EUROMETROPOLE POSITION, EN ABREGE : EMP

Dénomination : EUROMETROPOLE POSITION, EN ABREGE : EMP

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 501.559.680

Publication

10/03/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Tribunal de Commerce de Tournai ~EVF 2914

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0501.559.680

D�nomination

(en entier) : EuroM�tropole Position

(en abr�g�) : EMP

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de la Marni�re, 99 � 7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Nomination, Cessation et renouvellement de fonction des administrateurs

Conform�ment � l'Assembl�e G�n�rale t�nue le 27 janvier 2014, il a �t� d�cid� que:

D�missions.

D�mission de sa qualit� d'Administrateur au 27/01/2014: BLOCKMANS Luc;

D�mission en sa qualit� d'administrateur au 22/10/2013: GORLOO Steve;

Rencuvellements.

Pr�sident : SMETTE Ronald n� � Tournai le 13 septembre 1967, domicili� � 7500 Tournai, rue de la Marni�re 99 ;

Tr�sorier: RICClO Antony n� � Tournai le 29 ao�t 1981, domicili� � 7502 Esplechin, Place d'Esplechin 8 ; Administrateur: VANCOMPERNOLLE Ga�tan, n� � Tournai le 20 ao�t 1974, domicili� � 7643 Fontenoy, rue de Gaurain 31;

Nominations.

Vice Pr�sident : VERCRUYSSE Pierre n� Comines le 05 mars 1962, domicili� � 7812 Ligne, rue de

l'Aub�pine 12 ;

Secr�taire ; SENELLE Fanny n�e � Tournai le 26 d�cembre 1981, domicili�e � 7540 Molles, chauss�e de

Frasnes 540 ;

Administrateur. GOSSELIN Jean-Louis n� � Bruxelles le 07 janvier 1965, domicili� � 7972 Quevaucamps,

chauss�e de Brunehaut 79 ;

Administrateur. DELMOTTE Damien n� � Tournai le 05 f�vrier 1965, domicili� � 7618 Taintignies, rue

Ecuelle 69 ;

Administrateur: DELMOTTE Bruno n� � tournai le 03 janvier 1961, domicili� � 7520 Ramegnies-Chin, Place

2;

Mentionner sur la derni�re page du Volet.B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/12/2012

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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R�serv�

au

Moniteu

belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1

Tribunal de Commerce de Tournai

d�pos� au gre r1OV, 2012

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N� d'entreprise : CiSCJA, .5 5 9

D�nomination

(en entier) : EuroM�tropole Position

(en abr�g�) : EMP

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de la Marni�re, 99 � 7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Constitution de PASBL, acte r�dig� sous seing priv� le 26 novembre 2012;

Entre,

SMETTE Ronald n� � Tournai le 13 septembre 1967, domicili� � 7500 Tournai, rue de la Marni�re 99 ; BLOCKMANS Luc n� � Schaerbeek le 24 mai 1965, domicili� � 7742 Pecq, chauss�e d'Audenarde 327 ; RICCIO Antony n� � Tournai le 29 ao�t 1981, domicili� � 7502 Esplechin, Place d'Esplechin 8 ;

GORLOO Steve n� � Tournai le 20 juin 1979, domicili� � 7522 Lamain, rue Haudion 49 ; VANCOMPERNOLLE Ga�tan, n� � Tournai le 20 ao�t 1974, domicili� � 7643 Fontenoy, rue de Gaurain 31

Titre Ier: D�nomination, si�ge social, dur�e,

Article 1. !lest constitu� une A.S.B.L. sous la d�nomination � EuroM�tropole Position � en abr�g� � EMP �

ayant son si�ge social �tabli � 7500 TOURNAI, Rue de la Marni�re 99 dans l'arrondissement judiciaire de

Tournai, conform�ment au proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale constituante du 22 novembre 2012.

Article 2. Le si�ge de l'association pourra �tre transf�r� � un autre endroit sur d�cision exclusive de

l'assembl�e g�n�rale.

Article 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle ne peut �tre dissoute que par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale. En cas de dissolution de l'association, l'actif de celle-ci, apr�s apurement du passif, sera

remise � une oeuvre de charit� ou de bienfaisance pr�alablement d�sign�e.

Article 4. Le local de r�union sera d�fini dans le R.O.I.

Titre Il : But.

Article 5. L'association a pour but et objet de promouvoir la pratique et l'organisation d'activit�s relatives aux

Sports moteur. Pour r�aliser son objectif sportif, l'association dispose du droit notamment d'organiser toute

activit� lui permettant de r�colter les fonds n�cessaires � la r�alisation de son objet et d'en assurer la p�rennit�.

Elle peut, �galement, pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but social.

Article 6. L'association peut poss�der en jouissance ou en propri�t� tout immeuble n�cessaire ou utile � la

r�alisation de son but social.

Titre III-- Membres,

Section 1-Admission

Article 7. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois et ceux-ci doivent �tre �g�s de 18 ans au

moins.

Article 8, Les premiers membres effectifs sont les cinq membres constituants soussign�s, comparants au

pr�sent acte,

Article 9. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration, sur proposition de deux de ses membres.

Toutefois et ind�pendamment de l'article 9&1, les membres adh�rents pourront postuler � devenir membres

effectifs selon les modalit�s pr�vues dans le R.O,I,

Les deux membres adh�rents en qualit� de candidat qui auront obtenu la moiti� des voix pr�sentes ou

repr�sent�es lors de l'Assembl�e G�n�rale deviendront membres effectifs.

Les candidats ne prennent pas part � ce scrutin.

Article 10, Sont membres adh�rents les membres pratiquants, sympathisants ou d'honneur et tous ceux qui

participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

7:e MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2012 - Annexes du Moniteur belge d'administration et ce, conform�ment au pr�sent statut, au R�glement d'Ordre Int�rieur et aux prescriptions de

la f�d�ration.

Les membres pratiquants seront obligatoirement affili�s � l'A.S.A.F selon les modalit�s administratives

pr�vues par la f�d�ration.

Article 11. Les membres adh�rents ne jouissent personnellement d'aucun droit parmi ceux r�serv�s aux

membres effectifs. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la

Loi ou les pr�sents statuts.

Article 12. Les administrateurs ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent,

en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur

mandat.

Section2- D�mission, Exclusion, Suspension

Article 13. Tout membre effectif peut se retirer librement et � tout moment de l'association, en faisant

parvenir, par lettre simple, sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif n'ayant pas honor� la cotisation lui incombant et ce, dans le

mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par une assembl�e g�n�rale qui statue au scrutin

secret et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes et apr�s que l'int�ress� ait �t� entendu par cette m�me

assembl�e.

Le membre exclu, d�missionnaire ou sortant, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent r�clamer ni les montants des cotisations vers�es ni faire

apposer les scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre effectif

et/ou adh�rent qui se serait rendu coupable d'infractions graves aux statuts et aux lois ainsi qu'aux dispositions

pr�vues par la l�gislation et la r�glementation en vigueur en Communaut� fran�aise relatives � la promotion de

la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention.

Titre IV-Cotisations.

Article 14. Les membres s'acquittent d'une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e

g�n�rale. Le montant de la cotisation ne pourra �tre sup�rieur � 100 Euros.

Titre V Assembl�e g�n�rale,

Article 15. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association ; Elle est compos�e de tous les

membres effectifs, Les membres adh�rents qui le souhaitent peuvent assister en � observateur � � l'assembl�e

g�n�rale.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la Loi ou les

pr�sents statuts. Sont notamment r�serv� � sa comp�tence :

1�) La modification aux pr�sents statuts;

2�) La nomination ou r�vocation des administrateurs ;

3�) L'acceptation et l'exclusion de ses membres ;

4�) L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

5�) La dissolution volontaire de l'association ;

6�) Toutes les d�cisions d�passant les limites des pouvoirs statutairement d�volus au conseil

d'administration ;

Article 17. Avant le 31 mars qui suit la fin de chaque exercice, il sera tenu une assembl�e g�n�rale statutaire au cours de laquelle le conseil d'administration soumettra pour approbation les comptes annuels de l'exercice social �coul� ainsi que le budget de l'exercice suivant. L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie autant de fois que l'int�r�t l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'au moins un quart des membres effectifs en font la demande.

Toute assembl�e se tient au jour, heure et lieu indiqu� dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 18. Les convocations de l'assembl�e g�n�rale sont faites par le conseil d'administration par lettre missive ordinaire adress�e au moins huit jours avant la s�ance � chaque membre, sign�e au nom du conseil d'administration par le Pr�sident ou le secr�taire ou encore l'administrateur d�l�gu�,

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Chaque membre effectif a le droit de demander de mettre une motion � l'ordre du jour � condition que celle-ci soit envoy�e par �crit, au secr�tariat de l'association, au minimum quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la Loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou � d�faut par son vice pr�sident ; A d�faut encore, par un administrateur d�l�gu�.

Article 20, Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal, chacun d'eux disposant d'une voix. ll peut en outre se faire repr�senter en donnant procuration � un autre membre effectif, chaque membre effectif ne pouvant �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 21. Aucune d�cision ne peut �tre prise par l'assembl�e g�n�rale si la moiti� des membres effectifs composant l'association ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s. Si la majorit� des membres n'est pas r�unie, une seconde convocation comportant le m�me ordre du jour est adress�e � tous les membres, cette seconde assembl�e g�n�rale ne pouvant se tenir � minima que quinze jours apr�s la premi�re. L'assembl�e est alors en droit de statuer quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

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Article 22. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement en vertu de la Loi ou des pr�sents statuts,

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Article 23. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26quater de la Loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Article 24. Les d�cisions de rassembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes les modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans un d�lai d'un mois et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur Belge tel que stipul� � l'article 26novies de la Loi �marg�e.

Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

Titre VI Administration.

Article 25. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois personnes au moins, �lus au suffrage universel et scrutin secret par rassembl�e g�n�rale pour deux ann�es parmi les membres effectifs. Les membres du conseil d'administration sont r��ligibles et en tous temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale, statuant en ce cas aux deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Pour �tre �lus, les candidats doivent avoir obtenu, � minima, la moiti� des suffrages pr�sents ou repr�sent�s et �tre class�s en ordre utile (nombre de voix obtenues), compte tenu du maximum de si�ges � pourvoir lequel, ne pourra �tre sup�rieur � la moiti� du nombre de si�ges composant le conseil d'administration sortant.

Tout candidat devra �tre un membre effectif de l'association.

Les candidatures seront envoy�es par courrier postal au secr�tariat de l'association et ce, au plus tard, deux semaines avant la date de l'assembl�e g�n�rale (date de la poste faisant foi).

Article 26. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. 11 ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont d'office d�missionnaires et r��ligibles.

Article 27. Le conseil d'administration d�signe en son sein, un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Cette liste est exemplative et non limitative. Le mandat d'administrateur est gratuit. En cas de d�mission ou d'emp�chement d'un de ses membres avant l'expiration de son mandat, le conseil d'administration pourvoira au remplacement des fonctions de celui-ci jusqu'� l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 28. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par mois sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs, Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants, la voix de son pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Si la majorit� des membres n'est pas r�unie, une seconde convocation comportant le m�me ordre du jour est adress�e � tous les membres, L'assembl�e est alors en droit de statuer quel que soit le nombre de participants au vote.

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux qui seront envoy�s aux administrateurs et aux membres effectifs au plus tard avant la r�union suivante.

Les proc�s-verbaux des r�unions du conseil d'administration seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire et conserv�s au si�ge social de l'association o� ils pourront �tre consult�s par les membres, sans d�placement du registre les contenant.

Article 29. Le conseil d'administration a dans sa comp�tence tous les actes relevant de l'administration sociale dans le sens le plus large et qui ne sont pas r�serv�s express�ment par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. Dans cet ordre d'id�e, il peut notamment faire et recevoir tout paiement et exiger ou en donner quittance, accepter ou recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, march�s et entreprises, contracter et effectuer tous pr�ts et avances dans le cadre et les limites de la Loi.

Article 30. Le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Article 31. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration pour suite et diligence du Pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Titre VII- Dispositions diverses,

Article 32. En sus des statuts, le conseil d'administration peut proposer � l'assembl�e g�n�rale un r�glement d'ordre int�rieur, dit � R.0.1�. Toute modification pourra y �tre apport�e par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 33. L'exercice social d�bute le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de la m�me ann�e. Lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, le conseil d'administration pr�sente pour approbation le compte de r�sultat, le bilan de l'exercice �coul� ainsi que le budget pour l'ann�e suivante. Ils seront conserv�s et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la Loi �marg�e.

Article 34. Tout cas non pr�vu explicitement aux pr�sents statuts sera r�gi par la loi organique des ASBL du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 02 mai 2002 et par le D�cret de la Communaut� fran�aise du 08 d�cembre 2006 visant l'organisation et le subventionnement du sport.

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MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Sont nomm�s pour la premi�re fois comme administrateurs et acceptent leurs fonctions :

- SMETTE Ronald, Pr�sident

- VANCOMPERNOLLE Gaetan, Secr�taire

- GORLOO Steve, Administrateur

-BLOCKMANS Luc, Vice Pr�sident et Tr�sorier

-RI CCIOAntony,Adm inistrateur

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Coordonnées
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Adresse
RUE DE LA MARNIERE 99 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : Ere
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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