INSTITUT D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME

Association sans but lucratif


Dénomination : INSTITUT D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.212.523

Publication

21/01/2014
ÿþ i Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11111t11!q IIII 11111111

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

lâmitui. 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination INSTITUT D'ENSEIGNEMENT NO4RDkT

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE MARCINELLE, 41 - 6000 CHARLEROI

N° d'entreprise : 408.212.523

Objet de l'acte DEMISSION ET NOMINATION - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale des membres de l'association réunie à Charleroi le 11 décembre 2013, a acté la démission de Madame Anne-Made FAVRAUX et a nommé pour une période de trois ans à partir du 11 décembre 2013 : Blommaert Marie-Louise, Camus Micheline, Conreur Jean-Marie, Feron Paul et Michaux Christian.

Lesquels ont nommé entre eux pour une période de trois ans:

-Présidente : Blommaert Marie-Louise

-Trésorier : Michaux Christian

-Secrétaire : Camus Micheline

Outre sa fonction de secrétaire de l'ASBL, Madame Micheline Camus représentera le conseil d'administration pour toute démarche nécessaire concernant la gestion du site de l'école

-Administrateur qui secondera l'administrateur délégué dans la gestion des bâtiments: Feron Paul

-Administrateur délégué : Conreur Jean-Marie

L'administrateur délégué, dans le cadre des décisions prises par l'asbl, pouvoir organisateur, dont il fait partie, assure la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion.

Il signera, en outre, tous les contrats d'engagements et nominations des membres du personnel.

L'administrateur délégué agit individuellement en ce qui concerne la gestion journalière interne et conjointement avec ia présidente ou tout autre administrateur en ce qui concerne le pouvoir de représentation externe dans le cadre de cette gestion.

Pour copie conforme et certifié exact. J.M. Conreur

Administrateur délégué

Mentionner itir la dernière page du Volet B :

Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

20/02/2013
ÿþDénomination : INSTITUT D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE MARCINELLE, 41 - 6000 CHARLEROI

Ne d'entreprise : 40$.212.523

Objet de l'acte : NOMINATION - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale des membres de l'association réunie à Charleroi le 23 janvier 2013, a procédé à l'élection du nouveau conseil d'administration.

Ont été nommés administrateurs pour une période de trois ans à partir du 23 janvier 2013: Blommaert Marie-Louise, Camus Micheline, Conreur Jean-Marie, Favraux Anne-Marie et Michaux Christian.

Lesquels ont nommé entre eux pour une période de trois ans :

'Présidente : Blommaert Marie-Louise

'Trésorier : Michaux Christian

'Secrétaire : Camus Micheline

'Administrateur délégué . Conreur Jean-Marie

L'administrateur délégué, dans le- cadre des décisions prises par l'asbl, pouvoir organisateur, dont il fait partie, assure la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion.

11 signera, en outre, tous les contrats d'engagements et nominations des membres du personnel.

L'administrateur délégué agit individuellement en ce qui concerne la gestion journalière interne et conjointement avec la présidente en ce qui concerne le pouvoir de représentation externe dans le cadre de cette gestion.

Pour copie conforme et certifié exact.



J.M. Conreur

Administrateur délégué





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte a

Bijlagen bij fiét Belgisch Staatsblad - 20/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

07/07/2011
ÿþ*11103209

~\__]i

®

Réservi

au

MOnitel

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

rlbenal de oofar FFI arco

~

2 7 JUIN 2011

CHARLEflfkiffe

N° d'entreprise : 0408.212.523

Dénomination

(en entier) : Institut d'Enseignement Notre-Dame

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de Marcinelle 41 6000 Charleroi

Objet de l'acte : Nomination - Conseil d'administration

L'assemblée générale des membres de l'association, réunie à Charleroi, le 17 novembre 2010 a procédé à l'unanimité à la nomination du nouveau conseil d'administration.

Les mandats d'administrateur de Madame BLOMMAERT Marie-Louise, Monsieur CONREUR Jean-Marie et Madame FAVRAUX Anne-Marie ont été renouvelles pour une période de trois ans à partir du 17 novembre. 2010.

L'assemblée générale a pris acte des démissions de leur fonction d'administrateur de Monsieur BRISMEZ André et Monsieur LEBRUN Jean.

L'assemblée nomme à la fonction d'administrateur, et ce pour une durée de trois ans à partir du 17! novembre 2010, Monsieur MICHAUX Christian.

"

J.M Conreur

Administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

06/03/2015
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acterMai ommerce de Mens et da Charleroi

©ivlslao ds d'harleroi, entré te

Réservé

au

Moniteur

belge







*15035980







2 4 FEV. 2015

"

. " Greffe

Dénomination : INSTITUT D'ENSEIGNEMENT;NcfleTREIDAME

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE MARCINELLE, 41 - 6000 CHARLEROI

Ne d'entreprise ; 408.212.523

°blet de l'acte: NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

Sur proposition du conseil d'administration qui s'était réuni le 19 mai 2014, l'Assemblée générale de l'Institut d'Enseignement Notre-Dame, asbl, rue de Marcinelle 41 á 6000 Charleroi,a nommé à l'unanimité, en date du 11 juin 2014, à la fonction de commissaire et pour trois ans Madame Murielle MONSIEUR, Réviseur d'Entreprises associée de la scprl LAMBOTTE et MONSIEUR, allée des Lacs 14, 6280 Loverval et a fixé ses honoraires au montant annuel non indexé de 3 500 euros (trois mille cinq cent euros), hors tva, facturables trimestriellement.

Administrateur délégué : CONREUR, Jean-Marie.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
INSTITUT D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME

Adresse
RUE DE MARCINELLE 41 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne