FOYER CULTUREL DE BOUSSU - ERPION

Association sans but lucratif


Dénomination : FOYER CULTUREL DE BOUSSU - ERPION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 419.632.391

Publication

31/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOp 2.2



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N° d'entreprise : 419.632.391

Dénomination

(enentierl : FOYER CULTUREL DE BOUSSU-ERPION

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Grand Place, 19 à 6440 Boussu-lez-Walcourt

Objet de l'acte : Modifications statutaires

Les membres de l'association sans but lucratif du Foyer Culturel de Boussu  Erpion, dont les statuts ont été: publiés au Moniteur belge du 22 décembre 1977 sous le n° 10.937 et dont le siège social est établi à 6440' Boussu lez Walcourt, Grand Place n° 19, réunis en Assemblée générale à Boussu lez Walcourt le 15 mars 2013, délibérant en conformité aux prescriptions de l'article 8 de la Loi du 27 juin 1921 tel que modifié par: l'article 16 de la Loi du 2 mai 2002, ont procédé aux décisions suivantes :

MODIFICATIONS

- Démission des administrateurs suivants :

Mr Willy Decuir comme membre de droit.

Mr Philippe Marlier comme membre de droit.

- Nomination des administrateurs suivants

Mr Gérard Jeanmenne comme membre de droit.

Mr Hervé Bourguignon comme membre de droit.

Remplacement des statuts par le texte suivant (statuts coordonnés) :

Titre I Dénomination, siège social et but

Articlel :

L'association est dénommée A.S.B.L. FOYER CULTUREL BOUSSU-ERPION.

Cette dénomination doit figurer sur toutes les pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou:

suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « A,S.B.L. » et accompagnée de la mention

écrite du siège.

Article 2

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de CHARLEROI à 6440 Boussu lez Walcourt,

Grand Place n° 19

Toute modification du siége social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce

point, conformément à la loi du 27juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 :

L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, de promouvoir le développement social, sportif, culturel et intellectuel dans l'entité de Froidcnapelle, et principalement dans les deux communautés villageoises de Boussu et Erpion.

Elle garantit la participation de toutes tendances philosophiques et politiques de l'environnement socioculturel.

Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens et notamment l'élaboration du calendrier d'occupation des salles pour les différents membres et l'organisation de manifestations à caractère culturel, social, sportif, et intellectuel.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

A ces fins, l'association pourra poséder tout immeubles et équipements, explorer tous services à butculturel

ou autre, passer toutes conventions utiles avec les pouvoirs publics ou toute personne physique ou morale et

participer à toutes associations ayant un but compatible avec le sien.

L'association peut recevoir tous subsides, legs, donations.

Elle ne cherche pas à procurer à ses membres un bien matériel.

Article 4 :

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps,

Titre Il Membres.

Article 5 :

L'association se compose de membres effectifs, de membres de droit, en tant qu'accrédités par les pouvoirs

publics et facultativement de membres adhérents et d'honneur.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 11.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Article 6 :

Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés

Article 7 :

Toute personne qui désire devenir membre adhérent adresse une demande écrite et motivée au conseil

d'administration,

La candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou

représentés.

La décision du C.A. est sans appel et ne doit pas être motivée.

Elle est portée à la connaissance du candidat par voie orale ou par lettre ordinaire.

Sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en

respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Ces membres adhérents n'ont pas de voix délibérative mais bien consultative.

Article 8 :

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

La qualité des membres se perd par décès, démission ou exclusion.

Les membres démissionnaires, exclus, ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers d'un membre défunt, n'ont aucun droit à faire valoir.

Peuvent être exclus, les membres ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts de l'association ou n'ayant pas respecté les statuts et/ou le règlement d'ordre intérieur ou à ta demande du C.A, ou à la demande d'au moins 1/5 des membres.

Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent et/ou le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois..

Le membre effectif dont l'exclusion est proposée a le droit d'être entendu.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

Article 9 :

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre de membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social, En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision, Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraîne son adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'association,

Tous les membres peuvent consulter, au siège de l'association, le registre des membres, ainsi que les procès-verbaux et décisions de l'A.G, du C.A, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au C.A.

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Moo 2.2

Titre 111 Cotisations

Article 10 :

Le montant et les modalités de versement des cotisations sont fixés annuellement par l'Assemblée

générale, sur proposition du Conseil d'administration, lors de la discussion et du votre du budget de

l'association.

Ce montant ne peut excéder 250 E.

Titre IV Assemblée Générale

Article 11 :

L'Assemblée générale se compose de tous les membres effectifs ; elle est présidée par le Président du

conseil d'administration ou son représentant.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 12 :

L'A.G est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts, dont le changement du siège social

- la nomination et la révocation des administrateurs

- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une

rémunération est attribuée

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association, et la liquidation de ses biens

- l'exclusion d'un membre

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

- tous les cas où les statuts ou la loi l'exigent.

Article 13 :

Tous les membres effectifs sont convoqués à I'A.G ordinaire, au moins une fois par an, mais à tout le moins

dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé.

L'A.G est convoquée par le président du C.A, par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date de celle-

ci.

La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Toutes les décisions de l'A.G. lient tous les membres mêmes absents.

Article 14 :

L'A.G doit être convoquée par le C.A lorsqu' un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l' A.G suivante.

Article 15 :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif ou par un tiers à qui il donne

procuration écrite.

Tout membre ne peut détenir que deux procurations.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Article 16 :

L'Assemblée générale peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf dans tes cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les statuts. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire de la loi sur les ASBL et les fondations ou des statuts.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts, le but de l'association, l'exclusion d'un membre et la dissolution volontaire que si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés.

Par contre le quorum de vote sera des 2/3 pour la modification des statuts et l'exclusion d'un membre, tandis que ce quorum sera de 4/5 pour la dissolution volontaire et pour la modification du but de l'association.

Dans le cas où un quorum de présence requis n'est pas atteint à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-avant, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

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Mao 2.2

Le vote peut s'effectuer par appel, à main levée ou, si demandé par au moins 1/3 des membres effectifs

présents ou représentés, au scrutin secret

En cas d'égalité des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa

date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 17

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l'Assemblée générale sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Il sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V Conseil d'administration

Article 18 :

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de 7 personnes au moins, nommées et révocables par l'A.G et choisis parmi les membres. Au moins trois membres de droit doivent figurer parmi le Conseil d'administration.

Sauf les membres de droit, un mandat d'administrateur ne peut être exercé par quelqu'un qui n'aurait pas son domicile légal dans l'entité de Froidchapelle.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membre effectif de l'A.G. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Article 19 :

La durée du mandat est fixée à trois ans,

A partir de la quatrième année, les membres seront renouvelés par tiers chaque année. Le sort désignant

les membres sortants, ceux-ci sont rééligibles

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'A.G. Il achève

dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 ;

Le conseil désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Article 21 :

Le C.A se réunit dès que les besoins s'en font sentir.

ll est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins.

En cas d'empêchement du président, il est présidé par le secrétaire ou le trésorier.

Les convocations seront adressées à chaque administrateur huit jours au moins avant la date de la réunion, elles seront faites par lettres missives ou par courrier électronique. Elles contiennent l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents et représentés marquent leur accord.

Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite et dûment signée, Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Les administrateurs peuvent être révoqués de tout temps par l'Assemblée générale, qui se prononce à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Chaque membre du Conseil d'administration peut lui-même démissionner moyennant notification écrite au Président du Conseil d'administration.

Article 22 :

Les décisions du C.A sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Les procès-verbaux sont rédigés par te secrétaire du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signés par le président et le secrétaire et conservés dans un registre au siège social de t'association.

Article 23 :

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la foi ou les statuts à l'A.G seront exercées par le C.A.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Article 24 :

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association au bureau (composé du Président, Secrétaire, Trésorier et accessoirement d'un Vice-Président, d'un Vice-Secrétaire et d'un Vice-Trésorier) qui ne peut agir que collégialement.

A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière », sont considérées comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'A.S.B.L. et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du Conseil d'administration.

Article 25 :

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le C.A agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs légat à l'égard de tiers.

Article 26 :

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 27 :

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation es administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du moniteur belge ».

Titre VI Dispositions diverses

Article 28 :

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le C.A à l'A.G.

Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de

l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 29 :

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Article 30 :

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'A.G. La comptabilité est tenue conformément à l'article 17 de la loi sur les A.S.B.L. Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au greffe du Tribunal de Commerce

Article 31 :

Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations sera effectué

par deux commissaires aux comptes, désignés annuellement, lors de l'Assemblée générale.

Article 32 :

En cas de dissolution de l'association, L'A.G désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et Indiquera

l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur

d'une association de l'entité de Froid chapelle de but analogue à celui de la présente association.

Article 33 :

Dans tous les cas non prévus aux présents statuts, les parties se référeront à l'ancienne loi du 27 juin

1921, modifiée et adaptée par laloi du 2 mai 2002,

L'assemblée générale du 15 mars 2013 a acté la démission des administrateurs suivants :

Willy Decuir - Rue du Gouty, 26 6440 Froidchapelle

Philippe Marlier - Rue du Fronia, 51 6440 Bousu-lez-Walcourt

L'assemblée générale du 15 mars 2013 a acté la nomination des administrateurs suivants:

Gérard Jeanmenne Rue de la pierailie, 16 6440 Froidchapelle

Hervé Bourguignon - Pont des Hamaides, 32 6440 Froidchapelle

L'assemblée générale du 15 mars 2013 a acté la nomination des administrateurs suivants : Membres de droit :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

" MOD 2.2

Robert BOMBLET, Rue de la poterie, 60 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 26 octobre

1950 à Cour-sur-Heure. R.N. 50.10.26 093-53

Catherine LEOTARD Rue Basse, 5 6440 Boussu-lez-Walcourt, née 1e13 février 1961 à B oussu-lez-Walcourt, R. N.61.02.13130-96

J-M AELGOET Rue Général Gallet, 92 6441 Erpion, né le 23 octobre 1967 à Erpion R.N. 67.10.23 06741

Gérard JEANMENNE Rue de la Pieraille, 16 6440 Froidchapelle, né le 5 août 1957 à Lobbes R.N. 57.08.05147-83

Hervé BOURGUIGNON Pont des Hamaides, 32 6440 Froidchapelle, né le 1 septembre 1961 à Beauwelz R.N. 61.09.01 135-15

Membres :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Annick BELTUS, Rue Toffaite, 5 6440 Boussu-lez-Walcourt, née le 22 juin 1941 à Boussu-lez-Walcourt.

R.N. 41.06.22 018-31

Armand CLAEYSSENS, Chaussée de Beaumont, 61 6440 Boussu-lez-Walcourt,

né le 7 avril 1945 à Landegem. R.N. 45.04.07 361-14

Muriel EGLEM, Grand Rue, 5 6440 Boussu-lez-Walcourt, née le 23 août 1960 à Charleroi. R.N. 60.08.23

048-23

René FORTHOMME, Rue Toffaite, 5 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 12 mai 1936 à Boussu-lez-Walcourt.

R.N.36.05,12 027-16

Guy GUERIN, Rue Poterie, 56 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 3 juillet 1948 à Seloignes, R.N. 48.07.03

059-35

Catherine PALARD, Chaussée de Beaumont, 71 6440 Boussu-lez-Walcourt,

née le 19 juillet 1966 à Pry-lez-Walcourt. R.N.66.07.19 098-88

Myriam RAVOISIN, Rue Crossard, 15 6440 Boussu-lez Walcourt, née le 14 mai 1953 à Boussu-lez-

Walcourt. R.N. 53.05.14 044-05

Claudy ROBERT, Chaussée de Beaumont, 53 6440 Boussu-lez-Walcourt

né le 8 juin 1952 à Boussu-lez Walcourt, R.N. 52.06.08 041-77

Modest VERBRUGGEN, Chaussée de Beaumont, 63 6440 Boussu-lez-Walcourt,

né le 3 juin 1939 à Oppuurs. R.N. 39.06.03 019-73

Christian WINQUELAIRE, Chaussée de Beaumont, 142 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 21.02.1958 à

Boussu-lez-Walcourt. R.N. 58.02.21 031-86

Xavier VIGNERON, Rue Poterie, 16 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 29 septembre 1977 à Lobbes. R.N.

77.09.29 205-23

Le conseil d'administration a acte la nomination des administrateurs aux fonctions suivantes:

Président : Guy Guérin, Rue Poterie, 56 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 3 juillet

1948 à Seloignes, R.N. 48.07.03 059-35

Secrétaire : Catherine LEOTARD Rue Basse, 5 6440 Boussu-lez Walcourt, née 1e13 février 1961, à Boussu-

lez-Walcourt, R.N.61.02.13 130-96

Trésorier : Christian WINQUELAIRE, Chaussée de Beaumont, 142 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 6

21.02,1958 à Boussu-lez-Walcourt, R.N. 58.02.21 031 -86

Le conseil d'administration a désigné, comme personnes chargées de la gestion journalière et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne. Ils agissent en qualité d'organes conjointement.

Guy GUERIN, Rue Poterie, 56 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 3 juillet

1948 à Seloignes, R.N. 48.07.03 059-35

Catherine LEOTARD Rue Basse, 5 6440 Boussu-lez-Walcourt, née 1e13 février 1961, à Boussu-lez-

Walcourt, R.N.61 .02.13 130-96

Christian WINQUELAIRE, Chaussée de Beaumont, 142 6440 Boussu-lez Walcourt, né le 21.02.1958 à

Boussu-Iez-Walcourt, R.N. 58.02.21 031-86

Il désigne, comme personnes disposant du pouvoir de représenter l'association et qui possèdent le pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et en justice. Ils agissent en qualité d'organes conjointement.

Guy GUERIN, Rue Poterie, 56 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 3 juillet 1948 à Seloignes,

MOD 2.2

Volet B - Suite

R.N. 48.07.03 059-35

Catherine LEOTARD Rue Basse, 56440 Boussu-lez-Walcourt, née 1e13 février 1961,

à Boussu-lez-Walcourt, R.N.61.02.13130-96

Christian WINQUELAIRE, Chaussée de Beaumont, 142 6440 Boussu-lez-Walcourt, né le 21.02.1958 à

Boussu-lez-Walcourt, R.N. 58.02.21 03 031-86

Fait ce 15 mars en double exemplaire. SIGNATURES AU VERSO

Guy Guérin, Président

Catherine Léotard, Secrétaire

Christian Winquelaire, Trésorier

Annexe : Liste des membres fondateurs.

L'an mille neuf cent septante sept, le 22 décembre,

Les soussignés :

Simon PONSELET né le 20.07.1924 à Froidchapelle, vétérinaire, domicilié rue du Village, 68 à

FROIDCHAPELLE

Marcel DECAMPné le 30.08.1927 à Cerfontaine, facteur, domicilié Grand Rue, 40 à 6440 I30USSU LEZ '

WALCOURT

Pierre de MUNCK né le 20.04.1931 à Durnai, agriculteur, domicilié Grand Rue, 34 à 6440 BOUSSU LEZ

WALCOURT

Henry DUPONTné le 14.12.1907 à Erpion, domicilié Rue Grande, 81 à Erpion

Georges LYON né le 03.07.1926 à Boussu-lez-Walcourt, employé, domicilié Grand Rue, 35A à 6440 ï

BOUSSU LEZ WALCOURT

Robert DERRE né le 29.10.1948 à Nismes, enseignant, domicilié Chaussée de Beaumont, 7 à 6440

BOUSSU LEZ WALCOURT

Nicole BEAUMONT née le 18.04.1946 à Frasnes-lez-Couvin, enseignante, domiciliée Chaussée de

Beaumont, 7 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Jean LANNEAU né le 14.04.1946 à Vergnies, enseignant, domicilié Chaussée de Beaumont, 22 à 6440

BOUSSU LEZ WALCOURT

Françoise PROVOOST née le 25.06.1948 à Haine St Paul, enseignante, domiciliée Chaussée de

Beaumont, 22 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Micheline VANOORBEEK née le 17.09.1934 à Clermont-lez-Walcourt, enseignante, domiciliée

Chaussée de Beaumont, 59 a à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Michel ROBA né le 24.08.1949 à Mettet, employé, domicilié rue Crossard, 8 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Martine GEORGES née le 19.12.1956 à Boussu-lez-Walcourt, enseignante, domiciliée Chaussée de Beaumont, 46 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Abbé DEMERBE né le 8.031911 à Couillet, curé, domicilié Grand Rue, 20 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Léopold COLLET né le 21.06.1938 à Saint Amand, agriculteur, domicilié Hameau de Falemprise,7 à 6440 , BOUSSU LEZ WALCOURT

Robert MOREAU né le 14.02.1914 à Boussu-lez-Walcourt, pensionné, domicilié rue Tourette, 4 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Max VILLIERE né le 26.03.1922 à Barbençon, garde champêtre, domicilié Grand Rue, 11 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FOYER CULTUREL DE BOUSSU - ERPION

Adresse
GRAND PLACE 19 6440 BOUSSU-LEZ-WALCOURT

Code postal : 6440
Localité : Boussu-Lez-Walcourt
Commune : FROIDCHAPELLE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne