FUNNY DANCE

Dénomination : FUNNY DANCE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 546.533.731

Publication

24/02/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte SNOD 2.2

*14049743*

TRIBUNAL DE COMMERCE. - MO REGISTRE DES PERSONNES MORALES

13 FEv, 26.1k1

Greffe

N� d'entreprise :(05-16. 533

E ~(

D�nomination

(en entier) : ASBL FUNNY DANCE

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : Chauss�e de Bruxelles 28 � 7061 Casteau

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussign�s.

1)Duvivier Michel n� le 8 avril 1954 � Ecaussinnes domicili� rue de cognebeau n�119 � 7060 Soignies

soudeu

2)Andr� Marl�ne n�e le 22 juin 1980 � Soignies domicili�e rue de la haute folie 141 Naast 7061

institutrice primaire

3)thiebaut carol n�e le 6 f�vrier 1991 � Soignies domicili�e chauss�e de bruxelles 28 Casteau 7061

Enploy�e

Tous on convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921

donts il arr�te les statuts comme suit :

Art. 1.

D�nomination,l'association est d�nomm�e ASBL FUNNY DANCE pour aider et financer un groupe de

dance moderne et d ce fait organiser des brocantes et souper et activiter diverce

Art.2.

il a �t� constituer, conform�ment aux pr�sent statuts, une association sans but lucratif ayant pour but de

soutenir, encadrer et financer une animation de danses modernes appel�e FUNNY DANCE ayant son

si�ge au domicile du secr�taire Chauss�e de Bruxelles 28 � Casteau 7061 sous la surveillance du comit�. Le'

" comit� et chacun des membres d�clinent toute responsabilit�s du chef d'�venements accidentels ou non, survenant dans le cadre des activit�s. Ils ne peuvent �tre tenus pour responsables ni individuellement ni solidairement.

Art. 3.

L'ASBL est administr�e et dirig�e par un comit� compos� comme suit; un pr�sident, une tr�sori�re et une secr�taire. Le comit� ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� des membres qui le composent sont pr�sents. Les d�cisions sont prisent � la majorit� simple, en cas de parit� la voix du pr�sident est'.

" pr�pond�rante. Le comit� a le devoir de se r�unir pour les cas urgents, ou jug�s n�cessaires. Il prend alors

" toutes les dispositions utiles pour la bonne marche de !'ASBL. Il en fera rapport � la plus proche r�union

mensuelle. Tout membre de comit� s'abstenant � trois r�unions cons�cutives sera exclu si la validit� de

l'excuse n'est pas admise par le comit�.

Art. 4.

Son siege social est �tabli � chauss�e de Bruxelles 28 Casteau 7061 dans l'arrondissement judiciaire

de Soignies

Art. 5.

Le comit� est �lu pour un an par l'assembl�e g�n�rale statutaire.

Art 6.

Le remplacement d'un membre du comit� d�c�d� ou d�missionnaire aura lieu � la plus proche assembl�e

g�n�rale. Son mandat sera entretemps assur� par un autre membre du comit� jusqu'� la prochaine assembl�e.

Art.7.

l'association tient un registre des membres �ffectifs comform�ment aux articles 10 et 26 ,� .1

Art.8.

Pour �tre admis au sein de ('ASBL en qualit� de membre, il faut:

e) pour les mineurs de moins de 18 ans, �tre pr�sent� par un parent etiou fournir une autorisation

parentale.

b) �tre de bonne conduite.

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M0D 2.2

Volet B - suite

C) n'avoir pas subi de sanction dans une autre ASBL.

d) se conformer aux statuts et �tre disponible le plus possible fors des diverses manifestations de

l'ASBL.

Art.9.

Le pr�sident veille au respect des statuts de l'ASBL; if est charg� de fa direction des s�ances, signe tous les

actes et est de droit pr�sident de toutes les d�l�gations. ll est aid� dans ses fonctions par les autres membres

qui le remplacent au besoin; dans ce cas, ils ont les m�mes pouvoirs.

Art.10.

La secr�taire est charg�e de la r�daction des proc�s- verbaux des s�ances et de fa correspondance d'ordre

g�n�rale. Elle s'occupe de la r�daction et de l'exp�dition du courrier, �tablit les convocations, centralise les .

petites annonces et d�tient les archives.

Art. 11.

La tr�sori�re per�oit les recettes et effectue les paiements. Elle dispose du compte- courant bancaire de

l'ASBL et d�tient toutes les pi�ces comptables.

Art. 12.

Seront exclus par l'assembl�e g�n�rale;

1) les membres qui, par leurs actes priv�s ou public, feraient du tort � l'ASBL et qui chercheraient par des ' moyens quelquonques � provoquer du d�sordre pendant les activit�s.

2) les membres qui seraient coupables d'indilicatesses.

3) les membres qui refuseraient de se conformer aux statuts et r�glements de l'ASBL.

Art. 13.

Le membre qui est l'objet d'une demande d'exclusion sera entendu par une commission sp�ciale de trois .

personnes choisies dans le comit� dont le pr�sident; cette commision proc�dera � tout devoir d'enqu�te et fera

rapport � la plus prochaine assembl�e. En cas d'absence du membre � la convocation du comit�, celui-ci sera

exclus d'office

Art. 14.

A fa s�ance annuelle de l'assembl�e g�n�rale qui est fix�e au mois d'octobre, le comit� fera rapport sur les

activit�s et les op�rations de l'ann�e �coul�e. Il y repr�sentera le compte des recettes et d�penses.

Art. 15.

Le pr�sident peut convoquer une assembl�e extraordinaire lorsque le comit� le juge n�cessaire, ou � la

demande expresse ou �crite d'un tiers des membres auquel cas le comit� se r�unira pour en fixer l'ordre du jour

et la date. Toute convocation pour l'assembl�e g�n�rale extraordinaire doit �tre adress�e par �crit � chaque

membre au moins huit jours avant la date de celle-ci.toute proposition sign�e par fe 1/3 des membres effectifs

doit �tre port�e � l' ordre dun jour.Sauf dans les cas pr�vus, aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921

i' assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des poins qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 16,

l'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de 1' association ou la modication des

statutsque conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 toute modification aux statuts ou

d�cision relative a la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux

annexes du conform�ment � l'article 26 novies et selon les modalit�s pr�vue par l'arr�t� royal du 26 juin

2003

Art. 17

disposition diverses

l'exercice sociale commence le 1 janvier et ce termine le 31 d�cembre

Art.18..

Tout cas non pr�vu par les pr�sents statuts sera tranch� par le comit� qui se r�unira en s�ance

extrordinaire et la d�cision sera soumise pour ratification � la plus proche assembl�e.

Art. 19.

L'ASBL peut �tre dissoute par une d�cision prise � ['assembl�e g�n�rale extraordinaire convoqu�e au moins

15 jours avant la date de celle-ci et r�unissant au moins trois quarts des membres affili�s. La d�cision doit �tre

prise � la majorit� des trois quart des voix. L'encaisse, d�duction faite des frais, sera vers�e � une autre

association d�sign�e par l'assembl�e.

Art.20.

les comptes de l'ann�e seront soumis a l'approbation de l'assembl�e g�n�rale

Art.21,

tous ce qui n'est pas prevu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

l'assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d'administrateurs

a l �serv�'

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Pr�sident - Duvivier Michel Secr�taire - Thiebaut Carol Tr�sori�re - Andr� marl�ne fait a Soignies le 5 1 02 1 2014

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Coordonnées
FUNNY DANCE

Adresse
CHAUSSEE DE BRUXELLES 28 7061 CASTEAU(SOIGNIES)

Code postal : 7061
Localité : Casteau
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées FUNNY DANCE

Coordonnées
FUNNY DANCE