ETANG DES TROIS SAULES

Association sans but lucratif


Dénomination : ETANG DES TROIS SAULES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.901.181

Publication

08/05/2015
ÿþ M4D2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

15 66030

TRIBUNAL DE COMMERCE

27 AVR. 2015

oIvIsIOMMONs

Ne d'entreprise : C) r «Q, 0 " ,Cb011 , À $ /]

Dénomination

(en entier) : Etang des trois saules

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège ' Rue du grand marais, 8 7011 Ghlin

Objet de l'acte : CONSTITUTION

1. Membres fondateurs

DANIEL Jean-Pierre, rue d'Egmont 5 Bte 1 à 7000 Mons (Président)

DECHEVRES Michaël, Rue de Francquegnies, 84 à 7050 Herchies (Vice-président)

DANIEL Sébastien, Rue du grand marais, 8 à 7011 Ghlin (conseiller pêche)

URBAIN Laurence, Rue d'Egmont, 5 bte 1 à 7000 Mons (trésorière)

DEFOSSES Nadège, rue du grand marais, 8 à 7011 Ghlin (secrétaire)

Réunis en assemblée le 23 avril 2015 sont convenus de constituer une association sans but lucratif et

d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants

2. Dénomination : Etang des trois saules

Siège : rue du grand marais 8 7011 Ghlin

Arrondissement judiciaire de Mans

3. Nombre de membre effectifs de l'ASBL : 5

4. Buts :

L'ASBL a pour but la pratique de la pêche en tant que loisir, de promouvoir les activités en rapport avec la

pêche pour toute personne physique, petits groupes et autres ASBL

L'accueil se fait tous les jours de l'année,

5. Admission et sortie des membres

a) membres effectifs : les 5 membres fondateurs. En cas de vacance d'un membre, il sera procédé à un appel par candidature. Les résolutions seront prises par vote à la moitié + 1, Si égalité, la voix du président est déterminante.

b) Membres adhérents : toute personne physique peut devenir membre adhérent en s'acquittant d'une cotisation annuelle "part" leur donnant droit de pêcher tous les jours. Elle est notée dans un registre dénommé "adresse pêcheurs". Elle n'a pas de droit de vote mais peut avoir un avis consultatif dans certaines matières. Chaque membre est autorisé à 2 reprises par an à inviter une tièrce personne pour venir pêcher avec lui. En informer les responsables journaliers.

c) membres d'honneur : toute personne donatrice peut devenir membre d'honneur après consulation des membres effectifs.

d) suspension : les membres qui ne paient plus leur cotisation annuelle sont suspendus et perdent leurs droits

e) exclusion : un membre adhérent peut être exclu après concertation de l'AG : en cas de vol de poisson, de comportement incivique ou douteux ou en cas" de bagarre, de non respect de la faune et flore sur le site

f) actifs : aucun membre adhérent ne peut faire vaaloir une quelconque prétention sur les actifs de l'ASBL en vertu de sa seule qualité de membre,

6. Attribution et mode de convocation de l'AG

Les membres effectifs se réunissent deux fois par an avant le 30 juin et avant le 31 décembre. Les convocations sont envoyées par lettre ordinaire ou courriel, adressée 8 jours avant la réunion. Elles mentionnent le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion. Les résolutions sont prises à la 112+1. Si égalité des voix, la voix du président est déterminante. les membres absents peuvent se faire représenter par

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MOD2.2

Volet B - Suite

d'autres membres. Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou scrutin secret. Les -résolutionsde l'AG sont consignées dans un registre de PV qui peut être consulté par les membres.

7. Nomination, cessation et révocation des administrateurs

La composition du conseil d'administration est ia suivante :

DANIEL Jean-Pierre : Présdient

DECHEVRES Michaël : Vice-président

DANIEL Sébastien ; Conseiller pêche

URBAIN Laurence ; Trésorière

DEFOSSES Nadège : Secrétaire "

8. Cotisations

L'ASBL sera financée entre autres par des cotisations, donations, legs ou autres, obtenues pour soutenir les buts généraux de 1'ASBL ainsi que, pour des projets spécifiques. L'argent récolté servira intégralemennt au rempoissonement des étangs et à l'entretien du site. Une comptabilité simple est de rigueur annuellement.

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'AG. Ce montant ne pourra être inférieur à 50 euros ni supérieur à 80 euros. Ils recevront une carte de membre pour l'année en cours.

9. Dissolution

L'AG sera convoquée en cas de dissolution et de liquidation. Les fondateurs décident de l'affectation qui doit être donnée au patrimoine de I'ASBL. La destination du patrimoine de l'association sera affectée à une fin désintéressée. Les décisions doivent être déposées au greffe de l'arrondissement de Mons.

10. Durée

La durée de l'association est illimitée, Exercice social du Zef Janvier au 31 décembre.

11. Nom et fonction de chaque personne au sein de l'ASSL

Daniel Jean-Pierre Président

Dechevres Michaël : Vice président

Daniel Sébastien ; Conseiller pêche

Urbain Laurence ; Trésorière

Defossés Nadège : Secrétaire

12. Pouvoir de signature

Le président ou la-trésorière

Daniel Jean-Pierre Président Dechèvres Michaël vice président

Daniel Sébastien Conseiller pêche

Urbain Laurence trésorière Defossés Nadège secrétaire

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au

Moniteur

belge





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Coordonnées
ETANG DES TROIS SAULES

Adresse
RUE DU GRAND MARAIS 8 7011 GHLIN

Code postal : 7011
Localité : Ghlin
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne