GROUAZEL BELGIQUE

Dénomination : GROUAZEL BELGIQUE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 511.967.879

Publication

03/06/2013

��MOO WORD 11.1

e Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Tribunal de Commerce de Tournai

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GROUAZEL BELGIQUE

Frr,~ r p ,orc,r,f_ soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

7522 Marquain (Tournai), rue de l'Ancienne Potence, 22

pbjet(si del acte Transfert de si�ge social

e Une erreur mat�rielle s'est gliss�e dans l'adresse du si�ge social mentionn�e dans l'acte de constitution re�u par le notaire Alain Mahieu en date du seize f�vrier deux mille treize, publi� aux annexes du Moniteur belge le 4 mars suivant, sous la r�f�rence 13036844.

e Le si�ge de soci�t� est situ� � 7522 Marquain (Tournai), rue de l'Ancienne Potence, 5bis et non � 7522 Marquain (Tournai), rue de l'Ancienne Potence, 22,

Alain MAHIEU

Notaire

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04/03/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

de Commerce de Tourn~ d�pos� au gr+'�fe le 2 1 FEU.Qi3

lot Marie-Guy e Greffier assuna�

Gre

N� d'entreprise CS11 r-4Q1

D�nomination

R�SE

St

Moni bel

(en entrer) . GROUAZEL BELGIQUE

(en abr�g�)

Forme juridique: soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 7522 Tournai (Marquain), rue de l'Ancienne Potence, 22

(adresse compl�te)

Oblet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Il r�sulte d'un acte re�u par le notaire Alain Mahieu � Mouscron en date du seize f�vrier deux mille

treize, enregistr� huit r�les � Mouscron 2 le 18 f�vrier 2013, volume 182, folio 15, case 3. Re�u ; vingt cinq

euros (25,00 � ). Le Receveur (sign�) : Pour l'inspecteur principal, J.P. Boucaut,

Que

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � GROUAZEL IMMO �, ayant son si�ge social � 7522 Tournai

(Marquain), rue de l'Ancienne Potence, 22, constitu�e suivant acte re�u par le notaire Alain MAHIEU

soussign� le quatorze f�vrier dernier, dont les statuts ont �t� d�pos�s le quinze f�vrier dernier au greffe du

tribunal de commerce de Tournai en vue de leur publication au Moniteur beige, num�ro d'entreprise

0504.991.106.. Ici repr�sent�e par son g�rant, monsieur Jean-Pierre Grouazel, demeurant � F-35133

Romagne (France),

rue du Douet, 8. Nomm� � cette fonction dans l'acte de constitution.

A constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e dont les statuts contiennent notamment

les dispositions suivantes

Article 1.. Forme D�nomination.

La soci�t� est une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e: � GROUAZEL BELGIQUE �.

Article 2, : Si�ge.

Le si�ge social est �tabli � 7522 Tournai (Marquain), rue de l'Ancienne Potence, 22,

Le si�ge de la soci�t� peut �tre transf�r� � l'int�rieur de la m�me r�gion linguistique ou � Bruxelles capitale

par simple d�cision de la g�rance, � publier aux annexes du Moniteur Belge. Le transfert du si�ge social

vers une autre r�gion linguistique doit �tre d�cid� par l'assembl�e g�n�rale.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir tant en Belgique, qu'� l'�tranger, des si�ges

administratifs, des succursales, bureaux ou agences.

Article 3.: Objet.

La soci�t� a pour objet ;

" L'exploitation d'une scierie et du commerce de n�gociation en bois, mat�riaux du b�timent -- menuiserie --parqueterie bardage terrasse et la pose de tous mat�riaux, le stockage de tous mat�riaux et en g�n�ral, toutes op�rations industrielles se rapportant � l'industrie du bois et des mat�riaux du b�timent, directement ou indirectement ; elle pourra r�aliser son objet social soit directement, soit sous forme de sous-traitance ou d'assistance en conseil technique et sp�cialement dans l'apport d'aide � des prestations sp�ciales d�coulant ou d�rivant de son objet principal.

" La gestion et la fonction d'administrateur dans d'autres soci�t�s ; elle pourra exercer la fonction de liquidateur dans d'autres soci�t�s ;

'La participation de la soci�t�, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes op�rations pouvant se rattacher � son objet par voie de cr�ation de soci�t�s nouvelles, d'apport, de souscription de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de cr�ation, d'acquisition, de location, de prise en location-g�rance de tous fonds de commerce ou �tablissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous proc�d�s et brevets concernant ces activit�s ;

" Et g�n�ralement toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, civiles, mobili�res ou immobili�res, pouvant se rattacher directement ou indirectement � l'objet social ou � tout objet similaire ou connexe.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 4. ; Dur�e.

La dur�e de la soci�t� est illimit�e.

Article 5. : Capital.

Le capital s'�l�ve � vingt mille euros (20.000,00 E) repr�sent� par deux cents (200) parts sociales sans valeur nominale, repr�sentant chacune unideux centi�me (1f200�me) de l'avoir social.

Article 13.: G�rance.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s dans les statuts ou nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et pour la dur�e qu'elle d�termine.

Sont nomm�s g�rants pour une dur�e ind�termin�e, monsieur Jean-Pierre Francis Bernard GROUAZEL, demeurant � F-35133 Romagn� (France), rue du Douet, 8.

En cas de d�mission ou de d�c�s de monsieur Jean-Pierre GROUAZEL, ou encore en cas d'incapacit� juridique (par placement sous un r�gime de protection) ou d'incapacit� physique (doit appara�tre d'une attestation m�dicale d'o� il r�sulte que monsieur Jean-Pierre GROUAZEL n'est plus en �tat d'exercer son mandat de mani�re durable), son fr�re Monsieur LoTc GROUAZEL lui succ�dera de plein droit en qualit� de g�rant statutaire avec des pouvoirs identiques et cela �galement pour une dur�e ind�termin�e.

Et la soci�t� GROUAZEL IMMO, ayant son si�ge � 7522 Tournai (Marquain), rue de l'Ancienne Potence, 22, ici repr�sent�e par son repr�sentent permanent, Monsieur Jean-Pierre GROUAZEL, pr�nomm�. L'assembl�e g�n�rale peut toujours, avec l'accord des g�rants statutaires s'il y en a, nommer un ou plusieurs g�rants dont elle d�termine la dur�e des mandats et, le cas �ch�ant, leurs pouvoirs.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses actionnaires, associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent personne physique charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

Au cas o� if y aurait plusieurs g�rants, ils forment un coll�ge de gestion qui d�lib�re, d�cide et agit comme le conseil d'administration en soci�t� anonyme. S'il existe un coll�ge de gestion, la soci�t� est repr�sent�e � l'�gard des tiers et en justice par deux g�rants agissant conjointement sans pr�judice aux �ventuelles d�l�gations de pouvoirs.

Le mandat de g�rant est exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant peut d�missionner � tout moment par simple notification � la soci�t�, sous contrainte de continuer � remplir sa fonction jusqu'� ce qu'il ait pu �tre raisonnablement pourvu � sa succession. Article 14. Pouvoirs du g�rant unique.

Le g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Le g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Article 15.: Pluralit� de g�rants.

Au cas o� il y aurait plusieurs g�rants, ils forment un coll�ge de gestion qui d�lib�re, d�cide et agit comme le conseil d'administration en soci�t� anonyme.

Un g�rant ne pouvant assister � une r�union du coll�ge de gestion ne peut se faire repr�senter que par un autre g�rant. Le mandat peut �tre conf�r� par �crit, par t�l�gramme, par t�l�copie, par courrier �lectronique, ou par tout autre moyen de communication qui se mat�rialise par un document �crit chez le destinataire et la preuve �crite de l'envoi chez l'exp�diteur.

Les d�lib�rations du coll�ge de gestion sont consign�es dans un registre sp�cial. Les proc�s-verbaux sont sign�s par les g�rants ayant pris part � la d�lib�ration.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par deux g�rants signant conjointement. S'il existe un coll�ge de gestion, la soci�t� est repr�sent�e � l'�gard des tiers et en justice par deux g�rants agissant conjointement sans pr�judice aux �ventuelles d�l�gations de pouvoirs et sans pr�judice aux actes de gestion journali�re o� chaque g�rant peut agir seul.

Article 18 ; Assembl�es ordinaires.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se r�unit obligatoirement chaque ann�e au si�ge de la soci�t� ou en tout autre endroit de la commune du si�ge social indiqu� dans les convocations, le dernier vendredi du mois de juin � seize heures,

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tient le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

Article 25. ; D�lib�rations - Vote par correspondance -. Vote �lectronique.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi et les pr�sents statuts, les d�cisions sont prises quel que soit le nombre de parts repr�sent�es, � la majorit� des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

Chaque part donne droit � une voix.

Tout associ� peut voter par correspondance au moyen d'un formulaire reprenant l'ordre du jour et l'�nonc� de toutes les d�cisions � prendre. L'associ� doit indiquer s�par�ment son approbation ou son rejet de chaque d�cision.

Un accord conditionnel ou un accord sous r�serve est assimil� � un rejet. La lettre contenant le vote doit �tre dat�e et sign�e par l'associ� et adress�e au si�ge de la soci�t� au moins cinq jours � l'avance. Elle ne peut �tre ouverte par le pr�sident qu'� l'assembl�e m�me.

Parall�lement au vote par correspondance, le vote �lectronique est �galement autoris� � conditions que les exigences �ventuelles d'identification et de signature �lectronique impos�es par la g�rance soient

L

' 3 rencontr�es. .-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2013 - Annexes du Moniteur belge Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles � prendre dans le cadre de la perte de capital conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s et les d�cisions qui doivent �tre prises par un acte authentique. A cette fin, la g�rance enverra aux associ�s et le cas �ch�ant au commissaire, par lettre, fax, courrier �lectronique ou autre porteur d'information, une lettre circulaire mentionnant l'ordre du jour et les propositions de r�solution, et demandant aux associ�s d'approuver les propositions de r�solutions et de renvoyer la lettre circulaire sign�e end�ans le d�lai y pr�cis� au si�ge de la soci�t� ou � tout autre endroit mentionn� dans la circulaire,

Si end�ans le d�lai pr�vu dans la lettre circulaire, l'accord de tous les associ�s sur toutes les propositions de r�solution relatives aux points de l'ordre du jour n'a pas �t� obtenu, les propositions de r�solutions relatives � tous les points � l'ordre du jour sont consid�r�es comme non adopt�es. Il peut �tre d�rog� � cette proc�dure d�crite aux deux alin�as qui pr�c�dent de l'accord unanime de tous les associ�s. Article 27, ; Exercice social.

L'ann�e sociale commence le premier janvier de chaque ann�e et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e,

Article 29.: Affectation du b�n�fice.

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats �tabli conform�ment � la loi, constitue le b�n�fice net d'un exercice,

Sur le b�n�fice il est pr�lev� au moins cinq pour cent pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale a atteint le dixi�me du capital social

L'affectation � donner au solde du b�n�fice est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition de la g�rance, � la simple majorit� des voix valablement �mises.

Article 30.: Dissolution.

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation s'op�re de la mani�re indiqu�e par l'assembl�e g�n�rale qui nomme un ou plusieurs liquidateurs et fixe leurs pouvoirs et r�mun�ration.

La nomination du ou des liquidateurs doit �tre confirm�e par le Tribunal de commerce.

Article 31, : R�partition de l'actif.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif net sert d'abord � rembourser le montant lib�r� des parts,

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situations et r�tablissent l'�galit� entre toutes les parts sociales, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.

SOUSCRIPTIONS - LIBERATION.

Les deux cents (200) parts sociales sont souscrites au prix de cent euros (100,00 EUR) par part, par la comparante et sont lib�r�es de mani�re �gale � concurrence d'un montant global de vingt mille euros (20.000,00 � ) par versement en esp�ces sur un compte sp�cial ouvert � cette fin de sorte qu'une somme de vingt mille euros (20.000,00 � ) se trouve � la libre disposition de la soci�t� ce qu'atteste le notaire soussign� au vu du certificat �tabli par la banque en date du 14 f�vrier dernier.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Le premier exercice social sera cl�tur� le trente et un d�cembre deux mille quatorze. La premi�re

assembl�e g�n�rale se tiendra le vingt six juin deux mille quinze,

D�clarations finales,

- Les comparants d�clarent ratifier toutes les op�rations faites au nom et pour compte de la soci�t� depuis le premier f�vrier deux mille treize de sorte que ces op�rations sont cens�es �tre celles de la soci�t� depuis cette date. Cette ratification sera confirm�e par la g�rance apr�s l'acquisition par la soci�t� de la personnalit� juridique.

- Le mandat du g�rant sera exerc� gratuitement, sauf disposition contraire de l'assembl�e g�n�rale et pour une dur�e ind�termin�e.

- II est donn� mandat � la soci�t� T.1.M. Belgium, ayant ses bureaux � 7730 Estaimpuis, Porte des B�tisseurs, 20 afin d'ex�cuter, par l'interm�diaire d'un guichet d'entreprise, reconnu de son choix, toutes les formalit�s l�gales administratives � fa Banque Carrefour des Entreprises ( demande d'un num�ro d' entreprise et �ventuellement d'un num�ro de l'unit� d'�tablissement) ainsi qu'aux services de la Taxe sur la valeur ajout�e (d�claration d'ouverture d'activit�)

Le(s) mandant(s) d�clare(nt) au surplus qu'il (s) (elle) (s) a (ont) �t� suffisamment inform�(s) (e) (es) du co�t des prestations, objets du pr�sent mandat,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

ii

A

Volet B - Suite-

UNIQUEMENT DESTINE AU GREFFE

DU TRIBUNAT. DE COMMERCE

Notaire Alain MAHIEU

D�pos�e en m�me temps

- l'exp�dition de l'acte de constitution

e R�serv�

=eau

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2013 - Annexes du Moniteur b

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/03/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
03/04/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
GROUAZEL BELGIQUE

Adresse
RUE DE L'ANCIENNE POTENCE 5BIS 7522 MARQUAIN

Code postal : 7522
Localité : Marquain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées GROUAZEL BELGIQUE

Coordonnées
GROUAZEL BELGIQUE