HOT FUN RALLY TEAM, EN ABREGE : H.F.R.T.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. HOT FUN RALLY TEAM, EN ABREGE : H.F.R.T.
Dénomination : HOT FUN RALLY TEAM, EN ABREGE : H.F.R.T.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.585.003

Publication

18/07/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Fr> i; it.tidi. e : A.S.B.L.

S!ét e TOURNA!, 7500 Chaussée de Lille 327/0.4

L7'.;;.-g&; -.e" e) : STATUTS - Constitution en date du 06 juin 2011

Article ler:

Entre les associés:

Monsieur Renaud Losfeld, employé, 2 Rue de l'Ouest, 59170 CROIX, né à Lille le 13 décembre 1974.

Monsieur Olivier Losfeld, gérant, 84 Rue des Tanneurs, 7504 TOURNAI, né le 6 juin 1971.

Monsieur Selim Belbecir, employé, 5 Rue Henri Pouchain, 59598 TOUFFLERS, né le 17 mars 1966.

Article 2. L'association est dénommée 'HOT FUN RALLY TEAM, en abrégé: H.F.R.T., Elle a son siège dans l'arrondissement judiciare de Tournai. Le siège social est fixé à 7500 TOURNAI, Chaussée de Lille 327/0.4

Article 3. L'association a trois sortes de membres agréés par le conseil d'administration. Les membres effectifs, les membres sympathisants et les membres adhérents. Le nombre minimum est de trois membres. Les membres effectifs concourent à la réalisation de l'objet social. Ils ont seuls le droit de vote aux assemblées générales. Les membres adhérents apportent leur soutient moral et financier. Les membres symphatisant apportent leur soutien financier.

Article 4. L'association a pour objet la promotion du sport automobile en toutes ces facettes, en particulier par l'organisation de manifestation sportives ainsi que par la participation active à des manifestations de sport automobile, participation de 1 ou plusieurs pilotes à des manifestations ou compétitions motorisées quelles qu'elles soient.

Elle se garde la plus stricte neutralité sur le plan politique, philosophique ou religieux.

Article 5. Les admissions de nouveaux membres doivent être agréées par le conseil d'administration et ratifiées par l'assemblée générale.

Tout membre adhérent à le droit de participer aux activités de l'association en conformité avec le règlement d'ordre intérieur.

Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs après une période de deux ans consécutifs d'activités permanentes au sein du Hot Fun Rally Teanm. Les conditions répondant aux conditions voulues (esprit club, qualification, ...) seront recommandés par le conseil d'administration à l'assemblée générale ordinaire. Pour être élus, les candidats retenus devront receuillir la majorité simple des voix des membres présents ou valablement représentés par une procuration.

Pour être admis comme membre effectif, le candidat doit:

Etre majeur.

Il doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

i,;entIonner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature



Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe le n - .. s .

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Pour être élu, le candidat devra receuillir la majorité simple des voix des membres présents ou valablement représentés par une procuration.

Tout membre a le droit de se retirer en tout temps du club moyennant une simple lettre de démission adressé au conseil d'administation.

Les membres qui auront par exemple, porté atteinte à l'honneur, aux bonnes moeurs, qui auront gravement contrevenu aux statuts, pourront être suspendus provisoirement en attendant la décision de l'assemblée générale, par simple décision du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra être prononcée par l'assemblée générale qu'a la majorité des deux tiers des.voix, aucun quorum de présence n'étant toutefois requis.

La procédure en exclusion nécessite aussi des convocations régulières avec mention de cet objet à l'ordre du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisagée, devra être convoqué afin de pouvoir présenter sa défense.

Toutefois te membre adhérent pourra lui, être exclu par simple décision du conseil d'administration pour autant qu'il ait été placé préalablement dans la possibilité de faire valoir valablement ses moyens de défense devant le conseil d'administration qui devra le convoquer dans les formes et les règles.

Article 6. L'assemblée générale a les pouvoirs que la loi lui réserve expressement, à savoir:

De modifier. les statuts,

De nommer et révoquer les administrateurs,

La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas ou une

rémunération est attribuée,

d'approuver les budgets et les comptes,

La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

De dissoudre l'association,

Le droit d'exclure un membre effectif,

La transformation de l'association en société à finalité sociale.

L'assemblée générale ordinaire composée des membres effectifs sera convoquée au moins une fois l'an. Ces membres seuls auront voix délibérative et droit au vote. Les autres membres pourront cependant assister à l'assemblée générale si leur présence est agrée par la majorité de l'assemblée.

L'assemblée générale se réunit à l'endroit et à la date désignés par le conseil d'administration, sur simple convocation remise en mains propres ou faite par voie postale accompagnée de l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration, au moins huit jours à l'avance.

En assemblée générale, des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment des administrateurs présents, à l'exception des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre, à la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.

Dans le cas où des membres souhaiteraient voir porter à l'ordre du jour, des points supplémentaires, ceux-ci devront obligatoirement être adressés au conseil d'administration avant la date date fixée pour la réunion et devront être appuyés par les signatures d'un nombre égal au vingtième de-la liste annuelle.

Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre ou par un tiers muni d'une procuration même délivrée en blanc.

Une même personne ne peut être porteuse que d'une seule procuration.

Les résolutions de l'assemblée générale seront portées à la connaissance des membres et des tiers par le président ou par simple avis. Les décisions intéressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront communiquées par extrait des procès-verbaux certifiés conformes par le président ou par deux administrateurs ou par le secrétaire de l'association.

Article 7. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins et de trois maximum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs ou non. L'assemblée générale pourra aussi élire des administrateurs suppléants.

Tout membre qui souhaite poser sa candidature au conseil d'administration, devra en avertir par écrit le président , au minimum huit jours avant la date de tenue de l'assemblée générale.

L'élection.des membres du conseil d'administration à lieu à la majorité simple avec un minimum requis de 25% des votes' valablement exprimés et au scrutin secret , par exemple. -

Les administrateurs sont élus pour un terme prenant fin lors de la sixième assemblée annuelle suivant celle qui les désigne. Ils sont rééligibles.

Tout administrateur désigné en cette qualité par l'assemblée générale, sera révocable en tout temps par celle-ci, à la majorité simple et sans qu'une faute doive nécessairement être établie.

MOD 2.2

@xo9?; B - Suite

En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent à former un conseil d'administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet pour autant que le nombre minimum d'administrateurs prévu par les statuts, soit réuni,

Si tel n'était pas le cas , le conseil d'administration se limite à expédier les affaires courantes et convoque l'assemblée générale pour nommer de nouveaux administrateurs.

Article 8. Le montant des cotisations est illimité

Article 9. En cas de dissolution, le liquidateur désigné par l'assemblée, donne à l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

Article 10. La durée de l'association est illimitée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge Article 11. Le sonseil d'administration est constitué de :

- Renaud Losfeld : en tant que Président.

- Olivier Losfeld : en tant que Secrétaire.

- Selim Bélbecir : en tant que Trésorier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter I association. la fondation ou l'organisme e. l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
HOT FUN RALLY TEAM, EN ABREGE : H.F.R.T.

Adresse
CHAUSSEE DE LILLE 327, BTE 0.4 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne