EXTREME MUAY-THAI / TEAM MASSA

Divers


Dénomination : EXTREME MUAY-THAI / TEAM MASSA
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 562.859.524

Publication

01/10/2014
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Plun, MOD. 2.2

!Me Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MON1 REGMRE DES PERSONNES MORALES

22 SEP, 20t4

Greffe

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cD5 S 0/1

Extrême Muay-Thaï / Team Massa

E-M-T

Association Sans But Lucratif

Rue de la Justice n°48, 7390 Wasmuel

CONSTITUTION

Les soussignés

- Monsieur Massa François, Nicolas, domicilié à 6060 Gary, chaussée de Châtelet 140.

- Monsieur Fotizzi Andréa domicltié à 7333 Tertre, Ma de fa Rivieratte 40.

- Mademoiselle Van Eyken Sabrina, domtciliée à 7390 wasmuer, rue de la Justice 48.

Article 1er. L'association est dénommée e Extrême Muay-Thal-Team Massa e.

Artictie 2. Son siège social est établi en Belgique.

Il est situé dans l'arrondissement de Mons à 7390 Wasmuel, rue de la Justice 48

LI peut être transféré par décision du conseil d'administration.

Article 3. L'association a, pour but, l'initiation et la préparation de jeunes sportifs ainsi que d'adultes à la pratique de la boxe

thatiandaise & disciplines assimilées.

Sur le pian sportif, elle se conforme aux règles de la fédération Wle..13M0.

Ede peut accomplir tout les actes répondant directement ou indirectement à sort objet.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet avec l'aval de sa fédération

Article 3bis . L'association s'engage également à Inclure dans son règlement général fa réglementation et la législation applicable

en communauté française ( conformément au décret du 8 mars 2001 ) en matière d'association sportive, de lutte contre le dopage

et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive et à faire connaître caties-ci à ses membres adhérents, ainsi que les

mesures et la procédure disciplinaire s'y rapportant en cas d'infraction.

L'utilisation par un membre de substance ou moyen de dopage pour participer aux entraînements effou aux compétitions est

formellement interdite. Indépendamment des poursuites judiciaires que risque le sportif convaincu de dopage, celui-ci est passible

de sanctions reprises dans le règlement général de fa fédération WKSMO.

Article 4 . L'association est composée de membres adhérents . Le nombre de membres adhérents est Illimité mals le nombre de

membres effectifs ne peut âtre inférieur à quatre et supérieur à huit

Seuls Ces membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par les lois et les présents statuts.

Article 5 . Sont membres effectifs, les membres fondateurs et tous les membres admis comme lets ultérieurement par le conseil

d'administration statuant à la majorité simple.

Article 6. Sont membres adhérents toutes personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités el qui s'engagent

à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Les non-pratiquants affilies sont membres adhérents.

Article 7. Les administrations de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Toute personne gul désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite à celui-ci

8,ArticlO Tout membre est libre dose retirer à tout moment de l'association en notifiant par écrit sa décision au conseil

d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des

voix présentes.

Le conseil d'administration peul suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre gui serait rendu coupable

d'infraction grave aux lois, aux présents statuts ou au règlement d'ordre Intérieur de l'association.

Article 9.1e membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décidé n'ont aucun

droit sur le fond social.

Article 10. Une cotisation trimestrielle de 60 euros ne pourra être dépassée.

Article 11 . L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil

d'administration ou, s'il est absent, parle plus âgé des administrateurs présents.

Article 12. L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts

Sont réservées à sa compétence r

- les modifications aux statuts.

- la nomination et la révocation des administrateurs.

- l'approbation des budgets et des comptes.

- la dissolution de l'association.

- les exclusions des membres.

N° d'entreorisQ : Dénomination :

(En entier) (en abrégé) :

Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

Texte :

Volet suite

Article 13. lisera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire dans le courant du premier trimestre suivant lei clôture des comptes.

Des assemblées générales extraordinaires peuvent étre convoquées, chaque fois que rintérét de l'association exige, par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs,

Article 14. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, adressée à chaque membre effectif,

quinze fours au moins avant la réunion. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du four, sauf urgence reconnue à la majorité

des membres présents.

Article 15. Sauf exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre

de membres présents. Un membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif en vertu d'une procuration

écrite. Un membre ne peut jamais etre titulaire que d'une seule procuration.

Article 16. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans te cas ou il en est décidé autrement

par la lol ou les statuts. En cas de parité de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

Article 17. L'assemblée générale ne peul valablement délibérer surie dissolution ou la modification des statuts que conformément

aux articles 8 al 20 de la lol du 27 Juin 1921.

Article 18. Les décisions de l'assemblée générale sont actées darm des procès-verbaux signés parie président et un administrateur et consignées

dans un registre conservé au siège de l'association.

Article 19. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au mains, nommés parmi les membres effectifs,

par l'assemblée générale.

Article 20. Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence,

les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts,

Article 21. Las membres du conseil d'administration sent élus pour un terme de six ans et en temps révocables pur l'assemblée générale, ils sont

rééligibles.

Article 22. Encan de vacances d'un mandat, l'assemblée générale élit un nouvel administrateur, lequel achève le mandat de l'administrateur qu'il

remplace.

Article 23. Le conseil désigne parmi ses membres, un président. un Irdsorier el un secrétaire général. En cas d'empéchement du président,

ses fonctions sont assumées par un autre administrateur présent.

Article 24. Le conseil se réunit aussi souvent que rintérdt de l'association l'exige, sur convocation du président ou de deux administrateurs.

II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Article 25. Ses décisions sont prisent à la majorité simple des votants. La voix de son président ou doses remplaçant étant prépondérante

en cas de parité,

Article 26. Les délibérations du conseil d'administration sont acides dans des precès-verbaux signés par le président et un administrateur et

consignés dans un registre conservé au siège de l'association, lis doivent étre soumis à l'approbation du conseil d'administration.

Article 27. Le conseil peut déléguer la gestion Journalière de l'association, avec l'usage de ta signature y afférente, à un administrateur délégué

choisi parmi ses membres et dont li fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire.

Article 28. Le conseil recrute laces échéant le personnel nécessaire à ta réalisation des buts

de l'association, nixe librement le salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions.

Arecie 29. Les actions Judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil

d'administration.

Article 30. Les actes qui engagent l'association autre que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil,

soit par le président, solt par deux administrateurs. Lesquels n'auront pas à se justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de Mur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution

de leur mandat

Article 32. Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à rassemblée générale. Chaque membre de l'association

devra le signer et s'y soumettre.

Ce règlement d'ordre Intérieur devra fifre conforme à l'objet social et au règlement de la WICBMO.

Article 33. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 34. L'exercice social commence le 1ler Janvier pour se terminer te 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre.

Article 35. Les comptes de l'exercice écoulé seront annuellement soumis à rapprobation de l'assemblée générale ordinaire au plus lard six mois

après la date de clôture de l'exercice social.

L'assemblée générale devra égaiement approuver le budget de l'exercice suivant. Les comptes seront également

( suivant les dispositions de la loi sur les ASEL déposés annuellement aux tribunaux compétent et co , dans les trente jours de leur approbation,

Article 36. L'association fait choix d'une comptabilité simplifiée et tiendra dès lors des comptes que sous la forme recettes-dépenses.

Article 37. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera la fédération W103M0 comme te liquidateur et fixera ses pouvoirs.

Article 38. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé paria Ici du 27 juin 1921 régissant les associations sans buts I

ucratifs tel que modifiée en 2002.

Dispositions transitoires :

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs.

-Massa François Nicotas. président

-Van Eyken Sabrina, secrétaire.

-Pofirzl Andréa, trésorier.

M. Massa remplira ta fonction d'administrateur délégué et représentera Extréme Muay ThaT-Team Massa vis-à-vis des tiers.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature.

Coordonnées
EXTREME MUAY-THAI / TEAM MASSA

Adresse
Rue de la Justice n

Code postal : 7390
Localité : QUAREGNON
Commune : QUAREGNON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne