IMMOPHILMA

Dénomination : IMMOPHILMA

Forme juridique : SC SA

N° entreprise : 449.040.714

Publication

26/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.04.2014, DPT 22.07.2014 14334-0553-011
15/01/2014

�� Mod 2.1

i bz j Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

11

*14015471*

Tribunal do commerce de Charleroi

Entr� le

O 6 JAN. 2014

Le greffier

Greffe

N' d'entreprise : 0449.040.714

D�nomination

(en enfler) : IMMOPHILMA

Forme juridique : Soci�t� civile immobili�re � forme de soci�t� anonyme

Si�ge : 6120 Ham-sur-Heure, Domaine du Piou 16 B

Oblat de l'acte : Suppression des titres au porteur - Nomination - Refonte des statuts

Extrait du Proc�s Verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire dress� par le Notaire Anne RUELLE, � Thuin,

le 20 d�cembre 2013:

Identit� des actionnaires:

1. Monsieur HUWART Philippe Jean Marie Michel, n� � Herentals le 28 novembre 1953, �poux de Madame Martine BODART ci-apr�s qualifi�e, domicili� � Ham-sur Heure (Beign�e) Domaine du Piou, 16, d�clarant poss�der deux cent cinquante actions (250)

2. Madame BODART Martine Laure Maria, n�e � Charleroi fe 8 ao�t 1965, �pouse de Monsieur Philippe HUWART pr�qualifi�, domicili�e m�me adresse, d�clarant poss�der deux cent cinquante actions.(250)

Soit ensemble : CINQ CENTS ACTIONS (500) sans valeur nominale repr�sentant l'int�gralit� du capital social.

DELIBERATION

L'assembl�e aborde l'ordre du jour et, apr�s avoir d�lib�r�, prend � l'unanimit� les d�cisions suivantes : PREMIERE RESOLUTION: CONSTATATION DE LA CONVERSION DU CAPNTAL EN EURO L'assembl�e constate que, suite � l'entr�e en vigueur de l'euro le premier janvier deux mille deux, le capital

souscrit de six millions cinq cent mille Francs belges (6.500.000-FB) s'�l�ve � cent soixante et un mille cent

trente euros septante-neuf cents (161,130,79� ), enti�rement lib�r�.

DEUXIEME RESOLUTION:

L'assembl�e prie d'acter que l'adresse du si�ge de la soci�t� est � Ham-sur-Heure, Domaine du Piou,

num�ro 16, le n� 16 B �tant inexistant

TROISIEME RESOLUTION : SUPPRESSION DES TITRES AU PORTEUR ET CONVERSION EN TITRES

NOMINATIFS

a) Modification des statuts pour remplacer les titres au porteur par des titres nominatifs

L'assembl�e g�n�rale d�cide de supprimer les titres au porteur et de les remplacer par des titres nominatifs,

Les articles 12 et 22 des statuts sont d�s lors supprim�s et remplac�s par les textes suivants ;

� Article douze

Les actions non enti�rement lib�r�es sont nominatives,

Les actions enti�rement lib�r�es et les autres titres de la soci�t� sont nominatifs ou d�mat�rialis�s.

Leur titulaire peut, � tout moment et � ses frais, demander la conversion! transfert de ses titres.

Le titre d�mat�rialis� est repr�sent� par une inscription en compte au nom de son propri�taire ou de son

d�tenteur aupr�s d'un teneur de comptes agr�� ou d'un organisme de liquidation.

Il est tenu au si�ge social un registre pour chaque cat�gorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres peut

prendre connaissance du registre relatif � ses titres.

Toute action est indivisible. La soci�t� ne reconna�t, quant � l'exercice des droits accord�s aux actionnaires,

qu'un seul propri�taire pour chaque titre. Si le titre fait l'objet d'une copropri�t�, la soci�t� a le droit de

suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant � son

�gard propri�taire du titre.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une action, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier, sauf convention diff�rente entre l'usufruitier et le nu propri�taire ou opposition de celui-ci. Dans

cette derni�re �ventualit�, le droit de vote aff�rent aux actions dont question est suspendu jusqu'au moment

o� intervient un accord entre les int�ress�s ou une d�cision judiciaire. �

� Article vingt-deux

Le conseil d'administration peut exiger que, pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; i4om et signature

Bijlagen hij het Belgisch Staatsblad -15/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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- les propri�taires d'actions nominatives doivent, au plus tard 5 jours ouvrables avant la date de l'assembl�e g�n�rale, informer le conseil d'administration de leur intention de participer � l'assembl�e, ainsi que du nombre d'actions pour lequel ils entendent prendre part au vote.

- les propri�taires d'actions d�mat�rialis�es doivent, au plus tard 5 jours ouvrables avant la date de l'assembl�e g�n�rale, d�poser au si�ge social ou aux lieux indiqu�s par l'avis de convocation une attestation, �tablie par le teneur de comptes agr�� ou l'organisme de liquidation constatant l'indisponibilit�, jusqu'� la date de l'assembl�e g�n�rale, des actions d�mat�rialis�es.

Les obligataires peuvent assister � l'assembl�e, mais avec voix consultative seulement, s'ils ont effectu� les formalit�s prescrites � l'alin�a qui pr�c�de. �

b) Demande de tous les porteurs d'actions de les convertir en titres nominatifs

Tous les actionnaires d�clarent convertir leurs titres au porteur en actions nominatives, par l'inscription de

leurs titres dans le registre des actions nominatives cr�� cette fin.

c) R�alisation et constatation de ia conversion par la cr�ation d'un registre des actionnaires - Inscription - Obligation de destruction par les actionnaires de leurs titres au porteur

L'assembl�e requiert le Notaire soussign� de constater qu'ensuite de leur inscription au registre des actions nominatives dont question ci-avant, les 500 actions sont nominatives.

Le Notaire rappelle aux actionnaires leur obligaticn de proc�der � la destruction compl�te de leurs titres au porteur et les Informe des cons�quences du non respect de cette obligation.

Ceux-ci confirment assumer l'enti�re responsabilit� de cette destruction et s'engagent � produire le cas �ch�ant � premi�re demande le certificat de destruction.

QUATRIEME RESOLUT1ON: NOMBRE D'ADMINISTRATEURS - MODIFICATION DES STATUTS

L'assembl�e g�n�rale d�cide d'ins�rer dans les statuts la facult� de limiter le nombre d'administrateurs � deux dans les cas vis�s � l'article 518 � 1er alin�a 2 du Code des soci�t�s.

Elle requiert le notaire d'ins�rer le texte suivant � l'article relatif aux administrateurs :

� Toutefois, conform�ment � l'article 518 � ler alin�a 2 du Code des soci�t�s, lorsque la soci�t� est constitu�e par deux fondateurs ou que, � une assembl�e g�n�rale des actionnaires de la soci�t�, il est constat� que celle-ci n'a pas plus de deux actionnaires, la composition du conseil d'administration peut �tre limit�e � deux membres jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivant la constatation par toute voie de droit de l'existence de plus de deux actionnaires. �

CINQUIEME RESOLUTION: NOMINATION EN QUAL1TE D'ADMINISTRATEURS

L'assembl�e g�n�rale d�cide �galement de proc�der au renouvellement du mandat d'administrateur pour une dur�e de six ans dans le chef de Monsieur Philippe HUWART et de Madame Martine BODART, qui ont accept�.

S1XIEME RESOLUTION: REFONTE DES STATUTS

L'assembl�e d�cide de refondre les statuts pour les mettre en concordance avec les r�solutions qui

pr�c�dent et pour les adapter au Code des soci�t�s.

En cons�quence, elle approuve, article par article, le texte int�gral suivant:

� TITRE I : DENOMINATION - OBJET - SIEGE - DUREE

Article 1 : D�nomination

11 est constitu� par les pr�sentes une soci�t� civile immobili�re � forme de Soci�t� Anonyme sous la

d�nomination de � IMMOPH1LMA �.

La d�nomination doit, dans tous documents �crits �manant de la soci�t�, �tre pr�c�d�e ou suivie

imm�diatement de la mention � Soci�t� Anonyme � ou des initiales " SA " reproduites lisiblement,

Article 2 : Si�ge

Le si�ge social est �tabli � Ham-sur-Heure Nalinnes (Ham-sur-Heure), Domaine du Pieu, n� 16.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de langue fran�aise ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale

par simple d�cision du conseil d'administration, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement

la modification du pr�sent article qui en r�sulte et de la faire publier aux annexes du Moniteur belge.

La soci�t� peut �galement, par simple d�cision du conseil d'administration, �tablir ou supprimer des si�ges

administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et succursales tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article 3: Objet

La soci�t� a pour objet l'achat, la vente, la location, la gestion et l'administration de tous biens immeubles,

ainsi que toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � cet objet, y compris l'achat et la vente

de valeurs mobili�res.

La soci�t� s'interdit express�ment l'exercice d'une profession, d'un commerce ou d'une industrie, son

activit� devant se borner au placement et � la gestion du patrimoine social.

La soci�t� pourra r�aliser son objet en Belgique ou � l'�tranger, de toutes les mani�res et suivant les

modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es,

Article 4 : Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle pourra �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification aux statuts, et sauf dissolution judiciaire.

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TITRE Il : CAPITAL - ACTIONS

Article 5 : Capital social

Le capital social est fix� � CENT SOIXANTE ET UN MILLE CENT TRENTE EUROS SEPTANTE-NEUF CENTS (161.130,79� ).

Il est repr�sent� par cinq cents (500) actions, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cinq-centi�me (1/500�me) de l'avoir de la soci�t�.

Chacune de ces actions se trouve totalement lib�r�e.

Article 6 ; Capital autoris� : (sans objet)

Le conseil d'administration est autoris� pendant une p�riode de cinq ans � dater de la publication du pr�sent acte � augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, d'un montant maximum de 123.946,76 euros, Article 7 : Augmentation et r�duction de capital

Le capital social pourra �tre augment� ou r�duit par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�lib�rant aux conditions requises pour la modification des statuts et conform�ment aux dispositions l�gales.

Article 8 : Droit de pr�f�rence en cas de souscription en esp�ces

En cas d'augmentation de capital � souscrire en esp�ces, les actions nouvelles doivent �tre offertes par pr�f�rence aux actionnaires proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs actions.

L'exercice du droit de souscription pr�f�rentielle est organis� conform�ment aux dispositions l�gales, de m�me que sa limitation ou suppression �ventuelles.

Article 9 : Appel de fonds

Les souscripteurs d'actions s'engagent pour la totalit� du montant repr�sent� par leurs actions dans le capital social. L'engagement de lib�rer enti�rement une action est inconditionnel et indivisible, nonobstant toute disposition contraire.

Si une action non enti�rement lib�r�e est d�tenue en indivision par plusieurs propri�taires, chacun d'eux r�pond solidairement du paiement du montant total des versements appel�s et exigibles.

Lorsque le capital n'est pas enti�rement lib�r�, le conseil d'administration d�cide souverainement des appels de fonds � effectuer par les actionnaires moyennant traitement �gal. L'appel est notifi� aux actionnaires par lettre recommand�e, avec indication du compte bancaire sur lequel doit s'op�rer le paiement par virement ou versement � l'exclusion de tout autre mode.

L'exercice des droits de vote aff�rent aux actions sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s est suspendu aussi longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles, n'auront pas �t� effectu�s.

L'actionnaire qui, apr�s un pr�avis d'un mois, signifi� par lettre recommand�e, est en retard de satisfaire � ses versements devra payer � la soci�t� un int�r�t calcul� au taux l�gal, � dater du jour de l'exigibilit� du versement

Si un second avis reste sans r�sultat pendant un mois, le conseil d'administration peut prononcer la d�ch�ance de l'actionnaire et faire vendre ses titres, sans pr�judice au droit du conseil d'administration de lui r�clamer le solde restant d� ainsi que tous dommages int�r�ts. Le produit net de la vente s'impute sur ce qui est d0 � la soci�t� par l'actionnaire d�faillant. ll restera tenu de la diff�rence ou profitera de l'exc�dent.

Le conseil d'administration peut autoriser les actionnaires � lib�rer leurs titres par anticipation; il d�termine les conditions �ventuelles auxquelles les versements anticip�s sont admis.

Article 10

Aucun transfert d'action non enti�rement lib�r�e ne peut avoir lieu si ce n'est en vertu d'une autorisation sp�ciale du conseil d'administration pour chaque cession et au profit d'un cessionnaire agr�� par lui.

Article 11 ; Nature des titres

Les actions non enti�rement lib�r�es sont nominatives.

Les actions enti�rement lib�r�es et les autres titres de la soci�t� sont nominatifs ou d�mat�rialis�s. L'actionnaire peut, � tout moment et � ses frais, demander la conversion de ses actions en actions nominatives.

Le titre d�mat�rialis� est repr�sent� par une inscription en compte au nom de son propri�taire ou de son d�tenteur aupr�s d'un teneur de comptes agr�� ou d'un organisme de liquidation.

Il est tenu au si�ge social un registre pour chaque cat�gorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres peut prendre connaissance du registre relatif � ses titres.

Toute action est indivisible, La soci�t� ne reconna�t, quant � l'exercice des droits accord�s aux actionnaires, qu'un seul propri�taire pour chaque titre. Si une action appartient � plusieurs copropri�taires, la soci�t� peut suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant propri�taire du titre � l'�gard de la soci�t�.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une action, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier, sauf convention diff�rente entre l'usufruitier et le nu propri�taire ou opposition de celui-ci. Dans cette derni�re �ventualit�, le droit de vote aff�rent aux actions dont question est suspendu jusqu'au moment o� intervient un accord entre les int�ress�s ou une d�cision judiciaire.

Si une action est donn�e en gage, les droits y aff�rents sont exerc�s par le d�biteur-gagiste.

Article 12

Les droits et obligations attach�s � un titre le suivent, en quelques mains qu'il passe.

Les cr�anciers ou h�ritiers d'un actionnaire ne peuvent, sous aucun pr�texte, demander le partage ou la licitation des biens et valeurs de la soci�t�, ni s'immiscer en aucune mani�re dans son administration. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux comptes annuels et aux d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale.

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Article 13

La soci�t� peut, en tout temps, cr�er ou �mettre des bons ou obligations hypoth�caires ou autres, moyennant le respect du Code des soci�t�s.

Les obligations convertibles ou avec droit de souscription sont �mises en vertu d'une d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification aux statuts.

TITRE III : ADMINISTRATION - SURVEILLANCE.

Article 14

La soci�t� est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, actionnaires ou non.

Toutefois, conform�ment � l'article 518 � ler alin�a 2 du Code des soci�t�s, lorsque la soci�t� est constitu�e par deux fondateurs ou que, � une assembl�e g�n�rale des actionnaires de la soci�t�, il est constat� que celle-ci n'a pas plus de deux actionnaires, la composition du conseil d'administration peut �tre limit�e � deux membres jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivant la constatation par toute voie de droit de l'existence de plus de deux actionnaires.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des actionnaires, qui fixe leur nombre et qui peut les r�voquer en tout temps. lis sont toujours r��ligibles.

Les mandats des administrateurs ne peuvent, sauf r��lection, exc�der une dur�e de six ans. Ils prennent fin imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e de leur expiration.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat des administrateurs est exerc� gratuitement.

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que les int�r�ts de la soci�t� l'exigent, sur convocation de son pr�sident ou de deux administrateurs. Il doit �tre convoqu� chaque fois qu'un administrateur le demande.

Les r�unions ont lieu � l'endroit, au jour et � l'heure indiqu�s dans les avis de convocation.

Les convocations, sauf cas d'urgence � motiver au proc�s-verbal, sont faites par lettres ordinaires envoy�es au moins huit jours � l'avance. Les convocations ne sont cependant pas n�cessaires lorsque tous les administrateurs consentent � se r�unir,

Tout administrateur peut donner, par simple lettre, t�l�gramme, t�lex, t�l�copie ou par tout autre moyen de communication ayant pour support un document imprim�, mandat � un de ses coll�gues pour le repr�senter � une r�union d�termin�e du conseil d'administration et pour y voter en ses lieu et place. Le mandant est, dans ce cas, r�put� pr�sent. Toutefois, aucun administrateur ne pourra ainsi disposer de plus de deux voix, une pour lui et une pour son mandant.

Avant que le conseil d'administration ne d�cide d'une op�ration ou d'une s�rie d'op�rations, ou ne prenne

une d�cision, � la r�alisation desquelles un administrateur a un int�r�t oppos� de nature patrimoniale,

cet administrateur doit le d�clarer et faire mentionner sa d�claration au proc�s-verbal de r�union du conseil d'administration qui doit d�cider. Si tous les administrateurs se trouvent dans cette situation, ils doivent en informer l'assembl�e g�n�rale, qui d�signera un mandataire ad hoc.

Pour le surplus, ii est fait r�f�rence aux dispositions l�gales.

Sauf cas de force majeure, le conseil ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e, la pr�sence en personne de deux administrateurs �tant toutefois requise. Si ces conditions ne sont pas r�unies, le conseil peut, dans une seconde r�union tenue au plus tard dans la quinzaine, d�lib�rer valablement sur les objets port�s � l'ordre du jour de la pr�c�dente s�ance, quel que soit le nombre d'administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions du conseil se prennent � la simple majorit� des voix. En cas de partage des voix, celle de celui qui pr�side la r�union est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil d'administration sont constat�es dans des proc�s-verbaux sign�s par tous les membres qui ont pris part � la d�lib�ration ou au moins par ceux qui ont concouru � la formation de la majorit�, Ces proc�s-verbaux sont consign�s dans un registre sp�cial. Les d�l�gations y sont annex�es.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s, soit par le pr�sident soit par deux administrateurs.

Article 15: Pouvoirs du Conseil d'administration

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t� et faire tous les actes d'administration et de disposition n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social.

Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les pr�sents statuts est du ressort et de la comp�tence du conseil d'administration.

Article 16 : Gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer, avec pouvoir de substitution, la gestion journali�re de la soci�t� ainsi que la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion, soit � un ou plusieurs administrateurs, qui dans ce cas portent le titre d'administrateur-d�l�gu�, soit � une ou plusieurs personnes choisies hors son sein, actionnaires ou non, qui dans ce cas portent le nom de directeur ou fond� de pouvoirs.

Il peut �galement confier la direction de telle partie des affaires sociales et d�l�guer des pouvoirs � telles personnes que bon lui semble.

Le conseil d'administration fixe les attributions et r�mun�rations �ventuelles pour les d�l�gu�s � la gestion journali�re. Il peut r�voquer en tout temps leur mandats.

Outre te remboursement de leurs frais de d�placement, l'assembl�e g�n�rale peut allouer aux administrateurs une r�mun�ration fixe ou variable et des jetons de pr�sence � inscrire au compte des frais g�n�raux.

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Le conseil d'administration peut accorder aux administrateurs charg�s de fonctions ou missions sp�ciales des indemnit�s � pr�lever sur frais g�n�raux.

Article 17: Repr�sentation

Tous les actes devant engager la soci�t�, y compris ceux auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, de m�me que toutes actions en justice tant en demandant qu'en d�fendant , doivent, pour �tre valables et opposables � la soci�t�, �tre sign�s par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier vis-�-vis des tiers des pouvoirs en vertu desquels ils agissent ;

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats. Article 18 : Contr�le de la soci�t�

La surveillance des op�rations de la soci�t� s'exerce conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

I1 ne sera pas d�sign� de commissaire tant que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s.

Si la soci�t� d�passe ces crit�res, la surveillance des op�rations sociales sera confi�e � un ou plusieurs commissaires, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'Institut de r�viseurs d'entreprises.

TITRE IV: EXERCICE SOCIAL-ASSEMBLEES GENERALES

Article 19 ; Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Article 20 : Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des actionnaires. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, m�me pour les absents, incapables ou dissidents.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient annuellement, au si�ge de la soci�t� ou en tout autre endroit qui serait indiqu� dans les convocations, le dernier jour ouvrable d'avril � dix-huit heures rente et pour la premi�re fois en*mil neuf cent nonante-quatre.

Si ce jour est un dimanche ou un jour f�ri� (l�gal), l'assembl�e a lieu le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e chaque fois que l'int�r�t social l'exige. Elle devra l'�tre � la demande d'actionnaires repr�sentant au moins un I cinqui�me du capital social,

Article 21 ; Convocation

Les convocations � toute assembl�e g�n�rale contiennent l'ordre du jour et sont faites conform�ment aux prescriptions de l'article 533 du Code des soci�t�s.

Toutefois, lorsque tous les actionnaires ont consenti � se r�unir et sont pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e, celle-ci est r�guli�rement constitu�e m�me s'il n'a pas �t� adress� de convocations, ni observ� de d�lais quelconques.

Toute personne peut renoncer � la convocation, dans les limites impos�es par la loi, et sera, en tout cas, consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e. Article 22 ; Admission � l'assembl�e g�n�rale

Le conseil d'administration peut exiger que, pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale:

- les propri�taires d'actions nominatives doivent, au plus tard 5 jours ouvrables avant la date de l'assembl�e g�n�rale, informer le conseil d'administration de leur intention de participer � l'assembl�e, ainsi que du nombre d'actions pour lequel ils entendent prendre part au vote.

- les propri�taires d'actions d�mat�rialis�es doivent, au plus tard 5 jours ouvrables avant la date de l'assembl�e g�n�rale, d�poser au si�ge social ou aux lieux indiqu�s par l'avis de convocation une attestation, �tablie par te teneur de comptes agr�� ou l'organisme de liquidation constatant l'indisponibilit�, jusqu'� la date de l'assembl�e g�n�rale, des actions d�mat�rialis�es.

Les obligataires peuvent assister � l'assembl�e, mais avec voix consultative seulement, s'ils ont effectu� les formalit�s prescrites � l'alin�a qui pr�c�de.

Article 23 : Repr�sentation � l'assembl�e g�n�rale

Tout propri�taire de titres peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire, conform�ment aux dispositions de la loi, � condition que;

- toutes les formalit�s d'admission � l'assembl�e soient accomplies ;

- ce mandataire soit lui-m�me actionnaire. Toutefois, les personnes morales peuvent, sous les m�mes conditions, �tre repr�sent�es par un mandataire qui n'est pas actionnaire. De m�me, les actionnaires personnes physiques peuvent, en cas d'incapacit�, �tre repr�sent�es par leur repr�sentant l�gal.

Les copropri�taires, les usufruitiers et nus propri�taires sont repr�sent�s comme dit ci-avant � l'article 11,

Les cr�anciers et leurs d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter par l'un d'eux et en donner avis � la soci�t�,

L'organe qui convoque l'assembl�e peut arr�ter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient d�pos�es au lieu indiqu� par lui dans un d�lai d�termin�.

Une liste de pr�sence indiquant l'identit� des actionnaires et le nombre de leurs actions doit �tre sign�e par chacun d'eux ou par leur mandataire,

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Article 24 : Composition du bureau

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � son d�faut, par

l'administrateur d�l�gu�, sinon par le plus �g� des actionnaires pr�sents.

Le pr�sident d�signe le secr�taire qui ne doit pas n�cessairement �tre un actionnaire et

l'assembl�e choisit deux scrutateurs parmi ses membres si le nombre des actionnaires pr�sents le permet.

Article 25 : Droit de vote

Chaque action donne droit � une voix, sous r�serve des restrictions l�gales imp�ratives, et de la

cr�ation �ventuelle d'actions ne disposant pas de ce droit.

Sauf dans les cas pr�vus par la Loi, les d�cisions sont prises, quel que soit le nombre de titres

repr�sent�s � l'assembl�e, � la majorit� simple des voix valablement exprim�es, sans tenir compte des

abstentions.

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer sur des points qui ne figurent pas dans l'ordre du jour, sauf si tous

les actionnaires sont pr�sents et d�cident � l'unanimit� de d�lib�rer sur des sujets nouveaux.

Article 26 : Prorogation de l'assembl�e g�n�rale

Quels que soient les objets � l'ordre du jour, le conseil d'administration peut ajourner � trois

semaines au plus toute assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire.

Cet ajournement annule toutes d�cisions prises,

Les formalit�s accomplies pour assister � la premi�re s�ance ainsi que les procurations resteront

valables pour la seconde s�ance, sans pr�judice du droit d'accomplir ces formalit�s pour la seconde s�ance

dans le cas o� elles ne l'auraient pas �t� pour la premi�re.

Les proc�s-verbaux d'assembl�e g�n�rale sont sign�s par les membres du bureau et par les

actionnaires qui le demandent.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident du conseil

d'administration ou par deux administrateurs,

TITRE V : BILAN - REPARTITION BENEFICIAIRE

Article 27 : Bilan

Au trente et un d�cembre de chaque ann�e, ii est dress� par les soins du conseil d'administration

un inventaire complet des avoirs et droits de toute nature de la soci�t�, de ses dettes, obligations,

engagements de toute nature relatifs � son activit� et des moyens propres qui y sont affect�s; le conseil

d'administration dresse �galement le rapport de gestion, et ce conform�ment aux prescriptions du

Code des soci�t�s.

Article 28 : Affectation des b�n�fices

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux et d'exploitation, des charges

sociales, des amortissements n�cessaires et des provisions l�galement obligatoires, constitue le

b�n�fice net de l'exercice.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour cent pour la constitution de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale aura atteint le dixi�me du capital social, Il devrait toutefois �tre � nouveau pratiqu� jusqu'� enti�re reconstitution de la r�serve, si pour quelque cause que ce soit, celle-ci avait �t� entam�e.

L'assembl�e g�n�rale, � la simple majorit� des voix, sur proposition du conseil d'administration, d�cide librement de l'affectation du solde des b�n�fices,

Article 29 : Paiement des dividendes et acomptes sur dividendes

Le paiement des dividendes se fait � l'�poque et aux endroits d�sign�s par le conseil d'administration. Cependant, ce paiement doit se faire avant la fin de l'exercice social au cours duquel a �t� fix� le montant du dividende.

Le conseil d'administration est autoris�, sous sa propre responsabilit� et conform�ment aux dispositions l�gales, � d�cider de distribuer des dividendes int�rimaires � titre d'acompte.

TITRE VI : DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 30

Si par suite de pertes, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, le conseil d'administration doit convoquer l'assembl�e g�n�rale end�ans les deux mois, en vue de d�lib�rer de la dissolution �ventuelle de la soci�t�, conform�ment � la loi.

Article 31 : D�signation des liquidateurs

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�rera par les soins d'un ou de plusieurs liquidateurs, nomm�s par t'assembl�e g�n�rale qui d�terminera leurs pouvoirs et leurs r�mun�rations s'il y a lieu; faute pour elle d'en d�signer, les administrateurs � l'�poque en fonction seront les liquidateurs, sans pr�judice � l'homologation par le Tribunal de Commerce.

L'assembl�e g�n�rale fixera te mode de liquidation.

Elle conserve le pouvoir de modifier les statuts si les besoins de la liquidation le justifient.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e, constitu�e et tenue, pendant la liquidation, conform�ment aux dispositions du titre IV des pr�sents statuts, les liquidateurs exer�ant s'il y a lieu les pr�rogatives du conseil. Article 32 : Mode de liquidation

Apr�s paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, ou apr�s consignation des montants n�cessaires � cette fin, les liquidateurs r�partissent l'actif net, en esp�ces ou en titres, entre les actionnaires au pro rata du nombre d'actions qu'ils poss�dent.

Volet B - Suite

Les biens qui subsistent en nature sont r�partis de la m�me fa�on.

Si toutes les actions ne sont pas lib�r�es de la m�me fa�on, les liquidateurs doivent r�tablir l'�quilibre avant de proc�der au partage pr�cit�, en mettant toutes les actions sur pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des actions insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables, en esp�ces ou en titres au profits des actions lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

TITRE VII : LITIGE

Article 33 : Comp�tence judiciaire

Pour tout litige relatif aux affaires de la soci�t� entre la soci�t�, ses actionnaires, administrateurs, administrateurs d�l�gu�s, repr�sentants permanents, directeurs, anciens administrateurs, anciens administrateurs d�l�gu�s, anciens repr�sentants permanents, anciens directeurs et/ou liquidateurs, ainsi que pour tout litige entre les personnes pr�cit�es elles-m�mes, comp�tence exclusive est attribu�e aux tribunaux du si�ge social, � moins que la soci�t� n'y renonce express�ment.

TITRE VIII : ELECTION DE DOMICILE

Article 34

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout actionnaire, administrateur, commissaire ou liquidateur de la soci�t� est cens� �lire domicile au si�ge social, o� toutes les communications, sommations ou significations peuvent lui �tre valablement faites.

TITRE IX: DISPOSITIONS DIVERSES

Article 35

Les parties entendent se conformer enti�rement au Code des soci�t�s.

En cons�quence, toutes dispositions des statuts qui seraient contraires aux dispositions l�gales imp�ratives seront r�put�es non �crites; pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts, il en est r�f�r� au Code des Soci�t�s. �

SEPTIEME RESOLUTION: POUVOIRS

L'assembl�e conf�re tous pouvoirs au conseil d'administration pour l'ex�cution des r�solutions qui

pr�c�dent.

R�union du conseil d'administration

Les administrateurs pr�nomm�s, pr�sents, se sont r�unis en conseil et � l'unanimit� des voix ont d�sign� Monsieur Philippe HUWART pr�nomm� en qualit� d'administrateur-d�l�gu�; celui-ci d�clare accepter.

En cette qualit�, Monsieur HUWART est �galement charg� de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion, ce sans aucune limitation de somme et sous sa seule signature.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

D�livr� avant enregistrement de l'acte, uniquement pour le d�p�t au greffe du Tribunal de commerce et la publication aux annexes du Moniteur belge.

Anne RUELLE, Notaire.

D�pos�e en m�me temps:

- l'exp�dition du Proc�s-verbal.

"

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 30.04.2013, DPT 30.07.2013 13379-0373-011
04/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 09.08.2012, DPT 30.08.2012 12482-0364-011
10/08/2012 : ME. - RECTIFICATIF COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 09.08.2012, DPT 09.08.2012 12393-0218-011
28/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 30.04.2011, DPT 25.07.2011 11328-0592-011
25/11/2010 : CHT000486
04/08/2010 : CHT000486
18/09/2009 : CHT000486
13/08/2008 : CHT000486
12/07/2005 : CHT000486
27/04/2005 : CHT000486
28/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 30.04.2015, DPT 25.07.2015 15340-0448-011
18/06/2004 : CHT000486
16/06/2003 : CHT000486
15/06/2002 : CHT000486
26/06/2001 : CHT000486
17/12/1998 : CHT486
19/01/1993 : CHA11058
05/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.04.2016, DPT 31.08.2016 16534-0549-010

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