GROUPE IMMOBILIER MORET & MAHIEU

Société anonyme


Dénomination : GROUPE IMMOBILIER MORET & MAHIEU
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 896.580.106

Publication

20/05/2014
ÿþ : Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt, de l'acte au greffe !Md 2.1

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*14101884*

Tribunal de commerce de Charleroi~

ENTRE LE

8 - MAI 2014

Le Gregie

N° d'entreprise : 0896.580.106

Dénomination

(en entier) : Groupe Immobilier Moret & Mahieu

Forme juridique : S.A.

Siège : rue de Marbaix 228 - 6110 Montigny-le-Tilleul

Obtet de Tracte ; renouvellement de mandats

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 4B avril 2014

L'Assemblée délibère et approuve à l'unanimité des voix le renouvellement des mandats des administrateurs et ce pour une nouvelle période de 6 ans.

Asministrateur

Moret Carmelo

Bijlagen-bij-het Belgiseh Staatsblad ,20f0512014

Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des fiers

Au verso : Nom et signature



05/09/2014
ÿþ -ti)FI Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

Tribunal de Commerce

27 AUDI 20111

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 896.580,106

Dénomination

(en entier): GROUPE IMMOBILIER MORET & MAHIEU

(en abrégé):

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : rue de Marbaix, 228 - 6110 Montigny-le-Tirieul

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Renouvellement mandat administrateur-délégué

Le conseil d'administration a en date du 15 juillet 2014 décidé de renouveller le mandat des administrateurs délégués à savoir Monsieur MORET Carmelo et Monsieur MAHIEU Jean-Marc avec effet rétroactif au 17 mars 2014, de sorte que le Conseil d'administration ratifie tous les actes posés depuis cette date au nom de la société par l'un des administrateurs délégués agissant seul.

Le Conseil d'Administration.

Monsieur MORET Carmelo et Monsieur MAHIEU Jean-Marc.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter Ia personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

09/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe ktod 2.1

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1 111111M11.1211 III

Tribunal de Commerce

29 ANI 2014

CHARLEROI

N" d'entreprise : 0896.580.106

Dénomination

(en entier) : Groupe Immobilier Moret 8i Mahieu

Forme juridique S.A.

Siège : rue de Marbaix 228 -6110 Montigny-le-Tilleul

Objet de !'acte: transfert du siège social

Extrait du procès verbal de la séance du conseil d'administration du 18 août 2014

Le conseil décide, à l'unanimité des voix présentes, d'approuver le transfert du siège social à:

route de Valenciennes 487 ble 4

7300 Boussu

Asministrateur

Moret Carmel°

Mentionner sur la dernière page du Volet B. Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

20/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 10.02.2014, DPT 12.02.2014 14039-0204-014
17/12/2012
ÿþHui 2.0

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N° d'entreprise : 0896.580.106

Dénomination

(en entier) : Groupe Immobilier Moret & Mahieu

Forme juridique : S.A.

Siège : rue de Marbaix 228 - 6110 Montigny-le-Tilleul

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2012 - Annexes du Moniteur belge Objet de l'acte : nomination réviseur

Extrait du P.V. d'Assemblée Générale Extraordinaire du 08 novembre 2012

L'assemblée délibère et approuve à l'unanimité des voix la nomination de:

SCPRL Christian Neveux & Fils

Membre IRE B 0499

Représentée par Christian Neveux - réviseur d'entreprise

Le mandat sera exercé pour les bilans clôturant au 31/1212012 - 31/12/2013 - 31112/2014.

Moret Carmel()

Administrateur délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/09/2012
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au " reffe

JOUNAL DE t.UMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 6 SEP. 2012

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Greffe

Mod 2.0

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N° d'entreprise : 0896.580.106

Dénomination

(en entier) : Groupe Immobilier Moret & Mahieu

Forme juridique : S.A.

Siège : Rue Ferrer 13 - 7331 Saint-Ghislain

Objet de l'acte : transfert siège social

Extrait du P.V. de la séance du Conseil d'Administration du 22 août 2012

L'assemblée délibère et approuve à l'unanimité des voix le transfert du siège social à l'adresse suivante:

Rue de Marbaix 228 6110 Montigny-le-Tilleul

Moret Carmelo Administrateur délégué

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

08/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 30.06.2012, DPT 02.08.2012 12384-0248-014
06/06/2012
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

\\IMMOI\

Na d'entreprise : 0896.580.106

Dénomination

(en entier) : Groupe immobilier Moret & Mahieu

Forme juridique : S.A.

Siège : Rue Ferrer 13 - 7331 Saint-Ghislain

Objet de l'acte : démission réviseur

Extrait du P.V. de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 03 février 2012

L'assemblée délibère et approuve à l'unanimité des voix la résiliation du mandat de Monsieur Frezin comme réviseur d'entreprise.

Moret Carmelo

Administrateur délégué

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/09/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 30.06.2011, DPT 31.08.2011 11516-0474-014
23/02/2011
ÿþ Mod 2.0

VoIQt'B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe





Réservé

au

Moniteur belge  1,

'JNAi. DE COMMERCE - MONS KEGISTRE DES PERSONNES MORALES

1 1 FEU. 2011

No Greffe

Itqwm\upls

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 896.580.106

Dénomination

(en entier) : GROUPE IMMOBILIER MORET & MAHIEU en abrégé "MORET & MAHIEU"

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : rue Ferrer, numéro 13 - 7331 Baudour

Objet de l'acte : Modification des statuts

D'un procès-verbal dressé par le Notaire Olivier GILLIEAUX, à Charleroi, le premier février deux mil onze, enregistré trois rôles sans renvoi à Charleroi VI, le sept février suivant, volume 247 folio 44 case 11, au coût de vingt-cinq euros, par le Receveur (signé) V. LION, il résulte que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme « GROUPE IMMOBILIER MORET & MAHIEU », en abrégé « MORET & MAHIEU », ayant son siège social à 7331 Baudour, rue Ferrer, numéro 13 et son siège d'exploitation à 6000 Charleroi, rue Willy Ernst, 11, inscrite au Registre des Personnes Morales sous le numéro 896.580.106 et non assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée, constituée aux termes d'un acte reçu par le Notaire Guillaume HAMBYE, à Mons, le dix-sept mars deux mil huit, publié par extraits aux annexes du Moniteur Belge du deux avril suivant sous le numéro 08048586, a pris, à l'unanimité des voix, les résolutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION

L'assemblée a décidé de transférer le siège d'exploitation, actuellement établi à 6000 Charleroi, rue Willy Ernst, numéro 11, pour le fixer à 6000 Charleroi, boulevard Tirou, numéro 203 boîte 10.

En conséquence, le deuxième alinéa de l'article 2 des statuts est supprimé et remplacé par le texte suivant : ARTICLE 2 alinéa 2.

« Le siège d'exploitation est établi à 6000 Charleroi, boulevard Tirou, numéro 203 boîte 10. »

DEUXIEME RESOLUTION

L'assemblée a décidé de créer un nouvel article 10 bis relativement à la cession des actions, libellé comme

suit :

« ARTICLE 10 BIS  CESSION ET TRANSMISSION DES TITRES

A. REGLES COMMUNES

Les cessions et transmissions d'actions à des tiers non-actionnaires de la société sont soumises aux dispositions du présent article sous B (cessions entre vifs) et sous C (transmissions pour cause de mort).

Les dispositions du présent article s'appliquent à tout transfert, volontaire ou forcé, à titre onéreux ou à titre gratuit, en usufruit, en nue-propriété ou en pleine propriété, d'actions, de droits de souscription ou de tous autres titres donnant droit à l'acquisition d'actions, en ce compris les obligations convertibles, les obligations avec droit de souscription ou les obligations remboursables en actions.

Elles s'appliquent également à la cession de tout droit de souscription préférentielle.

Toutes les notifications faites en exécution du présent article se font par lettre recommandée à la poste, les délais commençant à courir à partir de la date d'expédition apposée sur le récépissé de la recommandation postale. Les lettres peuvent être valablement adressées aux actionnaires à la dernière adresse connue de la société.

B. CESSIONS ENTRE VIFS

Clauses d'agrément et de préemption

L'actionnaire qui désire céder tout ou partie de ses actions doit en aviser le conseil d'administration en indiquant le nombre et les numéros des actions qu'il envisage de céder, le prix demandé, l'identité du candidat-cessionnaire, personne physique ou morale, ainsi que toutes les autres conditions de la cession.

Dans le mois de l'envoi de la demande d'agrément, le conseil d'administration statue sur l'agrément du cessionnaire proposé, à l'unanimité de ses membres.

La décision du conseil d'administration n'est pas motivée ; elle est notifiée au cédant dans les huit jours. A défaut de notification, le conseil d'administration est réputé avoir refusé l'agrément.

En cas de refus d'agrément, l'actionnaire cédant doit notifier au conseil d'administration s'il renonce ou non à son projet de cession dans les huit jours à dater de l'envoi de la notification de refus par le conseil

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Volet B - Suite

d'administration. A défaut de notification par le cédant au conseil d'administration, le cédant est réputé avoir renoncé à son projet de cession.

Si le cédant ne renonce pas à son projet de cession, il s'ouvre au profit de ses coactionnaires un droit de préemption portant sur les actions offertes, ce dont le conseil d'administration avise sans délai les actionnaires.

Dans les quinze jours de cette information par le conseil d'administration, les actionnaires font savoir à celui-ci s'ils exercent ou non leur droit de préemption, en mentionnant le nombre d'actions qu'ils désirent acquérir. L'absence de réponse dans ledit délai de quinze jours vaut renonciation au droit de préemption. Les actionnaires peuvent aussi renoncer expressément à leur droit de préemption par lettre recommandée adressée au conseil d'administration dans le même délai.

L'exercice du droit de préemption doit s'effectuer sur la totalité des actions proposées par le cédant.

Le droit de préemption des actionnaires s'exerce au prorata de leur participation dans le capital de la société et sans fractionnement d'actions. Le non-exercice total ou partiel par un actionnaire de son droit de préemption accroît celui des autres actionnaires durant un nouveau délai fixé à quinze jours et toujours au prorata du nombre d'actions dont ces actionnaires sont déjà propriétaires. Le conseil d'administration en avise les intéressés sans délai.

Si le nombre d'actions pour lesquelles le droit de préemption a été exercé est supérieur au nombre d'actions offertes, celles-ci sont réparties entre les actionnaires proportionnellement à leur participation dans le capital et sans fractionnement d'actions. Le conseil d'administration en avise les intéressés sans délai.

Si le nombre d'actions pour lesquelles fe droit de préemption a été exercé est inférieur au nombre d'actions offertes ou si le droit de préemption n'a pas été exercé, les actions peuvent être librement cédées au tiers candidat-cessionnaire.

Les actions sont acquises au prix proposé par le cédant ou, à défaut d'accord sur le prix, au prix fixé par un expert désigné de commun accord par les parties conformément au Code des Sociétés, ou, à défaut d'accord sur l'expert, par le président du tribunal de commerce statuant comme en référé.

La fixation du prix par l'expert doit intervenir dans les trente jours de sa désignation.

Si le prix déterminé par l'expert est inférieur ou supérieur de plus de vingt pour cent à celui proposé dans l'offre initiale du cédant, le cédant ou le cessionnaire peuvent renoncer à leur projet respectif.

L'acquéreur est tenu de payer le prix dans l'année de sa détermination, à moins que les parties ne conviennent d'un autre délai. Passé ce délai, il sera dû par le cessionnaire un intérêt égal au taux de l'intérêt légal, de plein droit et sans mise en demeure.

Les frais de procédure sont à charge du cédant et du cessionnaire, chacun pour moitié.

C. TRANSMISSIONS POUR CAUSE DE MORT

Les dispositions qui précèdent s'appliquent mutatis mutandis aux transmissions pour cause de mort. La demande d'agrément ou l'invitation à exercer le droit de préemption sera adressé au conseil d'administration par les ayants droit de l'actionnaire décédé, qui seront tenus de faire connaître leur qualité d'héritier ou de légataire dans les cinq mois du décès.

Le prix à payer aux héritiers du prédécédé devra être réglé dans les dix ans de la date du décès au plus tard, au moyen de cent vingt mensualités constantes, au taux d'intérêt équivalent au taux obligataire belge à dix ans en vigueur au jour du décès.

Un remboursement anticipatif en capital est toujours possible., »

TROISIEME RESOLUTION

Conformément à ce qui est prévu à l'article 20 des statuts, l'assemblée a décidé de nommer un commissaire aux comptes et a appelé à ces fonctions la SPRL « EVERAERT, FREZIN & CIE », ayant son siège à 7190 Ecaussinnes, rue de l'Avedelle, numéro 122 C/1, représentée par Monsieur Olivier FREZIN, Réviseur d'Entreprises.

Il exercera son mandat durant les trois prochains exercices sociaux à compter de l'exercice social du premier janvier deux mil dix.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Le Notaire Olivier GILLIEAUX.

(Déposé en même temps au Greffe : une expédition de l'acte et la coordination des statuts)

16/03/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 13.02.2015, DPT 05.03.2015 15058-0068-015
26/07/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 04.06.2010, DPT 22.07.2010 10324-0487-010
02/09/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 30.06.2009, DPT 27.08.2009 09663-0278-010
10/10/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
03/04/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
20/04/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
13/07/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
GROUPE IMMOBILIER MORET & MAHIEU

Adresse
ROUTE DE VALENCIENNES 487, BTE 4 7300 BOUSSU

Code postal : 7300
Localité : BOUSSU
Commune : BOUSSU
Province : Hainaut
Région : Région wallonne