HAINAUT.CULTURE

Association sans but lucratif


Dénomination : HAINAUT.CULTURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 808.208.057

Publication

12/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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REGISTRE DES PERSONNES MORALES



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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

1\14 d'entreprise : 808.208.057

Dénomination

(en entier) : HAINAUT,CULTURE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue Arthur Warocqué, 83 - 7100 LA LOLIVIERE

Objet de l'acte Modification des statuts

L'Assemblée générale du 18 juin modifie les statuts comme suit :

L'article 2 est remplacé par:

Elle a son siège à Hainaut Culture Tourisme  Département Culture, rue Arthur Warocqué 83 à 7100 La Louvière (Belgique), dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Article 2 Ume §:

Pour mener à bien ses activités, cette association s'inspirera des directives de Hainaut Culture Tourisme Département Culture

L'article 6 est remplacé par:

Les représentants désignés par l'autorité compétente des groupes politiques reconnus du Conseil provincial sont membres de droit de l'association de même que le(s) fonctionnaire(s) désigné(s) par le Conseil provincial ainsi que l'inspecteur(trice) général(e) et le (Ja) Directeur(trice) financier(ière) de Hainaut Culture Tourisme  Département Culture.

L'article 11  4ème § est remplacé par:

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux conservés dans un registre tenu au siège social de l'association où il peut être consulté. Le procès-verbal de chaque réunion est envoyé aux membres. Les procès-verbaux sont rédigés par l'administrateur délégué ou par le membre qu'il aura mandaté à cet effet et signés par celui-ci et le président.

L'article 14 est remplacé par:

Chaque membre de l'association a droit à une voix. Les membres empêchés peuvent se faire représenter aux assemblées générales par un autre membre muni d'une procuration écrite dûment signée par le mandant. A l'ouverture de la séance, le président passe en revue les procurations reçues.

Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations écrites.

L'article 19 est remplacé par:

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

%L'association est administrée par un conseil d'administration composé de neuf administrateurs au

moins nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle, et des

représentants désignés par l'autorité compétente des groupes politiques reconnus du Conseil provincial.,

De même que l'Inspecteur(trice) général(e) et le (la) Directeur(trice) financier(ière) de Hainaut

Culture Tourisme  Département Culture désignés par le Conseil provincial.

Les administrateurs, nommés par l'assemblée générale à la majcirité absolue des voix des

personnes présentes ou représentées, agissent, sauf délégation spéciale, en collège,

L'article 21 est remplacé par;

Le conseil choisit, en son sein, un président, un administrateur délégué, et un trésorier, L'inspecteur(trice) général(e) de Hainaut Culture Tourisme Département Culture exerce de droit les fonctions d'administrateur(trice) délégué(e) et le (la) Directeur(trice) financier(ière) celles de trésorier(ière).

L'article 32 est remplacé par:

Un règlement d'ordre intérieur, qui notamment précisera le rôle des chefs de secteurs de Hainaut Culture Tourisme réunis en bureau culturel appelé à se réunir au moins six fois par an, sera présenté au conseil d'administration et à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être proposées par le conseil d'administration. Elles seront apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés..

Ce règlement permet de prendre toutes les mesures, non contraires aux dispositions contraignantes de la loi ou des statuts, relatives à l'application des statuts et au fonctionnement de l'ASBL en général, Les membres de l'association y adhèrent.

L'article 35 est remplacé par:

Un contrôle général des comptes annuels et de la situation de l'association sera d'office assuré

par la Province de Hainaut pour son propre compte et ce par l'intermédiaire de son service

d' « Audit interne provincial >>.

Sans préjudice d'en communiquer le contenu au Collège provincial le rapport de contrôle sera présenté à l'Assemblée générale.

L'article 36 est supprimé L'article 37 est supprimé L'article 38 est supprimé L'article 39 est supprimé L'article 40 est supprimé

N.BRASSART, F, CAPOT,

Administratrice déléguée. Présidente.

Volet B - Suite

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B, : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

31/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto . Nom et qualité'du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Modification de la composition du Conseil d'Administration Modification des statuts Désignation des administrateurs chargés de la représentation de )'Asbl Signatures bancaires

Texte

L'Assemblée générale du 26 juin 2013 modifie la composition du Conseil d'Administration comme suit :

Nathalie BRASSART, domiciliée rue A.Clerfayt, 8  7030 SAINT-SYMPHORIEN devient Administratrice déléguée de )'Asbl en lieu et place de Jean-Michel MAES, domicilié rue de la Saísinne, 69  7061 Thieusies, retraité au ler juin 2013.

Jean-Michel MAES reste administrateur de l'Asbl.

Ne sont plus administrateurs de l'Asbl

BURGEON Carine, rue Saint-Vincent, 176-7060 SOIGNIES

COUSTURIER Nicole, rue du Peuple, 128  7033 CUESMES

DI DONATO Maria, rue Chêne Bonnet, 143  6110 MONTIGNY-LE-TILLEUL

FLAMENT Guy, rue Champ du Moulin, 20--7060 SOIGNIES

JADOT Dominique, rue de l'Araucaria, 28  7900 LEUZE-EN-HAINAUT

STREBELLE-WAUQUIER Régine, avenue Foch, 886-7012 JEMAPPES

Les nouveaux administrateurs désignés sont

CORNET Philippe, rue Poty, 34  6238 LUTTRE

LAVAUX David, rue Léopold III, 14  6560 ERQUELINNES

LECLERCQ Thérèse, rue Scaubecq, 13  7830 SILLY

MARCQ Isabelle, rue du Village, 1  7120 CROIX-LEZ-ROUVEROY

REIGNIER Véronique, rue F.Watterman, 35-7860 LESSINES

WATERLOT Gérard, rue Faignart, 23  7100 LA LOUVIERE

L'Assemblée générale décide que le nouveau Conseil d'Administration est ainsi composé de

CAPOT Fabienne, avenue Rêve d'Or, 35  7100 LA LOUVIERE, Présidente

BRASSART Nathalie, rue A.Clerfayt, 8  7030 SAINT-SYMPHORIEN, Administratrice déléguée

AGOSTI Béatrice, rue Sars Longchamps, 2/12  7100 LA LOUVIERE, Trésorière

CORNET Philippe, rue Poty, 34 -- 6238 LUTTRE

LANOTTE Jacques, rue Nestor Bal, 34  6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

LAVAUX David, rue Léopold III, 14  6560 ERQUEL1NNES

LECLERCQ Thérèse, rue Scaubecq, 13  7830 SILLY

MAES Jean-Michel, rue de la Saisinne, 69 --7061 THIEUSIES

MARCQ Isabelle, rue du Village, 1 -- 7120 CROIX-LEZ-ROUVEROY

REIGNIER Véronique, rue F.Watterman, 35 -- 7860 LESSINES

WATERLOT Gérard, rue Faignart, 23  7100 LA LOUVIERE

N' d'entreprise

Dénomination (en entier}

(en abrège)

Forme juridique :

Siège :

Objet de Pacte :

808,208.057

HAlNAUT,CULTURE

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Rue Arthur Warocqué, 83 - 7100 LA LOUVIERE

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 2 ZUIL, 2013

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V

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le Conseil d'Administration a désigné en son sein Fabienne CAPOT en tant que Présidente et Béatrice AGOSTI en tant que Trésorière.

Modification des statuts :

L'Assemblée générale du 27 juin 2012 rassemblant le quorum requis a décidé la modification

des statuts suivante :

L'articlel est remplacé par "l'association prend pour dénomination "HAINAUT.CULTURE". Cette

dénomination pourra être suivie, selon le cas, des mentions : - Cinéma, - Fabrique de Théâtre,

- Education permanente".

?éserve

au

'Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Désignation des administrateurs chargés de la représentation de I'Asbl

Le Conseil d'Administration a désigné trois administrateurs chargés de représenter l'Asbl avec usage des signatures y afférentes.

Il s'agit de Fabienne CAPOT, Présidente ou Nathalie BRASSART, Administratrice déléguée ou Béatrice AGOSTI, Trésorière .

Signatures bancaires

Les trois administrateurs chargés de représenter l'Asbl disposeront des signatures sur le

les comptes bancaires selon les modalités suivantes ;

-Les paiements bancaires inférieurs ou égal à 12.500 euros pourront être signés par

un des signataires agissant individuellement.

-Les paiements bancaires supérieurs à 12.500 euros et inférieurs ou égal à 125.000 euros devront

être signés par deux des signataires désignés agissant conjointement deux par deux.

-Les paiements bancaires supérieurs à 125.000 euros devront être signés par trois des signataires

désignés agissant conjointement à trois.

N.BRASSART, F.CAPOT,

Administratrice déléguée. Présidente.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/07/2012
ÿþMentionner sur la dernière page du Valet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou ['organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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nMMERCE-MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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M00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N` d'entreprise : 808.208.057

Dénomination

(en entier) : HAINAUT.CULTURE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue Arthur Warocqué, 83 - 7100 LA LOUVIERE

Obiet de l'acte : Modification de la composition du Conseil d'Administration

Texte

L'Assemblée générale du 27 juin 2012 modifie la composition du Conseil d'Administration comme suit:

Monsieur Jean-Michel MAES, fonctionnaire, domicilié rue de la Saisinne, 69 - 7069 THIEUSIES devient

Administrateur délégué de I:Asbl en lieu et place de Monsieur Jacques LANOTTE, domicilié rue

Nestor Bal, 34 - 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE, retraité au ler mai 2012.

Monsieur Jacques LANOTTE reste administrateur et membre de l'Asbl.

Jean-Michel MAES, Fabienne CAPOT,

Administrateur délégué,. Présidente.

27/07/2015
ÿþe MOD 2.2

à - : 1 ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé t1IIII~

au *15108 37

Moniteur

beige

N° d'entreprise : 808.208,057

Dénomination

(en entier) : HAINAUT.CULTURE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue Arthur Warocqué, 83 - 7100 LA LOUVIERE

objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

L'Assemblée générale du 22 juin 2015 modifie la composition du Conseil d'Administration comme suit :

Ne sont plus administrateurs de i'Asb!

MAES Jean-Michel, Rue de la Saisine, 69 - 7061 Thieusies REIGNIER Véronique, Rue F.Watterman, 35 - 7860 Lessines

N.SRASSART, F.CAPOT,

Administratrice déléguée, Présidente.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HAINAUT.CULTURE

Adresse
RUE ARTHUR WAROCQUE 83 7100 LA LOUVIERE

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne