GROUPE ECLECTIQUE BELGE DES ARTS, EN ABREGE : GEB'ARTS

Dénomination : GROUPE ECLECTIQUE BELGE DES ARTS, EN ABREGE : GEB'ARTS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 543.982.334

Publication

21/01/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

*14021380*

N� d'entreprise : OS4.3 .

D�nomination

(en entier) : Groupe Eclectique Belge des Arts

(en abr�g�) GEB'arts

Forme juridique : asbl

Si�ge : All�e des Lacs, 11 � 6280 - Gerpinnes

Objet de l'acte : Constitution

Statuts de l'asbl GEB'arts

Les soussign�s :

Pour chaque fondateur personne physique :

- Pierre N�lis,

All�e des Lacs, 11 � 6280 Gerpinnes

N� le 11 avril 1958 � Jadotville (R�publique D�mocratique du Congo)

- Carine Geerts,

Dr�ve d'Anjou, 21 � 1180 Bruxelles

N�e le 9 d�cembre 1964 � Etterbeek.

- Ga�tan Focarazzo

Rue Rouppe, 1 � 1000 Bruxelles

N� le 31 d�cembre 1975 � Bruxelles

- Stany No�l

Avenue Jules de Trooz, 80 � 1150 Bruxelles

N� fe 12 avril 1961 � Etterbeek

- Jean-Claude Graf�

Avenue Neptune, 28 bte 12 � 1190 Bruxelles

N� le 11 janvier 1953 � Montevideo (Urugay).

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 niai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme Suit:

Art. 1. D�nomination

L'association est d�nomm�e �Groupe �clectique Belge des Arts �, en abr�g� � GEB'arts

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans Dut lucratif" ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

All�e des Lacs, 11 � 6280 Gerpinnes (Loverval).

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce

point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 3. But

L'association a pour but d'encourager l'expression artistique, sous toutes ses formes. Elle a pour but d'une part, la cr�ation et la production de spectacles et d'autre part la sensibilisation du public aux diff�rentes expressions artistiques. Elle poursuit fa r�alisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de cr�ations artistiques. Par la mise en place d'ateliers cr�atifs, de spectacles, de pi�ces de th��tre, de diverses performances et concerts, de conf�rences et d'expositions de peintures, de sculptures, de photographies, de salons litt�raires et de foires aux livres, de r�alisations radiophoniques et d'images. Dont des .films, des interviews, des capsules-vid�os, des conf�rences enregistr�es et diffus�es. L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elfe peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter fa r�alisation.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Art. 5, Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et adh�rents. Au niveau des membres, seuls les membres effectifs sont obligatoires. Les autres types de membres sont facultatifs. Pour chaque type de membres, li faut indiquer les conditions et formalit�s d'admission et de sorties des membres. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte et toute personne physique qui adresse une

demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e

g�n�rale statuant � la majorit� absolue, � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Pour devenir � membre effectif ,,, il faut remplir les conditions suivantes : �habiter la Belgique ou �tre

belge�.. La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e

g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaireicourriel.

Les autres types de membres peuvent �tre::

- les membres d'honneur : personnalit�s qui mettent leur notori�t� au service de l'association

- les membres donneurs .z. personnes qui ont fait un don

- les membres bienfaiteurs : personnes qui paient une cotisation plus �lev�e que les autres, qui ont rendu

des services importants � l'association,

Sont membres adh�rents ': tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en

respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art. 7. D�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas fa cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire et/ou courriel.

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter aux assembl�es g�n�rales cons�cutives.

- le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation..

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

1- La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition.

2- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs

pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig�.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une

personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition

de compte, nl apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

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Art 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit saurs de ta connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s, Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Art 9. Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� � 25�

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par Pierre N�lis. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art, 10. Assembl�e G�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour

- la modification des statuts,

- l'exclusion de membres,

- la nomination et la r�vocation des administrateurs,

- l'approbation des comptes et des budgets,

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale,

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association, et ce pour tous les cas exig�s

dans les statuts,

- l'admission de nouveaux membres,

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres.

Art. 11.. Convocation

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, et

ce le troisi�me trimestre de l'ann�e civile.

Convocation faite par lettre ordinaire ou cour'� au mains huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 12. D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents, d�s que la moiti� de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s, d�s que 213 de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en soci�t� � finalit� sociale. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, tbute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale Suivante.

Art. 13. Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se,fairp repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite.

Tout membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assembl�e g�n�rale que s'ils sont en r�gle

de cotisation.

Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale, celle du pr�sident de

s�ance est d�terminante.

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IvIOD 2.2

GEB'arts prend la repr�sentation de Brumerge, qui est une maison d'�dition associative qui pratique

l'�dition � compte d'�diteur. Et ce, pour la partie � Benelux �.

Le catalogue de Brumerge est exhaustif, il avantage en priorit� la litt�rature g�n�rale d'expression

francophone (romans, essais, nouvelles, po�sies) dans des genres tr�s vari�s. Elle est, via la France sous le

r�gime de la loi 1901.

Identification Waldec :W381005948

Code Siren : 509 005 351,

Code Siret 609 005 361 00010

Code APE 94 99 Z

Identificateur �diteur : AFNIL-ISBN-978-2-917746

Si�ge social Rue Aim� Berey, 9 bte 8 � 38000 Grenoble,

Art. 14. Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge", Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne

habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re

Art 15. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Art, 16. Nomination et nombre minimum d'administrateurs, dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration et constitu�e de cinq personnes. La dur�e du mandat est illimit�e. Le mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Art. 17. D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit recommand� au conseil d'administration.

Art. 18. Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins,et il est pr�sid� par Pierre N�lis etiou par un administrateur d�sign� en pr�ambule avant chaque r�union.

Art, 19. D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re quelque soit le nombre des membres pr�sents. Il a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et ia gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur ie principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration. li peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le

personnel de l'association. ,

Art. 20. D�l�gation � la g��tion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � certaines personnes habilit�es : avocats, notaires, comptables. Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration. Ils ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

Volet B - Suite MOD 2.2

Art. 21. Repr�sentation

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par le pr�sident accompagn� par un des administrateurs d�sign� par le conseil d'administration agissant ensemble.

11 peut notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration. Le mandat ! prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� ! d'administrateur. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art. 22. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, ; en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art, 23, Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au ; greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux Annexes du Moniteur; belge �.

Art.24. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 25. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un/deux) liquidateur(s), d�terminera ; (ses / leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL, fondation priv�e ou publique, une association internationale ; sans but lucratif, une association �trang�re dot�e de la personnalit� juridique) ayant un but similaire au sien.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Fait � Gerpinnes, ie 2 d�cembre 2013

Pierre N�lis, Carine Geerts, Jean-Claude Graf�r Stany No�l, Ga�tan Focarazzo

,Pr�sident, Secr�taire, Tr�sorier,

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Coordonnées
GROUPE ECLECTIQUE BELGE DES ARTS, EN ABREGE …

Adresse
ALLEE DES LACS 11 6280 GERPINNES

Code postal : 6280
Localité : GERPINNES
Commune : GERPINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

GROUPE ECLECTIQUE BELGE DES ARTS, EN ABREGE : GEB'ARTS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées GROUPE ECLECTIQUE BELGE DES ARTS, EN ABREGE …

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