HORSES LIFE

Association sans but lucratif


Dénomination : HORSES LIFE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.731.304

Publication

17/06/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : a ~O ~ 'IL .

Dénomination

(en entier) : Horses Life

(en abrégé):

Forme juridique : Asbl

siège : rue Mazenque 41 , 7866 011ignies

_Oblat de l'acte : Constitution : assemblée générale du 24/05/2011

Entre les soussignés,

Devalckeneer Lucie, rue Mazenque 41, 7866 Lessines (011ignies)

Windal Sébastien, rue Mazenque 41, 7866 Lessines (011ignies)

Fourmy Chantal, rue de Grammont 51, 7860 Lessines

Delmetz Philippe, rue de Grammont 51, 7860 Lessines

Réunis ce vingt quatre mai deux mille onze, ont décidé de constituer une association sans but lucratif définie

et organisée comme suit et dont ils acceptent d'être les membres fondateurs.

STATUTS:

Art 1 : L'association est une association sans but lucratif dénomée :

Horses Life

Art 2 : Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Tournai, au n°41 rue Mazenque, 7866 011ignies et pourra être modifiée en tout temps par le conseil d'administation.

Art 3 : L'association a pour but :

L'association a pour seul but la protection et le bien être de tout équidés, tant domestique que sauvetage,

sous toute leurs formes par tout les moyens et partout ou elle le juge nécessaire.

- créer un refuge pour équidés abandonnés ou maltraités.

- lutter contre la maltraitence animal.

- création d'adoption et gestion de tout équidés pour particulier suivi d'un contrat d'adoption.

Art 4 : L'association doit compter au moin quatre membres fondateurs, pour acquérir la qualité de membre adhérent une candidature ce fera agréer par le conseil d'administration lequel statue souverainement à ce sujet sans devoir en aucun cas motiver ca décision.

Art 5 : Quiconque désire faire partie de l'association en qualité de membre adhérent demande son affiliation le conseil d'administration statut sur la candidature par décision souveraine et non motivée.

Art 6 : Tout membres adhérent par son admission, est censé adhérer aux présent statuts et aux décisions prises en exécution de ceux-ci.

Art 7 :Membre adhèrent : recevra la brochure trimestrielle de I asbl ...12¬ 50 par an.

Membre actif: recevra la brochure trimestrielle de I asbl plus un cadeau 25 ¬ par an.

Membre VIP: recevra la brochure trimestrielle de I asbl plus un cadeau ainsi que une invitation pour le barbecue annuelle de I asbl ....50E par an.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la Fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Bèïgisch StaatsbIacT - I7/O f2 I1- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Tout les dons et les inscriptions de membre seront entièrement utiliser au sauvetage des chevaux urgence

boucherie et maltraiter ainsi que aux soins vétérinaire et besoins des animaux .

une carte sera adressée au membres adhérent qui attestera le paiement de la cotisation.

Art 8 : Tout membres adhérents est libre de ce retiré de l'association en s'adresssant a un des memebres du conseil d'administration.

Art 9 : Les membres adhérents peuvent etre exclu de l'association.

- En cas d'inobservance des statuts

- Si par acte ou ommission préjudicaire au but social ou a la dignité de l'association ou par une "

condamnation pénale, ils portent atteinte aux intérêt de celle-ci.

Art 10 : Les membres fondateurs démissionaire ou exiu et les héritiers ou ayant droit d'un membre fondateur décédé non aucun droit a faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent réclamé le remboursement des cotisation versée n'y exiger aucun compte, n'y faire apposé des scellé n'y provoqué un inventaire.

Art 11 : L'excercice comtable ce cloture le 31 décembre de chaque année sauf pour la première fois le 31 décembre 2011, le conseil d'administration dresse les comptes annuel conformément a la loi.

Art 12 : En cas de dissolution, l'assemblée générale déterminera l'affectation du patrimoine de l'association, cette affectation devra ce faire en faveur d'une association dont les buts ce rapproches autant que possible de ceux-ci préciser ci avant.

Art 13 : Toute matière non prévue par les présents statuts sera réglé conformément a la loi.

Art 14 : Les ressources de l'association ce compose notemment :

- Des cotiasations des mem bres fondateurs ou adhérent

- Des dons en nature et en espèce

- Des legs et fondations

- Du revenu des capitaux

- Des produits, des fêtes et évènements organisé par l'association.

Art 15 : Les fonds disponible sont placés conformément aux décision du conseil d'administration qui en règle l'emploi.

Art 16 : En outre l'assemblée générale des membres fondateurs désigne ce jour,

comme administrateur : -Lucie Devalckeneer, Présidente.

- Sébastien Windal, Vice président.

- Chantal Fourmy, Secrétaire trésorerie.

- Philippe Delmetz, Responsable d'inspection.

Devalckeneer Lucie Fourmy Chantal

Présidente Secrétaire et trésorerie

Réservé

au

Mc'eiteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HORSES LIFE

Adresse
RUE MAZENQUE 41 7866 OLLIGNIES

Code postal : 7866
Localité : Ollignies
Commune : LESSINES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne