INFI-LISA

Dénomination : INFI-LISA

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 836.000.042

Publication

05/01/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 28.06.2014, DPT 23.12.2014 14708-0045-008
16/05/2011

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Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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TRIBUNAL COMMERCE

CHARI_eQOI - ENTgle: _

-05- 2011

Greffe

N' d'entreprise : O '1j �, . O " O 4 ~,

D�nomination

(en entier) : INFI-LISA

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : rue de la Ronche 84 � 6032 Mont sur Marchienne

Objet de l'acte : constitution

D'un acte re�u par le notaire Luc Maufroid, � Ham sur Heure Nalinnes, section de Ham sur Heure, le 2 mai

2011, il est extrait ce qui suit:

ARTICLE 1 - Forme

La soci�t�, civile, adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

ARTICLE 2 - D�nomination

Elle est d�nomm�e :"INFI-LISA",

Dans tous documents �crits �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie!

imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales "S.P.R.L." et du num�ro;

d'immatriculation � la Banque Carrefour des Entreprises.

ARTICLE 3 - Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Charleroi section de Mont sur Marchienne, rue de la Ranche 84.

II peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de

Bruxelles-capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la:

modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences;

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

ARTICLE 4 - Objet .

La soci�t� a pour objet principal de faire, pour compte propre, pour compte de tiers, toutes op�rations; relatives � la pratique de l'Art Infirmier, notamment :

-la prestation de soins de sant� au domicile ou � la r�sidence du ou des patients.

-la prestation de soins de sant� au cabinet du praticien de l'Art Infirmier ;

-la prestation dans les r�sidences communautaires, momentan�es ou d�finitives, ou en maisons de!

Convalescence, de personnes �g�es et/ou handicap�es ;

-la prestation dans un centre de jour pour personnes �g� ;

-la prestation dans un centre hospitalier ou psychiatrique ;

-le transport des patients vers les h�pitaux, dispensaires de soins, centres de radiologie ainsi que vers des

consultations de g�n�ralistes et de sp�cialistes

-l'exploitation d'un centre m�dical et param�dical ;

-l'exploitation d'un dispensaire de soins ;

-l'activit� de garde malade.

-la tarification des prestations de soins de sant�.

Accessoirement, la soci�t� pourra �galement acheter, louer, vendre et distribuer tout produit de toilette ou' mat�riel m�dical et param�dical ayant un rapport direct ou indirect avec les activit�s pr�cis�es ci-avant.

La soci�t� pourra louer ou sous louer, acqu�rir des droits r�els ou la pleine propri�t� de tout immeuble dans: le but soit d'y �tablir son si�ge social, soit un si�ge d'exploitation ou d'y loger ses dirigeants et les membres de` leur famille sans que cela modifie le caract�re civil de la soci�t� et sa vocation m�dicale.

La soci�t� peut �galement avoir pour objet la constitution ou la valorisation au d�part de ses b�n�fices; r�serv�s, d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient alt�r�s, ni son caract�re civil, ni sa' vocation m�dicale, et que ces op�rations, s'inscrivant dans les limites d'une gestion � en bon p�re de famille �,'_ n'aient pas un caract�re r�p�titif et commercial ; � l'exclusion �galement de toutes op�rations r�glement�es par! Arr�t� Royal du 6 septembre1993 relatif au statut de l'agent immobilier.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter fa personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Elle dispose, d'une mani�re g�n�rale, d'une pleine capacit� juridique pour accomplir tous les actes et

op�rations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature � faciliter

directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation de cet objet social.

D'une fa�on g�n�rale, elle pourra faire toutes op�rations g�n�ralement quelconques ayant un rapport direct

ou indirect avec son objet et ne modifiant pas le caract�re civil de la soci�t�.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces

conditions.

ARTICLE 5 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

ARTICLE 6 - Capital

Le capital social est fix� � dix huit mille six cent euros (18.600,00 EUR). Il est divis� en cent quatre vingt six

parts (186) sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100) de l'avoir social,

int�gralement souscrites et lib�r�es � concurrence de six mile deux cent (6.200,00 EUR).

ARTICLE 7 - Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une ou de parts sociales, les droits y aff�rents sont

exerc�s par l'usufruitier.

ARTICLE 8 - Cession et transmission de parts

A) Cessions libres:

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�,

au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

p~1p B) Cessions soumises � agr�ment:

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a

pr�c�dent, devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois /

e quarts au moins des parts sociales," d�duction faite des parts dont ta cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les nom, pr�nom, profession, domicile du ou des cessionnaires propos�s, ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

e Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration de d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

o Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou N

partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert

o' choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du Tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. 1l en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

ARTICLE 9 - Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmission de parts.

ARTICLE 10 - G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette demi�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

ARTICLE 11 - Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

ARTICLE 12 - R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

ARTICLE 13 - Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

ARTICLE 14 - Assembl�es g�n�rales

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le dernier samedi du mois de juin � dix huit heures

(18heures) au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable autre qu'un samedi, � la m�me

heure.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance, chaque fois que l'Int�r�t

de la soci�t� l'exige, ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont adress�es � chaque associ�

quinze jours francs au moins avant l'assembl�e. Tout associ� peut renoncer � cette convocation et, en tout cas,

sera consid�r� comme ayant �t� r�guli�rement convoqu� s'il est pr�sent ou repr�sent� � l'assembl�e.

ARTICLE 15 - Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

ARTICLE 16 - Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

ARTICLE 17 - Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les

associ�s qui le demandent.

Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE 18 - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

L'inventaire et les comptes annuels sont �tablis et publi�s conform�ment aux prescriptions du Code des

Soci�t�s.

ARTICLE 19 - Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement

au moins cinq pour cent pourj�tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire

lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect des dispositions l�gales.

ARTICLE 20 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 21 - Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social.

ARTICLE 22 - Droit commun

Les parties entendent se conformer aux dispositions imp�ratives du Code des Soci�t�s, ainsi qu'aux

stipulations l�gales facultatives auxquelles il n'est pas express�ment d�rog� par les pr�sents statuts.

Le notaire a attir� l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social,

pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences

pr�alables.

III. - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les associ�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent ensuite � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne

deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de commerce

comp�tent, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1. Le premier exercice social commence le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille onze.

2. La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille douze.

3. L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � un.

Elle appelle � ces fonctions Madame BAKOUCHE Rhalisa.

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat est exerc� gratuitement

4. L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

5. Reprise d'engagements:

Vol) a et B signature

s ant�rieurs � la - Suite

" .... .

des statuts:

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier avril deux mille onze par Madame BAKOUCHE Rhalisa pr�cit�e, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par le g�rant. Cependant cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

b) actes post�rieurs � la signature des statuts:

Les autres comparants constituent pour mandataire le g�rant pr�cit� � qui ils donnent pouvoir de, pour eux et en leur nom, conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s, prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � ta r�alisation de l'objet social pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e.

Cependant ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire lors de la souscription desdits engagements agit �galement en son nom personnel.

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l=origine par la soci�t� ici constitu�e. Cette reprise n'aura d'effet qu'� dater du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du Tribunal comp�tent.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE

Luc Maufroid, notaire

4

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur ta derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 27.06.2015, DPT 07.08.2015 15416-0045-008
21/08/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 25.06.2016, DPT 14.08.2017 17436-0457-009
29/06/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

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Code postal : 6032
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Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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