ESPRIT CORPS & AME, EN ABREGE : E.C.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : ESPRIT CORPS & AME, EN ABREGE : E.C.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.552.050

Publication

31/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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N° d'entreprise : QSt~ » d . 1/4.0 10

Dénomination

(en entier) : Esprit Corps & Âme (asbl)

(en abrégé) : E.C.A. (asbl)

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 37a Chemin du Lapin, 7900 Leuze-en-Hainaut

Objet de l'acte : Constitution

TITRE I

CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1 ; Forme

En date du 6 janvier 2013 l'assemblée générale constituante a décidé de créer une association sans but lucratif et d'en définir les statuts.

Les membres fondateurs sont :

Schober Beatrix 1 Chemin du Lapin 37a 17900 Leuze en Hainaut.

Schober Elisabeth / Morfal 120/4950 Waimes

Pestiaux Ehrenberger Gertrude / Chemin du Lapin 37 17900 Leuze en Hainaut

Pestiaux André I Chemin du Lapin 37 / 7900 Leuze en Hainaut.

Article 2: Intitulé I Dénomination

Cette association prend pour nom

Esprit Corps & âme.

En abrégé : E.C.A.

Article 3 : Objet/but

L'Association a pour but en privilégiant les produits naturels, écologiques et issus de l'artisanat, la

promotion, le soutien, et le développement de tout ce qui a trait de près ou de loin à la santé, la beauté et le

bien être de l'homme, ainsi qu'à son épanouissement corporel, spirituel, culturel, cultuel et social.

Entre autre par te biais de l'enseignement au sein de son institut dénommé : Académie de sagesses.

Ainsi que le soutien à ceux qui sont dans le besoin sur toute la terre.

Article 4 : Adresse

Le siège social de l'association est fixé à l'adresse suivante :

Chemin du Lapin 37a

7900 Leuze en Hainaut

Arrondissement judiciaire de Tournai.

I1 pourra être transféré à tout moment uniquement par décision de l'assemblée générale.

Article 5 : Durée

La durée de l'association est illimitée. L'année sociale court du ler janvier au 31 décembre. Article 6 ; Composition de l'association

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

Les membres effectifs jouissent des droits les plus larges au sein de ('ASBL, en particulier le droit de vote. lis sont les seuls à avoir accès aux documents comptable selon le mode défini par l'assemblée générale ou par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2,2

Les membres adhérents : sont ceux qui adhèrent ou participent régulièrement ou occasionnellement aux activités, enseignements, ateliers ou formations organisées par l'association.

Ils sont donc tenus d'être en règle de cotisation et des assurances nécessaires selon les activités auxquelles ils participent

Ils doivent respecter les règles propres à chaque activité ainsi que celles du règlement d'ordre intérieur s'il y a lieu.

Article 7 a Admission

Pour être admis en tant que membre effectif, ii faut :

Avoir atteint l'âge de 25 ans.

Poser sa candidature, ou être proposé par un ou plusieurs membres

Étre accepté par le conseil d'administration qui en cas de refus n'aura pas à en faire connaître les raisons,

Pour être admis en tant que membre adhérent, il faut :

Formuler et signer une demande écrite d'inscription (par les parents ou représentants légaux pour les

mineurs d'âge).et remplir les conditions exigées par l'activité à laquelle le candidat souhaite participer.

En cas de refus, les responsables de l'activité n'auront pas à en faire connaître les raisons.

Se mettre en règle de cotisation.

La qualité de membre est reconnue à quelqu'un dès lors qu'il satisfait aux exigences posées par les statuts. Article 8 ; Radiation

La qualité de membre se perd en tant que membre effectif :

Par démission écrite

Un membre en défaut de paiement de cotisation sera réputé démissionnaire.

Par exclusion prononcée par l'assemblé générale.

Par décès

En tant que membre adhérent :

Par démission écrite

Selon le terme de temps mentionné sur la carte de membre.

Par défaut de paiement de cotisation

Par exclusion par les responsables

Par décès

Article 9 : Assemblée Générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, elle est publique. Tout autre membre peut y assister, ainsi que toute personne invitée ou qui en fait la demande et reçoit l'accord du président y est bienvenue et peut y exercer un rôle d'observateur et de conseiller,

Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote.

Ils ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale.

Les décisions en assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Chaque membre ne peut être muni que d'une seule représentation,

Toutefois si les délibérations portent sur des modifications aux statuts, les deux tiers des membres doivent être présents ou représentés, si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée sera convoquée au moins 15 jours après et celle-ci pourra délibérer quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés,

Dans le cas où les modifications portent sur l'objet social de I'ASBL, le quorum des votes doit atteindre les quatre cinquièmes des voix.

Pour tes membres qui seraient éloignés de plus de 400 km du siège social, ou à t'étranger, l'asbl accepte le vote visuel via un système de communication en direct. (Tel que Skype)

a) Attributions

Sont réservées à l'assemblée générale :

La modification aux statuts

La nomination et la révocation des administrateurs

La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une

rémunération leur est attribuée,

L'approbation des budgets et des comptes

La dissolution de l'association

L'exclusion d'un membre

La transformation de l'association en société à finalité sociale

Tous les actes où les statuts l'exigent.

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MOa22

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration, la compétence résiduelle pouvant se définir comme étant celle de traiter de toute matière non réservée à un autre organe.

b) Mode de convocation

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou lorsqu'un cinquième des membres

en fait la demande.

Les convocations seront émises, soit par courrier postal, par SMS, par courrier électronique au moins 8

jours avant la date de la réunion.

La convocation doit contenir l'ordre du jour.

Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit figurer à l'ordre du jour.

En cas de modifications aux statuts, les modifications envisagées doivent être explicitées dans la

convocation et jointes à l'ordre du jour.

c) Conditions dans lesquelles ses résolutions seront portées à la connaissance des membres.

Un registre comprenant les procès verbaux des décisions ou résolutions prise par l'assemblée générale est tenu et fes membres effectifs peuvent te consulter au siège social, sur simple demande,

Procès-verbaux des assemblées générales

Les procès-verbaux des délibérations des assemblées ordinaires sont rédigés par le secrétaire et signés par

lui-même ou par un autre membre du bureau. Ils sont archivés adéquatement.

Tant de manière scripturaire que de manière électronique.

Le secrétaire délivre toute copie certifiée conforme qui font foi vis-à-vis des tiers, tant de manière scripturaire que de manière électronique.

Article 11 : Conseil d'administration

Généralités

Seule l'assemblée générale est compétente pour nommer et révoquer les administrateurs,

Le conseil d'administration est composé d'au moins trois personnes membres ou non de l'association.

Ce conseil possède une compétence générale de gestion et de représentation de l'association et ce

également dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

II dispose d'une compétence résiduelle.

Il est compétent pour tout ce que la loi n'a pas attribué à l'assemblée générale.

Les administrateurs sont élus lors de l'assemblée générale.

Ils sont élus à la simple majorité des voix.

Leur mandat est de 7 années renouvelable.

. Ils agissent individuellement, en conformité avec les décisions de l'assemblée générale.

Le conseil a également pour rôle de mettre en oeuvre les décisions de l'assemblée générale et celui de rédiger le règlement d'ordre intérieur s'il y a lieu.

En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.

L'ASBL peut autoriser des personnes à la représenter ou également donner délégation de la gestion journalière.

Réunion du Conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou, sur la demande des deux tiers de ses membres ou, aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association et, au moins une fois par an.

La présence de la moitié des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Si fe quorum n'est pas atteint lors de la réunion du conseil d'administration, ce dernier sera convoqué à nouveau à 8 jours d'intervalle, et il pourra valablement délibérer, quels que soient le nombre de membres présents à la condition que le président soit présent ou représenté.



M6D 2,2

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Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Des suffrages exprimés, aucune abstention n'est acceptée. En cas de partage, la voix du Président est

prépondérante.

Tout membre du conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu procès verbal des séances. Les procès verbaux sont rédigés par le secrétaire et signés par lui-même ou par un des membres du bureau. Ils sont archivés adéquatement.

Le conseil d'administration fixe annuellement les montants des cotisations des membres en tenant compte

de l'avis donné par l'assemblée générale.

Cotisations

Le montant minimum annuel de cotisation est de 20 Euros

Le montant maximum annuel de cotisation est fixé à 600 euros.

Article 12 : Rôle des membres du Conseil d'administration

Le Président

Le président convoque l'assemblée générale et les réunions du conseil d'administration.

Ii représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. H

peut déléguer certaines de ses attributions.

Il a qualité pour ester en justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense.

En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par un autre administrateur spécialement délégué par le

conseil d'administration.

Le Secrétaire

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.

Il rédige et signe lui-même ou un autre membre du conseil les procès verbaux des délibérations, en assure

la conservation adéquate, tant scripturaire qu'électronique, et assure l'exécution des formalités prescrites,

Le secrétaire délivre toute copie certifiée conforme qui font foi vis-à-vis des tiers.

En cas de vacance, il est remplacé par tout autre membre du conseil d'administration.

Le Trésorier

Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association.

Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Conseil.

Il tient ou fait tenir une comptabilité régulière, de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée

générale, qui statue sur la gestion.

Toutefois, les dépenses supérieures à vingt cinq milles euros doivent être ordonnancées par le président ou

a défaut, en cas d'empêchement, par tout autre membre du Conseil d'administration.

11 rend compte de son mandat aux assemblées générales.

En cas d'absence, de maladie ou de vacance, Il est remplacé par tout autre membre du conseil

d'administration délégué par le conseil d'administration.

Démission d'un membre du conseil d'administration

Elle ne lui sera jamais refusée.

II est toutefois demandé aux personnes concernées, de bien vouloir présenter leur démission au moins un

mois avant l'assemblée générale annuelle.

Il leur sera également demandé : de bien vouloir au moins attendre une période raisonnable pour suppléer à

leur remplacement.

Cette période sera fixée de commun accord avec le conseil d'administration ou mieux encore lors de

l'assemblée générale la plus proche possible de fa date de la remise de démission.

Révocation

Les administrateurs peuvent être révoqués, de deux manières :

Soit par l'assemblée générale après les avoirs entendus.

Soit une suspension/révocation temporaire urgente, par te conseil d'administration lui-même pour suppléer à

une maladie, ou des disfonctionnements au sein même du conseil afin d'assainir le climat de gestion.

Si tel est le cas, le conseil d'administration devra en faire un rapport justifié dans un délai de 15 jours

maximum auprès de tous Jes membres effectifs et de convoquer une assemblée générale à cet effet qui

validera ou invalidera la décision.

Article 13 : Le patrimoine de l'asbl

MODz2

Volet B _ Suite

Réserve

au

Moniteur

belge



Les ressources de l'association sont toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

Pour toute libéralité, donation, legs portant sur un bien meuble ou immeuble dépassant le montant de 100.000 Euros, l'association est tenue d'entamer une procédure d'autorisation auprès du ministère de la justice ou de son délégué.

Si un membre souhaite mettre quoi que ce soit de/ou comme matériel à disposition de l'association et le récupérer par la suite, un écrit devra en stipuler toutes les conditions de manière précise au moment du dépôt.

Article 14 : Dissolution

La dissolution ne peut être prononcée que par l'assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet.

Pour que cette assemblée générale puisse statuer validement, elle doit réunir au minimum deux tiers des

membres présents ou représentés.

A défaut, une nouvelle assemblée sera convoquée dans un délai de quinze jours.

Cette deuxième assemblée peut statuer quel que soit le nombre de membre présents ou représentés.

La décision de l'assemblée générale doit recueillir quatre cinquième des votes des membres présents ou représentés.

Il appartiendra à l'assemblée générale de désigner le ou les liquidateurs, avec mission d'apurer le passif et de réaliser l'actif de l'asbl,

Elle attribue l'actif net à toute association déclarée de son choix ayant un objet similaire. Article 15 ; règlement intérieur

Le conseil d'administration pourra, s'il le juge nécessaire, arrêter et modifier le texte d'un règlement intérieur,

sans avoir à obtenir l'approbation de l'assemblée Générale.

Article 16 : Formalités









Le bureau du conseil d'administration est chargé de remplir toutes formalités de déclarations et publications prescrites par le législateur.

Election du conseil d'administration

En vertu des statuts et de la délibération de l'assemblée générale constituante, ont été élus à l'unanimité des voix pour le conseil d'administration

Madame Gertrude Pestiaux-Ehrenberger comme administratrice Présidente.

Monsieur André Pestiaux comme administrateur secrétaire

Mademoiselle Beatrix Schober comme administratrice Trésorière.

Tout trois domiciliés en Belgique.

Ce document relatif aux statuts de l'association Esprit Corps & Âme (asbtL) comporte huit pages ainsi que 16 articles,

Faits en 4 exemplaires le 46 janvier 2013

Pour l'Asbl Esprit Corps & Âme

Schober Beatrix Pestiaux André

Administrateur Trésorier Administrateur Secrétaire

Gertrude Pestiaux Ehrenberger.

Administratrice Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ESPRIT CORPS & AME, EN ABREGE : E.C.A.

Adresse
CHEMIN DU LAPIN 37A 7900 LEUZE-EN-HAINAUT

Code postal : 7900
Localité : LEUZE-EN-HAINAUT
Commune : LEUZE-EN-HAINAUT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne