IMMOTEP

Dénomination : IMMOTEP

Forme juridique : Société en nom collectif

N° entreprise : 844.831.396

Publication

17/01/2013

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\rra. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

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D�nomination : IMMOTEP

i,TRIBUNAL DE CERCE

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Forme juridique : Soci�t� en Nom Collectif

Si�ge : 53 Rue de l'Yser

T730 Estaimpuis

N� d'entreprise 0844.831.396

Olket de l'acte : D�mission - Dissolution - Cl�ture de liquidation

Texte :

D'une assembl� g�n�rale extraordinaire du 3 f�vrier 2012, il r�sulte que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s e accept� la d�mission de Monsieur Christophe DESBONNET de son mandat de g�rant avec effet au jour de la constitution et lui a donn� d�charge.

D'une assembl� g�n�rale extraordinaire du 30 novembre 2012, il r�sulte que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s a pris � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

1. Elle a d�cid� de dissoudre la soci�t� anticipativement et a prononc� sa mise en liquidation � compter du trente novembre deux mille douze;

2. La dissolution met fin de plein droit au mandat du g�rant;

3. Elle a d�cid� de ne pas nommer de liquidateur;

4. Elle a d�cid� de cl�turer la liquidation ce 30 novembre 2012.

5. Les documents sociaux seront conserv�s durant 5 ans au si�ge social de la soci�t�;

6. Elle donn� express�ment mandat � Monsieur Philippe GOBRON � l'effet d'introduire au nom de la pr�sente soci�t� afin d'effectuer les d�marches n�cessaires aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises et aupr�s de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e et afin de radier l'inscription de la soci�t� aupr�s de la Banque-Carrefour des Entreprises. Le cas �ch�ant, l'assembl�e donne mandat au pr�nomm�, � l'effet de d�poser toutes requ�tes au Tribunal de Commerce.

D�p�t de pi�ces

Rapport sp�cial du g�rant

Etat comptable au 29 novembre 2012

Rapport de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 30 novembre 2012 pronon�ant la dissolution anticip�e et la

cl�ture de liquidation.

Sign�

Philippe GOBRON

G�rant

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso ' Nom et signature

11/04/2012

��(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Si�ge : Rue de l'Yser, 53 � 7730 ESTAIMPUIS

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :constitution

Les soussign�s :

Monsieur GOBRON Philippe, Pierre, Jean, Ghislain, n� le 24 juin 1964 � RIXENSART, domicili�, rue Jules' Guesde, 240 � 59150 WATTRELOS (France)

Monsieur DESBONNET Christophe, Gilbert, n� Ie 20 ao�t 1971 � MOUSCRON, domicili� rue de l'Yser, 53 � 7730 ESTAIMPUIS.

Ont convenu de constituer une soci�t� commerciale �tant une soci�t� en nom collectif dont ils ont arr�t� les statuts ainsi qu'il suit :

i.RAISON SOCIALE, OBJET, DUREE

Article 1

Les associ�s fondent une soci�t� en nom collectif sous la raison sociale

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Les associ�s sont actuellement

Monsieur GOBRON Philippe, Pierre, Jean, Ghislain, n� le 24 juin 1964 � RIXENSART, domicili�, rue Jules Guesde, 240 � 59150 WATTRELOS (France)

Monsieur DESBONNET Christophe, Gilbert, n� le 20 ao�t 1971 � MOUSCRON, domicili� rue de l'Yser, 53 � 7730 ESTAIMPUIS.

Article 2

Le si�ge social est �tabli rue de l'Yser, 53 � 7730 ESTAIMPUIS

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par d�cision du conseil de g�rance.

Article 3

' La_soci�t� a pour:objet pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, tant, en Belgique qu:� l'�tranger, sans pr�judice du respect des r�gles en mati�re d'acc�s � la profession : '

1.L'exercice de_ fonctions .ou de mandats d'administrateur, de g�rant de liquidateur de toute personne morale, quelle qu'en soit la qualification, en qualit� d'organe ou non, sans exception

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOA WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

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Moniteur

belge

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N� d'entreprise : Q1,4 1 , %.11 , SS% D�nomination

(en entier) : IMMOTEP

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

2.La prise de participation, sous quelque forme que ce soit, dans toutes soci�t�s, associations, �tablissements existants ou. � cr�er,, ayant des activit�s industrielles, financi�res, immobili�res, commerciales ou civiles

3.L'achat, la vente, la cession et l'�change de tous droits mobiliers et immobiliers.

4.La r�alisation_ de toutes-�tudes et. audit en faveur de tiers et l'ex�cution de toute assistance technique, administrative et financi�re.

5.La r�alisation de toutes op�ration financi�res

6.Toutes activit�s li�es � la formation (organisation de cours, de s�minaires, cours particuliers, formation de jeunes en entreprise...) et � la consultance en g�n�ral.

7.La prestation': de conseil et d'assistance tant au point de vue technique qu'administratif et commercial � toutes soci�t�s.et entreprises pour tout ce qui concerne le secteur vies biens immobiliers.

8.L'expertise immobili�re .et �nerg�tique, la coordination s�curit� des chantiers, responsable qualit�, auditeur qualit�.

- La soci�t� peut r�aliser,'.tant pour elle-m�me que pour compte de tiers, tous actes et op�rations financi�res, commerciales, industrielles, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social et pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation, notamment, sans que la d�signation, soit limitative ::pr�ter, emprunter, hypoth�quer, acqu�rir ou c�der tous brevets, patentes, licences, marques s'int�resser par voie d'apport, de cession, de souscription, de participation, de fusion, d'achat d'actions ou autres valeurs, ou par toutes autres voies dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations existantes ou � cr�er, dont l'objet est identique, analogue, similaire ou connexe � tout ou partie de celui de la pr�sente soci�t� ;

Article 4

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e, � dater du 01erf�vrier 2012 ;

Elle pourra �tre dissoute � tout moment par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant dans les conditions et formes prescrites pour la modification des statuts.

I1.CAPITAL SOCIAL

Article 5

Le capital est actuellement fix� � 1.000,00 E.

Ce dernier est divis� en 10 parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, donnant droit � une part �gale du capital social, sans pr�judice de conventions particuli�res entre associ�s.

Les parts appartiennent aux personnes et dans les proportions suivantes :

9 parts � Monsieur GOBRON Philippe

1 part � Monsieur DESBONNET Christophe

Soit ensemble ; 100 % repr�sent� par 10 parts sociales, repr�sentant l'int�gralit� du capital.

Le capital social ainsi souscrit sera lib�r� dans les 15 jours de la signature des pr�sents statuts et port� au compte bancaire cr�� par le g�rant au nom de la soci�t�,

Article 6

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propri�taires d'une part sociale, la g�rance peut suspendre les droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant, � l'�gard de la soci�t�, propri�taire de la part.

Aucun associ� ne pourra s'associer avec un autre associ� ou avec un tiers sans le consentement �crit et unanime des co-associ�s.

11i.RETRAIT, CESSION DES PARTS

Article 7

Aucun associ� ne peut se retirer de la soci�t�, ni c�der tout ou partie de sa part, ni conc�der un droit r�el ou personnel sur celle-ci, ni s'associer � une tierce personne relativement � sa part, sans le consentement expr�s et unanime de ses co-associ�s,

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En cas _de refus d'agr�ment; le :c�dant peut exiger de ses co-associ�s qu'ils rach�tent ses parts sociales dans les formes et conditions pr�vues � l'article 17 des pr�sents statuts.

_ >A_d�faut de rachat par les-co-associ�s, le c�dant pourra exiger la dissolution de la soci�t� et r�clamer la valeur de sa part.

Toutefois, les cessions entr� vifs: et les: transmissions pour cause de d�c�s pourront se faire librement et sans raccord des co-associ�s

N.GERANCE

Article 8

La soci�t� est administr�e par un .o� .plusieurs g�rants associ�s ou non associ�s, r�mun�r�s ou gratuits, nomm�s avec ou sans limitation: de dur�e.et pcuvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

La g�rance peut accomplir tous-les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � L'assembl�e g�n�rale et elle repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Monsieur GOBRON Philippe " et. Monsieur DESBONNET Christophe sont nomm�s � l'unanimit� aux fonctions de � g�rant � pour une dur�e illimit�e ; ils acceptent. Leur mandat n'est pas r�mun�r�, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

e Article 9

La d�mission ou la r�vocation du g�rant n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

e En cas de vacance de la place de g�rant, l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification aux statuts, pourvoit � son remplacement.

Article 10

Chaque associ� a un droit illimit� de surveillance et de contr�le sur les affaires de la soci�t� c V.ASSEMBLEE GENERALE

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Article 11

L'assembl�e g�n�rale des associ�s repr�sente l'universalit� des associ�s. Ses d�cisions, r�guli�rement prises, sont obligatoires pour tous. Sont notamment de la comp�tence de l'assembl�e :

-la nomination des nouveaux g�rants

-l'approbation du bilan

-la d�charge du g�rant relative � sa gestion et � sa r�mun�ration

-la modification des statuts, y compris la dissclution anticip�e de la soci�t�

L'assembl�e g�n�rale doit �tre. convoqu�e chaque fois que l'exercice social l'exige ou que deux associ�s le demandent. Elle est convoqu�e par le g�rant.

Les convocations sont faites par courrier recommand� contenant l'ordre du jour, adress� � chaque associ� au moins huit jours � l'avance. Sont valablement constitu�es, les assembl�es pour lesquelles les convocations ont �t� r�guli�rement faites, de m�me que !es assembl�es auxquelles tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s alors m�me que les convocations n'auraient pas �t� faites.

" Toute assembl�e est pr�sid�e par le g�rant. Le pr�sident d�signe un secr�taire et, si le nombre d'associ� le permet, l'assembl�e d�signe un scrutateur.

Chaque part sociale donne droit � une voix, En cons�quence, chaque associ� dispose d'un nombre de voix �gal au nombre de parts sociales qu'il poss�de, sans limitation. Tout associ� peut voter personnellement ou �mettre son vote par" �crit, Un associ� peut aussi se faire repr�senter � l'assembl�e par un mandataire, pour autant que celui-ci soit lui-m�me associ� ayant le droit de vote.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

- Les; d�cisions; de l'assembi�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix valablement �mises, quel que soit le-nombre des associ�s pr�sents ou repr�sent�s et celui des parts sociales qu'il poss�de. Toutefois,

. _ :en. mati�re de modification- aux statuts et en mati�re de nomination des g�rants, les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale seront prises � l'unanimit�_ des voix, les trois quarts des parts sociales �tant pr�sentes ou repr�sent�es,

Le vote a lieu � main lev�e ou par appel nominal.

VI. BILAN

Article 12

Chaque ann�e, eu 31 d�cembre, les �critures sont arr�t�es. Le bilan et le compte de r�sultat sont dress�s par le g�rant en fonction.

L'exercice social d�bute le 0lerjanvier et se cl�ture le 31 d�cembre.

Le premier exercice social sera cl�tur� le trente et un d�cembre deux mille treize (31.12.2013)

Les comptes sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale des associ�s le dernier vendredi du mois de mai � 19 heures.

L'assembl�e g�n�rale statue sur l'adoption du bilan et du compte de r�sultat � la majorit� simple des voix. Article 13

L'exc�dent favorable du bilan; d�duction faite des frais g�n�raux, des charges sociales, des amortissements n�cessaires et des �moluments �ventuels des g�rants, constitue le b�n�fice net. L'assembl�e g�n�rale d�cide de son affectation.

VII.Dissolution de la soci�t�

Article 14

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque raison que ce soit, la liquidation sera r�alis�e par les soins du g�rant en fonction.

A d�faut de g�rant, un liquidateur sera d�sign� par l'assembl�e g�n�rale qui d�terminera ses pouvoirs. Article 15

En cas de liquidation, l'actif net de la soci�t�, apr�s apurement de toutes les charges, sera r�parti entre les associ�s, dans la proportion de leurs droits dans la soci�t�.

Article 16

En cas de perte de la moiti� du capital social, te g�rant devra soumettre � l'assembl�e g�n�rale, d�lib�rant comme en mati�re de modifications aux statuts, la question de la dissolution de la soci�t�.

En cas de perte de trois quarts du capital, la dissolution de la soci�t� devra �tre prononc�e � la demande des associ�s poss�dant un quart du capital.

VIII.D�c�s, interdiction, faillite, retrait, exclusion

Article 17

.La soci�t� n'est pas dissoute-en cas de d�c�s, d'interdiction, de mise sous conseil judiciaire, de d�confiture, de faillite, de retrait ou d'exclusion d'un associ�.

Dans chacun -de ces" cas, chaque associ� s'engage � c�der ou transporter, par pr�f�rence, sa ou ses parts � - l'ensemble des autres, associ�s, qui indemniseront, soit l'associ�, soit son repr�sentant l�gal, soit ses h�ritiers; suivant la valeur de la ou des parts en ex�cution des conventions particuli�res �ventuellement arr�t�es- entre eux conform�ment .� l'article 1122 du code civil ou, � d�faut d'accord, par un expert r�viseur d`entreprises,_d�sign�-par le.tribunal de commerce du si�ge social � la requ�te de la partie la plus diligente.

Article 18

t K } R�serv�

au

Moniteur belge

1

Volet B - Suite

" Pour l'ex�cution depr�sents statuts,. tout associ� ou mandataire social non domicili� en Belgique, est cens� avoir .�lu domicile :au .si�ge social dela soci�t�, o� toutes les communications, sommations, assignations, significations pourront lui �tre valablement faites.

Article 19

Toute contestation qui pourrait surgir entre les parties quant � l'application, l'ex�cution, l'interpr�tation des

pr�sents statuts sera obligatoirement soumise � l'arbitrage. .

" . Faute pour une partie de d�signer son arbitre, ou faute pour les arbitres de se mettre d'accord sur le choix .de l'arbitre suppl�mentaire, tes d�signations seront faites par le Pr�sident du tribunal de commerce de Tournai, � la requ�te de'la- partie la plus ditiger)te, conform�ment aux dispositions des articles 170 et suivants du code judiciaire

Article 20

Les activit�s de la soci�t� d�butent � dater de la publication des pr�sents statuts au MB. En cons�quence, toutes les op�ratione.r�alis�es �" .titre personnel par les constituants du pr�sent acte depuis te 01er f�vrier 2012 sont cens�es avoir �t� �tablies pour le compte et le nom de la soci�t� en formation.

Fait � Estaimpuis, le 01e` f�vrier 2012, en 4 exemplaires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
IMMOTEP

Adresse
RUE DE L'YSER 53 7730 ESTAIMPUIS

Code postal : 7730
Localité : ESTAIMPUIS
Commune : ESTAIMPUIS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société en nom collectif

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Coordonnées IMMOTEP

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