25/06/2013
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r1~)1:1.~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
�POSE AU GREFFE
I -06- 201 Greffe
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N� d'entreprise : D�nomination
(en entier) : HVVR
05S. e3,9 .
TRIBUN
DE TOURNAI
(en abr�g�) :
Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge : Rue de Tournai, num�ro 172 - 7972 Beloeil (Quevaucamps) (adresse compl�te)
Obiet(s) de l'acte :Constitution
Aux termes d'un acte re�u par ie Notaire Constant JONNIAUX � Pommeroeul le 11 juin 2013, en cours d'enregistrement, il r�sulte CONSTITUTION par
a. Monsieur LEURIDENT Manuel, n� � Ath le vingt octobre mil neuf cent septante-sept (registre national 771020.343.65), de nationalit� belge, c�libataire, domicili� � 59.570 La Longueville (France), rue des Usines, num�ro 34 (dont l'identit� a �t� v�rifi�e par les soins du Notaire instrumentant au vu d'une carte d'identit� de belge non r�sident num�ro 2018004836 55 en date du 23 juin 2005 ;
b. Mademoiselle CHUDZINSKI Laure Rachel, n�e � Dechy (France) le vingt-deux juillet mil neuf cent quatre-vingt-trois, de nationalit� fran�aise (num�ro national 830722.024.30), c�libataire, domicili�e � 59.570 La Longueville (France), rue des Usines, num�ro 34, dont l'identit� a �t� v�rifi�e par les soins du Notaire instrumentant au vu d'une carte d'identit� d�livr�e par la R�publique Fran�aise num�ro 050659601533 en date du 13 juin 2005 ;
c. Madame QUATRELIVRE Edith Marie Gilberte, n�e � Cambrai le vingt-sept d�cembre mil neuf cent soixante, de nationalit� fran�aise, demeurant et domicili�e � 59.230 Ch�teau-l'Abbaye (France), Grand Rue, num�ro 3, identifi�e par le Notaire instrumentant au vu de sa carte d'identit� fran�aise num�ro 091259601147, valable jusqu'au 16 d�cembre 2019 ;
D'une soci�t� commerciale sous et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "HVVR", dont le si�ge social est initialement �tabli � 7972 Beloeil (Quevaucamps), rue de Tournai, 172.
CAPITAL, SOUSCRIPTION ET LIBERATION
La soci�t� est constitu�e au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600� ) repr�sent� par deux cents parts sociales (200) sans valeur nominale, repr�sentant chacune un 1 deux centi�me (1/200�me) de l'avoir social.
Les fondateurs ont remis le plan financier au Notaire, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s. Ils souscrivent les deux cents parts sociales (200) en esp�ces au prix unitaire de nonante-trois euros (93� ) chacune, comme suit :
- Monsieur LEURIDENT � concurrence de septante-cinq parts sociales (75) ;
- Mademoiselle CHUDZINSKI � concurrence de septante-cinq parts sociales (75) ;
- Madame QUATRELIVRE � concurrence de cinquante parts sociales (50),
Les fondateurs d�clarent que les parts ainsi souscrites sont int�gralement lib�r�es � concurrence de dix-huit mille six cents euros (18.600� ) par un virement effectu� par leurs soins, chacun en proportion de leur souscription dans le capital, en cr�dit du compte sp�cial num�ro BE31.0688.9703.9455 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque BELFIUS. Une attestation bancaire de ce d�p�t, dat�e du 22 mars 2013 est annex�e � l'acte constitutif, �tant toutefois pr�cis� que la d�nomination sociale n'est pas � HVV � mais bien � HVVR �.
Les fondateurs arr�tent ensuite les statuts comme suit
Article 1 : Forme
Soci�t� commerciale sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.
Article 2 : D�nomination
La soci�t� sera d�nomm�e � HVVR �.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
Dans tous documents �crits �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e ou du sigle SPRL.
Article 3 : Si�ge social
Le si�ge social est �tabli par les fondateurs au moment de la constitution, ainsi qu'expos� aux dispositions transitoires. Il peut �tre d�plac� � tout moment par simple d�cision de la g�rance ou par une assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme pour une modification aux statuts. Chaque transfert de si�ge sera publi� aux annexes du Moniteur belge par les soins de la g�rance. La soci�t� peut �tablir des si�ges d'exploitation, des agences ou comptoirs en Belgique ou � l'�tranger sur simple d�cision de la g�rance.
Article 4 : Objet
La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'�tranger, toutes activit�s et entreprises relevant des secteurs suivants :
(a) toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec la restauration en g�n�ral et le secteur HORECA, l'organisation de banquets et de r�ceptions, le service traiteur, y compris l'organisation, la gestion et l'exploitation de restaurants, caf�t�rias, d�bits de boissons, taverne ou dancing, ainsi que toutes activit�s relevant du secteur de l'h�tellerie ; l'organisation de cours de cuisine ; l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise, g�rance ou licence, de friteries, snack-bars, caf�t�ria, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d'un ou plusieurs restaurants, ainsi que la livraison � domicile et la vente ambulante ; l'importation et l'exportation de tous produits se rapportant � ces activit�s, et notamment toutes boissons (spiritueux ou non spiritueux) et tous produits alimentaires r�gionaux ou autres ;
(b)l'organisation, la cr�ation, la conception de toutes manifestations g�n�ralement quelconques, publiques ou priv�es, telles que spectacles, conf�rences, concerts, autres manifestations festives ou culturelles, s�minaires d'entreprises, banquets, soir�es, th�s dansants, garden parties, le cas �ch�ant anim�s par un dise-jockey ou un orchestre, campagnes publicitaires ou promotionnelles faisant appel aux techniques de l'audiovisuel et aux techniques d'�clairagiste, etc..., la pr�sente �num�ration �tant exemplative et non limitative;
(c)la cr�ation d'une plaine de jeux pour enfants, l'organisation et l'animation de toutes activit�s et manifestations, notamment enfantines ;
(d)la mise � disposition, le pr�t, la location, la r�paration, la prise en location de personnel et/ou de mat�riel g�n�ralement quelconque, toutes structures � installer, et tout l'�quipement logistique que n�cessite la r�alisation des op�rations dont question ci-dessus, ainsi que l'achat, la vente en gros et au d�tail, le financement, l'importation, l'exportation, la repr�sentation et le courtage dudit mat�riel;
(e)la construction, l'acquisition, la vente, la location, l'investissement en ces biens, l'exploitation et la gestion de salles et espaces de spectacles couverts ou en plein air, stades sportifs, salles de cin�ma, salles de th��tre, salles d'expositions, mus�es, de restaurants, bars, caf�t�rias ou autres d�bits de boissons et de petite restauration.
Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet, et notamment tous investissements mobiliers ou immobiliers. Elle peut s'int�resser par toutes voies dans des soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s. La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.
L'ensemble des activit�s qui pr�c�dent pourra �tre r�alis� par la soci�t� sous r�serve de l'obtention des autorisations, agr�ations ou acc�s � la profession �ventuellement requis.
Article 5 : Dur�e
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut aussi �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.
Article 6 : Capital
Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600� ). li est repr�sent� par cent parts sociales (100) sans valeur nominale repr�sentant chacune un / centi�me (11100�me) de l'avoir social.
Article 7 : Vote par l'usufruitier �ventuel
En cas de d�membrement de la propri�t� d'une part sociale entre usufruitier et nu-propri�taire, tous deux sont admis � assister � l'assembl�e.
L'exercice du droit de vote est cependant reconnu en r�gle � l'usufruitier, pour toutes les r�solutions ou d�cisions, fussent-elles prises � une majorit� qualifi�e.
Article 8 : Cession et transmission de parts
Lorsqu'il est unique, l'associ� peut c�der ses parts � qui bon lui semble; lorsqu'ils sont plusieurs, les r�gles suivantes trouvent � s'appliquer.
Cessions libres
Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.
Cessions soumises � agr�ment
Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celle vis�e par l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins de parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.
A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.
Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge , jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.
Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant te sort r�serv� � sa demande.
Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s. Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire.
Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.
Article 9 : Registre des parts
Les parts nominatives sont inscrites dans un registre des parts tenu au si�ge social o� tout int�ress� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmission des parts.
Article 10 : G�rance
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e,
Article 11 : Pouvoir du g�rant
Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.
Article 12 : R�mun�ration
Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.
Article 13 : Contr�le
Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 �1 er du Code des Soci�t�s d�finissant les petites soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire, Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable, La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.
Article 14 : Assembl�es g�n�rales
L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le premier samedi du mois de juin � 18 heures au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans sa convocation. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.
Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont adress�es � chaque associ� dans le d�lai l�gal par lettre recommand�e. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir.
Article 15 : Repr�sentation
Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale ou par tout tiers porteur d'une m�me procuration sp�ciale.
Article 16 : Prorogation
Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus tard par la g�rance. La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.
Article 17 : Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux
L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient ie plus de parts. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�s et � la majorit� des voix. Chaque part donne droit � une voix. Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.
Article 18 : Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
L'inventaire et les comptes annuels sont �tablis et publi�s conform�ment au Code des Soci�t�s et aux dispositions de la loi relative � la comptabilit� et aux comptes annuels des entreprises et � ses arr�t�s d'ex�cution.
Article 19 : Affectation du b�n�fice
Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital. Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de ia g�rance.
Article 20: Dissolution, liquidation
En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.
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R�serv�
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Volet B - Suite
La nomination du ou des liquidateurs sera soumise � l'homologation de Monsieur le Pr�sident du Tribunal
de Commerce comp�tent.
Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs
r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Article 21 : Election de domicile
Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de
domicile au si�ge social.
Article 22 : Droit commun
Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� aux dispositions du Code des Soci�t�s.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
R�unis en assembl�e g�n�rale, les comparants d�clarent que les d�cisions suivantes, qu'ils prennent �
l'unanimit�, ne deviendront effectives qu'� dater et sous la condition suspensive du d�p�t de l'extrait d'acte
constitutif au greffe du tribunal de Commerce, moment o� la soci�t� acquerra la personnalit� morale.
1
Le premier exercice social commencera ce onze juin deux mille treize (11/6/2013) pour se terminer le trente
et un d�cembre deux mille quatorze (31/12/2014).
2.
La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en juin deux mille quinze (2015).
3.
La soci�t� sera administr�e par deux g�rants non statutaires en la personne de :
- Monsieur LEURIDENT Manuel, qui accepte, dont le mandant sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision
contraire de l'assembl�e g�n�rale ;
- Madame QUATRELIVRE Edith, qui accepte, dont le mandat sera exerc� � titre gratuit.
Les g�rants sont nomm�s pour une dur�e illimit�e prenant cours ce jour.
4.
Le si�ge social est initialement �tabli � 7972 Beloell (Quevaucamps), nie de Tournai, num�ro 172.
5.
Les comparants d�cident de ne pas nommer de commissaire - r�viseur.
Pour extrait conforme,
Constant JONN� AUX,
Notaire.
D�pos�s en m�me temps : exp�dition de l'acte et de l'attestation bancaire.
Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature