FREQUENSIZE

Société en commandite simple


Dénomination : FREQUENSIZE
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 834.566.323

Publication

28/03/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mugi 2.1

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

i 6 MARS 2011

Greffe

" i(oassoa" A

R

M

o,34~6 6. 3.23

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : FREQUENSIZE

Forme juridique : Société en commandite simple

Siège : REUZENSTRAAT 9 - 7850 LETTELINGEN

Obiet de l'acte : Constitution/ FREQUENSIZE e société en commandite simple »

ONT COMPARU

1) Monsieur Van Schelvergem Frederik, domicilié à

Reuzenstraat 9, 7850 Lettelingen

2) Madame Vaes Evi, domicilié à Reuzenstraat 9, 7850 Lettelingen

Ci  après dénommés :

Les comparants qu'ils constituent une société en commandite simple

« Frequensize », dont le siège social sera établi à Reuzenstraat 9, 7850 Lettelingen

Article 1  Forme

La société adopte la forme d'une société en commandite simple .

Article 2  nom du société

La société adopte la nomination « " Frequensize" ».

Article 3 --Siège social

Le siège social est établi à Reuzenstraat 9, 7850 Lettelingen

Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de

Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater la modification des

statuts qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou à l'étranger.

Article 4 Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci :

'Informatique et activités connexes;

'la création, la maintenance et le développement de site Internet

" L'édition et la commercialisation de toutes licences et droits d'auteurs sur les logiciels et progiciels informatiques ; l'analyse, la conception, les, développements et la commercialisation de programmes' informatiques en tous langages y compris le WEB destinés aux secteurs privés, publics ou aux particuliers ;

'Programmation informatique; réalisation de programmes et des Systems prêts à l'emploi;

" Activités des intégrateurs de réseaux, édition d'autres logiciels et autres activités concernant tes ordinateurs;

'Traitement en continu ou non de données à l'aide, soit du programme du dient, soit d'un programme propre à un constructeur: service de saisie de données, traitement complet de données;

'Maintenance, entretien et réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques; de machines comptables et autres machines de bureau;

" La vente en gros ou au détail, l'achat, la vente, l'exportation, l'importation, la fabrication, la représentation,; la location, le leasing, d'ordinateurs et d'autres équipements pour le traitement d'information; de tout produits et matériaux utile pour effectuer les activités précitée;

" l'entretien et la maintenance et tous actes de commerce relatifs au matériel informatique et électroniques d ordinateurs,_ machines,_ appareils _ audio-vidéo et.. télécommunication _et._ d'équipements_ .périphériques;;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2011- Annexes du Moniteur belge

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imprimantes, terminaux, etc.; lecteurs de disques magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme code;

" l'installation, la formation et la maintenance de tous progiciels informatiques du marché ; de tout matériel et technologies de la communication, de l'information et des télécommunications.

" Préparation et la production de transparents pour rétroprojecteurs, ébauches, maquettes, etc.;

" Conseils concernant le logiciel et la livraison de logiciel, la formation des utilisateurs , pour les affaires, conseils de gestion, assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de la gestion.

" Gestion et exploitation en continu de matériel informatique appartenant à des tiers;

" l'accompagnement des tiers, comme les écoles, les universités et d'autres fondations, lors du développement, du logiciel et - l'hardware;

" Consulting au niveau de gestion, management et marketing; au niveau de gestion de personnel, inclus recruter, sélection, training et formation;

" Délégation de personnel spécialisé dans le logiciel et matériel;

" L'écriture, la promotion, l'édition et la commercialisation de brochures, livres et manuels d'instructions en format papier ou sur tous supports électroniques

" Activités des marchands de biens immobiliers et location de biens immobiliers;

" Autres activités graphiques; d'audit général;

" Autres commerces de détail hors ou dans le magasin;

" Études de marché;

" La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement à la réalisation.

" Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

" Les activités d'intermédiaire et/ou de conseil, sous quelque forme que ce soit, dans les matières industrielles, commerciales, financières, immobilières, juridiques, fiscales et autres, évoquées dans le présent objet social.

" Elle pourra réaliser son objet pour son compte ou pour le compte d'autrui, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.

" Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

" Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet identique, analogue ou connexe au sien, susceptible notamment d'en favoriser le développement, de lui procurer des matières premières, de faciliter l'écoulement de ses produits.

" Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non.

" La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur dans d'autres sociétés.

" Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

" Organisation de salons professionnels et de congrès, séminaires, inventives, etc.;

" Elle peut aussi bien en Belgique qu'à l'étranger effectuer tout actes commerciaux, industriels, mobiliers ou immobiliers directement ou indirectement lier avec son but social;

" L'administration et l'exploitation des biens mobiliers et immobiliers;

" Promotion immobilière et commerce dans des biens immobiliers;

" louer et loue, bâtir et cultiver, engager et hypothéquer, échanger, gérer et la réalisation productive de tous

biens immeubles et mobiliers, bref de toute administration des biens mobiliers et immobiliers et la disposition

Article 5  Capital

Le capital social est fixé à cent euros (100 EUR),

représenté par cent (100) parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune (11100e) de

l'avoir social.

Les comparants déclarent et reconnaissent que :

- Chaque part sociale est souscrite en espèces, au prix de cent euros (100 EUR) euros et le capital est

libéré en totalité comme suit :

`par Monsieur Van Schelvergem Frederik à concurrence de nonante-neufs euros (99,00 EUR) ;

*par Madame Vaes Evi à concurrence de un euro (1,00 EUR) ;

de sorte que la société a dès à présent, à sa libre et entière disposition, une somme de cents euros (100

EUR).

Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est entièrement libérée par un versement

en espèces effectué au compte bancaire.

Volet B - Suite



Article 6 Cession et transmission de parts

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé,

au conjoint du cédant ou du testateur, descendants en ligne directe des associés.

Article 7  Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi de juin à dix-huit heures, au

siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi

- La première assemblée générale annuelle se tiendra le dernier vendredi du mois de juin deux mille douze.

Monsieur Van Schelvergem Frederik, est nommés en tant que gérants, pour une durée indéterminée ; son

mandat sera rémunérer , sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Article 8  Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.

- Le premier exercice social commencera le 1 avril 2011 et se clôture le trente et un décembre deux mille

onze.

Article 9 - Affectation et Répartition des résultats

Le bénéfice de l'exercice diminué des pertes antérieures et, le cas échéant, des sommes portées en réserve et augmenté du report bénéficiaire constitue le bénéfice distribuable de l'exercice.

Le bénéfice distribuable est réparti entre tous les associés proportionnellement au nombre de leurs parts sociales.

Toutefois, l'assemblée générale a la faculté, sur proposition de la gérance, de décider de prélever sur le bénéfice distribuable les sommes qu'elle juge convenable de fixer, soit pour être reportées à nouveau, soit pour être portées à un ou plusieurs comptes de réserves générales et spéciales sur lesquels s'imputent éventuellement les déficits et qui peuvent ultérieurement être distribuées en totalité ou en partie aux associés.

Fait à Lettelingen le 16/03/2011

Van Schelvergem

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2011- Annexes du Moniteur belge

RÉ. ser(ëi

au

Moniteur

belge

Coordonnées
FREQUENSIZE

Adresse
REUZENSTRAAT 9 7850 ENGHIEN

Code postal : 7850
Localité : ENGHIEN
Commune : ENGHIEN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne