FIVE-A-SIDE CECIFOOT CHARLEROI BELGIUM

Association sans but lucratif


Dénomination : FIVE-A-SIDE CECIFOOT CHARLEROI BELGIUM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.659.716

Publication

14/07/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1.1

Réservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0537.659,716

Dénomination

(en entier) : Five-A-Side Cécifoot Charleroi Belgium

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège: Rue du Cimetière 23J, 6032 Mont-sur-Marchienne

Objet de l'acte : modification du conseil d'administration

Les membres suivants, présents ou représentés : Françoise Segghezi, Cathy Dona, Kevin Vanderborght, Jérôme Gambier, Maxence Piraux, Michel Bertinchamps, Pierre De Roover, Salvatore Cesari, Stacy Vermeiren, Guy Vermeiren, Sébastien Decloedt

réunis en assemblée générale ce 24 mai 2014, ont élu aux postes d'administrateurs

- Michel Bertinchamps - NN 580324- 115.16

- Maxence Piraux - NN 920912- 193.84

- Guy Vermeire - NN 560120 - 019.79

- Salvatore Cesari NN 850829- 121.74

- Pierre De Roover NN 771012 - 085.78

Les membres suivants : Françoise Segghezi, Cathy Dona, Kevin Vanderborght, Melvin Vanderborght, Jérôme Cambier, Maxence Piraux, Michel Bertinchamps, Pierre De Roover, Salvatore Cesari, Stacy Vermeiren, Guy Vermeiren, Martin Clobert, David Dortu, Alexis Richir, Jean-Michel Bertinchamps,

réunis en assemblée générale ce 22 juin 2014, ont élu au poste d'administrateur :

- Jean-Michel Bertinchamps NN 910421 - 149.93

La nouvelle distribution des postes du CA est établie comme suit

- Président : Pierre De Roover

- Vice-président : Guy Vermeiren

- Secrétaire : Jean-Michel Bertinchamps

- Trésorier : Salvatore Cesari

Président Pierre De Roover

28/08/2013
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au

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 1.

L'association est dénommée: " Five-A-Side Cécifoot Charleroi Belgium " association sans but lucratif

DE ROOVER Pierre - Rue Azia 12a - 5640 Biesmerée

CESARI Salvatore  Rue Docteur Scohy 18  6250 Pont-de-Loup BERTINCHAMPS Jean-Michel  Rue du Cimetière 23J  6032 Mont-sur-Marchienne VANDERBORGHT Kévin - 290 Rue de Gilly  6200 Châtelineau VERMEIREN Guy  Rue François Vandamme 71  6120 Jamioulx BERTINCHAMPS Michel  Rue du Cimetière 23J  6032 Mont-sur-Marchienne PIRAUX Maxence  31 Rue du Cimetière  6032 Mont-sur-Marchienne VERMEIREN Stacy - Rue François Vandamme 71/1  6120 Jamioulx

tous de nationalité belge, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, sur base des statuts établis comme suit.

DE ROOVER Pierre  77.10.12-085.78  Président BERTINCHAMPS Jean-Michel  91.04.21-149.93  Secrétaire DONA Cathy  66.11.23-116.75  Trésorier

VERMEIREN Guy  56.01.20-019.79  Vice-Président VANDERBORGHT Kévin  84.02.10-275.39  Administrateur CESARI Salvatore  85.08.29-121.74  Administrateur BERTINCHAMPS Michel  58.03.24-115.16  Administrateur PIRAUX Maxence  92.09.12-193.84  Administrateur

Titre 1 : Dénomination - Siège - Objet - Durée

Les personnes suivantes sont désignées en tant qu administrateurs de l association, à dater de la constitution de celle-ci et jusqu à la date de la première Assemblée générale de ladite association :

La gestion journalière de l'association est déléguée à Dona Cathy et De Roover Pierre, respectivement trésorier et président.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Cimetière 23 J

6032 Charleroi (Mont-sur-Marchienne) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

Les membres suivants :

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Five-A-Side Cécifoot Charleroi Belgium

*13304778*

Volet B

0537659716

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

25-08-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Volet B - suite

Article 2.

Le siège social de l'association est : rue du Cimetière 23J ; 6032 Mont-sur-Marchienne

Article 3.

L'association a pour objet de promouvoir la pratique sportive du cécifoot. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission. Dans le cadre de la réalisation de son objet social l'association peut poser des actes commerciaux.

Article 4.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre II  Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 5.

L'association comporte deux sortes de membre de nombre illimité : les membres effectifs et les membres sympathisants. Seuls les membres effectifs ou sympathisants ayant atteint leur majorité légale jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale.

Le statut de membre s acquiert suivant les modalités définies dans le règlement d ordre intérieur de l asbl.

Article 6.

Toute personne physique peut devenir membre de l'association, pour autant qu elle respecte et réponde aux conditions définies dans le règlement d ordre intérieur.

Article 7.

Le montant de la cotisation et les conditions d affiliation à l association sont fixés chaque année lors de l'assemblée générale.

Article 8.

Toul membre, effectif ou sympathisant, a le droit de démissionner à tout moment, moyennant une notification écrite et signée adressée au conseil d'administration. Un membre peut être exclu par l'assemblée générale par une majorité des voix.

Est en outre réputé démissionnaire le membre, effectif ou sympathisant, qui n a pas renouvelé son affiliation annuelle à la date de la première assemblée générale de la saison en cours. La saison débute le premier septembre et se termine le 31 août de l année suivante.

Article 9.

Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations payées.

Article 10.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé d au moins cinq administrateurs, nommés parmi les membres de l'association. Ils sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit. La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux Annexes du Moniteur belge, endéans le mois.

Article 11.

Les administrateurs doivent avoir atteint l âge de la majorité légale au moment de leur nomination. Ils sont nommés pour un terme d un an, renouvelable. Si par démission, expiration ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.

Titre III - Le conseil d'administration

Article 12.

1. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un assistant à la trésorerie.

2. Le conseil est convoqué par le président, le vice-président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président. En cas d'empêchement du président, les réunions sont valablement présidées par le vice-président, ou à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.

3. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix.

4. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le secrétaire ou un administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

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belge

Volet B - suite

Article 13.

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion journalière de l association.

Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi.

Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt) valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n aura (ront) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à-vis des tiers. L association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d une décision du conseil d administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 14.

Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur.

Article 15.

L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs et sympathisants. Elle est présidée par le président du conseil d'administration. En cas d'empêchement du président, les réunions sont valablement présidées par le vice-président, ou à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.

En cas d empêchement, un membre de l assemblée générale peut se faire représenter par un autre membre de même statut. Un membre ne peut représenter qu'un seul membre de même statut absent. Tous les membres, effectifs et sympathisants, ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article 16.

L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi. Sont notamment réservées à sa compétence les modifications aux statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion de membres.

Article 17.

1. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quand l'objet ou les intérêts de l'association le justifient. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et comptes, à une date à fixer par le conseil d'administration.

2. Tous les membres, effectifs et sympathisants, sont convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire. La convocation, est contresignée par le président ou le secrétaire Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début. Elle sera envoyée, au minimum, huit jours avant l'assemblée générale.

3. L'ordre du jour, établi par le conseil d'administration, doit être joint à la convocation. L'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points non mentionnés à l'ordre du jour, à condition que ceux-ci ait été déposés au début de la séance par au moins un membre présent et acceptés en délibération par la majorité des membres présents.

Article 18.

1. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

2. Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Article 19.

Les délibérations de l'assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux, contresigné par le secrétaire ou un administrateur. Les extraits des procès-verbaux sont contresignés par le secrétaire ou un administrateur. Les membres ou les tiers, qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie des procès-verbaux.

Titre IV - L'assemblée générale

Titre V - Budgets et comptes

Article 20.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le trente et un décembre de l'année. Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Titre VI - Dissolution et liquidation

Article 21.

Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association,

conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921.

Dans le cas d'une dissolution volontaire de l'A.S.B.L., l'assemblée générale ou à défaut le tribunal désignera un

ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.

Article 22.

En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre association dont l objet social est similaire à celui de l'association dissoute.

Article 23.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les présents statuts ont été approuvés à l'unanimité par les membres fondateurs présents à l'assemblée constitutive, tenue le 23 août 2013.

De Roover Pierre Président

05/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Tribunal de commerce de Charleroi

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2 7 MAI 2015

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N° d'entreprise : 0537.659.716

Dénomination

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(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Rue du Cimetière 23J, 6032 Mont-sur-Marcitienne

Objet de l'acte : modification de la dénomination de l'asbl et du conseil d'administration

Les membres suivants, présents ou représentés : Françoise Segghezi, Jérôme Cambier, Pierre De Roover, Salvatore Cesari, David Dortu, Damien Pourbaix et Jean-Michel Bertinchamps,

réunis en assemblée générale ce 26 avril 2015, ont élu aux postes d'administrateurs

- Michel Bertinchamps - NN 580324 - 11 5.16

- Maxence Piraux - NN 920912 - 193.84

- Damien Pourbaix - NN 840317 - 235.70

- Salvatore Cesari - NN 850829 -121.74

- Pierre De Roover - NN 771 012 - 085.78

- Jean-Michel Bertinchamps - NN 910421 -149.93

La distribution des postes du CA est établie comme suit

- Président : Pierre De Roover

- Secrétaire : Jean-Michel Bertinchamps

- Trésorier : Salvatore Cesari

Lors de cette même assemblée générale, il est proposé qu'un nouveau nom soit choisi pour l'asbl.

Après échanges et discussions, il est décidé à l'unanimité des membres présents que le nom sera raccourci.

L'asbl se nomme désormais « Cécifoot Charleroi ».

Président Pierre De Roover

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter ['association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
FIVE-A-SIDE CECIFOOT CHARLEROI BELGIUM

Adresse
RUE DU CIMETIERE 23, BTE J 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Code postal : 6032
Localité : Mont-Sur-Marchienne
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne