HSMANN

Société en commandite simple


Dénomination : HSMANN
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 837.308.948

Publication

17/01/2013 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
07/07/2011
ÿþViala LeesoveroNts ;

I) Madame,Denise TONGLEif ,..-née le 02 octobre 1.945, Chei-lercri-( INN 45.10.02098:8 t) ,

, retraitée, domiciliée Avenue de Ffie4114 di-ego/Impie I,* 5(130 GEM.13E.OUX,

2). Madame JC11:111,FABBild, ii&te6mars:19Y, r Charleroi CN,1+14.3 .03.16216.17) , étudiaabs;

" ;domiciliée me !Camille Cals;" 6?-, rI" 50» elEMBLÔIX "

"

CI-après dénommée «le comniandiraiM » :5implebeturde fonds

Annexes du Moniteur beige

Dénomination : SCS HSMANN

Forme juridique : SCS

Siège : Faubourg de Bruxelles, 264 - 6041 Gosselies

N d'entreprise : 83Y 308 9 q. Objet de l'acte : Création de société

STATUTS DE LA: OCIErE EN ÇOKMANDITE S2tU11.1

5.S.C,S,..EISMANN» "

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter ta personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

3) Madame Sephic A1DLO le 22 aeil 1475, -à Charleroi (1D,175".44.22294.67),

domicilié me. Camille Cals, 6, ii.s0edeineux,

" Ci-apfes dénommé IO ontersandité : regtort4a.,Ot s'Ondatra,

Il a été formé uns société en conunandife..iiie saus redson sociale a SCS :FISMAI;114 » erce atx conditions suivantes.

J. PÉNoeurrAnorr

La .le prend le nom de « SCS FISMÀNP.I» et travaillera sous eette..appellatien commercialr e.

Dans tous tes Belet factures, anruancesi publications, lettres, notes et autres documents de la société, cette dénomination devra obligatoirement titre précédée ou suivie de la mention « Société eh commandite Simple » ou des initiales Se.S.n, de l'indication du .ié.ge social et du mumaio d'inscription û la Banque CarrefourdesEntreprites,

2. SIÈGE SOCIAL :

Le siège social est établi Faubourg de Bruxelles; 264 à 6041 CrOSSEUES,

à

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11111111!!Ne11111111

Tribunal de

2 ,7 JUIN

CHARLF_PCA Greffe

Bijlâgéii bij -ha BéIght1ïStïâtetet--07/07/20.11

Volet B - Suite

L'assemblée générale se compose de Mus les associés commanditaire.

Sc décisions sont obligatoires mirions, mérite les absents OU diSsidents.

Elle possède les. poUvalis lui. attribués:parlait:d et le.s.preents .stamts;

Elle peut compléter les statuts et régler leur appfication. par des règlements d'ordre interieur

auxqielssont saurais tous les -associés par Ie seul. fait de leur-adhésion è la société.

Elle a seule le droit de nommer le. gérant,. de .le .révtiquer, d'accepter sa démission et de lui

donner décharge de sa gérance. ainsi que les-Comptes annuels.

L'assemblée est convoquée:

Par le gérant par lettres recommandées adresàée aux associés commanditaires huit jours au moins avant la date de la réunion, chaqüe..fois que Pintera de la sodelé

Elle doit l'erre wie fais par an, dans un délai de six mois suivant la clôture des comptes annuels et ce aux lieux, joui et heures fikés par l'organe de gestion, aux fiers de statuer sur les comptes annuels et la décharge.

Sauf décision contraire de l'organe de gestion, cette assemblée se réunit de plein droit le troisième vendredi du mois de juin.

t

Si ce jour est férié; rassemblée se demie premierjour ouvrable suivant.

Elle doit nitre également dans k mois de .leur, réquisition sur ta demande d'associe conu:aanditaires représentant tin cinquième de.parts sociales.

Les assemblées se tiennent au siège social ou en tout autre endroit indiqué dans la convocation,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

e

il pourra erre transféré en tout autre endroit de Belgique par simple décision de l'organe de gestion et moyennant publication aux annexes du Moniteur Belge WOU dans k respect torr' autre moyen de publicité admis et'ou autorisé par ta légisienan belge in viguère

La société pourra également établir, per simple décision de l'organe de gestion, des siège; administratifs, sièges d'exploitation, succursales, dépôts, magasins de détail, représentations ou agences en Belgique ou à Pétraneer.

3. OBJET :

L'obje de la société consiste en toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'exploitation-gestion d'un commerce HORECA dans ses formes let plus diverses.

De mémo, elle pourra R: iatétesser, par toutemoies, .à Mutes autres sociétés, entreprises ou opérations

ayant un objet similaire ou connexe au sieri;mi de nature à favoriser la réalisation de son objet.

4. WIREE :

ta durée de La société es( illimitée, à dater de ce jour.

4

5. Laiiii1i.M2ge

Le.eapital sociales" fi la somme de 700,00 E:(sept cents euros) .

il est totalement souscrit etlibé.,re au Moyearfun vers:Meut surlecorapte riuméreW-N _en b AS04 71-t

ouvert auprès de selon. extraits joints en annexe, sous k nom de la société en

fermation. eReDi T ft.-GA Le

teepilal. ;twist fixé A la Somme de 700,00 e (sept cents suros ) est représentt.pnr 700 perte sociales. sana. valeim noMinale datemïcs par

- MadankTitenise TONGLET, ei,avard Mieux 500,00 pans

Madame JenturFABBRO,:el-avantmicox identifiée : 200,00 paris

6. O.P.R.SeCE :

La gérance est exercée par Maderna Sophie tiELK4113Ç ci-avant mieux identiftê, soue neterve de toute deléption et ce à Vexa-mana Passeeie commanditaire.

7: ASS'Elis/11,E1I dEteift.d),,,a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

- --------

Chaquepart tforms dmiteunevOix.,

Le droit afférent- aux pana-data tes versements exigibles ne sont pas effectués, est suspendu, de même que le droit ame. dividende-

'

fout. associé commendeire peut. dçenuer à tonte autre. personne, nesciaté (pu non), par tout

'Moyen de transmission, une pion écrite petit:le-représenter une assemblée et y voter en ses licite/Aue.

L'asSenibléé eif présidée par te gerantoule Plue âge des:associés.

Le président peut désigner un sep:était-c.

L'assembléepeutchoisir, parmi ses membres, un ou plusieurs scrutateurs.

Aucune assembles ne peul :délibérer sur des objets qui ne" figurentipasii l'Ordre ditiour.

:Les décisions de gAssemblée génénile sont prises à la majorité des -voix présentes ou

refaresernées. . . . .

Lorsque les délibérations ont pour Objet des .modifictiona aux statuts,. ainsi que la dissolution anliciPee dais société, l'Assemblée zénérnie ne sera " valablement constituée que si l'objet des modifications ,proposeas s été spatiale:ment indiqué dans la convocation et si les sociétaires présents ou représentés représentent au moire la moitié, du capital social

Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation aura lieu et la nouvelle Assemblée- egrale délibérera valaislenent quel que soit le nombre des mettibres présents ou-représentés.

"

Aucune modification n'est admise que si elle réunit les trois/quels des voix présentes ou cpis.., entés.

ª% COMPTESST REPARTITIONS,DeBENEFICF.S

Tous les diffS, au plus tard le 31 décentlire,:llseralininventaire et un bilan de l'actif et du passif de - la société i cadre un cerniez de résultes, deérifi:epéiri."-éntemerdiSposititnieaptilicables *tex comptes des

eniXFPlee5. " F.

Les bénéfices ssoat" Peins mare tes cis1oa les paris sociales deteuee.a. le volette l'esennblie générale.

L.ésérant pourra cie droit-prelever des érnOlati2 ents-eOireSpont à_ ses prestations.

IJECES.:

Soie réserve de l'application des, dispositions' 'visées /d'article 208 du Code sur les Sociétés. le décès de Eun des associés (commanditaire etfou eitinunandité)avant l'expiration tiu marie 'Ibté pour ludutée de lie.sopiéte sect.:mers pas lien à dissolution autcmailqisadelssociéré,mais an remplacement de l'associe décédé. "

Meme, en cas d'incapacité ou d'empechement pour quelque cause que es soit, les kéritièrs du. euntlie pourront faire apposer les- menée ou. proefserritia: inventaire judiciaire, ni entraver d' aucune =M'ire la marche de la -société.

Le cas échéant,..ils n'aurons droit qu'à réclamer soit la part revenant à leur auteur dans la société sirivitat le demierbilen soit le solde d'étriolituteins en fonction de la juste gestion de la société,

141:," CESSION DRS PARTS :

Aucun des associés ne pourra céder ou transporter ses droits dans la présente société, en tout mi en partie, sans le consentement de ses co-associés et moyennant le respect des disposition prévues notermicritpar Partiels 16e0 du Code Civil.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

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11. PISSOL4111HION WF2,1,10131:13*TION-'"

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. - .

Ome alite, le liqUidateur skaiunctra àeari:SenabléR.généralc les résultats de-la liçuidaüoa.avec l'Indicatian.des.causeequi ont ernpiche cillékl" ereetefénink.

L'asseiribtén se réunirez cenmeaticarei equs ta préeudeiiea du liquibrear.

" 7" " " -

lCa.esciablée générale conservera le pony.iiecti4irel stands sus 54DIAlee fias de mener à bien la

Arire's apurement de toutma deiti1e, " charges et fraie de. Mi consignation dao sommes

" necessainesi-cei effet, l'actif net Servira: d'Oie â reminnizaer le montent

. . "

." stilde:éverattiere..iéparti 6galetréseeiltrïveutés lie perte social-el

. . -

Outre les causes " 14,mies de disioluti4M,Ae el r r ..,Étrofdisseutte anticipatiirement par décision de Vassetniilée générale prisedenslesildtilirier-e-viiliepaireUde sur /es Scciétte.

En ces .de dissolution de la Société, peur geigne =nec et à quelque moment.que ce abit, iaIIquJdatiÖTi eifeit!'a par /es' gal-1 de liquidgeurs .noiniziejlellisemblée générale k tout dans le" respect de la légioàà,

" "

défaut de-pareille nomkation, la liquideliai!OpéraMpar les soins du gérant

"

Les liquidaieurs<irspcseropt des pouvoirsl.nS,Plusellus conférés par le Coda sur ires Sociétés.

L'atfictelée généraledéterminere leas 4k:leillikaeolumines dee liquidateur.s. "

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-= in.,meitteAllroiviDtekOl'ingekee

Toïl..(9,00tneereiripeckrosidtxmimÉdr da Cu& sur le.a,

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jiüyteli4.aepe-)444;T;kdü,0eq stie «cii.venkeets

,e1 qui inesons pas

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11 .., _t_hcket.c. lm saci' leceinincileeni lie .1',fauyier del'entiée ieur se tenailler am 31 décembre.

.:" .1,..e" premier exereke sociaLcorieneneem le 1jiii1letOl1pouxsa terminer au 31. déeéralze 2012.

" reimière eieemblétgénérnle enta lieu traisième verfdreeri dti mois déjuin. et" pour la première

fris re!11 2012, au iiage

. " "

DELVAUX Sophie, gérante

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

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Au verso : Nom et signature



Rése rvé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

30/06/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
HSMANN

Adresse
FAUBOURG DE BRUXELLES 264 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne