Conseil d'Administration est prépondérante.

Chaque Administrateur ne peut être porteur que d'une procuration.

Art 16. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus concernant l'administration, la disposition et la gestion des biens de l'Association.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts est de sa compétence. Il peut en tout état de cause traiter, composer et transiger.

Art 17. Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion un Administrateur délégué choisi parmi les membres dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle.

Art 18. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'Association par deux Administrateurs désignés par le Conseil d'Administration.

Pour le règlement de contentieux et vis-à-vis des tiers, l'ASBL est valablement représentée par la signature du Président ou du Vice Président ou, à défaut, par les signatures conjointes de deux Administrateurs désignés par le Conseil d'Administration.

Art 19. Tout acte engageant l'Association, tout pouvoir de procuration, toute révocation d'un membre du personnel de l'Association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du Conseil d'Administration, sont valablement signés par deux Administrateurs membres du Bureau de PASSE A l'égard des tiers, ils n'auront pas à justifier d'une décision préalable du Conseil d'Administration.

Titre IV. Assemblée Générale

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MOD 2.2

Art 20. L'Assemblée Générale est composée des seuls membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration. Elle se réunit une fois l'an, au cours du premier semestre. La Directrice/le Directeur y siège obligatoirement, avec voix consultative, pour les points de l'ordre du jour pour l'examen desquels sa présence est requise et pour présenter le rapport moral.

Art 21. L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle possède les pouvoirs reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence et moyennant respect des dispositions de la loi du 27 juin 1920 modifiée par celle du 2 mai 2002 et particulièrement les articles 8, 12 et 16:

-la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des Administrateurs;

-l'approbation des budgets et comptes ;

-la décharge à octroyer aux Administrateurs;

-les exclusions des membres ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale;

-la dissolution volontaire de l'Association.

Art 22. II doit être tenu une Assemblée Générale chaque année au cours du premier semestre. L'Association peut être réunie en Assemblée Générale Extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration et elle doit l'être à la demande de 1/5 des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués par lettre ordinaire envoyée par le Secrétaire au nom du Conseil d'Administration au moins huit jours avant l'Assemblée Générale.

Sauf pour les modifications aux statuts, l'exclusion d'un associé et la dissolution de l'association, l'Assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. Toute proposition signée par 1/5 des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'Assemblée Générale.

Chaque membre effectif ne peut être porteur que d'une procuration.

Art 23.L'Assemblée Générale est régulièrement composée quel que soit le nombre des membres effectifs

présents ou représentés. Sauf les exceptions prévues par la loi, les résolutions sont prises à la majorité des

vois des membres présents et représentés.

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal.

En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Chaque membre effectif ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art 24. L'exercice social débute le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Titre V. Actes du CA et de l'AG

Art 26. Les décisions de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration sont consignées sous forme

de procès-verbaux signés par le Président et le Secrétaire.

Ces décisions sont éventuellement notifiées aux intéressés par lettre déposée à la poste.

Toute modification des statuts doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge dans le mois de la date de

son approbation par l'Assemblée générale,

Il en est de même pour toute nomination, démission ou exclusion d'Administrateur.

Art 26. Au siège de la résidence administrative de l'Association, il est tenu un registre des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination sociale, sa forme juridique et l'adresse de son siège social.

Toutes les décisions d'admission de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par fes soins du Conseil d'Administration endéans les huit jours de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de la résidence administrative de l'Association le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée Générale, du Conseil d'Administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'Association, de même que tous les documents comptables de l'Association.

Titre VI. Budgets et comptes

Art 28. Chaque année et avant l'expiration des six mois suivant la date de clôture de l'exercice social, le Conseil d'Administration soumet à l'Assemblée Générale pour approbation les comptes de résultats et le bilan de l'exercice social écoulé établis conformément au présent article, ainsi que le budget de l'exercice suivant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.2

Art 29. L'Assemblée Générale pourra éventuellement désigner un Vérificateur chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il ne pourra être lui-même membre effectif de l'Association.

Le vérificateur pourra être nommé pour quatre ans. Il est rééligible.

Art 30. En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateur(s), détermine ses (leurs) pouvoirs et décide de la destination des biens et valeurs de l'Association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'Association.

En cette même séance, elle a fixé comme suit la composition du Conseil d'Administration à date du 10 juin 2014:

Claudia Camut ,rue des Muguets, 33 à 7331 Baudour

Isabelle Carlier, rue Point du Jour, 4 à 7090 Ronquières

André Delcroix, rue E. Vandervelde, 19 à 7080 Frameries - Secrétaire

Pierre Demoustiez , rue de La Fontaine, 66 à 7390 Wasmuël

Vincent Dufranne, rue Martin Frise, 6 à 7061 Casteau

Marie-Pierre Goudailliez, Chemin des Vachers, 7 à 7050 Erbisoeul - Trésorière

Loreline Hellin, rue du Curoir, 5 bte 31 à 7033 Cuesmes

Robert Hérouet , rue des Compagnons, 11 à 7000 Mons - Président

Claude Stoquart, rue des Violettes, 2 à 7000 Mons Vice Président

La durée de cette désignation est faite pour 6 ans excepté en ce qui concerne MM. André Delcroix, Pierre Demoustiez, Mme Marie-Pirre GOUDAILLEZ et M. Claude Stoquart dont la désignation est limitée à 3 ans:

Démissions:

José Derême, Chemin du Bon Dieu, 98 à 7390 Quaregnon

Nadine Desiere, Rue du Parc, 17 Bte 1 à 7000 Mons

Danielle Dumont, rue A. Descamps, 126 à 7340 Colfontaine

Martine Deroover, rue du Chemin de fer, 3 à 7033 Cuesmes

Jacqueline Fronville, Rue des Cannonniers, 107 bis à 7000 Mons

Jean Huet, rue d'Hasnon, 28 à 7050 Masnuy St-Jean

Marcelle Leclercq, Chemin du Bon Dieu, 98 à 7390 Quaregnon

Monique Robert, rue de Spiennes, 15 à 7022 Nouvelles

Mandats échus ou non renouvelés:

Françoise Van Der Auwera, Avenue de Jemappes, 143 à 7000 Mons

Louise Mahieu, Sentier Cavenaile, 12 à 7000 Mons

Jérôme Manderlier, Rue Fassiau, 3103 à 7024 Ciply

Pouvoirs

a.Signature bancaire:

Jusqu'à 3.000 :

Une seule signature : celle de la Directrice, Mme Marie-Madeleine ROCHER, de sa collaboratrice administrative, Mme Alisson GUERIT, du Président du Conseil d'Adnnininistration, M. Robert HEROUET, de la Trésorière, Mme Marie-Pierre GOUDAILLEZ.

A partir de 3.000 E :

Deux signatures parmi les quatre mandataires ci-dessus nommés dont celle d'au moins un Administrateur Membre du Bureau.

b.Engagements financiers:

Jusqu'à 500¬ .

Contacts préalables requis en vue de la recherche du moindre prix par tout moyen (courriel, téléphone, courrier,..,).

MOD 22

Volet B - Suite

Jusqu'à 3.000 ¬ .

Obligation de recherche de prix auprès de trois adjudicataires potentiels.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

1. I -1

Réservé

au

Moniteur

belge

Hormis ce qui est prévu aux articles 18 et 19 des statuts, peuvent agir individuellement dans ce cadre la directrice, Mme Marie-Madeleine ROCHER, le Président du CA, M. Robert HEROUET, le Vice Président, ' Claude STOQUART, la Trésorière, Mme Marie-Pierre GOUDAILLEZ.

Toutefois, pour conclure tout contrat, deux signatures sont requises, dont au moins celle d'un Administrateur Membre du Bureau.

Au-delà de 3.000 ¬ .

Choix de l'adjudicataire par le Conseil d'Administration.

Deux signataires à choisir parmi : la Directrice, Mme Marie-Madeleine ROCHER, le Président du CA, M. Robert HEROUET, le Vice Président, Claude STOQUART, la Trésorière, Mme Marie-Pierre GOUDAILLEZ.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/07/2011
ÿþMob 2.2

Copie à publier aux annexes dujiganfiteur hala après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES



Greffe

2 g JUIN 2011

111111

*11105152*

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N° d'entreprise : 424.206.635

Dénomination

(en entier) : ASBL ESPOIR

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Ferrer 76 à 7033 Cuesmes

Objet de l'acte : Nomination et démission

L'Assemblée Générale qui s'est tenue le mardi 7 juin 2011 a acté la démission de Monsieur Bernard RINCHON demeurant rue de l'Abattoir, 17 à 7010 Houdenq-Goegnies en tant qu'administrateur. Le Conseil d'Administration qui s'est tenu le même jour a acté la démission de Mme Danielle DUMONT demeurant rue A. Descamps, 126 à 7340 Colfontaine en tant que Présidente, celle de Nadine DESIERE demeurant rue du Parc, 17 bte I à 7000 Mons en tant que vice-présidente et celle de Mme Louise MAHIEU demeurant Sentier Cavenaile, 12 à 7000 Mons en tant que trésorière. Toutes rentent administratrices. Cette même Assemblée Générale a élu Claudia CAMUT demeurant rue des Muguets. 33 à 7331 Baudour ainsi que Jean HUET demeurant 28, rue d'Hasnon à 7050 Masnuv St-Jean en tant qu'administrateurs.

Le même Conseil d'Administration a élu Monsieur Claude STOQUART demeurant rue des Violettes, 2 à 7000 Mons en tant que président, Danielle DUMONT demeurant rue A. Descamps, 126 à 7340 Colfontaine en tant que vice-présidente et Marie-Pierre GOUDAILLIEZ demeurant Chemin des Vachers, 7 à 7050 Erbisoeuil en tant que trésorière.

Lors de cette même Assemblée Générale, tous les autres membres du Conseil d'Administration ont été réélus.

Le Conseil d'Administration se compose donc :

Administrateurs :

Danielle Dumont, rue A Descamps, 126 à 7340 Colfontaine

.Monique Robert, rue de Spiennes, 15 à 7022 Nouvelles

" radine Dasiere, Rue du Parc, 17 Bte 1 à 7000 Mons

*Martine Deroover, rue du Chemin de fer, 3 à 7033 Cuesmes

-Jacqueline Fronviile, Chemin de Mons, 7 à 7050 Jurbise

*José Deréme, Chemin du Bon Dieu, 98 à 7390 Quareqnon

Marcelle Leclercq, Chemin du Bon Dieu, 98 à 7390 Quareqnon

*Louise Mahieu, Sentier Cavenaile, 12 à 7000 Mons

*Françoise Van Der Auwera, Avenue de Jemappes. 143 à 7000 Mons

-Jérôme Manderlier, Avenue d'Hyon, 148A Bte 2 à 7022 Hyon

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

di MOD 2.2



Volet B - Suite

°André Delcroix, rue E. Vandervelde,- 19A à 7080 Frameries

.Claude Stoquart rue des Violettes, 2 á 7000 Mons

'Robert Herouet, rue des Compagnons, 11 à 7000 Mons °Marie-Pierre Goudaillez, Chemin des Vachers, 7 à 7050 Erbisoeul -Claudia CAMUT demeurant rue des Muguets, 33 à 7331 Baudour -Jean HUET demeurant 28, rue d'Hasnon à 7050 Masnuv St-Jean

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Les dits administrateurs ont donc élus en leur sein les personnes suivantes comme :

- Président : Claude Stoquart ( n° registre national : 420816-09176

- Vice-Présidente : Danielle Dumont

- Secrétaire : André Delcroiu

" - Trésorière : Marie-Pierre Goudailliez

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Coordonnées
ESPOIR

Adresse
Si

Code postal : 7033
Localité : Cuesmes
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne